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Traité des donations entre vifs et testamentaires. Tome 2

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Dossier

La Lettre Zola : entre tradition et innovation

Dans le paysage médiatique contemporain, où l'information est souvent consommée rapidement et en surface, La Lettre Zola offre une bouffée d'air frais. C'est une aventure littéraire qui se tient à la frontière entre tradition et innovation, offrant une nouvelle voie pour la littérature dans notre société numérique. Pour ceux qui souhaitent soutenir ce projet, les précommandes sont disponibles avec une livraison estimée pour janvier 2024.

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La famille : entre amour et drame, les joies de la fratrie

La famille : soit on ne l’a pas choisi, soit on s’en fabrique une. Elle peut être le dernier endroit de la gratuité dans les relations ou le royaume des pires sévices. C’est également la famille politique, une famille en esprit, ou une « parenté d’oreille ». Objet multiforme et romanesque par excellence, la littérature s’en est servie pour certaines de ses plus belles créations.

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Dossier

Le Commissaire Maigret, figure historique de la littérature policière

Le retour du Commissaire Maigret, cette fois sous les traits de Gérard Depardieu, relance l’intérêt pour le personnage de Georges Simenon. À travers 75 romans policiers et 28 nouvelles, l’enquêteur a officié entre 1931 et 1972. Amateurs de vins — sauf le champagne — et fumeur de pipe, il aura connu bien des visages sur petit et grand écran. 

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Festival du Livre de Paris 2022 : entre renouveau et contestations

Du 22 au 24 avril, le Grand Palais Éphémère accueillera éditeurs, auteurs et lecteurs pour le retour de l’événement parisien. Après deux années d’annulation, du fait du COVID, Livre Paris devient le Festival du Livre de Paris, avec une nouvelle approche : gratuité d’entrée, espaces thématiques, le tout à quelques pas de la tour Eiffel.

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Rétablir le lien profond entre la Nature et l'Humanité

Dès les premiers jours de son existence, l'Humain a toujours été intrinsèquement lié à l'univers qui l'entoure. Cette relation, profonde et complexe, s'est tissée au fil des millénaires, façonnant la manière dont nous vivons, mangeons et percevons le monde autour de nous. Pas de planète B. Voici une excellente raison pour respecter celle qui nous est donnée.

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Dossier

Scrineo : 12 ouvrages à retrouver sous le sapin... et entre les mains

Alors que les fêtes de fin d'années approchent à grands pas, une question se pose : quoi offrir à la jeunesse ? Si les jeux vidéos, tablettes, jouets et peluches sont les stars des ventes chaque année, les cadis remplis de cadeaux pourraient bénéficier d'un renouveau en faveur de la lecture, incitant les enfants à explorer leur imagination.

Extraits

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Droit

Traité des donations entre vifs et testamentaires. Tome 2

Traité des donations entre vifs et testamentaires, par Me Jean-Marie Ricard,... avec la Coutume d'Amiens commentée par le même auteur. Dernière édition... Tome I. Traité des donations. Tome second, contenant les traitez : I. du don mutuel... II. des dispositions constitutionnelles, onéreuses, etc. , III. des substitutions... , IV. de la représentation et du rappel... et plusieurs autres traitez... Ensemble la Coutume de Senlis, commentée par le même auteur... . Tome 1 Date de l'édition originale : 1713 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

06/2020

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Histoire du droit

Traité des donations entre-vifs et testamentaires. Tome II

Traité des donations entre-vifs et testamentaires. Par Me. Jean-Marie Ricard, avocat au Parlement contenant les traités I. du don mutuel,... II. des dispositions conditionnelles, onéreuses, ... III. des substitutions directes et fidéicommissaires. IV. De la représentation et du rappel... . . Ensemble les Coutumes de Senlis et d'Amiens, commentées par le même auteur. Avec des notes & additions sur les trois premiers traités... par M. Bergier. Tome II. Date de l'édition originale : 1783 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2021

