#Droit / Justice

Canada, Québec et France : coalition d'éditeurs pour le droit d'auteur

Trois organisations nationales d’éditeurs viennent de cosigner un courrier, montrant une solidarité sainte pour la défense du droit d’auteur... au Canada et en Europe. L’Association nationale des éditeurs de livres (ANEL), l’Association of Canadian Publishers (ACP) et le Syndicat national de l’édition (SNE) entérinent leurs échanges avec un message fort.

Le 26/06/2018 à 19:31 par Nicolas Gary

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Publié le :

26/06/2018 à 19:31

Nicolas Gary

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Jean-Pierre Dalbéra, CC BY 2.0

« La modernisation de la Loi sur le droit d’auteur en 2009 avec le projet de Loi C-32 par la suite avec le projet de Loi C-11 a solidifié cette relation et a mené à une collaboration étroite. Depuis les trois dernières années, nous avons été en contact régulier avec le SNE toujours pour le dossier du droit d’auteur », nous précise l’ANEL. 

Depuis un an, l’organisation échange également avec la Commission numérique du SNE sur les questions du numérique. Or, SNE et ANEL sont tous deux membres de l’UIE. « Nous profitons donc de cette tribune pour échanger sur des questions plus internationales en collaboration avec les autres pays au sein des comités de travail de l’UIE, dont le Copyright Committee. »

Leur texte est ici reproduit dans son intégralité.

Les députés du Parlement européen se prononceront prochainement sur la proposition de directive sur le droit d’auteur dans le marché unique numérique. Cette proposition s’inscrit dans les travaux amorcés en 2015 par la Commission européenne pour la mise en place d’une stratégie pour ce marché dans l’Union européenne.

Alors que l’Europe souhaite harmoniser et adapter sa législation aux nouvelles pratiques générées par le numérique en ajoutant entre autres une exception sur l’utilisation d’œuvres dans le cadre d’activités d’enseignement numériques et transfrontières (article 4), alors que les travaux pour l’examen de la loi canadienne sur le droit d’auteur sont également en cours, les éditeurs canadiens et français s’unissent pour défendre le droit d’auteur au Canada et en Europe.

Les éditeurs français observent la situation au Canada et c’est sans surprise qu’ils constatent que le pays est cité comme l’exemple à ne pas suivre. En 2012, le gouvernement canadien modifiait sa législation en adoptant plusieurs nouvelles exceptions au droit d’auteur, dont l’ajout de l’éducation à l’exception d’utilisation équitable, dans le but d’atteindre un équilibre entre les utilisateurs des œuvres et les créateurs.

Cinq ans après, force est de constater que cette recherche d’équilibre est un échec. En effet, depuis l’ajout de cette exception, plusieurs établissements d’enseignement canadiens ont cessé de renouveler leurs licences avec les sociétés de gestion collective représentant les auteurs et les éditeurs. En conséquence, les litiges se multiplient et les redevances versées aux titulaires de droit subissent une baisse importante.

Bien qu’il ne soit guère facile de quantifier l’impact de l’exception d’utilisation équitable à des fins d’éducation dans le secteur du livre au Canada depuis son ajout à la Loi sur le droit d’auteur, certains indicateurs laissent peu de place à l’interprétation. Au Québec, les redevances perçues par la Société québécoise de gestion collective des droits de reproduction (Copibec) pour les licences du secteur de l’éducation ont diminué de près de 15 % de 2012 à 2017 (malgré une croissance continue du nombre d’étudiants).

Par ailleurs, les redevances versées par la société de gestion Access Copyright ont chuté de 80 % en cinq ans pour le Canada. Ces baisses représentent des pertes de près de 30 millions $/an pour la reproduction d’extraits d’œuvres. Seulement pour le secteur de l’édition scolaire, technique et scientifique, l’empreinte économique (contribution au PIB) des éditeurs est passée de 740 à 640 millions $ et de 7650 à 6400 emplois directs entre 2013 et 2015 selon une étude de la firme PricewaterhouseCoopers.

