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Recherche sur le précédent juridictionnel en France

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Dossier

La Bibliothèque nationale de France (BnF)

La Bibliothèque nationale de France, abrégée en BnF, est un établissement patrimonial français des plus importants : c'est par exemple cette institution qui assume le dépôt légal des livres, et qui conserve un exemplaire de tous les ouvrages publiés en France. À l'origine bibliothèque du roi au moment de sa création, au XIVe siècle, elle est naturellement devenue la bibliothèque de l'ensemble du peuple français.

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Dossier

Etats généraux du livre : les auteurs à la recherche d'un meilleur avenir

Le 22 mai se tiendront les États généraux du livre. Parce que les auteurs ont cruellement besoin d’être entendus. Des réformes sociales pointent le bout de leur nez, et, au pays de l’exception culturelle, les artistes auteurs ne sont ici que quantité négligeable.

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Dossier

Ouvrir les bibliothèques de France : Erik Orsenna au rapport

Mandaté par Françoise Nyssen, ministre de la Culture, faisant suite aux promesses de campagne d’Emmanuel Macron, Érik Orsenna est devenu rapporteur. Aux côtés de Noël Corbin, il s’est embarqué dans un tour de France des bibliothèques, pour évaluer la situation, et proposer des solutions pour valoriser les lieux.

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Romans, nouveautés : les livres de Franck Bouysse

Né en 1965 à Brive-la-Gaillarde, Franck Bouysse publie son premier roman en 2008, L’Entomologiste, aux éditions Lucien Souny. Entre 2008 et 2012, il signe une trilogie, la Trilogie H., aux éditions Les Ardents Éditeurs, avec des illustrations de Pierre Demarty.

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Dossier

Romans, nouveautés : les livres de Franck Thilliez

Franck Thilliez est l'un des auteurs français de thrillers les plus connus et appréciés du public. Depuis plus de 15 ans, il enchaîne les succès critiques et commerciaux, avec des romans aussi captivants qu'angoissants. Son style narratif unique, mélange de suspense, de psychologie et de surnaturel, a conquis des milliers de lecteurs à travers le monde.

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Dossier

La littérature à Montmorillon, sous la présidence de Franck Bouysse

Du 2 au 4 juin prochain, la manifestation littéraire dédiée aux territoires et à leurs réalités en mouvement revient. Ouverte à toutes et tous des plus petits aux plus grands, elle offrira lectures, rencontres, débats, projections, ateliers, spectacle jeune public, repas festif, balades patrimoniales... 

Extraits

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Histoire du droit

Recherche sur le précédent juridictionnel en France

Si la " règle du précédent " est fondatrice des systèmes anglo-saxons de common law, où les juges disposent historiquement d'un pouvoir créateur, la France a également connu le développement d'un système de précédent tout à fait spécifique. Le recours de plus en plus fréquent par la doctrine à cette notion de " précédent " traduit une évolution importante du pouvoir normatif du juge en France. Cet ouvrage s'attache à démontrer les particularités de l'émergence d'un précédent juridictionnel dans une culture juridique fondamentalement légicentriste et a priori hostile au pouvoir créateur du juge. Il présente aussi les évolutions contemporaines de ce pouvoir, qui reçoivent un éclairage nouveau sous le prisme de la notion de " précédent ".

08/2021

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Littérature française (poches)

Frère du précédent

" Quand le second est né, le premier s'est écrié : "Comme il est moche !" Le premier faisait rire la mère, le second jamais. Du premier, on disait qu'il était nerveux, du second qu'il était quasiment muet. Quand le second eut quinze ans, le premier lui fit découvrir la littérature. Quand, à la même époque, ils vont se promener ensemble dans la ville, il n'y a plus de premier et de second. Ils diffèrent l'un de l'autre mais portent tous les deux la même canadienne. C'est l'hiver, l'air est vif, ils marchent d'un bon pas. Le cadet vient de retrouver quelques lettres qu'il a reçues de l'aîné. Certaines débordent d'affection, d'autres sont pleines de fiel. "

10/2007

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Droit

Le dualisme juridictionnel en matière de propriété publique

La construction jurisprudentielle réalisée par les juges au long des siècles, a permis de poser progressivement les critères de répartition que l'on connaît aujourd'hui. La systématisation de ces différentes strates jurisprudentielles montre le passage d'une répartition anarchique des compétences sous l'Ancien Régime, à une répartition basée sur un critère organique, pour enfin évoluer vers la finalité de l'action administrative au milieu du XIXe siècle. Le modèle actuel de répartition, qui répond peu ou prou à la distinction classique héritée du XIXe siècle, ne permet pas un partage harmonieux des compétences. Ainsi, la dualité domaniale ne saurait constituer le critère de répartition des compétences juridictionnelles. Les évolutions du droit positif attestent de la nécessité de dépasser la façon dont s'exprime le dualisme juridictionnel au sein de la propriété publique. La reconnaissance d'une propriété publique, distincte de la propriété privée, ouvre la voie à une réflexion d'ensemble. Les prérogatives du juge judiciaire sur le domaine privé constituent l'obstacle majeur à une potentielle unification. Aussi, une refonte de ce contentieux passe, nécessairement, par la remise en cause de l'assimilation du domaine privé à la propriété privée et le lien suranné entre la propriété et la compétence du juge judiciaire. Une définition organique de la propriété publique, qui fonderait le contentieux non plus sur l'affectation du bien mais sur la personnalité publique du propriétaire, impliquerait certes d'abandonner les catégories actuelles de répartition, mais permettrait de mettre fin à la dislocation des compétences.

