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Lutte contre le blanchiment de capitaux dans l’UEMOA. Volume 1, Vers une conformité des Etats membres à la lumière des Quarante Recommandations du GAFI

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Dossier

La musique dans tous ses états

Le chant, le rythme, les sons, la mélodie, l’harmonie... La musique est le plus magique des arts. Là nulle rationalisation, aucun mensonge du discours. Certes la poésie doit atteindre à la musique, mais n’est-ce pas là bien la preuve d’une supériorité ? Une autre occasion où le texte rejoint l'art musical, c’est quand de grands musicologues ou mélomanes nous en décryptent les subtilités ou nous en racontent les histoires.

 

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Dossier

Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

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Dossier

La guerre de Vladimir Poutine contre l'Ukraine ou la Russie impériale

En fond historique, la place Maïdan, d’où était partie la révolution de 2014 qui avait conduit au soulèvement contre le gouvernement. Mais depuis le 24 février, la Russie de Vladimir Poutine a décidé d’une invasion du territoire ukrainien. Une force militaire en marche qui soulève l’indignation internationale et provoque des réactions de soutien partout dans le monde. Les organisations littéraires avec des mots pour armes grossissent les rangs de cette opposition.

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Dossier

Une sélection des livres pour les vacances, de 9 à 12 ans

Durant les vacances, la lecture offre l'occasion d'apprendre et découvrir, en dehors de l'école. En partenariat avec l'association Lire et Faire Lire, ActuaLitté propose une sélection d'ouvrages pour les enfants de 9 à 12 ans. En puisant dans les différentes sélections que le Comité de lecture a réalisées entre 2017 et 2022, voici huit ouvrages pour embellir la période de Pâques.

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Dossier

Aux États-Unis, une inquiétante vague de censure de livres

Bibliothèques publiques, programmes scolaires, écoles, librairies... La censure a une longue histoire aux États-Unis, et contrevient le plus souvent au Premier Amendement de la Constitution américaine. Depuis quelque temps, une nouvelle forme d'interdiction sévit envers des livres et thèmes spécifiques — écrits par des représentants de la cause LGBTQIA+, des militants antiracistes, ou simplement envers des œuvres capitales, comme 1984 de Georges Orwell.  

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Dossier

Etats généraux du livre : les auteurs à la recherche d'un meilleur avenir

Le 22 mai se tiendront les États généraux du livre. Parce que les auteurs ont cruellement besoin d’être entendus. Des réformes sociales pointent le bout de leur nez, et, au pays de l’exception culturelle, les artistes auteurs ne sont ici que quantité négligeable.

Extraits

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Histoire du droit

Lutte contre le blanchiment de capitaux dans l’UEMOA. Volume 1, Vers une conformité des Etats membres à la lumière des Quarante Recommandations du GAFI

Cet ouvrage explore en profondeur la conformité des Etats membres de l'UEMOA aux Quarante Recommandations du Groupe d'action financière (GAFI) dans la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme (LBC/FT). Il offre une analyse approfondie de l'origine et de la signification de ces normes du GAFI, tout en mettant en évidence les exigences spécifiques que les Etats doivent respecter pour atteindre la conformité. Au-delà de l'examen des normes en question, ce livre aborde également le rôle de l'Afrique dans cette lutte cruciale et plaide en faveur d'une coopération continentale plus étroite. Il souligne que la conformité à l'anti-blanchiment dépend de réformes réglementaires, institutionnelles et structurelles substantielles, visant à renforcer la prévention et la répression du blanchiment tout en préservant les droits fondamentaux. L'ouvrage détaille avec précision la teneur desdites réformes requises pour atteindre la conformité des Etats membres de l'UEMOA à chaque Recommandation du GAFI liée à l'anti-blanchiment. Il insiste sur l'importance d'adopter à cet effet une démarche proactive et plus exhaustive dans la prise d'initiatives pour la lutte contre le blanchiment.

02/2024

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Droit pénal des affaires

La lutte contre le blanchiment de capitaux à l'ère des crypto-monnaies

Dans une économie mondialisée et digitalisée, les techniques et moyens de blanchiment ont considérablement évolué en profitant des progrès technologiques. A titre d'illustration, les criminels utilisent désormais les crypto-monnaies comme intermédiaire de blanchiment, tant pour leur caractère potentiellement intraçable que pour la grande rapidité des transactions. Une rapidité qui illustre d'ailleurs la vitesse à laquelle cette technologie évolue et suscite des craintes lorsqu'il s'agit d'apprécier les efforts normatifs réalisés pour lutter contre ce phénomène de criminalité économique. En effet, la cinquième directive relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, à peine entrée en vigueur, démontrait d'ores et déjà ses lacunes et surtout son retard face à une technologie en évolution constante. Est-ce synonyme d'insécurité juridique ? Oui, mais le législateur et les différents organismes tels que le GAFI, interviennent régulièrement pour suivre le rythme effréné et pallier la survenance d'une telle pratique, en prodiguant des recommandations et normes pour améliorer la lutte et combler les lacunes existantes. Mieux encore, ces crypto-monnaies, tantôt critiquées car potentiel intermédiaire de blanchiment, s'inscriront dans le futur comme un acteur majeur de lutte contre le blanchiment d'argent en offrant davantage de garanties et un meilleur traçage que la monnaie fiduciaire, bien plus en proie et propice à permettre le blanchiment de capitaux.