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Droit

Traité des donations entre-vifs et testamentaires, avec la coutume d'Amiens commentée. Tome 1

Traité des donations entre-vifs et testamentaires. Par Me Jean-Marie Ricard, avocat au Parlement ; avec la coutume d'Amiens commentée par le mesme auteur. Le traité de la révocation des donations par la naissance & survenance des enfans, par Me . Et les nouvelles additions aux oeuvres ou traités de Me Jean-Marie Ricard. Par Me Michel Du Chemin, avocat au Parlement. Avec une collection chronologique des nouvelles ordonnances... Tome I. . Tome 1 Date de l'édition originale : 1754 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

06/2020

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Droit

Traité des donations entre vifs et testamentaires. Tome 2. avec la Coutume d'Amiens commentée par le même auteur

Traité des donations entre vifs et testamentaires, par Me Jean-Marie Ricard,... avec la Coutume d'Amiens commentée par le même auteur. Dernière édition... Tome I. Traité des donations. Tome second, contenant les traitez : I. du don mutuel... II. des dispositions constitutionnelles, onéreuses, etc. , III. des substitutions... , IV. de la représentation et du rappel... et plusieurs autres traitez... Ensemble la Coutume de Senlis, commentée par le même auteur... . Tome 2 Date de l'édition originale : 1713 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

06/2020

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Droit

Coutume du baillage d'Amiens, tant générales que locales et particulières. Suite du Traité des donations et entre-vifs et testamentaires

Traité des donations entre-vifs et testamentaires. Par Me Jean-Marie Ricard, avocat au Parlement ; avec la coutume d'Amiens commentée par le mesme auteur. Le traité de la révocation des donations par la naissance & survenance des enfans, par Me . Et les nouvelles additions aux oeuvres ou traités de Me Jean-Marie Ricard. Par Me Michel Du Chemin, avocat au Parlement. Avec une collection chronologique des nouvelles ordonnances... Tome I. . Tome 1 Date de l'édition originale : 1754 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

06/2020

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Droit

Les donations entre époux. Etude critique Tome 3

Dérogatoire au droit commun des donations et des contrats, le régime juridique des donations entre époux se caractérise par la coexistence de règles d'inspirations contradictoires, les unes inspirées d'une méfiance originelle envers le conjoint considéré comme un étranger dans la famille, telle qu'on la concevait en 1804, les autres empreintes d'un esprit de faveur justifié par la place reconnue aujourd'hui au conjoint. Les règles inspirées d'une méfiance injustifiée devraient être abrogées. Il en est ainsi de la révocabilité des donations de biens présents consenties entre époux pendant le mariage, qui n'a plus de fondement péremptoire et dont les conséquences sont inopportunes tant pour le donataire que pour la sécurité du commerce juridique. Il en est également ainsi de la nullité des donations déguisées ou faites à personnes interposées, sanction disproportionnée et inutile, aux conséquences néfastes. L'abrogation opportune, par la loi du 4 mars 2002, des présomptions d'interposition de personnes, anachroniques et injustes, et qui aboutissaient à frapper les enfants et les proches parents du conjoint d'une véritable incapacité de recevoir à titre gratuit, s'inscrit dans cet esprit de réforme. Les règles inspirées d'une juste faveur doivent en revanche être conservées mais à divers égards améliorées. Largement utilisées par la pratique, les donations de biens à venir ont permis aux époux prévoyants de pallier l'absence puis l'insuffisance des droits successoraux du conjoint survivant. Le législateur les a favorisées en élargissant la quotité disponible entre époux et en privilégiant les donations en usufruit qui ne portent qu'une atteinte temporaire à la réserve. L'augmentation substantielle des droits successoraux du conjoint survivant par la loi du 3 décembre 2001 pose la question du devenir de ces donations mais ne supprime pas leur utilité.

12/2003

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