06/2019

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Sciences historiques

Recherches de la France

"Après Historien public, qui se voulait un portrait d'époque à travers les engagements d'un itinéraire individuel, après Présent, nation, mémoire, qui tentait de dégager, par ces trois mots, les rôles de la conscience historique contemporaine, ce troisième volet de mon entreprise réunit les principaux essais que j'ai consacrés à la France, son identité et sa mémoire. L'organisation presque naturelle de ce rassemblement fait apparaître une image fortement unitaire : celle de l'État-nation dans son âge accompli. Il s'enracine chronologiquement de la Révolution de 1789 aux retombées du gaullisme et du communisme, ces deux versions ultimes de la France qui ont mélangé toutes les deux, à doses variables, la nation et la révolution. Car ce sont en définitive les entrelacs de la nation, de la république et de la révolution qui sont le sujet de ce livre. On va de la nation universelle à la nation communautaire, de la République de combat à la République patrimoine, de la Révolution conquérante à l'épuisement de l'idée révolutionnaire. Toutes les percées idéologico-politiques qui se sont affirmées depuis, - socialiste ou libérale, européenne, souverainiste ou écologique -, n'ont fait que souligner l'ébranlement de cette identité traditionnelle. C'est la fin d'un projet national incorporé. Entre ces Recherches de la France et Les lieux de mémoire, auxquels ce livre emprunte plusieurs de mes propres contributions, il y a par-delà la différence de nature, un air de parenté. Dans les deux cas, ce n'est pas une histoire personnelle de la France, mais une manière personnelle d'écrire cette histoire ; une histoire éclatée, où cependant l'analyse approfondie de chaque éclat dit quelque chose de la singularité mystérieuse du tout", Pierre Nora.

10/2013

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Théâtre

Spectacles en France. Archives et recherches

« Danse, cirque, théâtre, opéra, marionnettes, autant d'arts de la scène qui reposent sur une relation éphémère entre des acteurs et des spectateurs. Dès lors, que reste-t-il de ces représentations où des hommes et des femmes se donnent, pour un temps limité, à se faire voir et entendre par d'autres ? De ces fugitive materials : les voix, les intonations, les gestes ou les postures ? Et que faire de ce qui ne figure pas immédiatement dans le champ de la représentation ? De ce qui est hors cadre, en dehors du champ ? L'historien(ne) du spectacle, et plus généralement tout observateur des arts de la scène, doit donc composer avec l'absence. Dans ces conditions, comment et pourquoi garder la trace de ces spectacles sans lendemain ? Et faut-il vraiment le faire ? Faisons l'hypothèse que le détour par les spectacles permet de reposer autrement la question de la formation de l'archive, de son autorité et de ses usages. Le spectacle doit faire quelque chose à l'archive, et les auteurs réunis dans ce livre nous en font la démonstration. » Qu'archiver des arts du spectacle ? Pourquoi d'ailleurs archiver ? Et comment exploiter ces documents ? Autant de problématiques transversales pour cet ouvrage collectif où se croisent et s'enrichissent regards d'artistes et de professionnels de l'archive. Circulant de ceux qui produisent ces arts « volatiles » à ceux qui les conservent, alliant considérations théoriques et pratiques, Spectacles en France. Archives et recherche creuse avec intelligence et perspicacité les interrogations sur le matériel et l'évanescent, le mouvement et la fixation, l'éphémère et la durée...

01/2015

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Management

L'état du management. Edition 2023

L'édition 2022 traduit la volonté des chercheurs du laboratoire Dauphine Recherches en Management (DRM) de questionner l'entreprise en relation avec l'Anthropocène : comment sa mission influence-t-elle le sens que chaque salarié donne à son travail ? Comment l'intégration professionnelle favorise-t-elle la cohésion sociale (dans les territoires en difficulté, par exemple) ? Comment décarboner les activités ? Comment améliorer le management urbain ? Ces réflexions proposent autant des états des lieux que des outils pratiques de management. Questionner l'entreprise, c'est aussi analyser les mécanismes par lesquels elle impose des normes (l'évaluation sur les plateformes pair-à-pair, la fixation des prix du luxe...) et qui (re) produisent les stéréotypes de genre, dès l'enfance, par les pratiques de lecture ou d'habillement. C'est donc une large variété de démarches de recherche en management que ces contributions illustrent ; démarches en constante adaptation, confrontées aujourd'hui aux big data. Une synthèse des chiffres de la vie des affaires au cours de la période octobre 2020-septembre 2021 complète cette édition.

03/2022

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