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L'acte public en droit international privé

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La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

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Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Dossiers

Dossier

Le Salon international du Livre rare et de l'autographe

Le Salon international du Livre rare et de l'autographe est organisé chaque année par le SLAM, Syndicat de la Librairie Ancienne et Moderne, sous la verrière du Grand Palais, à Paris. L'événement attire environ 160 exposants, libraires, galeries d’estampes et de dessins de 12 pays différents, dont une soixantaine de libraires venus de l'étranger.

Dossier

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF)

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF) est une association créée en 1873 par le Cercle de la librairie pour être au service des éditeurs en facilitant leur développement à l'international, l'exportation des titres, mais aussi les achats de droits de traduction. Aujourd'hui, cette mission est sensiblement la même.

Dossier

Les libraires font l'actu, l'information par les livres

Rendre aux libraires la parole, rappeler qu’ils sont au cœur des livres quand il s’agit de conseils de lectures, voici tout l’objet de notre dossier. Menée en collaboration avec Kube, producteur de box littéraires, qui sont réalisées en partenariat avec des libraires, cette rubrique entend apporter un double éclairage.

Dossier

Les Prix Booker

Les Prix Booker, ou Booker Prizes, sont au nombre de deux : le Booker Prize, qui récompense des romans publiés en anglais, et l'International Booker Prize, qui salue lui les romans étrangers traduits en anglais et publiés au Royaume-Uni ou en Irlande.

Dossier

2020, édition particulière pour le Salon international du Livre rare et de l'autographe

Le SLAM, Syndicat de la Librairie Ancienne et Moderne, organise chaque année un Salon international du Livre rare et de l'autographe au Grand Palais, à Paris : l'édition 2020 a été chamboulée à cause de l'épidémie de coronavirus, et reportée du 18 au 20 septembre 2020. Elle accueillera toujours, en tant qu'invitée d'honneur, la Cinémathèque française.

Dossier

En 2023, la 50e édition du Festival international de la bande dessinée d'Angoulême

Le Festival international de la bande dessinée d'Angoulême célèbre sa 50e édition en 2023. Un événement pour la manifestation annuelle, qui en profite pour mettre les bouchées doubles et célébrer la bande dessinée de tous les horizons, du 26 au 29 janvier 2023.

Extraits

Droit

L'acte public en droit international privé

Actes de l'état civil, actes notariés, célébrations d'un mariage, formalités de publicité ou encore formalités de répudiation ne sont que quelques exemples de ce que la doctrine internationaliste appelle les actes publics. C'est dire l'ampleur de la recherche. Consacrée à la fois aux procédures d'élaboration d'un acte public par une autorité française et aux problèmes de réception des actes publics étrangers, l'étude répond à la plupart des questions que pose le droit international privé : ainsi en est-il du rôle du notaire ou de l'officier de l'état civil au regard des règles de conflit de lois, ou bien du choix de la méthode appropriée pour accueillir en France les actes étrangers. Il apparaît ainsi que le sens traditionnellement attribué à la règle auctor regit actum, sans être nul, est largement surestimé, les autorités publiques pouvant dans une certaine mesure appliquer une loi étrangère. De l'étude il ressort également que les différentes méthodes de réception (conflit de lois, conflit d'autorités, exequatur, reconnaissance d'efficacité) ne sont pas systématiquement en opposition, mais peuvent tout à fait se combiner pour accueillir les différents effets que produit un même acte public. Ouvrage couronné du prix de la Chambre des avoués près la Cour d'appel de Paris, du prix de l'école doctorale Droit-Normandie et honoré d'une subvention de la Chambre des notaires du Calvados et d'une subvention du groupe de recherches et d'études en droit fondamental, international et comparé de l'Université du Havre.

