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Histoire du contrat d'assurance (XVIe-XXe s.). De la mer à la terre

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Dossier

Le théâtre du XVIIe au XXIe siècle - Programme de français 1ère

Pour la classe de Première en voie générale, le curriculum de français présente quatre domaines d'exploration. Pour l'année académique 2023-2024, le sujet "Le théâtre du XVIIe siècle au XXIe siècle" a été renouvelé.

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Dossier

Points Terre : écologie et sauvegarde de la planète

Pour débattre et mobiliser autour de la question écologique et de la sauvegarde de la planète «Points Terre» une collection d'essais en poche pluraliste, engagée et interdisciplinaire. Face à l’urgence climatique, face aux défis majeurs que posent l’entrée dans l’anthropocène et la sauvegarde de la planète, la collection de poche « Points Terre » se propose d’ouvrir un espace d’échanges, d’analyse et de questionnements autour de la question écologique. 

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Dossier

Festival international de la bande dessinée d'Angoulême

Qu'on l'apprécie ou non, le Festival international de la bande dessinée d'Angoulême reste l'une des plus grandes manifestations du monde consacrées à la bande dessinée.

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Dossier

Le trône de fer : les livres de la saga A Song of Ice and Fire de George RR Martin

Le trône de fer est une immense saga d’héroïque fantasy qui s’inspire de la série des Rois maudits de Maurice Druon. C’est au début des années 1990 que Georges R.R. Martin commence à écrire Le trône de fer, le premier volume est publié en 1996. En 2007, la chaine de télévision HBO acquiert les droits d’adaptations. L’auteur lui-même participe à sa production et écrit le scénario d’un épisode par saison. 

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Dossier

Salon du livre 2024 de Turin : plongée dans la “Vie imaginaire”

Le Salon International du Livre de Turin revient au Lingotto Fiere du jeudi 9 au lundi 13 mai, sous la nouvelle direction d'Annalena Benini, pour accueillir la communauté de lectrices et lecteurs de tous âges qui rencontreront des autrices et auteurs italiens et internationaux, et découvriront les œuvres des maisons d'édition présentes, en tracent ensemble de nouvelles vies imaginaires.

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Dossier

Terres de Paroles 2024 : “Dans le bain du monde”

« Rien de tel qu’un enfant pour vous mettre dans le bain du monde », écrivait Christian Bobin, dans son recueil Tout le monde est occupé (éd. Mercure de France, 1999). Pour cette nouvelle édition itinérante en Seine-Maritime, le festival Terres de Paroles renoue avec littérature, théâtre, cinéma ou encore musique. 

Extraits

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Assurances

Histoire du contrat d'assurance (XVIe-XXe s.). De la mer à la terre

L'objet de cette thèse, outre l'idée d'étudier le passage du contrat d'assurance de la mer à la terre, a aussi été de voir la transformation d'un contrat d'affaire où l'assuré est en position de force en un contrat de consommation où l'assuré-consommateur s'affaiblit continuellement jusqu'à ce que la loi de 1930 - première loi sur le contrat d'assurance terrestre et première véritable loi de consommation - ne tente de rétablir une espèce d'équilibre entre les contractants. Il s'agit là sans réel a priori d'étudier l'histoire longue du contrat d'assurance d'un point de vue juridique (car si d'autres travaux s'intéressent à l'histoire de l'assurance ce n'est que sur une durée plus réduite, sur une branche ou une espèce d'assurance en particulier ou encore d'un point de vue économique ou plus littéraire). Surtout et enfin, l'écriture de cette histoire juridique - porteuse de nombreux héritages - autour de ces grandes mutations a eu pour objectif d'aider à comprendre un certain nombre de dynamiques actuelles ainsi que de mécanismes et de dispositions toujours actuelles en droit des assurances. Prix de l'Ecole doctorale de l'Université de Montpellier 2017 Prix Pierre-Paul Viard 2017, prix de thèse de l'Académie française Prix Ourliac 2017, prix de thèse de l'Académie de législation de Toulouse 2nde mention au prix de thèse 2017 de l'Association des Historiens des Facultés de droit Trophée K2 - Droit des assurances 2018, prix du Cercle K2 Prix de thèse de l'Association internationale du droit des assurances (AIDA) France 2021

01/2023

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Droit

Assurances. Souscrire un contrat d'assurance

Réunir dans un même document l'ensemble des contrats qu'un particulier peut souscrire, consiste à faciliter la tâche du conseiller. Mettre un terme à la crainte d'aborder un produit sans en connaître les points substantifiques, permettre une connaissance rapide de toute la gamme de produits malgré leur grande diversité, c'est l'objectif de ce dépliant.