05/2022

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Droit pénal

Etat des lieux et perspectives de la lutte contre le blanchiment de capitaux et contre le financement du terrorisme

Les règlementations de lutte contre le blanchiment de capitaux et contre le financement du terrorisme viennent de fêter leur 30 et 20 ans. Cet ouvrage propose une analyse globale de ces règlementations. Si la compliance fait l'objet de recherches scientifiques, force est de constater la LCB-FT est largement absente des analyses de l'objet compliance et ce notamment parce que, par exemple, l'un des postulats de départ réside dans la puissance économique des assujettis ou leur dimension transnationale alors qu'une grande partie des assujettis actuels de la LCB-FT ne présentent pas ces caractéristiques. C'est pourquoi, ce Livre blanc a pour objectif de contribuer aux analyses en cours sur la nature de la compliance, d'affirmer la LCB-FT dans sa singularité au sein de la compliance et ce faisant de l'extraire de sa réactivité ontologique.

10/2021

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Economie

Pratique des marchés de capitaux dans l'UEMOA

Les marchés de capitaux sont des lieux où s'échangent les titres à court (titres de créances négociables, ou TCN), moyen et long terme (obligations, actions) contre de la monnaie. L'objectif de ce manuel est de présenter de manière très pédagogique, mais rigoureuse et appliquée, leur organisation et leur fonctionnement, mais aussi d'exposer de façon simple les opérations sur les instruments financiers qui y sont négociés. Illustré par des exercices corrigés, il permettra de démystifier la finance de marché. L'approche pédagogique adoptée dans cet ouvrage est résolument tournée vers la pratique avec des cas concrets tirés du marché des titres de créances négociables et de la Bourse Régionale des Valeurs Mobilières (BRVM) de l'UEMOA. Il s'adresse aux praticiens, mais plus particulièrement aux étudiants en sciences de gestion comme en sciences économiques spécialisés en monnaie banque et finance. L'originalité de l'ouvrage réside principalement dans son adaptation au contexte de l'UEMOA et en cela, il constitue un travail pionnier dans ce domaine.

08/2020

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Littérature française

La lutte contre la fraude et le blanchiment des capitaux. dans la zone OHADA. Regard particulier sur le cas de la République Démocratique du Congo

Le développement et la complexification des opérations financières compliquent d'avantage la lutte contre le fléau mondial qu'est : "le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme". Cette lutte devient beaucoup plus complexe dans les Etats africains, qui, en s'ouvrant au monde pour attirer les investissements, s'exposent d'avantage à ce fléau, menaçant par ailleurs tout espoir de développement ainsi que la paix sociale, surtout dans certains pays, Etats-parties de l'OHADA. Conçue pour servir l'intégration économique et en mettant en avant la sécurité juridique et judiciaire, l'OHADA compte à ce jour 17 pays, Etats-parties, parmis lesquels, la majorité est constituée des pays membres de l'UEMOA et de la CEMAC. Depuis sa création, faute d'une politique commune en matière de lutte contre le blanchiment des capitaux, les initiatives africaines existantes dans la région ont été adoptées par tous les Etats membres de l'UEMOA et de la CEMAC ainsi que quelques pays ne faisant pas partie de ces deux organisations, à l'instar de la République Démocratique du Congo.

01/2023

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Droit pénal des affaires

La lutte contre le blanchiment d'argent. 2e édition

La multiplication des affaires a récemment mis la criminalité économique au centre des débats. Le blanchiment d'argent est un phénomène de grande ampleur dont les techniques n'ont comme limite que l'imagination de celui qui le pratique. Le développement de la place financière au Luxembourg a très vite été confronté à la nécessité de lutter contre l'utilisation abusive des circuits financiers. La liste des professionnels auxquels s'appliquent les mesures préventives a été largement étendue et ne se limite pas seulement aux banques. L'ensemble des spécialistes du secteur financier est visé ainsi que les assurances, les métiers de la comptabilité, les notaires, les réviseurs d'entreprises, les casinos, mais aussi les avocats, agents immobiliers, conseillers fiscaux et économiques et marchands de biens de grande valeur. Les Etats ont mis en place un dispositif de lutte contre le blanchiment, qui prolifère et tente de toucher toutes les activités où opère le blanchiment. L'arsenal normatif est jeune et en perpétuelle évolution. Les obligations professionnelles qui en découlent sont de plus en plus contraignantes, mais incontournables. Le présent ouvrage compile les normes applicables et présente ces normes sous un angle pratique.

06/2024

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