06/2004

Droit international public

Avec les métiers du bâtiment et des travaux publics, vous découvrirez un secteur caractérisé par : ? Des métiers qui recrutent à différents niveaux de qualification : du CAP à bac + 5 ? Une évolution interne favorisée, quel que soit le niveau de diplôme initial ? Des métiers qui intègrent le numérique et le développement durable ? Divers domaines d'activité : maçonnerie, charpente, couverture, peinture, plomberie, électricité, voirie... ? Du CAP au diplôme d'ingénieur en passant par les bacs professionnels ou les BTS : la transmission des savoir-faire au coeur des formations ? Des conditions d'emploi variées : salarié, chef d'entreprise

10/2023

Droit international public

Droit internationnal public

Cette nouvelle édition mise à jour présente les grands thèmes du droit international public (DIP) appelé également droit de la société internationale. Cet ouvrage présente sous forme de fiches une synthèse des principes et des limites du DIP en analysant certains défis contemporains majeurs (terrorisme, protection de l'environnement...).

11/2023

Droit international public

L'abus de droit en droit international public

L'abus de droit est une notion fréquemment employée en droit privé et désigne le fait d'exercer un droit de manière détournée, notamment lorsqu'on l'utilise dans le seul but de nuire à autrui. Depuis une dizaine d'années, cette notion est invoquée de plus en plus souvent dans les litiges internationaux (différends interétatiques, contentieux des droits de l'homme, contentieux de l'investissement, etc.) mais elle y est très critiquée et de nombreux auteurs dénoncent son inutilité. Le but de cette thèse est de s'interroger sur la place de l'abus de droit et sur les fonctions que cette notion exerce en droit international public. Points forts/novateurs : - Le sujet de l'abus de droit n'avait pas fait l'objet d'un traitement large recouvrant l'ensemble du droit international public depuis les travaux de Jean-David Roulet, en 1958. - Le sujet de l'abus de droit devait faire l'objet d'un traitement actuel car le contentieux international en la matière s'est largement développé depuis dix ans. Après des années de léthargie, c'est aujourd'hui une notion qui est très fréquemment invoquée, devant toutes les juridictions internationales. Cette thèse apporte donc un regard actualisé sur le sujet. - La notion a récemment fait l'objet de développements par la Cour internationale de justice (dans un arrêt rendu le 11 décembre 2020), et les apports de cet arrêt ont été intégrés dans la thèse. - Cette étude apporte un regard nouveau sur le sujet : contrairement à ce qui avait été défendu par Jean-David Roulet (Le caractère artificiel de la théorie de l'abus de droit), cette thèse soutient que l'abus de droit présente un caractère indispensable et constitue une notion axiomatique en droit international.

05/2021

Droit international public

Droit international public général

Cet ouvrage propose une synthèse concise du droit international public général contemporain. Il présente les sources du droit international public et leur rapport avec le droit interne canadien ainsi que les sujets du droit international public. Il traite également des régimes juridiques fondamentaux des relations internationales, abordant à ce titre les compétences des Etats et les immunités, la responsabilité internationale et la protection diplomatique, le règlement pacifique et le règlement non pacifique des différends tels qu'ils sont enchâssés dans le système de sécurité collective de la Charte des Nations unies. La présentation tient compte de la pratique des Etats et de la jurisprudence. L'ouvrage s'adresse principalement aux étudiants en droit ainsi qu'aux étudiants d'autres disciplines s'intéressant à l'ordre juridique international (science politique, relations internationales, géopolitique) et ne requiert en principe aucune connaissance préalable en droit. Il permet aussi au praticien d'obtenir une vue d'ensemble succincte du droit international public général.

02/2022

Droit public

L'acte plurilatéral en droit public

L'acte plurilatéral en droit public. Avec l'acte unilatéral, l'acte plurilatéral forme la summa divisio des actes juridiques. Comme l'acte unilatéral, l'acte plurilatéral connaît plusieurs subdivisions catégorielles auxquelles sont attachés des régimes juridiques distincts. Face à la crise contractuelle que traverse notre ordre juridique et à la multiplication des pseudo-contrats, le concept d'acte plurilatéral constitue un palliatif nécessaire. Remis au goût du jour, il permet ainsi une classification des accords de volontés à même de clarifier une matière en proie à un certain désordre.

04/2022

Tous les articles

BnF : Le partenariat public-privé ne doit pas être une fin en soi (Couperin)

Le consortium Couperin vient à son tour d'intervenir dans ce qui est désormais l'affaire BnF, tournant autour de la numérisation de 70.000 livres anciens et 200.000 vinyles. Dans le cadre des Investissements d'avenir, la BnF s'est associée avec deux firmes, Believe pour la musique et ProQuest pour les manuscrits. L'ensemble de ces oeuvres relève du domaine public et l'exploitation que la BnF, au travers de sa filiale marchande BnF Partenariats, souhaite en faire, soulève des questions restées amplement sans réponse.