06/2019

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Droit

Les notions de contrat d'assurance

Bien que le contrat d'assurance bénéficie d'un régime spécifique énoncé par le code des assurances, il ne fait l'objet d'aucune définition législative. Or comme la mise en oeuvre d'un régime dépend de l'opération de qualification et que Les entreprises d'assurance sont astreintes à un principe de spécialité. L'identification des éléments constitutifs de la catégorie est une nécessité. Ni la jurisprudence ni la doctrine n'ont apporté de définitions convaincantes : s'il existe un consensus pour définir le contrat d'assurance comme une convention dans laquelle une partie garantit un risque en échange du paiement d'une prime, les notions de risque et de garantie suscitent de nombreuses interrogations. Afin de comprendre les causes de ces difficultés, la démonstration s'interroge sur les fonctions de la qualification contractuelle. Après avoir établi que les contours de la catégorie doivent permettre d'identifier la ou les situations auxquelles les règles spécifiques ont vocation à être appliquées. elle propose deux techniques complémentaires de qualification : la notion conceptuelle de contrat d'assurance, élaborée à partir de sa cause typique, permet d'identifier les situations dans lesquelles le régime spécifique énoncé par le code des assurances a vocation à être appliqué. Les notions fonctionnelles permettent quant à elles d'appréhender les situations dans lesquelles le régime du contrat d'assurance est appliqué à d'autres contrats en raison de choix politiques et économiques.

01/2021

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Droit

Mémento à l'usage du gestionnaire de contrats vie-individuelle. Pour bien débuter dans la gestion du contrat d'assurance-vie individuelle et de capitalisation

L'objectif de ce livre est de répondre aux besoins de connaissances fondamentales du gestionnaire de contrats vie-individuelle débutant. Il rassemble le socle minimal de connaissances pour appréhender le contrat d'assurance-vie et de capitalisation. Résolument pratique, il est un outil d'aide pour gérer le contrat au quotidien.

09/2019

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Immobilier, droit de la constr

Gestion du patrimoine privé - Pratiques des contrats d’assurance-vie et de capitalisation. Pratiques des contrats d’assurance-vie et de capitalisation

Cet ouvrage allie deux aspects complémentaires au titre de la gestion du patrimoine privé : - une présentation théorique générale des contrats d'assurance-vie, des contrats de capitalisation ; - une mise en oeuvre pratique des dits contrats, par de nombreux exemples recouvrant les hypothèses les plus fréquentes.

03/2022

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Assurances

Assurance-vie et contrats de capitalisation. 2e édition

Complet et pratique, cet ouvrage présente les principales familles de contrats d'assurance-vie, les caractéristiques des supports en euros et en unités de compte et le régime juridique et fiscal de l'assurance-vie. A jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles et illustré de nombreux exemples, il donne les clés pour comprendre cet outil de gestion et de transmission du patrimoine qui s'est imposé comme le placement préféré des français. Désignation du bénéficiaire, démembrement de propriété, contrat souscrit par un époux commun en biens, fiscalité en cas de rachat et en cas de décès... ce dossier répond à toutes les questions que peuvent se poser les professionnels du patrimoine. Il procède également à une présentation du régime juridique et fiscal du contrat de capitalisation, dont les points communs avec l'assurance-vie sont nombreux. Les textes fondamentaux et les principales décisions de jurisprudence sont reproduits et différents tableaux comparatifs et modèles de clauses bénéficiaires sont proposés. Nouveau : Profitez de la version numérique de votre Dossier pratique Thèmexpress ! Accédez en quelques clics à votre ouvrage et à ses mises à jour semestrielles sur votre ordinateur, tablette ou mobile.

06/2022

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