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Tarif des droits de douane et état des prohibitions à l'entrée et à la sortie. précédé et suivi d'observations

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Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

vds@actualitte.com

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La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

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Les ensablés

Survivre en littérature...

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Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

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Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Dossiers

Dossier

En 2024, Montmorillon met Cécile Coulon et Timothée de Fombelle à l'honneur

Le Festival du livre de Montmorillon fait son retour du 7 au 9 juin 2024. Depuis plus de 30 ans, le Festival du Livre invite personnalités du monde littéraire, lecteurs avertis et amateurs de tout âge et de tout milieu dans cette charmante ville de la Vienne pour trois jours consacrés à la littérature d’ici et d’ailleurs.

Dossier

Rentrée d'hiver 2024 : les sorties de livres à ne pas manquer

Les fêtes sont désormais derrière nous, mais dès les premiers jours de janvier, de nouvelles histoires nous attendent. Bibliophiles avertis et lecteurs amateurs le savent : une nouvelle rentrée littéraire, remplie de lectures, approche. Bienvenue à la rentrée d'hiver 2024.

Dossier

États généraux des Festivals et des Salons du livre

Les 16 et 17 mars 2023, à la Maison de la Poésie, se tiendront nombre de débats organisés par La Sofia. Au cœur des échanges, la vie, l’organisation et les problématiques que rencontrent les événements littéraires en France. Deux journées dont les débats sont à réécouter, en intégralité.

Dossier

Chez Label Emmaüs, des livres à petits prix et de la solidarité

Sur la plateforme Label Emmaüs, un impressionnant catalogue de plus de 2 millions de livres d'occasion est référencé par des personnes en insertion professionnelle. Des livres qui proviennent des dons faits par des particuliers aux diverses structures Emmaüs et ressourceries réparties sur le territoire.

Dossier

Les mots en boite : le livre et ses secrets de cuisine

Capter l’information au mieux, donner la parole aux professionnels, de sorte qu’ils puissent raconter, expliquer, commenter : voilà tout l’enjeu de cette nouvelle émission. Dans la lignée des podcasts réunissant interviews ou chroniques d’albums jeunesse, avec Vois Lis Voix Là, ActuaLitté poursuit son exploration des territoires médiatiques avec la voix. Les Mots en boîte.

Dossier

La famille : entre amour et drame, les joies de la fratrie

La famille : soit on ne l’a pas choisi, soit on s’en fabrique une. Elle peut être le dernier endroit de la gratuité dans les relations ou le royaume des pires sévices. C’est également la famille politique, une famille en esprit, ou une « parenté d’oreille ». Objet multiforme et romanesque par excellence, la littérature s’en est servie pour certaines de ses plus belles créations.

Extraits

Histoire du droit

Tarif des droits de douane et état des prohibitions à l'entrée et à la sortie. précédé et suivi d'observations

Tarif des droits de douane et état des prohibitions à l'entrée et à la sortie ; précédé et suivi d'observations... Date de l'édition originale : 1803 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2021

Droit

Tarif des droits de douanes dus à l'entrée et à la sortie du royaume

Tarif des droits de douanes dus à l'entrée et à la sortie du royaume , publié par M. Carnaud,... Date de l'édition originale : 1814 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

06/2020

Droit

Tarif des droits à l'entrée et descente des épiceries et drogueries

Tarif des droits à l'entrée et descente des épiceries et drogueries . Francois I. à Compiegne en octobre 1539. & à Annet en juillet 1540. & à Paris en février 1541. Henri II. à Amiens en septembre 1549. Charles IX à Paris en janvier 1572 Date de l'édition originale : 1742 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

09/2020

Droit

Tarif chronologique des douanes de l'Empire français. 8e édition. avec des explications, des observations, et la description des marchandises

Tarif chronologique des douanes de l'Empire français , avec des explications, des observations, et la description des marchandises, etc... publié par Dujardin-Sailly. Huitième édition Date de l'édition originale : 1813 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

06/2020

Droit

Dictionnaire de la législation des droits de douane, suivi d'un état topographique des bureaux

Dictionnaire de la législation des droits de douane ; suivi d'unétat topographique des bureaux... par M. Magnien Date de l'édition originale : 1807 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

06/2020

Droit

Tarif commercial des douanes françaises

Tarif commercial des douanes françaises... / par plusieurs employés des douanes Date de l'édition originale : 1837 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

06/2020

Tous les articles

Éditeurs et imprimeurs nigérians débattent des droits de douane

D'actuelles négociations concernant la taxation des livres importés, entre l'Association of Nigerian Printers (ANP) et la Nigeria Publishers Association (NPA), fructueuses, constitueraient une bonne nouvelle pour l'industrie de l'édition nigériane. D'importants tarifs douaniers avaient récemment été instaurés, à hauteur de 50 %, une mesure protectionniste finalement reportée à l'issue d'une discussion facilitée par la Manufacturers Association of Nigeria (MAN).

