Pour un empire européen

vient d'approuver un texte relatif à la mise à disposition des oeuvres orphelines, ces textes, enregistrements ou films dont le titulaire des droits est inconnu ou introuvable. Ces oeuvres seront numérisées, puis mises à disposition du public pour une utilisation non lucrative, dans tous les États membres de l'UE.

Cristiano Corsini CC BY-NC-SA 2.0

Le texte a été présenté ce matin même par Lidia Joanna Geringer de Oedenberg, devenue une habituée de la question de l'accès aux oeuvres orphelines. Précisons d'emblée que l'amendement 62 au rapport sur les utilisations autorisées des oeuvres orphelines ne concerne strictement que ces dernières, et en aucun cas les oeuvres indisponibles : « La présente directive est sans préjudice de solutions spécifiques développées dans les États membres pour traiter de questions de numérisation de masse, comme dans le cas d'oeuvres dites indisponibles dans le commerce. »

Première observation : le statut « oeuvre orpheline » ne recouvre toujours pas la même réalité selon les pays de l'Union. Une harmonisation sera donc nécessaire, pour éviter que bibliothèques, écoles et autres établissements publics ne se retrouvent avec une procédure judiciaire malvenue en ces temps de disette. Par ailleurs, l'État membre où l'oeuvre a été publiée pour la première fois se chargera des recherches, dont il devra subsister des traces dans une « base de données », vraisemblablement via l'Office de l'Harmonisation dans le Marché intérieur (OHMI), accessible au grand public.

Il convient que cette recherche diligente fasse l'objet d'une approche harmonisée afin d'assurer un niveau élevé de protection du droit d'auteur et des droits voisins dans l'Union. Elle devrait comporter une consultation des sources qui fournissent des informations sur les oeuvres et autres objets protégés, sources déterminées, conformément à la présente directive, par l'État membre dans lequel la recherche diligente doit être effectuée. Pour ce faire, les États membres pourraient se référer aux lignes directrices pour la recherche diligente convenues dans le cadre du groupe de travail de haut niveau sur les bibliothèques numériques établi dans le contexte de l'initiative bibliothèques numériques i2010. (voir le rapport et son appendice, en anglais)

 Bien entendu, un potentiel ayant droit pourra toujours choisir l'opt-out s'il veut conserver tous les droits d'exploitation sur son oeuvre. Fabienne Gutmann-Vormus, qui a signé le communiqué publié sur le site du Parlement, nous signale que « c'est à lui de se manifester » et donc de rester vigilant sur le devenir de son oeuvre. Un procédé qui avait été largement reproché à Google Books, justement, et qui, par nature serait, d'une part anticonstitutionnel, et d'autre part, contraire à la Convention de Berne, rien que ça. (voir notre actualitté) 

L'auteur de l'oeuvre pourra d'ailleurs réclamer une indemnisation : cependant, celle-ci sera d'emblée limitée, afin que les institutions publiques n'aient pas trop à souffrir d'une recherche infructueuse. En effet, les institutions publiques pourront « tirer des revenus de l'utilisation d'une œuvre orpheline (par exemple, les biens vendus dans le magasin d'un musée) » : les bénéfices dégagés, indique le rapport, seront investis dans la recherche et la numérisation.

Mais c'est également le retour des fameux partenariats public-privé, où la deuxième composante recevra les bénéfices des oeuvres orphelines :

Les accords contractuels étant susceptibles de jouer un rôle dans la promotion de la numérisation du patrimoine culturel européen, les bibliothèques, les établissements d'enseignement et les musées accessibles au public, ainsi que les archives, les institutions dépositaires du patrimoine cinématographique ou sonore et les organismes de radiodiffusion de service public devraient être autorisés à conclure avec des partenaires commerciaux, en vue d'entreprendre les utilisations autorisées par la présente directive, des accords pour la numérisation et la mise à disposition du public d'oeuvres orphelines. Ces accords devraient pouvoir inclure une contribution financière de ces partenaires. Ces accords ne sauraient imposer de restrictions aux bénéficiaires de la présente directive en ce qui concerne l'utilisation qu'ils font des oeuvres orphelines ni octroyer au partenaire commercial des droits pour utiliser ou contrôler l'utilisation des oeuvres orphelines.

Cependant, le rapport précise bien, une nouvelle fois, que ces oeuvres seront accessibles dans tous les États-membres, et pas seulement depuis une terrasse de bibliothèque, par exemple...

Amendement 62 Accord Orphelines Europ

Ceux qui les ont côtoyés peuvent témoigner de la grande fierté des Britanniques pour leur identité, voire de l'arrogance diront certains, et ce malgré la laideur de la plupart de leurs villes, et la gelée à la menthe.

« Nous sommes un peuple unique, avec notre propre caractère, notre propre histoire, nos propres façons de vivre ensemble, une certaine qualité douce-amère, une conscience sociale et un sens de l'humour particulier », disait George Orwell. « Ce sceptre isle, cette terre de rois, ce royaume d'Angleterre », décrivait Shakespeare dans son Richard II.