02/02/2013 - 13:36

Partenariat public privé : le public réclame les accords BnF

Dans le cadre des partenariats public privé, la BnF doit faire passer sous les scanners près de 300.000 documents, dans des conditions de numérisation totalement floue. Cela concerne tout aussi bien des enregistrements sonores que des livres. Or, depuis des mois, non seulement l'établissement se terre dans un silence malsain, mais désormais, le manque de transparence dans l'ensemble de ce dossier, qui ne dissimule pas les nombreux écueils, agace les citoyens, qui réclament un effort de vérité, rapporte Savoir Com1.

18/03/2013 - 10:32

Numérique

Universités : les premiers partenariats privé/public

25/08/2009 - 18:18

Prix littéraires

L'International Booker Prize dévoile ses finalistes

Comme promis, la liste restreinte des titres en compétition pour l'International Booker Prize 2020 a été publiée ce jeudi 2 avril, sur les réseaux sociaux, en raison des circonstances actuelles liées au coronavirus.

02/04/2020 - 14:45

Partenariat public-privé à la BnF : exploitation du domaine public

Depuis plusieurs mois, ActuaLitté a dévoilé à l'occasion d'un grand dossier, plusieurs questions soulevées par les méthodes de numérisations à la BnF, et l'utilisation des données recueillies. C'est que la Bibliothèque nationale de France avait dans ses cartons un projet mis en oeuvre de numériser des oeuvres du domaine public, et de les rentabiliser, dans un fameux exercice de monétisation.

24/10/2012 - 10:07

Prix littéraires

Michel Houellebecq et Emmanuelle Pagano en lice pour l'International Booker Prize

L'International Booker Prize fait partie des récompenses britanniques les plus convoitées : le prix salue un ouvrage étranger traduit en anglais et publié au Royaume-Uni ou en Irlande. Le jury de l'édition 2020 a sélectionné 13 ouvrages dans sa première liste, dont Sérotonine de Michel Houellebecq (William Heinemann, traduit par Shaun Whiteside) et Un renard à mains nues d'Emmanuelle Pagano (Faces on the Tip of My Tongue, Pereine Press, traduit par Sophie Lewis et Jennifer Higgins).

27/02/2020 - 12:08

Numérisation : l'Europe veut cadrer les partenariats public/privé

29/11/2009 - 05:47

Numérique

Soutien scolaire : public gratuit vs privé payant

Récemment, nous faisions état des stages de rentrée mis en place de façon expérimentale dans 200 lycées de France. Cette initiative rend pleinement compte de la politique éducative choisie par Xavier Darcos.

D’un côté, une réduction des postes, et donc peu d’espérance de pouvoir mieux suivre les élèves en classe. Mais de l’autre, la possibilité offerte aux familles de laisser leurs enfants quelques heures de plus au collège ou au lycée afin qu’ils suivent des heures de soutien en petits groupes.

L’année dernière apparaissait l’accompagnement éducatif dans les collèges relevant des ZEP : deux heures de soutien scolaire ou de pratiques artistiques après 16h00 pour les élèves volontaires. La mesure qui suivit fit plus de bruit, à savoir les stages de remise à niveau proposés aux élèves en fin de cycle au primaire. Ce ne sont pas moins de 82.000 écoliers qui ont rogné sur leurs vacances de printemps pour y participer

Et, depuis, on a appris la tenue de différents stages pendant les grandes vacances dans 200 lycées en difficultés afin de mieux préparer les élèves volontaires à la rentrée prochaine.

Des mesures expérimentales qui se généralisent :

Désormais, on sait que la mesure d’accompagnement éducatif, limitée l’an dernier aux établissements ZEP sera étendue à tous les collèges. Et les 200 lycées à avoir proposé des stages de rentrée continueront sur l’ensemble de l’année à offrir un accompagnement particulier aux élèves qui le désirent.