Devant ce constat, et sachant que les GAFA investissent fortement dans le secteur de l’éducation, la crainte de voir l’offre nationale de contenu éducatif destinée aux étudiants et aux enseignants diminuer rapidement est bien réelle. Est-ce vers ce modèle d’éducation que le Canada souhaite aller? 

Alors que le Parlement européen se prononcera prochainement sur l'utilisation à des fins éducatives des oeuvres écrites, les organisations européennes représentant les ayants droit de l'écrit et des arts visuels, ont lancé le 17 mai dernier la campagne Content for Education destinée à sensibiliser l'opinion publique aux conséquences d'une exception au droit d'auteur à des fins pédagogiques trop larges.

Le message de l'International Federation of Reproduction Rights Organization (IFRRO), la Federation of European Publishers (FEP), l'European Writers Congress (EWC), l'European Visual Artists (EVA) et l'European Federation of Journalists (EFP) est clair: reconnaître l’importance du droit d’auteur et en assurer le respect, c’est garantir l’existence pour chaque pays d’une riche littérature nationale et d’une offre diverse de contenus pédagogiques de qualité.

Au moment où le gouvernement canadien révise sa loi sur le droit d’auteur, les éditeurs canadiens et français, représentés par l’Association nationale des éditeurs de livres (ANEL), l’Association of Canadian Publishers (ACP) et le Syndicat national de l’édition (SNE), s’unissent pour demander au gouvernement canadien de rétablir la situation en précisant le principe d’utilisation équitable à des fins d’éducation et en l’accompagnant d’une rémunération obligatoire.

Ils invitent également l’Union européenne à ne pas succomber au « mythe de la gratuité des contenus » souvent mis de l’avant lorsque l’on parle de contenu accessible par le numérique, en restreignant l’exception pédagogique à l’utilisation d’extraits et en prévoyant une rémunération pour tous les ayants droit.

Par Nicolas Gary
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Du papier au numérique, la révolution qui bouleverse le manga japonais

Le Weekly Shonen Jump, berceau de Dragon Ball, One Piece ou Naruto, est tombé à un plus bas historique depuis 1971 : son tirage moyen n’était plus que de 985.000 exemplaires entre avril et juin 2026. C’est la première fois en 55 ans que la revue repasse sous le seuil symbolique du million d’exemplaires. Plus qu’un simple mauvais chiffre, ce recul illustre l’effacement progressif d’un modèle longtemps central au Japon : celui du grand magazine imprimé de prépublication.

07/08/2026, 15:45

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L’AFDAS suspend les formations pour artistes-auteurs centrées sur l’IA

L’AFDAS a instauré un moratoire sur le financement des formations principalement consacrées à l’intelligence artificielle générative. Limitée au fonds de formation des artistes-auteurs, la mesure s’appliquera jusqu’au 31 décembre 2026. Les enseignements professionnels dans lesquels ces outils n’interviennent qu’à titre secondaire restent éligibles.

06/08/2026, 10:06

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Les premières traductions françaises de L’Odyssée : une odyssée littéraire

On parle beaucoup de la sortie du film de Christopher Nolan. Mais quelles sont les premières éditions françaises de ce poème épique ? Publiée en 1716, la plus célèbre est la traduction en prose de la philologue Anne Dacier, qui sert de base à une autre traduction en vers suivie d’une polémique entre les deux traducteurs se terminant par un bon repas. La traductrice d’Homère sera plus tard immortalisée dans le comics américain Wonder Woman.

06/08/2026, 10:02

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À Ceuta, 72 000 migrants et des vies laissées hors compte

À Ceuta, Madrid estime que 72 000 personnes ont franchi la frontière et que 70 000 sont reparties ou ont été reconduites. Le bilan humain reste disputé, tandis qu’environ un millier de mineurs non accompagnés demeurent dans l’enclave et que des familles cherchent leurs proches. Sept récits, romans, albums et essais rouvrent ce que les mots « flux », « retour » et « sécurisation » voudraient déjà refermer.

