100 fiches pour comprendre le droit du numérique

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

La plateforme Fun Mooc a choisi de s’intéresser au droit d’auteur. Il ne s’agit pas d’une approche strictement artistique, mais bien d’une vision juridique de la question. Ce cours en ligne, accessible à tous, expose les points essentiels, avec simplicité et pédagogie. En avant. 

BONNESFEUILLES — Cet ouvrage vise à présenter de manière simple et claire des notions souvent complexes : les droits et libertés fondamentaux. Il aborde des questions telles que leur définition précise, leur application concrète et les protections dont bénéficie chaque citoyen. Le livre se présente sous la forme de questions-réponses, permettant d'accéder rapidement à l'information essentielle et de l'approfondir ensuite.

Suite à un billet de Rue89, le ministère de l'Éducation nationale vient de décider de retirer un ouvrage, 100 mots pour se comprendre. Contre le racisme et l'antisémitisme. L'un des rédacteurs du livre, expliquaient nos confrères, François Lefort, avait été condamné à huit années de prison pour viols et agressions sexuelles. Un auteur difficile à soutenir, donc.

Sublime, intelligente et provocatrice, Rihanna a décidé de partager un peu de sa vie avec quelques-uns de ses fans. Cinq années à travailler sur une autobiographie auront conduit à la création d’un livre qui se veut à l’image de la Bad Girl. Plus de 1000 photos, dont bon nombre inédites, le tout publié chez Phaidon. Donc, des éditions exceptionnelles.

Le numérique : à livres riches, auteurs pauvres ?

DOCUMENTAIRE JEUNESSE -  Les mentalités évoluent, et les lois, petit à petit, commencent à tenir compte de l’animal en tant qu’être vivant, bénéficiant de droits réels. Malgré des conditions d’élevage parfois cruelles, des expérimentations en laboratoire qui se poursuivent, malgré les menaces pesant sur certaines espèces, Les droits des animaux, ça me concerne propose un regard complet sur le sujet.

Ivoire Nîmes, maison de ventes aux enchères, a proposé à la vente de nombreux livres, anciens et moderne, ce 9 décembre. Parmi ces ouvrages, un manuscrit de droit féodal de la seconde moitié du XIIIe siècle, écrit en latin. Ce document, d’une grande rareté, avait été estimé entre 10.000 et 12.000 €…

Edition numérique : quid du droit de préférence pour l'auteur ?

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ? 

La lecture, oui, mais pour quoi faire ? Pour comprendre le monde et s’y ouvrir. Un exemple ? Bien entendu : une édition datée de 1688, du livre Confusion de confusiones, écrit par Joseph Penso de la Vega. Qui va partir aux enchères, estimé entre 200 et 300.000 $...

Le droit d’auteur est la garantie d’un droit de propriété exclusif sur son œuvre. Un petit historique et un descriptif de ce droit fondamental, tant sur les supports papier que numérique, viendra éclairer la question du statut et de la rémunération de l’auteur.

Pour proposer des livres numériques en bibliothèque, le gouvernement français avait choisi de privilégier une solution à base de licences, selon des conditions définies par les éditeurs, la solution PNB. Mais la décision de la Cour de Justice de l’Union européenne, le 10 novembre 2016, est venue rappeler que le droit de prêt devait aussi s'appliquer aux livres numériques. Les bibliothécaires français affirment désormais que les établissements de prêt français sont concernés.

Avec 72 milliards $ de fortune personnelle selon Forbes, Bill Gates reste l'Américain le plus riche du pays, suivi de près par son ami, Warren Buffet, qui détient 58,5 milliards $. Le top 3 se conclut avec Larry Ellison, propriétaire d'Oracle, société informatique, qui engrange 41 milliards $. 

Le droit d'auteur pour l'ebook doit être repensé

En coédition avec Textuel, la Bibliothèque nationale de France publie Apollinaire, Manuscrits, lettres et calligrammes (264 pages, 49 €). Ce très bel ouvrage permet de retracer l’évolution de l’écriture poétique d’Apollinaire grâce à 150 fac-similés conservés pour la plupart à la BnF.

Les notes du bac de français vérifiées pour 100.000 candidats

Comprendre la révolution numérique et les mutations des documents

Comme le premier s'est plutôt bien passé, la so british Publishers Association décide de lancer son second sondage sur les questions numériques, et envisage même d'instaurer une enquête trimestrielle au pour l'année 2012.

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité. 

L'arrivée des livres numériques et audio dans les bibliothèques soulève la question d'une nouvelle rémunération des auteurs, à la hauteur de l'emprunt de ces exemplaires. Les auteurs britanniques, par le biais de la Society of Authors, ont interpellé le gouvernement sur ce vide juridique, « terriblement injuste ».

Depuis plusieurs années maintenant, bibliothécaires et éditeurs ne s'entendent guère autour de la notion de prêt numérique : certains souhaitent plus de titres et un accès simplifié, les autres craignent une cannibalisation du marché par l'accès gratuit. Une décision de la CJUE n'avait pas aidé les différents partis à y voir plus clair, et chacun campe sur ses positions. Pour Françoise Nyssen, en tout cas, l'idée d'un droit de prêt numérique n'est pas séduisante.

L'éditeur de manuels numériques Kno s'est penché sur l'utilisation de ses fichiers par les étudiants américains et a produit une série de conclusions relatives aux habitudes de lecture et de travail de ses représentants de la génération des digital natives, ou presque.

En mai 2012, ActuaLitté publiait un article intitulé Robert Laffont, Universalis : la contrefaçon numérique frappe. En réaction, la société Haerès Publishing, évoquée dans l'article, a souhaité disposer d'un droit de réponse. Le voici publié dans son intégralité.

En Angleterre, les manuels de référence sur l'évolution de la jurisprudence, de la loi et des procédures, coûtent facilement plusieurs centaines de livres sterling pièce. L'arrivée de leur version numérique pourrait faciliter la compréhension des procès par ceux qui aimeraient les suivre en détail. Le « barrister », ou plaidoyer Thom Dyke explique la situation actuelle.

À l’occasion du Festival de Cannes, l’adaptation de l’œuvre d’Antoine de Saint-Exupery, Le Petit Prince, réalisée par Mark Osborne, était présentée hors compétition. Toute une aventure pour ce film qui sortira sur les écrans, en France, fin juillet 2015, et qui s’annonce déjà comme une belle réalisation, avec quelques légitimes libertés prises sur l’œuvre originale. D’ailleurs, ce 24 mai, une avant-première est organisée sur Paris, au cinéma Gaumont Opéra Capucines. 

L'industrie de l'édition au Royaume-Uni est en pleine révolution numérique. Son impacte aura certainement des effets en termes de bouleversements par rapport aux structures de l'édition, au regard des auteurs, ou à la notion juridique du « droit de prêt public » de livres numériques : le « e-lending » par les bibliothèques britanniques. D'ailleurs, en ce qui concerne le prêt numérique, William Seighart préconise certaines recommandations 

Le rapport d'Erik Orsenna et de Noël Corbin devait avant tout porter sur l'adaptation des horaires d'ouverture des bibliothèques, mais il concernait aussi, plus largement, la modernisation des bibliothèques. À ce titre, le prêt de livres numériques au sein des établissements est abordé, mais le rapport évite soigneusement deux questions centrales sur le sujet : la mise en place d'un droit de prêt numérique et le prêt de lecteurs ebook chargés de livres.