Aux critiques, Xavier Darcos répond qu’il n’agit qu’en termes de justice sociale : l’école se doit de proposer aux familles peu aisées les mêmes services que ceux que peuvent se procurer les plus favorisées auprès des sociétés de cours à domicile.

Les sociétés privées ne craignent pas la concurrence du public :

Du côté d’Acadomia et de Complétude, les deux poids lourds du secteur respectivement n°1 et n°2, on ne se montre pas véritablement inquiet sur le tournant que prennent les choses. Au contraire, on se félicite de voir le gouvernement reprendre à son compte des systèmes dont l’efficacité ne fait pas de doute pour eux, comme les stages de rentrée ou de vacances.

Le marché des cours particuliers est difficile à évaluer avec précision étant donné le nombre de travailleurs non déclarés dans ce secteur. Environ un million d’élèves suivraient régulièrement des cours à domicile : 800.000 « au noir » et 150.000 à 200.000 passeraient par des organismes privés.

Un système trop neuf pour être jugé :

Acadomia ou Complétude (fondés respectivement en 1989 et 1984) ont vu croître leurs parts de marché, comme par magie, après la promulgation de la loi permettant à un particulier d’avoir un crédit d’impôt de 50 % à partir du moment où il emploie une personne à domicile.

Si l'Etat n'a pas toujours vu d'un bon oeil ces officines, il a tôt fait de comprendre qu'elle permettrait, à terme, de blanchir un argent qui n'apparaissait jamais auparavant. C'est pourquoi la législation s'est progressivement assouplie pour mieux les aider dans leur domaine d'exercice.

Les nouvelles orientations prises par le ministère sont un peu trop récentes pour pouvoir d’ores et déjà juger de leur efficacité mais les élèves interrogés font en tout cas état de leur satisfaction à se voir écouter de façon beaucoup plus personnalisée qu’en classe entière.

24/08/2008 - 07:05

Première prise en main du Kindle version internationale

20/10/2009 - 00:00

Prix littéraires

David Diop et Éric Vuillard en lice pour l'International Booker Prize 2021

David Diop et Éric Vuillard sont cités au sein de la première sélection de l'International Booker Prize 2021, une récompense qui salue les meilleures œuvres de fiction traduites en anglais. Ils sont respectivement sélectionnés pour At Night All Blood Is Black (Frère d'âme, Seuil, 2018) et The War of the Poor (La Guerre des pauvres, Actes Sud, 2019).

30/03/2021 - 16:59

Le financement public de l'enseignement supérieur privé se réduit

Alors que le nombre d’étudiants ne cesse d’augmenter, l’Etat ne semble pas arriver à faire face et les crédits manquent de partout. C’est ce qui a poussé étudiants et enseignants dans la rue le vendredi 16 octobre dernier. Mais il n’y a pas que les établissements publics qui sont forcés de se serrer la ceinture.

21/10/2015 - 10:37

Qidian International, une plateforme internationale pour l'autopublication chinoise

La plateforme Qidian International, créée par la marque China Reading, devient la devanture officielle de l'autopublication chinoise : 8 millions de textes seront accessibles à travers le site et l'application dédiée. Toutefois, au niveau des traductions, on se concentre sur de l'anglais, avec un effort fait en direction des pays asiatiques — Thaïlande, Corée, Japon ou Vietnam.

16/05/2017 - 13:37

L'Union internationale des éditeurs en infraction au droit d'auteur

ActuaLitté est actuellement en train de fourbir son armée d'avocats, muselière détachée et prêts à mordre. Mais on s'est dit qu'un petit article appuierait tout aussi bien là où ça fait mal : le droit d'auteur. Depuis des mois, les ayants droit de tous bords défendent avec acharnement une propriété intellectuelle immuable, qui n'aurait nul besoin de modifications pour convenir au monde numérique. Et l'Union internationale des éditeurs vient de se mettre dedans. En plein dedans.

20/03/2015 - 17:39

Partenariats public-privé : efficacité douteuse, grave défaillance (IGF)

Dans le domaine des partenariats public-privé, l'Inspection générale des Finances vient de jeter un gros pavé dans la mare. Les conclusions du rapport, présentées le 6 décembre dernier au ministre de l'Économie Pierre Moscovici et du Budget Jérôme Cahuzac. Les deux hommes avaient commandé une étude, pour disposer d'un état de lieux global...

