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Le transfert des concepts sociopolitiques dans le droit : le cas du genre

Rédacteurs

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Auteur

Les ensablés

Survivre en littérature...

Contact@actualitte.com

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Auteur

La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

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Dossiers

Dossier

Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

Dossier

Terres de Paroles 2024 : “Dans le bain du monde”

« Rien de tel qu’un enfant pour vous mettre dans le bain du monde », écrivait Christian Bobin, dans son recueil Tout le monde est occupé (éd. Mercure de France, 1999). Pour cette nouvelle édition itinérante en Seine-Maritime, le festival Terres de Paroles renoue avec littérature, théâtre, cinéma ou encore musique.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Leonard de Vinci

Fantastique visionnaire, inventeur de génie, les expressions manquent pour cerner la personnalité de Leonard de Vinci. Le 500e anniversaire de sa disparition est l'occasion de se replonger dans la vie, l'œuvre et l'héritage du peintre florentin, qui a multiplié les activités, de l'architecture à la botanique, en passant par la musique, la poésie ou encore la philosophie.

Dossier

Législatives 2022 : le livre et la culture dans les programmes

Quelques semaines après l'élection présidentielle qui a reconduit Emmanuel Macron à l'Élysée pour un nouveau mandat de cinq ans, les élections législatives recomposeront l'Assemblée nationale. Les députés, à la fois législateurs et contrôleurs de l'action de l'État, s'intéressent assez logiquement à la culture et au livre.

Dossier

Les sociétés matriarcales : les cultures autochtones dans le monde

Dans cet ouvrage pionnier, fondateur des recherches matriarcales modernes, Heide Goettner-Abendroth définit pour la première fois clairement et scientifiquement le concept de matriarcat, jusque-là décrié et opaque, qui lui permet de revisiter l’histoire culturelle de l’humanité.

Dossier

Pénurie de papier : crise et tensions dans le monde du livre

En 2020, toutes les industries s'arrêtaient, à mesure que la Covid s'installait dans le paysage mondial. La reprise progressive des activités économiques en 2020, élargie en 2021, a relancé la machine — non sans hoquets et autres dysfonctionnements. Pour l'édition a débuté une crise du papier, parfois désignée comme une pénurie...

Extraits

Sociologie politique

Le transfert des concepts sociopolitiques dans le droit : le cas du genre

La présente étude propose une analyse d'ensemble du transfert du concept de genre dans le droit. Longtemps innommé, ce concept, comme les études qui y sont consacrées, attise fréquemment la méfiance, voire la défiance des juristes. Cependant, le genre est un outil particulièrement pertinent pour comprendre les fondements et les mécanismes des règles juridiques permettant une différenciation des personnes en fonction d'attributs sexués. Avec la libéralisation des moeurs et sous la pression des luttes féministes et LGBTQI+ pour l'égalité, le droit a connu des mutations profondes s'inscrivant dans un mouvement général d'effacement des distinctions juridiques entre les sexes, les sexualités et les identités sexuées. Le concept de genre est devenu l'instrument juridique ad hoc pour appréhender l'architecture sexuée du droit, mais également pour en ambitionner la refonte. Son transfert dans le droit est apparu nécessaire pour parvenir à instaurer une égalité réelle entre les personnes. Depuis 2015, le genre est ainsi devenu une notion juridique présente dans l'ordre juridique français. Face à cette imbrication entre droit et genre, l'étude révèle leurs influences mutuelles qui se manifestent principalement par une neutralisation réciproque de l'un et l'autre. En définitive, l'étude de la transposition juridique du genre est l'occasion d'une réflexion générale sur les impensés et les non-dits du droit dans sa catégorisation sexuée des individus.

02/2024

Droit

La pratique du contrôle fiscal des prix de transfert dans l'espace CEMAC. Le cas du Cameroun

La tentation est tellement forte de faire peser, sur les entreprises multinationales saisies par la juridiction fiscale camerounaise, une présomption de transfert indirect de revenus, qu'on en arrive à occulter la problématique de la légitimité et de la licéité de la pratique des prix de transfert. De toute évidence, l'appartenance à un groupe de sociétés confère des privilèges dont les prix de transfert sont l'illustration majeure. L'administration fiscale camerounaise devrait donc être précautionneuse face aux flux intragroupes, parce que ceux-ci obéissent parfois à une logique d'optimisation légale des résultats d'ensemble du groupe, même si, souvent, il y a manipulation frauduleuse des prix de transfert. C'est en considération de la poreuse frontière existant entre l'optimisation fiscale licite, mais agressive, et les transferts indirects de bénéfices que le Cameroun a initié, à l'instar des autres Etats de la Communauté économique et monétaire de l'Afrique centrale (espace CEMAC), la construction d'un dispositif juridique de contrôle de la régularité des prix de transfert, dans la trajectoire de la sécurisation des intérêts financiers publics. Ce dispositif, toujours en chantier et inabouti, est de nature ambivalente au regard de son caractère national et transnational. Il paraît surtout peu évident d'assurer la normalité des prix de transfert au Cameroun et dans l'espace CEMAC, en raison d'un niveau technologique moyen, comparé à celui des géants technologiques que sont les multinationales. La difficulté à contrôler les multinationales est davantage amplifiée par des montages intragroupes innovants dont l'encadrement normatif impose des réformes précises, qui devraient déboucher sur la création du droit camerounais des prix de transfert.