23/09/2014 - 12:20

À la droite du Père. Les catholiques et les droites de 1945 à nos jours

Souvent associées, parfois confondues, les notions de droite et de catholicisme ont une relation plus compliquée qu’il n’y paraît.

Certes, un lien profond existe entre les deux existe mais il ne saurait se résumer à la droite religieuse traditionaliste.

L’ouvrage collectif, dirigé les maîtres de conférences Florian Michel et Yann Raison du Cleuzio, entend combler ce manque pour traiter DES droites et du catholicisme. Le tout depuis 1945.

De la libération de Paris aux récentes élections présidentielles, le livre explore l’évolution des droites et du rapport au catholicisme. Jusqu’à un retour omniprésent aux racines chrétiennes alors même que la catholicisme est devenu minoritaire.

07/02/2023 - 14:10

À la sortie d'Elle et lui de Leo McCarey

Rentreelitteraire2024 — Dans son roman La Face nord, Jean-Pierre Montal tisse une histoire d'amour démarrant par une rencontre fortuite à la sortie d'une projection du film Elle et lui de Leo McCarey.

14/07/2024 - 07:00

En Algérie, une multiplication des “mesures attentatoires à l’État de droit”

En Algérie, le mouvement populaire désigné sous le nom de « Hirak » (« mouvement »), réclamait en 2019 le départ d'Abdelaziz Bouteflika, resté 19 ans à la tête de l'État. Après le départ de ce dernier, les citoyens avaient dénoncé la mainmise de l'armée et des anciens responsables, qui prolongeaient finalement le régime contesté. Le contexte sanitaire a permis aux autorités de sévir, en visant directement les manifestants et opposants. Le Pen Club français, dans un texte reproduit ci-dessous, appelle à la libération des opposants et prisonniers politiques.

15/02/2022 - 09:55

Numérique

Entre école publique et école privée, l'Etat a choisi

30/08/2008 - 00:05

Un polar atypique et dépaysant à tarif réduit

Pour ce troisième jour en Or de l’opération des auteurs indépendants, découvrez à tarif réduit le premier tome d’une trilogie : Le chat du jeu de quilles, de Florence Clerfeuille.

27/12/2015 - 10:03

Rappel de l'égalité des droits d'auteurs entre ebook et imprimé

Prenant position sur le débat de la juste rémunération des auteurs de livres numériques, le président du SNE estime que les écrivains ne sont pas lésés.

20/01/2011 - 20:02

Bayard à la conquête des États-Unis et de l'enfance

En rachetant, au mois de juillet, le groupe américain Peter Li, la société Bayard, éditeur de livres et de presse, développe ses perspectives à l'international. Spécialisé dans les ouvrages chrétiens, l'éditeur passe donc dans le giron du groupe français. Mais ce dernier a également repris, pour totalité, le site enfant.com. Double investissement, double effet.

04/09/2014 - 09:35

L'impression à la demande, défavorable à l'auteur et ses droits ?

Le progrès technologique a mis la loi au pied du mur. L'impression à la demande (ou PoD, pour Print on Demand), qui permet à un éditeur de proposer un titre à l'unité à ses lecteurs, levait, ou du moins questionnait la possibilité pour l'auteur de rompre le contrat qui le liait avec un éditeur pour manquement à l'exploitation permanente et suivie de l'oeuvre. Le nouveau contrat d'édition numérique prend donc en compte cette nouvelle forme de distribution, en attendant les évolutions de la PoD.

26/02/2014 - 12:56

Marvel échappe à des poursuites et garde ses droits

06/04/2010 - 11:32

Kindle DX : à peine sorti et déjà en rupture de stock

17/06/2009 - 07:02

Respect des droits de l'enfant à une vie culturelle et artistique

22/07/2008 - 17:35

La circulaire de rentrée 2015 est sortie

Chaque année, la circulaire de préparation de la rentrée définit les priorités et les grands enjeux pour l'année scolaire à venir. La version 2015 vient d’être publiée. On peut y retrouver les axes principaux de la politique éducative mise en place depuis 2012 et l’accession au pouvoir de François Hollande, avec le principe d’une refondation de l’Ecole.

05/06/2015 - 00:02

Et si Batman v Superman était sorti en 1966 ?

Même quand les trailers contemporains ne fuitent pas sur Internet, ils sont rapidement parodiés, transformés, remixés par le web. Une pratique qui arrange finalement bien les studios : après tout, cela participe à la promotion du film. Quelques heures après la diffusion de la bande-annonce de Batman v Superman, le créateur Bobby Burns a tenté d'imaginer ce qu'aurait donné ce blockbuster en 1966...

