Les cyber-attaques dans les conflits armés. Qualification juridique, imputabilité et moyens de réponses envisagés en droit international humanitaire

Choisis ton arme : les livres deviennent des armes de lutte

AVANT-PARUTION – À l’heure de préfacer ce bel ouvrage, Entre Opéra & Droit, les mondes juridique et lyrique subissent la pandémie du Covid-19 de plein fouet. Ce n’est plus, avec Verdi, le « bal » qui est « masqué », mais bien tout l’opéra, comme le Droit. Réunir le Droit et l’opéra n’est pas, en apparence, immédiatement évident.

La structure Dilicom, pointée par son partenaire CyberScribe, n’avait pas encore pris officiellement la parole. Pourtant mise en cause, la directrice générale, Véronique Backert vient d’adresser aux éditeurs un email apportant plusieurs précisions sur le conflit ouvert. Précisant par ailleurs que la rupture qui intervient entre les sociétés n’a « pas à être mise selon moi sur la place publique ».

Peut-on décemment remplacer le terme caramel par celui de chanterelle ? Si les deux peuvent avoir une constitution molle, en poésie, leur sonorité peut être rapprochée au point de donner lieu à une traduction épatante. Mais est-ce que cela suffit pour lancer une polémique internationale ? Absolument. Démonstration. 

Un artiste investit dans les armes et le tabac et reverse les dividendes

Lancé en 2013 dans le cadre de la refondation de l'Ecole, l'opération « Campus des métiers et des qualifications » visait à faire émerger partout en France des réseaux réunissant établissements d'enseignement du secondaire, du supérieur, laboratoires de recherche et entreprises d'un même secteur géographique.

L'affaire opposant le parti d'extrême droite belge, le Vlaams Belang, aux ayants droit du dessinateur Vandersteen, a donné un peu de fil à retordre à la justice belge. Au point que cette dernière a saisi la cour de justice de l'Union européenne. Le verdict a été rendu : interdiction d'associer une œuvre à un message discriminatoire. De quoi susciter quelques réflexions de la part de Calimaq.

En début de semaine, ActuaLitté pointait une intervention de Christophe Alleaume, à l'occasion d'une petite réunion au Sénat, en date du 20 mars dernier. Sous la haute vigilance de Marie-Christine Blandin, on évoquait « la conciliation entre liberté de l'Internet et rémunération des créateurs ». M. Alleaume était intervenu, sur la question des exceptions au droit d'auteur, et ActuaLitté avait froncé les sourcils. 

En Angleterre, les manuels de référence sur l'évolution de la jurisprudence, de la loi et des procédures, coûtent facilement plusieurs centaines de livres sterling pièce. L'arrivée de leur version numérique pourrait faciliter la compréhension des procès par ceux qui aimeraient les suivre en détail. Le « barrister », ou plaidoyer Thom Dyke explique la situation actuelle.

En novembre 1864 paraît chez Hetzel et Lacroix, éditeurs à Paris, Les Contes à Ninon. Cet ouvrage est le premier d’un auteur encore inconnu. Âgé de 24 ans, il s’appelle Émile Zola et s’empresse d’en adresser un exemplaire à Géry Legrand, directeur et rédacteur en chef du Journal populaire de Lille. 

L'organisation non gouvernementale PEN International dénonce et lutte contre les menaces portées à l'encontre de la liberté d'expression des auteurs, dans le monde entier. Elle publie sa « Case List » pour l'année 2023, qui recense les attaques contre des écrivains ou des journalistes, dont elle a eu connaissance.

Alors que l’avant-dernier tome de la saga du petit magicien paraît en 2005, un passionné lance une association militante à l’effigie du directeur de Poudlard.

Facebook projetait de lancer son nouveau service de prescription et de qualification, en portant le fer dans les domaines culturels : films, émissions télévisées et livres étaient alors les premières cibles de la nouvelle campagne de filtrage des utilisateurs du réseau. 

Xavier Darcos se félicite des avancées :

Suite à un article publié le 8 février dernier, qui évoquait le dépôt d'une plainte pénale par le PEN Club français contre son ancien président, Emmanuel Pierrat, ce dernier a fait parvenir un droit de réponse à la rédaction d'ActuaLitté. Nous le reproduisons ci-dessous, dans son intégralité. Emmanuel Pierrat avait pourtant été contacté, préalablement à la publication de l'article en question, mais n'avait pas donné suite.

Le Royaume-Uni faisait partie des derniers pays où la copie privée, mais également des exceptions au droit d'auteur pour la parodie ou la citation, étaient particulièrement faibles pour les citoyens. Ce 29 juillet, le Parlement britannique a validé l'instauration de la nouvelle exception pour copie privée, et le renforcement des deux autres. Ce qui n'est pas du goût des ayants droit, lesquels menacent d'intenter une action en justice.

Attaque en règle de la loi interdisant le portable dans les écoles et collèges

Pour apporter de l'eau au moulin des revendications, ou simplement prendre le pouls de la profession, l'Association des bibliothécaires de France (ABF) livre les résultats d'un sondage sur le pass sanitaire dans les bibliothèques. Ce dernier a été mené entre le 15 septembre et le 2 octobre dernier. Près de 3000 participants détaillent les difficultés rencontrées dans les établissements de lecture publique.

Prix du livre juridique : droit d'auteur et jurisprudence administrative

Tous les fans de la saga Twilight le savent : des images de l'adaptation cinématographique du 4e opus ont fait l'objet de fuites sur Internet.Au point que Stephenie Meyer ait dû elle-même intervenir auprès des fans.

L'édition américaine défend son droit d'attaquer en justice les auteurs de violation du copyright américain installés hors des États-Unis. L'Association des éditeurs américains a fourni un « amicus brief » à une cour américaine, dans l'affaire UMG et. al. v Kurbanov, pour insister sur l'importance de l'action en justice pour défendre le droit d'auteur.

Depuis le début de l’année 2018, une vingtaine d’établissements scolaires américains a déjà été victime d’une fusillade. Et les politiques, de manière inexplicable, proposent notamment comme solution d’armer les professeurs et éducateurs, ou encore de faire circuler des policiers armés dans les établissements. L’association américaine des bibliothèques et l’association américaine des bibliothécaires scolaires s’élèvent contre une proposition de loi de ce type, en Floride.

Saviano, le plagiat, l'Italie et les conflits

Dans la publication d’octobre de PISA à la loupe, l’OCDE s’intéresse aux liens existant entre les moyens financiers mis en œuvre et les résultats obtenus par les élèves. Il s’avère que dans les pays de l’OCDE aux ressources assez limitées, le déploiement des moyens dans l’éducation se fait de façon d'autant plus inégalitaire entre les établissements.

Los Angeles envisage de grandes coupes dans le budget des bibliothèques

Voilà deux semaines, ActuaLitté faisait état d’un différend entre les éditions Chèvre-feuille étoilée et le photographe Pierre Alivon. Un ouvrage d’entretiens avec Gisèle Casadesus était en cause. Si l’éditeur revendiquait un travail original, le photographe avait contacté ActuaLitté pour revendiquer un « travail de coauteur [...] exploité dans une édition [alors à paraître en août 2014] sans mon accord ».

Attaque israélienne : Mankell envisage de stopper la traduction en hébreu de ses livres

Suite à un article publié le 8 février 2024 au sujet de la situation de la Maison des écrivains et de la littérature, l'association a fait parvenir un droit de réponse à la rédaction d'ActuaLitté, par l'intermédiaire du président de la structure, Julien Cendres. Nous le reproduisons ci-dessous, dans son intégralité.

Droits de l'enfant, droit devant !