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Professions libérales. Exercice individuel, sociétés profesionnelles, Edition 2023

Dossiers

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Dossier

Troisième édition du Prix Frontières - Léonora Miano 2023

L’Université de Lorraine (Crem, Loterr) en collaboration avec l’Université de la Grande Région (UniGR), lançait en 2021 la première édition du prix littéraire «Frontières», dédié à l’écrivaine Léonora Miano. Durant cinq années consécutives, il récompensera le meilleur roman de l’année abordant la thématique des frontières.

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Dossier

Les sociétés matriarcales : les cultures autochtones dans le monde

Dans cet ouvrage pionnier, fondateur des recherches matriarcales modernes, Heide Goettner-Abendroth définit pour la première fois clairement et scientifiquement le concept de matriarcat, jusque-là décrié et opaque, qui lui permet de revisiter l’histoire culturelle de l’humanité. 

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Dossier

Profession : agent littéraire, un métier mal connu

L’agent littéraire est une personne chargée de représenter les écrivains et leurs œuvres écrites auprès des éditeurs, des producteurs de théâtre et des producteurs audiovisuels. Il accompagne ses auteurs sur un plan juridique, financier et artistique, et veille sur leurs intérêts.  

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Dossier

Foire du Livre de Francfort 2021 : une édition hybride

Reléguée sur internet en 2020 par la pandémie de coronavirus, la Foire du Livre de Francfort, un des événements majeurs du secteur de l'édition, espère bien accueillir les professionnels, du 20 au 24 octobre prochain. Une édition hybride est annoncée, avec une partie des événements en ligne.

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Dossier

Le Livre à Metz 2023 : une 36e édition à donner des “Vertiges”

Le festival Le Livre à Metz - Littérature & Journalisme se tient chaque année au printemps dans la capitale Lorraine. Pendant trois jours et dans toute la ville, des temps de rencontres privilégiés entre les auteurs et leurs lecteurs rythment la vie de la cité. Il se déroulera cette année du 14 au 16 avril 2023.

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Dossier

La Société des Gens De Lettres (SGDL)

La Société des Gens De Lettres (SGDL)

Extraits

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Droit des professions libérale

Professions libérales. Exercice individuel, sociétés profesionnelles, Edition 2023

Cet ouvrage regroupe l'ensemble des informations fiscales, comptables, sociales et juridiques indispensables à la gestion d'un cabinet ou d'une activité libérale. Voici quelques exemples des thèmes développés : Calcul du résultat fiscal, règles de TVA intéressant les professions libérales, contribution économique territoriale (CFE et CVAE), organisation comptable, protection sociale, installation et transmission du cabinet, structures d'exercice et de coopération... Le cadre légal et le régime fiscal de chaque type de société (société civile de moyens, société civile professionnelle, société d'exercice libéral, société commerciale, société de participations financières, sociétés pluriprofessionnelles d'exercice...) sont analysés, en ayant soin de mettre en exergue les spécificités propres à certaines professions.

05/2023

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Droit des professions libérale

Les sociétés des professions libérales

Que sont et comment mettre en place une SPL ? Quelle place occupe aujourd'hui la SEL d'avocats ? Telle est la question à laquelle s'efforce de répondre le présent ouvrage, articulé autour d'un plan simple (constitution, fonctionnement et dissolution de la SEL d'avocats) et comportant en annexes un tableau comparatif des différentes formes de SEL d'avocats, et un modèle de statuts de SELAS d'avocats.

03/2024

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Droit

Professions libérales. Edition 2019

Cet ouvrage répond avec précision, exemples à l'appui, aux questions qu'un professionnel libéral se pose en matière fiscale, sociale, juridique et comptable. Les commentaires sont enrichis de nombreuses références aux sources (textes, circulaires, jurisprudence).