05/08/2026, 17:34

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“Face à des mégafeux incontrôlables, la Grèce n’en finit plus“

Tout brûle en Grèce, pas seulement la nature éprouvée par la sécheresse et l’incivilité de ses habitants, elle brûle parce que la police est corrompue, l’environnement est bafoué et les hommes politiques sont malhonnêtes. Et pourtant, la Grèce est un pays attachant, plein de ressources et de bonnes volontés. Cependant, la sincérité n’est pas un gage suffisant d’honnêteté, Nikos Nikolopoulos le démontre au fil de ce polar passionnant, efficace dans lequel s’entremêlent plusieurs histoires, passées ou récentes, qui finissent toujours par converger vers un drame.

04/08/2026, 15:33

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Lipœdème : “Aucun régime ni aucun sport ne le fera disparaître“

Comment expliquer qu’une maladie touchant des centaines de milliers de femmes demeure si souvent confondue avec un simple surpoids ? « Il faut perdre du poids » : c’est probablement la réponse que les patientes atteintes de lipœdème entendent le plus souvent. Et pourtant… aucun régime ni aucune activité sportive ne suffisent à faire disparaître cette pathologie chronique. Dans Le Guide complet du lipœdème (éditions Dangles), Manon Chavaudrey entend briser l’invisibilité qui entoure encore la maladie et donner aux femmes les moyens de mieux comprendre leur corps.

04/08/2026, 14:59

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“Un réseau de librairies plus fort et plus moderne” : l’ambition de l’ALIM au Maroc

Hassan El Kamoun est partout. Il porte la voix des libraires du Maroc et celle de l’ALIM. On le voit sur le terrain, dans son pays, mais aussi en France, en Belgique ou aux Émirats arabes unis, inlassablement mobiliser, convaincre et attirer l’attention sur les enjeux de la librairie. Propos recueillis par Agnès Debiage (ADCF Africa).

03/08/2026, 16:07

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Splendeur et misère de Donald Trump, raconté en huit livres

À 80 ans, Donald Trump a transformé la pelouse de la Maison-Blanche en arène. Pour retracer l’héritier, le promoteur, la vedette, le candidat, le président défait, le condamné puis le revenant, nous avons retenu huit œuvres qui composent une biographie oblique. Romans, manga, théâtre, tragédie et philosophie mettent au jour les mécanismes d’une ascension que les chutes n’ont jamais interrompue.

03/08/2026, 11:13

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Comptine Le Bon Roi Dagobert : une histoire d'organisation et de management toxique

Alors que ma progéniture jubile d'avoir en boucle l'histoire d'une culotte mise à l'envers, j'endure le supplice du pal, version musicale. Elle rit d'une distraction, quand son père est effrayé par ce monarque prompt à dépouiller qui vole à son secours. Au fil de 24 couplets, « le bon saint Éloi » perdra ses vêtements, son argent, ses cheveux, sa dignité – et sa vie ne tient qu'à un fil. Que les enfants s'égosillent, fort bien : l'inspection du travail a du pain sur la planche

01/08/2026, 08:41

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Quand les États tournent le dos à la justice mondiale : la crise du CPI

Le Niger, le Burkina Faso, le Mali, le Venezuela et le Tchad ont annoncé ou engagé leur retrait de la Cour pénale internationale, tandis que son procureur Karim Khan vient d’être destitué. Les procédures ouvertes ne s’éteignent pas, mais leur exécution dépend des États. De Philippe Claudel à Svetlana Alexievitch, huit livres rappellent ce que cette fragilisation menace : des preuves, des voix et des noms.

