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Précis du droit de la construction

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Dossier

Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

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Dossier

Livres, actualités : tout sur Leonard de Vinci

Fantastique visionnaire, inventeur de génie, les expressions manquent pour cerner la personnalité de Leonard de Vinci. Le 500e anniversaire de sa disparition est l'occasion de se replonger dans la vie, l'œuvre et l'héritage du peintre florentin, qui a multiplié les activités, de l'architecture à la botanique, en passant par la musique, la poésie ou encore la philosophie.

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Dossier

Festival international de la bande dessinée d'Angoulême

Qu'on l'apprécie ou non, le Festival international de la bande dessinée d'Angoulême reste l'une des plus grandes manifestations du monde consacrées à la bande dessinée.

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Dossier

Livres, actualités : tout sur Antoine de Saint-Exupéry

Né le 29 juin 1900 à Lyon, Antoine de Saint-Exupéry reste l'homme du Petit Prince pour des millions de lecteurs dans le monde entier. Publié en 1943 à New York avant de ne l'être que 2 ans plus tard par Gallimard en France, après la mort de son auteur, ce conte féérique et philosophique fait depuis partie des ouvrages français les plus célèbres à l'international.

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Dossier

Livres, actualités : tout sur Guy de Maupassant

Sombrant dans la folie alors qu’il n’avait qu’une quarantaine d’années, Guy de Maupassant meurt à 43 ans, ne lègue au patrimoine littéraire français qu’une décennie d’œuvres. Mais quelles œuvres ! En quelques pages, Maupassant parvient à mêler ce pessimisme caractéristique, un réalisme prégnant et une dose de fantastique qui fera sa marque. 

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Dossier

La SCELF face à la lecture publique : la redevance qui indigne

La lecture à haute voix de livres, en totalité ou sous forme d‘extraits, est considérée comme une “représentation”, et tombe de facto sous le coup du “droit de représentation”. Jusque-là, ce droit était géré par une société d‘auteurs, la SACD, mais depuis le 1er janvier 2016, et sans que grand monde en ait été informé, la gestion du droit de lecture est passée dans l'escarcelle de la SCELF, une société d'éditeurs.

Extraits

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Immobilier, droit de la constr

Précis du droit de la construction

Le droit de la construction est au carrefour de plusieurs matières juridiques : droit des contrats, droit des biens, droit de l'urbanisme, droit fiscal, etc. Ordinairement défi nie comme une branche du droit composée des règles et des institutions juridiques relatives à la réalisation intellectuelle et matérielle, voire à la commercialisation, des ouvrages immobiliers, cette matière enseignée dans les facultés a une existence à part entière. Composé de deux parties organisées autour de la nature du contrat conclu entre les parties à l'acte de construire, cet ouvrage analyse les principales règles qu'il convient de respecter depuis la naissance d'un projet de construction jusqu'au moment de la remise des clés au maître de l'ouvrage ou assimilé. Il expose, dans un premier temps, le droit commun des contrats de construction (nature, régime, responsabilités et garanties, assurances) puis, dans un second, le droit spécial des contrats individuels (construction de maison individuelle, vente d'immeubles à construire et à rénover, promotion immobilière, location-construction, contrats hybrides). Ouvrage de référence, ce manuel analyse de façon simple et rigoureuse la législation et la réglementation du droit de la construction. Grâce à son approche pédagogique et opérationnelle, il fournit toutes les clés de compréhension des régimes contractuels indispensables à tous les praticiens du droit de la construction. Privilégiant une approche didactique, le Précis de droit de la construction s'adresse tant aux étudiants qu'aux juristes, avocats, notaires, géomètres-experts, promoteurs, aménageurs et leurs conseils.

07/2023

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Immobilier, droit de la constr

Droit de la construction

Le droit de la construction en un clin d'oeil.

05/2021

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Droit

Actualités en droit de la construction

DROIT BELGE Une analyse des principales évolutions législatives et jurisprudentielles en droit de la construction et des marchés publics. Le droit de la construction connaît de constantes évolutions, qui sont autant l'effet du législateur que du développement de la jurisprudence. Le présent ouvrage fait écho au caractère interdisciplinaire de cette matière. Dans un premier temps, le droit de la construction est abordé sous l'angle du droit administratif : la réglementation et la jurisprudence récente relatives, d'une part, aux procédures de passation des marchés publics de construction et, d'autre part, au contentieux de l'exécution des marchés publics sont examinées. Le droit privé de la construction est ensuite présenté, au travers d'une chronique de jurisprudence retraçant l'évolution de la matière depuis la formation de la CUP organisée en 2010 et contenue dans le volume 127 de la collection. Enfin, la dernière contribution est consacrée au droit des assurances dans le domaine de la construction, qui a subi de profondes modifications à la suite de l'entrée en vigueur des lois de 2017 et de 2019 établissant diverses assurances obligatoires pour les professionnels du secteur.

01/2021

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Droit

Droit de la construction. Edition 2021

Ce Mémento expose une conception élargie et pragmatique du droit de la construction. L'ouvrage présente en effet toutes les règles qu'il convient de respecter depuis le moment où naît un projet de construction, jusqu'à celui où il est définitivement réalisé. C'est pourquoi, si une seconde partie est consacrée aux techniques de montage de l'opération de construction et aux relations entre maîtres et réalisateurs d'ouvrages, la première partie a trait au statut du terrain à bâtir, sans lequel cette opération ne pourrait être réalisée.

01/2021

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Immobilier, droit de la constr

Actualités en droit de la construction

Un ouvrage dédié aux praticiens du droit de la construction qui les aidera à maitriser les évolutions de la Jurisprudence en cette matière. Cet ouvrage se consacre à l'actualité de la jurisprudence, ainsi qu'à l'état des lieux de certaines questions particulières relatives au droit de la construction.

04/2023

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Droit fiscal

Précis de droit pénal fiscal

L'ouvrage s'attache à l'étude du droit pénal, en en analysant les divers aspects de fond et de procédure : éléments constitutifs des délits de fraude fiscale (délit général, délit comptable, délits spécifiques, infractions de droit commun applicables à la matière fiscale : escroquerie à la TVA, blanchiment et recel de fraude fiscale...), imputation des infractions (dirigeant sociaux, personnes morales, complices), sanctions applicables (peines principales et complémentaires), modalités particulières d'enquête et de poursuites, etc. Sont également abordés les liens entre le droit pénal fiscal et le droit fiscal normatif et répressif, de sorte à examiner les questions, notamment, du cumul des sanctions pénales et fiscales et de l'indépendance des procédures pénale et fiscale.

06/2021

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