19/12/2012 - 13:12

IABD : préserver le domaine public du monopole privé

Peu après la réaction de l'ABF, Association des bibliothécaires de France, c'est l'Interassociation Archives Bibliothèques Documentation (IABD), qui vient de monter au créneau pour dénoncer les accords passés par la BnF, dans le cadre du Grand Emprunt. Ces derniers doivent assurer, au travers des partenariats publics privés, la numérisation de 200.000 vinyles et 70.000 livres entrés dans le domaine public. L'IABD rejoint les différentes organisations qui dénoncent le comportement scandaleux de la BnF. Nous diffusons leur analyse dans son intégralité.

22/01/2013 - 11:00

Partenariat public-privé : Hillary Clinton reporte Jeff Bezos

Depuis la semaine dernière, on sait que le département d'État américain, par l'intermédiaire de sa secrétaire Hillary Clinton, avait décidé de faire travailler Amazon, en achetant manifestement des Kindles à foison. Et vendredi dernier, un communiqué annonçait une conférence de presse réunissant Hillary et Jeff Bezos, le grand patron de la société. Ce 20 juin. Save the date ? Plus maintenant.

19/06/2012 - 09:39

Prix littéraires

Marieke Lucas Rijneveld remporte l'International Booker Prize 2020

Âgé.e de 29 ans, Marieke Lucas Rijneveld devient le.a plus jeune lauréat.e de l'histoire de l'International Booker Prize, salué.e pour son livre The Discomfort of Evening, traduit par Michele Hutchison pour les éditions Faber. Son livre faisait face à 5 autres titres, pour une remise de prix décalée en raison du coronavirus.

27/08/2020 - 09:56

Prix littéraires

Violaine Huisman sélectionnée pour l'International Booker Prize 2022

L'International Booker Prize 2022 a dévoilé la liste des 13 ouvrages de sa première sélection, parmi lesquels The Book of Mother, de Violaine Huisman, traduit par Leslie Camhi et publié par les éditions Virago (Little, Brown, Hachette UK). La prochaine sélection est attendue pour le 7 avril.

10/03/2022 - 17:11

Le Festival international Toulouse polars du Sud, acte 11 !

La 11e édition de Toulouse polars du Sud arrive à grands pas. Parrainée par l’auteur cubain Leonardo Padura, elle se déroulera des 11 au 13 octobre et mettra à l’honneur des auteurs du Sud. Au programme, une variété de rencontres, tables rondes ou encore expositions pour mettre en lumière l’art de la littérature noire.

27/09/2019 - 08:34

Prix littéraires

Maryse Condé et Gauz finalistes de l'international Booker Prize 2023

L’International Booker Prize salue chaque année un livre traduit en anglais. Présidé par Leïla Slimani, le jury de l'édition 2023 a annoncé les 6 ouvrages en lice, parmi lesquels L’Évangile selon le Nouveau Monde de la Guadeloupéenne Maryse Condé, traduit par son mari Richard Philcox (Buchet-Chastel ; World Editions). Deux des œuvres restantes proviennent de langues qui n’ont jamais été en finale.

19/04/2023 - 16:03

"Les financements publics ne doivent en aucun cas être confiés au privé"

Durant tout l'été, ActuaLitté avait publié un grand dossier présentant les modalités de rentabilisation du patrimoine entré dans le domaine public. Une entreprise délirante que la BnF pouvait mettre en place avec la création d'une filiale, BnF Partenariat. Selon les documents, l'établissement prévoyait, entre autres « Diffusion gratuite de livres électroniques via sponsoring et vente de services à valeur ajoutée », pour la littérature. Mais évidemment, elle n'était pas seule concernée.

12/11/2012 - 08:54

Prix littéraires

László Krasznahorkai, Man Booker International Prize 2015

Le Man Booker Prize International, récompense décernée tous les deux ans à un auteur vivant pour des œuvres publiées en langue anglaise ou traduites en anglais, a été remis hier à l'écrivain hongrois László Krasznahorkai. Le prix est doté à hauteur de 60.000 £, et représente une des distinctions les plus prestigieuses du monde littéraire anglophone.