Une singularité insulaire dont ils tirent leur force : « Régner sur les vagues » des océans grâce à sa flotte navale. Une domination de thalassocratie louée dans la chanson patriotique, Rule, Britannia, composée au milieu du XVIIIe siècle. Par extension, elle évoque leur empire, qui va prendre son essor le siècle suivant.

Si l'Empire britannique commence véritablement à se former à la fin du XVIe siècle avec les premières colonies en Amérique du Nord et dans les Caraïbes, Les Guerres Napoléoniennes (1803-1815), dont il sort renforcé, et surtout la Révolte des cipayes en 1857, qui marque le début de la formation de l'armée des Indes, constituent des moments clés de l'expansion british.

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Ce soulèvement majeur dans le pays de Tagore contre la Compagnie britannique des Indes orientales mena à la prise de contrôle directe du pays par la couronne britannique. Suivront la Guerre anglo-zouloue dans l'actuelle Afrique du Sud, la terrible Guerre des Boers et ses camps de concentration, la rivalité entre l'Empire britannique et l'Empire russe au XIXe siècle, centrée sur l'Afghanistan et des territoires d'Asie centrale, et baptisée Le « Grand Jeu ». Mais aussi le soulèvement anti-impérialiste, anti-étranger et anti-chrétien en Chine entre 1899 et 1901, dit la Révolte des Boxers, sans oublier les deux guerres mondiales...

Une fin en 1947 après un lent déclin, avec le retrait de l'Union Jack d'Inde et du Pakistan, mettant fin à trois siècles d'expansion impériale britannique. L'apogée est dans ce XIXe siècle victorien, quand la reine régna sur près d'un quart de la superficie terrestre et de la population mondiale, avec des territoires dans le sous-continent indien, l'Afrique, le Moyen-Orient, l'Asie du Sud-Est et l'Océanie.

Celui qui proposa une biographie de Rommel, Benoît Rondeau, adopte une perspective impériale, englobant toutes les possessions britanniques, et examine les aspects politiques et militaires du colonialisme qui ont propulsé la Grande-Bretagne au rang de première puissance coloniale, dotée de l'une des armées les plus puissantes de son temps. 

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Robert Clive, Disraeli, Montgomery, Lawrence d'Arabie, Gordon, Kitchener, Baden-Powell, Douglas Haig, Churchill... Les batailles de Plassey, Khartoum, d'Isandlwana, de la Somme, d'El-Alamein, de la Normandie... Et la mentalité, l'organisation, les caractéristiques et l'évolution de l'armée et de la marine britanniques... Tout une épopée démente, colonialiste et finalement contre la menace nazi. Le tout narré avec maestria par l'historien spécialiste de la Seconde Guerre mondiale, qui va jusqu'à donner un aperçu de la vie quotidienne des combattants, pas toujours aisée, qu'il avait déjà présenté dans une précédente étude, Le Soldat britannique.

L'esprit britannique, cette mosaïque complexe de résilience, de tradition, et d'innovation, dont émane un profond sentiment de continuité historique, marqué par la stabilité des institutions, le respect du droit et une folie contenue, révélée par un humour absurde et sans sourire.

Et en bonus, le conseil d'un immense film signé John Huston, tiré d'une nouvelle d'un certain correspondant de guerre britannique né en Inde, Rudyard Kipling, L'Homme qui voulut être roi. L'oeuvre raconte la quête extraordinaire de deux aventuriers britanniques pour devenir les monarques d'un royaume perdu dans les montagnes inexplorées de l'Afghanistan, où on se souvient encore d'Iskandar...

Le Festival Européen Latin-Grec, c'est presque un anachronisme dans ce monde de brutes, et pourtant, cette année encore, il se tiendra sur ses deux jambes à Nantes, fier comme un pape, et à prompt renfort de téléphonie mobile et d'internet. Car si les langues en sont délaissées, elles n'en ont pas moins l'intention de rattraper l'essor des nouvelles technologies...

L'association Fortuna Juvat (sous entendu Audaces, un petit emprunt à Virgile, et un clin d'oeil amusant), créée en 2007 souhaite avant tout redonner au terme Humanité son sens profond. « Notre pari est de nous ouvrir à une mémoire-passerelle, à de nouveaux dialogues, de nouveaux échanges, à des découvertes, à des créations. Chiche ? »

À compter d'aujourd'hui et jusqu'au 29 mars, cette 5e édition va encore défier le temps et l'imagination, sous le haut patronage de la marraine d'honneur, Jacqueline de Romilly. Et durant ce festival, un concours SMS est organisé. SMS ? bien sûr : « ic Mundus Saltat », ou Ainsi le monde danse. Après tout, même le verlan existait, à peu de choses près, en latin... Pour le remporter, deux épreuves, rédactionnelles, à découvrir sur cette page.

Cette année, le thème général sera : « Barbares, Métèques, Frontières : l'Autre », un grand classique si l'on peut dire de la littérature gréco-romaine. Bien sûr, on assistera à des représentations théâtrales, ou encore des études de texte... dans la langue des Romains d'Astérix... Plus d'informations encore sur l'emploi du temps des différentes journées, à cette adresse.