La guerre des copyrights

Depuis 2021 que Spotify a commencé sa longue marche vers le livre audio, le catalogue n’a cessé de croître. Puis sont arrivées les offres spéciales, pour ne profiter que des audiobooks présents. Mais l’industrie américaine du disque n’y voit qu’une vaste fumisterie, dont l’objectif premier est de mettre les artistes à genoux.

En se concentrant sur la situation des auteurs d'ouvrages de fiction, la Fédération des associations européennes d’écrivains (European Writers' Council, EWC) établit un état des lieux des pratiques contractuelles sur le continent. Bien que créateurs de la valeur par leurs œuvres, les écrivains restent peu considérés.

Dans les studios Disney, la poule aux œufs d’or serait plutôt un rongeur, qui après un siècle de bons et loyaux services a bien mérité une retraite non commerciale. Car ce 1er janvier 2024, Mickey Mouse entrera dans le domaine public. Autrement dit, la plus grande entreprise de divertissement de la planète perd l’exclusivité de sa manne financière. Émouvants adieux…

ProcesIA — Ouvert ce 20 mars, le procès opposant l’industrie américaine de l’édition à Internet Archive prend déjà un air de règlement de comptes. Ce 24 mars, le tribunal du district sud de New York a rendu un premier jugement en faveur des plaignants : les éditeurs obtiennent gain de cause. Un premier combat perdu, qui fleure déjà bon la mise à mort prochaine.

S’attaquer aux racines du mal, pour mettre un terme à la contrefaçon de mangas. Sur le papier, le concept s’entend parfaitement. Dans les faits, le combat vire au cauchemar pour les ayants droit. Sauf, peut-être, à s’en prendre directement aux outils qui véhiculent les œuvres piratées. Depuis avril 2020, quatre structures japonaises ont adopté une nouvelle stratégie en la matière. 

La guerre contre le piratage ne cesse de gronder, dans le domaine des mangas. La mangaka Maki Murakami, connue pour sa série yaoi [centrée sur les relations entre hommes, NdR] Gravitation, a attaqué plusieurs sites pirates en justice aux États-Unis, via l'hébergeur CloudFlare. Cela fait suite à la publication et au partage de ses œuvres sans son autorisation, et son équipe judiciaire entend faire comparaitre les coupables devant un tribunal.

En 2001, la liseuse n’a pas encore gagné son pari. On compte 17 millions de PDA (Personal Digital Assistants) dans le monde pour seulement 100.000 liseuses, d'après un Seybold Report publié en avril 2001. 13,2 millions de PDA sont vendus en 2001, dont le Palm Pilot (lancé en mars 1996) et le Pocket PC de Microsoft (lancé en mars 2000). En 2005, le PDA laisse progressivement la place au smartphone. L’iPhone d’Apple (lancé en juin 2007) devient le produit phare de toute une génération.

Voilà un beau cadeau de Noël pour les sociétés d’ayants droit de films et de séries. Le Congrès américain a adopté ce lundi 21 décembre un projet de loi ciblant les services de streaming illégaux. S’ils sont reconnus coupables, les organisateurs de ces sites pourraient faire face à des amendes importantes et des peines de prison. 

Voilà, voilà, ce n’est pas Noël, mais ce 28 novembre y ressemble bien pour les librairies françaises. Enfin autorisées à accueillir du public — avec les mesures sanitaires qui s’imposent — les voici prises d’assaut par des lecteurs que l’on n’avait pas imaginé si nombreux. Ou des clients à la recherche d’un cadeau peu coûteux pour les fêtes ? Qu’importe : ils sont de retour.

« Il y a loin de la coupe aux lèvres », disait Renard dans le roman quasi éponyme. Et pour les illustrateurs, dessinateurs et photographes, tout aussi loin avant que leurs œuvres n’atterrissent plus impunément sur les réseaux. Pourtant, Facebook travaille à un outil permettant de signaler une contrefaçon notable sur des images.

Des forces garantes de l’ordre public, mais pas soumises au droit d’auteur ? Quand la police américaine décide d’arborer sur ses voitures le logo d’un super héros, l’éditeur s’étrangle. Ainsi, le crâne caractéristique du Punisher, personnage de l’écurie Marvel, était arboré par des policiers américains, voire sur des véhicules de patrouille. Pas glop…

Les élections présidentielles américaines approchent, et candidats comme équipes de campagne sont sur le pied de guerre. Pour Donald Trump, 2020 sera difficile, d'autant plus que les enquêtes à son encontre se multiplient. Sur Twitter, son équipe de campagne assure qu'il n'en a cure : elle l'a changé en Thanos, dans une vidéo, pour effectuer un claquement de doigts et effacer la moitié de l'humanité. Métaphore bienvenue...

Une édition erronée, non autorisée ?

Dans le cadre de Japonismes 2018, le symposium « D’une rive à l’autre » revient en trois parties sur les liens entre littérature française et japonaise. Il sera organisé le 18 janvier à l'Hôtel Bedford, à Paris, à partir de 16h. Ce symposium réunira notamment trois auteures japonais, Mariko Hayashi, Mitsuyo Kakuta et Natsuo Kirino et trois auteurs français, Nancy Huston, Stéphanie Janicot et René de Ceccatty.

La date du 1er janvier 2019 signera l'entrée dans le domaine public d'un certain nombre d'œuvres encore protégées par le droit d'auteur en 2018. Ainsi, les films, livres ou encore partitions musicales publiés en 1923 pourront être librement adaptés ou encore numérisés et partagés sur Internet. Après plusieurs réformes du copyright américain, cela faisait 21 ans qu'on n'avait pas vu pareil enrichissement du domaine public.