04/2019

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Droit des affaires

Droit commercial. Actes de commerce, fonds de commerce, commerçants, concurrence, 13e édition

Destiné aux étudiants en licence de droit, cet ouvrage présente le droit commercial et offre une vision globale et détaillée de l'activité commerciale et de l'entreprise commerciale : - Règles générales de l'activité commerciale : acte de commerce, structures professionnelles, juridictions - Le commerçant : accès à la profession, agent commercial, intermédiaires, distributeurs - Le fonds de commerce : clientèle, baux commerciaux, propriété industrielle, location-gérance, nantissement, vente - Les relations commerciales : concurrence, liberté des prix, pratiques anti-concurrentielles Points forts - Inclus des documents commentés des principaux textes et arrêts pour illustrer les développements - A jour de la jurisprudence récente et des derniers textes, notamment le règlement européen du 10 mai 2022 en matière de concurrence, les lois du 14 février 2022 sur le statut de l'entrepreneur individuel et du 30 mars 2023 dite Egalim 3 sur les relations commerciales entre fournisseurs et distributeurs, et l'ordonnance du 8 février 2023 sur l'exercice en société des professions libérales réglementées

09/2023

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Droit

Les sociétés du secteur libéral de la santé

L'exercice individuel des professions libérales de santé reculé au profit de l'exercice en groupe. Cette tendance structurelle contraint les professionnels à se confronter au droit des sociétés. Ce droit est complexe. Il dépend de la société choisie : société civile professionnelle, société d'exercice libéral (avec, dans ce cas, l'option de créer des holdings dénommées sociétés de participations financières de profession libérale), société civile de moyens, société interprofessionnelle de sains ambulatoires, société en participation ou société coopérative. Les règles applicables varient aussi selon la profession concernée : médecin, chirurgien-dentiste, sage-femme, pharmacien d'officine, biologiste médical, infirmier, masseur-kinésithérapeute, pédicure-podologue, orthophoniste, orthoptiste, diététicien, psychomotricien, ergothérapeute ou vétérinaire. Qui peut-on choisir comme associés ? A quelle majorité sont prises les décisions ? Y a-t-il des contraintes particulières pour la répartition des bénéfices ? L'associé peut-il décider de se retirer de la société, de céder ses parts à l'acquéreur de son choix ? Que se passe-t-il si un associé décède ? Quelles sont les obligations à l'égard des instances professionnelles ? Telles sont quelques-unes des interrogations traitées. L'ouvrage présente successivement chaque type de société en exposant - c'est sa particularité - la situation de choque profession. Il s'adresse aux spécialistes du droit des sociétés en quête de réponses expertes ainsi qu'aux professionnels du secteur de la santé qui y trouveront une information pratique et exhaustive.

06/2019

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Avocats

Code de l'avocat. Annoté & commenté, Edition 2024

A jour du nouveau Code de déontologie (prix de lancement de 40 jusqu'au 31/12/2023) Les + de l'édition 2024 : - Tous les textes essentiels relatifs à la profession d'avocat et d'avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation. - Corpus complet couvrant l'exercice de la profession dans tous ses aspects (juridique, social, fiscal...). - Jurisprudence complète sur l'ensemble du corpus. - Commentaires complets. - inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code de l'avocat Dalloz présente tous les textes essentiels relatifs à la profession d'avocat (loi du 31 décembre 1971, décrets du 27 novembre 1991 et 12 juillet 2005, et Règlement intérieur national) et à la profession d'avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation. Il permet aux avocats ou aux étudiants appelés à le devenir de bénéficier d'un ensemble documentaire complet relatif à l'exercice de leur profession, sous tous ses aspects, à la fois juridique, déontologique, social ou fiscal. Outre une jurisprudence détaillée, un commentaire rédigé vient éclairer utilement l'ensemble de cette réglementation. Cette édition est à jour des textes les plus récents et notamment : les textes relatifs à la déontologie et à la discipline des officiers ministériels : ordonnance et décret du 13 avril 2022, décrets des 13 avril et 17 juin 2022, circulaire du 9 novembre et surtout décret du 1er mars 2023 relatif au code de déontologie des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation et le réglement professionnel des avocats au Conseil d'Etat et a la Cour de cassation, en vigueur le 2 mai 2023 ; l'ordonnance du 8 février 2023 relative à l'exercice en société des professions libérales réglementées ; le règlement intérieur du CNB applicable au 1er janvier 2022 ; les décisions à caractère normatif des 11 mars et 9 décembre 2022 portant sur la parentalité dans le contrat de collaboration et la féminisation des titres et fonctions ; le décret du 30 juin 2022 modifiant le décret du 27 novembre 1991 organisant la profession d'avocat. L'ensemble est enrichi d'un vaste commentaire synthétique et d'annotations de jurisprudence exhaustives.

10/2023

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