31/07/2026, 09:30

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Pourquoi ChatGPT refuse d’imiter Stephen King, Houellebecq ou Agatha Christie

Donc ChatGPT refuse d’imiter les écrivains célèbres — sauf un peu. Lors de tests menés fin juillet, la machine n'a pas accepté de rédaction de texte reproduisant la voix précise de divers écrivains célèbres, vivants ou disparus. OpenAI n’a pourtant annoncé aucune nouvelle règle. Et le verrou laisse une porte entrouverte : le service accepte encore d’en reprendre l’atmosphère, le rythme ou les procédés généraux. C'est que chacun des assistants actuels garde sa propre définition du pastiche acceptable.

 

30/07/2026, 17:04

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Dans les ruelles hantées de Casablanca

J’aborde la lecture de Galerie marocaine de Jamal Eddine Naji à travers une grille psychopathologique. La ville est traversée de syndromes névrotiques. La société paradoxale marocaine s’y prête parfaitement. L’ouvrage est une psyché collective. Les portraits, les souvenirs sont autant de vignettes mnésiques. Il ne s’agit pas d’un récit continu, mais d’une juxtaposition de scènes, de figures, de visages, de voix. 

29/07/2026, 18:25

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“L'emprise est invisible. Elle ne fait pas de bruit.”

Comment comprendre les mécanismes invisibles de l'emprise. « Pourquoi est-ce que tu ne pars pas ? » C'est probablement la question que l'on pose le plus souvent aux personnes sous emprise. Et pourtant… c'est peut-être la plus mauvaise. Christel Bringia publie aux Editions Jacques Grancher L'Emprise, où elle tente d'expliquer cet enfer.

28/07/2026, 10:58

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Oser Joyce : deux années avec Ulysse

Pendant deux ans à plein temps, Michel et Michela Gribinski ont vécu au rythme de Leopold Bloom, traversé six fois Dublin et remis chaque phrase sur le métier. De cette immersion naît une nouvelle traduction d’Ulysse, guidée par un pari : retrouver, sous le monument à la réputation si intimidante, le roman, ses corps, ses voix, son burlesque et sa mélancolie.

27/07/2026, 18:22

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#balancetonediteur VS #balancetonauteur : le monde littéraire à contre-pied

Aujourd'hui, il est tendance de balancer par des #. L'un des derniers en date est #balancetonediteur. Par des auteurices souvent en mal de reconnaissance.  Certes, l'industrie du livre n’est pas parfaite, mais à quand le délectable #balancetonauteur ? Allons-y donc et pas vraiment, gaiement. Par Auguste Feydeau, éditeur.

25/07/2026, 20:08

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Frère Jacques, Meunier tu dors : quand dormir devient une faute professionnelle

Un jeune parent finit toujours par découvrir qu’une chanson peut être répétée sans limitation légale. Trois syllabes suffisent pour transformer le foyer en résidence artistique. Après Il était un petit navire, ma progéniture a logiquement partagé les déboires de Frère Jacques et Meunier, tu dors. Deux œuvres courtes, mais répétitives. Et répétées. Encore. Et encore. Jusqu'à se souhaiter des crises de narcolepsie...

25/07/2026, 08:30

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“Le collectif doit primer sur l’ego” : la SAIF invente un prix contre la logique des prix

Comment récompenser des artistes sans renforcer la compétition qui structure déjà leur secteur ? Avec le Prix La SAIF x Ce qui nous lie, Églantine de Boissieu assume ce paradoxe : distinguer un collectif, non pour couronner une œuvre ou une carrière, mais pour lui offrir trois jours durant lesquels il pourra cesser de produire. Une manière de traiter le temps, le repos et les relations de travail comme des ressources politiques.

24/07/2026, 16:16

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“Quand un artiste affirme que son œuvre n’est pas politique, c’est déjà politique”

Marraine de la première édition du Prix La SAIF x Ce qui nous lie, l’autrice et illustratrice Cy défend une création indissociable des luttes collectives. Remise le 13 septembre, pendant le festival Les Muses, cette nouvelle récompense ne distingue pas une œuvre : elle offre à un collectif engagé trois jours pour se retrouver, réfléchir et reprendre son souffle.