20/05/2015 - 12:44

Prix littéraires

International Booker Prize : Geetanjali Shree, lauréate 2022

Une récompense à plusieurs niveaux que cet International Booker Prize 2022 : Geetanjali Shree remporte la palme cette année. Et par là même devient la première autrice indienne saluée. Pour sa maison française, les éditions des femmes — Antoinette Fouque, c’est une consécration. C’est aussi la seconde année qu’un auteur représenté par une agence littéraire française l’emporte…

27/05/2022 - 09:20

Prix littéraires

International Booker Prize : Mauvignier, Gauz, Condé nommés

Déclinaison du Booker Prize pour le monde entier, l'International Booker Prize salue chaque année un livre traduit en anglais. Présidé par Leïla Slimani, le jury de cette édition 2023 a sélectionné plusieurs ouvrages pour sa « longlist »... Et la langue française domine.

16/03/2023 - 09:38

Du domaine public à la numérisation par l'opérateur privé (4)

Bande d'idéalistes… Tous ces accès gratuits que l'on a fait miroiter ne cachent pas l'impitoyable réalité économique : le remboursement, la rentabilité et le retour sur investissement… Un triple R bien plus agressif que le roulis : on pencherait plutôt du côté des récifs, avec ce que cela implique… Suite, houleuse, de notre dossier Actualeaks.

10/07/2012 - 10:01

Barnes & Noble prive l'international de sa plateforme de vente d'ebooks

La chaîne de librairies américaines Barnes & Noble a annoncé la fin de son offre numérique à l'international, qui était disponible via la plateforme NOOK. Cette dernière ne sera plus disponible en dehors des États-Unis et du Royaume-Uni, dès le mois prochain. Et la société n'est pas au bout de ses peines : sa marketplace est actuellement indisponible, ce qui ne plaît pas aux vendeurs, laissés dans le brouillard le plus total.

09/07/2015 - 13:51

Un incendie dans les labos de Prime View International

28/04/2010 - 12:40

Prix littéraires

Booker Prize 2010 : Howard Jacobson primé

Il n'y a pas que sous nos latitudes que les prix littéraires font recette : l'Angleterre en accumule peut-être moins, mais quel prix !

13/10/2010 - 09:17

Journée internationale des droits de l'enfant 2013 en livres

Droits de l'enfant, droit devant !

20/11/2013 - 10:21

Le soutien scolaire public : une concurrence pour le privé ?

Dès l’année scolaire précédente, l’offre de soutien dans les établissements publics s’est nettement étoffée. On a vu apparaître des cours de remise à niveau pendant les vacances scolaires au primaire puis des stages de préparation à la rentrée ainsi que des heures d’aide aux devoirs après la classe.

Dans cette volonté, le ministre de l’Education, Xavier Darcos, s’inspire des méthodes appliquées dans les institutions privées de cours à domicile. Pourtant ce secteur ne s’estime pas lésé par l’offre proposée dans le public. La concurrence entre public et privé n’est pas encore opératoire.

Les élèves concernés par les offres faites dans le public ne sont que très faiblement présents dans le marché des cours à domicile. En l’état actuel des choses, les élèves du primaire sont faiblement pris en charge dans les organismes privés. Quant aux collèges qui bénéficient de davantage d’heures de soutien, ils sont principalement situés dans des zones sensibles. C’est un public qui n’a pas pour habitude de s’offrir le luxe de cours privés.

Entre privé et public : une concurrence accrue ?

Là où il y aurait réellement concurrence, c’est si l’état commençait à proposer une offre complète de soutien au lycée car c’est sur ces tranches d’âge que les organismes privés enregistrent la plus grande part de leur chiffre d’affaire.

Avec l’arrivée maintenant de cours renforcés en anglais, les institutions privées ne sont pas vraiment inquiètes. Elles risquent même d’y gagner au final grâce à un effet de publicité autour de la pratique des cours de soutien.

Là où l’offre du public restera lacunaire, les parents seront encore plus tentés d’avoir massivement recours aux cours particuliers à domicile. Le gouvernement s’acharne à promouvoir dans l’enseignement public les méthodes utilisées dans le privé : on ne peut guère rendre plus bel hommage au travail réalisé par les organismes de cours à domicile.

22/09/2008 - 07:04

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