22/04/2015 - 10:05

L'Etat contribue "à l'érosion des droits fondamentaux des lecteurs"

L'Association des bibliothèques de France vient d'apporter son soutien à l'amendement de la députée Isabelle Attard. Ce dernier proposait d'instaurer une différenciation entre les livres numériques réellement téléchargés et ceux découlant d'un achat en système propriétaire. En clair, Apple et Amazon contre les solutions interopérables...

27/11/2013 - 14:41

Fin de la musique avec DRM sur iTunes et des tarifs en baisse

06/01/2009 - 15:29

L'État a la charge du droit à l'éducation des enfants handicapés

09/04/2009 - 12:40

Février 2010, sortie de la tablette d'Apple entre 800 et 1000 $ ?

16/09/2009 - 16:39

La bêtise, et comment en sortir

BONNES FEUILLES - Dans un monde où les jeunes sont de plus en plus exposés aux fausses informations et à la cruauté en ligne, le livre La bêtise, c'est quoi ? par Jean-François Marmion, vise à éclairer les 8-11 ans sur les subtilités de l'intelligence, la bêtise, et la manière dont nos propres erreurs peuvent nous enseigner à être de meilleures personnes.

11/04/2024 - 06:30

Numérique

Le CNL, "un équilibre entre les professionnels et représentants de l'État"

Très attendue, la modification des statuts du Centre national du livre vient d'être actée par le décret 2014-1435 du 1er décembre. Son entrée en vigueur s'est opérée le 2 décembre, et introduit, nous explique le président de l'établissement, Vincent Monadé, « une répartition plus équitable entre les professionnels et les membres de l'administration, ainsi que les élus ».

03/12/2014 - 17:02

Frais de port : Amazon demande le tarif Livres et brochures en France

Personne ne s’étonnera de la position qu’adopte Amazon sur la question des frais de port pour l’expédition de livres. L’Américain, qui avait inventé la tarification à 0,01 € pour contrer une précédente législation, a déposé son mémoire auprès de l’Arcep. Dans le cadre de la contribution qu’attend l’Autorité, nul n’imaginera Amazon en défenseur d’un prix élevé.

04/07/2022 - 16:57

Écrire entre les langues : droits et devoirs de l’écrivain contemporain

CYCLE DE CONFÉRENCES – En ce début d’année, le Pen club français innove en proposant un cycle de rencontres en ligne ayant pour thème Écrire entre les langues : droits et devoirs de l’écrivain contemporain. Ces rencontres se dérouleront à partir du mardi 12 janvier à partir de 18h et ce, tous les mardis du mois à la même heure, jusqu'au 2 février inclus.

25/01/2021 - 09:29

Pour grandir, Europeana a besoin d'argent et de coopération entre États

23/02/2010 - 18:59

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

Cannabis : “La prohibition a lamentablement échoué”

Amplement critiqué pour ses positions sur la dépénalisation de drogues – au point d’être déchu de la citoyenneté d’honneur accordée par la ville de Vérone – Roberto Saviano en appelle une fois de plus à la réflexion. Dans les colonnes du Corriere della Sera, il demande un référendum, toujours avec les mêmes arguments : soustraire aux organisations mafieuses des millions d’euros issus de ce commerce…

17/09/2021 - 11:29

Numérique

Les bibliothèques garantes du droit des femmes à la santé et à la sexualité

Suite à l’appel du Haut-Commissariat aux droits de l’homme sur le sujet de la santé et la liberté sexuelles des femmes, L’IFLA prend position et s’emploie à sensibiliser les lecteurs à travers le monde. Leur objectif est de faciliter l’accès aux informations relatives à cette problématique pour contribuer à faire respecter ces droits fondamentaux.

07/09/2020 - 16:41

Accord entre l'AAP et des facs US sur les droits d'auteur

21/01/2008 - 10:00

Directeurs de collection : le Conseil d'État met SNE et Agessa en attente

L’Agessa et le Syndicat national de l’édition avaient rendez-vous devant le Conseil d’État. Au cœur du problème, la situation et le statut des directeurs de collection, dans l’industrie du livre.

24/10/2018 - 12:17

Droits numériques et papier, le nerf de la guerre entre éditeurs

Alors qu'Open Road disait ne même pas être au courant de la plainte d'HarperCollins à son encontre, voilà une quinzaine de jours (voir notre actualitté), l'entreprise a maintenant réagi par la voix de son directeur des opérations, Chris Davis, et est prête à l'affrontement.

13/01/2012 - 12:25

Numérique

Amazon et le chantage à l'édition : la PMA entre en lice

C'est pas très bien ce que vous faites

04/04/2008 - 17:22

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