La plateforme Internet Archive hébergerait des documents dont la diffusion violerait le droit d’auteur. C’est ce que l’Uneq vient d’affirmer devant le Comité permanent du patrimoine canadien. Présente à Ottawa, l’organisation représentative des auteurs du Québec pointe de sérieux manquements.

Voici près d’un an qu’une poignée d’avocats décidait de mener leur guerre dans notre monde. Trois machines de guerre du copyright s’empoignaient autour du nom donné à deux personnages. Du catch juridique qui vient de prendre fin avec un accord très amiable...

Trois organisations nationales d’éditeurs viennent de cosigner un courrier, montrant une solidarité sainte pour la défense du droit d’auteur... au Canada et en Europe. L’Association nationale des éditeurs de livres (ANEL), l’Association of Canadian Publishers (ACP) et le Syndicat national de l’édition (SNE) entérinent leurs échanges avec un message fort.

Deux semaines seront bientôt passées depuis la journée mondiale du droit d’auteur. Mais au Québec, auteurs et éditeurs déplorent encore, et toujours, les conséquences de l’évolution législative de 2012. 

Après que l’ensemble des commissions scolaires de l’Ontario soit parti en guerre contre Access Copyright pour un trop payé sur les droits d’auteur des ouvrages scolaires, les membres de l'Authors Guild font entendre leur voix. Une quinzaine de jours après le début des poursuites, la Guild et l’International Authors Forum (dont elle est membre) ont adressé une lettre au Parlement canadien pour faire part de leurs inquiétudes et proposer des solutions.

Qui veut la peau des auteurs canadiens ? Voilà une quinzaine de jours, l’ensemble des commissions scolaires de l’Ontario avec les ministères de l’Éducation des provinces (sauf Québec, Ontario et Colombie-Britannique) ont lancé une poursuite judiciaire. En jeu, un désaccord avec Access Copyright, société de gestion et perception de droits. Les plaignants affirment avoir trop payé, et réclament un remboursement.

La Bibliothèque nationale de France vient de lui rendre hommage avec une grande exposition, et Roland Topor n'a pas fini de nous faire éclater de rire. Ce grand auteur, illustrateur, scénariste, homme de télévision et de théâtre, à l'œuvre fantastique et intemporelle, fascine Frédéric Brument, fondateur des éditions Wombat. Depuis plusieurs années, il fait vivre l'œuvre de Topor à travers des rééditions, mais aussi des inédits...

La justice américaine vient de donner raison à l'éditeur scientifique RELX (Elsevier) dans le procès qui l'opposait au site Internet Sci-Hub. Depuis plusieurs années, ce dernier est accusé de mettre à disposition gratuitement des articles scientifiques sous copyright, une infraction au droit d'auteur pour laquelle RELX recevra 15 millions de dollars de dédommagement. 

Les menaces qui pèsent sur le droit d’auteur ne connaissent pas de répit. Le Syndicat national de l’édition profite du long week-end à venir pour rappeler que plusieurs dispositions, traités et autres négociations impliquent une vigilance de tout instant. Tant en Europe, que dans le reste du monde, d’ailleurs.

Fin septembre, la chaîne Arte a décidé de proposer un projet étonnant : un modèle de sous-titrage collaboratif, lié à quelques programmes. L’idée est de donner aux internautes la possibilité d’intervenir, pour toutes langues, à l’exception de l’anglais, l’espagnol, l’allemand et le français. Mais le crowdsourcing passe assez mal.

Les conditions de monétisation des vidéos sur Youtube ont été modifiées, une révision de la politique que Google, le grand patron, a mise en place depuis quelques heures maintenant. Pour le dire simplement, quiconque souhaitera faire de l’argent en diffusant des publicités avant ses vidéos, devra réunir quelques conditions essentielles de bienséance. Neil Jomunsi, coutumier de nos colonnes, replace ces mesures dans un certain contexte, plus explicite encore.

Le législateur européen travaille d’arrache-pied à la réforme du droit d’auteur. Une nouvelle fuite du texte de la directive expose plusieurs des projets que la Commission souhaite développer. Très clairement, c’est une guerre ouverte contre Facebook et Google que la CE va introduire, permettant de protéger les éditeurs. Mais le texte va plus loin. Quoique... pas si loin.

Au mois d’avril, France 4 a diffusé le documentaire d’Emmanuelle Debats, Fanfiction, ce que l’auteur a oublié d’écrire. La diffusion à une heure tardive, en troisième partie de soirée, est un peu passée inaperçue au printemps dernier. C’est un article, publié ici même, qui m’a mise sur la voie ce documentaire disponible sur Youtube (voir en fin d'article). Il aborde la question de la fanfiction sous un angle original.

Robert Kirkman est l'heureux créateur des comics The Walking Dead qui, depuis leur adaptation télévisée sur la chaîne AMC, sont plus vivants que jamais. Une manne financière pour laquelle la vigilance est de mise : lorsque 4 restaurateurs ont voulu ouvrir un établissement de nourriture diététique reprenant les codes de la série, Kirkman n'a pas hésité pour emmener l'affaire au tribunal.

Google décide de mettre son expertise — et sa force de frappe — au service du livre et lance Google Print en mai 2005 (abandonné trois mois plus tard) avant de lancer Google Books en août 2006. Un vaste programme de numérisation s’ensuit. En octobre 2008, Google tente de mettre fin aux actions légales menées par l’Authors Guild et l’Association of American Publishers (AAP) à son encontre, suite à la numérisation de livres sous copyright, avec une décision de justice négative en mars 2011 puis une décision de justice positive en octobre 2015. On attend maintenant une ultime décision de justice au printemps 2016.