22/07/2026, 15:51

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Celle qui sait : 12 000 livres imprimés, 3067 vendus… mais une rupture de stock ?

À peine paru, déjà en rupture ? Le thriller Celle qui sait, de Riley Sager, aurait donc provoqué une razzia, à en croire son éditeur, Verso, un label du Seuil. Fort d’un premier tirage de 12.000 petits pains, le roman, traduit par Dominique Haas, comptabilisait 3067 ventes au 12 juillet, d’après les données GfK communiquées par la maison. Mais alors, où sont les quelque 9000 autres volumes ? Petit exercice de mathématiques à l’usage des nostalgiques du cahier de vacances.

21/07/2026, 16:53

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“La littérature est un sport-business : bienvenue dans le mercato le plus opaque du monde”

Et si l’édition fonctionnait comme un jeu de management sportif ? Charles Garatynski compare la sélection des manuscrits au « scouting » footballistique : des milliers de candidats, quelques signatures, des filtres de plus en plus rapides et, souvent, aucun retour.

20/07/2026, 18:11

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La comptine “Il était un petit navire” : autopsie d’un cannibalisme parfaitement évitable

Mon enfant adore Il était un petit navire. Moi aussi, à son âge, j’étais censé apprécier cette histoire maritime pleine d’entrain, dans laquelle un équipage mal préparé envisage de manger un mousse avant même d’avoir vérifié s’il restait une boîte de sardines. Devenu père, me voici contraint de rouvrir le dossier. Et les conclusions sont toujours aussi accablantes. Bande de buses de marins d'eau de baignoire...

18/07/2026, 15:04

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La première librairie antiraciste de France mise sur le numérique

Ancienne ingénieure à la SNCF, Nawal Kerdougli a créé au printemps ManYaya, la première librairie exclusivement antiraciste en France. Interrogée par ActuaLitté, elle revient sur les origines de ce projet, ses choix éditoriaux et son ambition de rendre ces ouvrages accessibles partout en France, notamment dans les territoires où l’offre spécialisée est limitée.

17/07/2026, 17:27

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Réduire la lecture à un plaisir ? C'est avant tout “un instrument de liberté”

À force de vouloir sauver la lecture, on finit parfois par l’enfermer dans deux cases : le divertissement agréable ou l’effort salutaire. Dans une tribune publiée par Libération, l’avocat et éditeur Jean-Claude Zylberstein déplace le débat. Les livres lui ont permis de franchir des frontières sociales, professionnelles et intellectuelles. Le plaisir ouvre l’ouvrage ; l’émancipation commence parfois à la page suivante.

16/07/2026, 15:07

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Renaud Lefebvre (SNE) : “Les opérateurs d'IA sont en infraction permanente”

L'année 2026 n'est pas de tout repos pour l'industrie de l'édition, confrontée à un repli des ventes et à un recul apparent des pratiques de lecture. Parallèlement, la situation budgétaire de l'État entraine une contraction des soutiens publics, tandis que de puissants acteurs technologiques prennent leurs aises, afin de développer des outils d'intelligence artificielle... Renaud Lefebvre, directeur général du Syndicat national de l'édition (SNE), est revenu pour ActuaLitté sur quelques sujets de préoccupation.

16/07/2026, 11:19

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Antiquité : ce que les Anciens avaient compris bien avant Internet et l’IA

Pourquoi l’Antiquité continue-t-elle de nous fasciner ? La question mérite d’être posée car nous savons aujourd’hui que les sociétés antiques étaient loin d’être parfaites. Elles connaissaient les guerres, les inégalités, l’esclavage, les luttes de pouvoir et les violences politiques. Pourtant, plus de deux mille ans après leur disparition, elles continuent d’habiter notre imaginaire collectif. Léa Varachaud publie aux éditions Grancher un essai sur ces rites et ce qu'ils nous apporteraient aujourd'hui encore.

15/07/2026, 15:12