03/2015

Littérature française

La protection des droits des migrants. Entre le droit international et le droit national Etude du cas marocain

L'adhésion des Etats dans des organisations interétatiques, notamment l'ONU, exige l'acceptation d'une pratique juridique, fondée sur des valeurs universelles au détriment de la souveraineté. Cette situation qui menace la souveraineté n'est pas la bienvenue pour certain. "Les migrations ne sont pas un défi mais un phénomène - elles ne disparaîtront pas" . Cependant, les violations qui y sont liées ne peuvent pas continuent à jamais. D'où vient l'obligation de réfléchir à des moyens de protection efficients et durable. La croissance excessive du phénomène, la diversité de ses causes, la complexité de ses résultats, et l'évolution constante des violations à l'égard des migrants ; appel la communauté internationale à revoir les approches dont on traite le phénomène jusqu'à nos jours. L'ambition du Maroc de mener à bien ses relations avec la communauté internationale, le pousse à harmoniser son arsenal juridique avec le standard international, est édifier ses politiques publiques sur le socle solide des valeurs universelles des droits de l'Homme.

03/2022

Gestion

Management de la production. Concepts, méthodes, cas

Depuis quelques années, les entreprises sont baignées dans un environnement technologique profondément concurrentiel. Face aux exigences de réduction des coûts et des délais et à celles d'amélioration de la qualité et de la variété, les responsables de la production doivent mettre en œuvre des moyens sans cesse plus perfectionnés pour satisfaire de façon efficiente les consommateurs. La planification de la production, la gestion des stocks, l'organisation en juste-à-temps, les stratégies logistiques et la politique de la qualité constituent les principaux leviers sur lesquels le management de la production doit agir pour atteindre ses objectifs. Privilégiant toujours la clarté d'exposition et la réflexion, cet ouvrage se propose d'analyser chacun de ces leviers selon plusieurs angles d'attaque. Il expose d'une part, pour chaque thème, les concepts fondamentaux et les méthodes du management des opérations. Un ensemble d'une vingtaine de questions et d'exercices permet d'appréhender le caractère opérationnel des techniques étudiées. D'autre part, de nombreux cas d'entreprise récents, offrent au lecteur une vision concrète et appliquée de la gestion de production. Cet ouvrage est destiné aux étudiants de deuxième et troisième cycles de gestion (MSG, MIAGE, DESS, DEA), ainsi qu'aux élèves des grandes écoles de commerce et d'ingénieur. Parce qu'il est à la fois théorique et pratique, il suscitera également l'intérêt des professionnels.

11/2001

Théâtre

Le transfert ou la psychanalyse dans le boudoir

La veille du Nouvel an 1927, les deux plus grands génies du XXe siècle, Sigmund Freud et Albert Einstein se donnent rendez-vous à Berlin pour débattre de la science et des questions existentielles. Une rencontre historique réelle, bien qu'on en sache peu de choses. Mais que peut relier ces deux génies à part leur origine juive ? Au cours d'un débat antagoniste, Freud subit expérimentalement un transfert "négatif" qui le renvoie à l'époque de Sade. S'enchaînent alors quiproquos, confusions et rebondissements.

12/2013

Théâtre

Le transfert

Le Transfert, pièce en trois actes qui raconte une histoire décalée et absurde à gogo. Les dossiers médicaux d'un hôpital se perdent dans les poubelles des ordinateurs et les patients ont désormais le statut d'inexistants ! Docteur, où dois-je inscrire les paramètres de ce non-patient ? Dans le non-temps ? La première lecture mondiale de cette pièce déjantée a eu lieu le 4 février 2018 au Centre Culturel de Frameries, dans une mise en voix d'Eryk Serkhine (Box Théâtre de Mons).

03/2019

Tous les articles

Le rôle clé des SATT dans le transfert des technologies vers les entreprises

Avec plus de 900 technologies détectées et maturées, et 350 innovations transférées à des entreprises avec lesquelles des relations partenariales ont été engagées, les SATT confirment l'impact économique des actions menées pour les établissements de recherche. Des engagements renforcés début 2016 avec l'écosystème et déjà la signature de deux nouvelles conventions de partenariat avec l'ASRC et l'AFSSI.

12/05/2016 - 02:23

Enfin, ce n'est pas le genre de la maison...

HIVER2024 - « J’ai posé un jour pour l’occasion. Pour les parents ils vous le donnent. Pour la mort du conjoint aussi, je suppose. Mais la sœur, ça rentre pas dedans. »

18/02/2024 - 06:30

Le Genre du capital. Enquêter sur les inégalités dans la famille

« Les inégalités de richesse n’ont jamais été aussi grandes qu’aujourd’hui. »

« C’est toute la limite du féminisme d’État qui défend l’égalité professionnelle pour le haut de la hiérarchie des emplois, mais pas l’égalité économique au sein de la famille. »

Une passionnante synthèse d’études qui se lit très facilement. Faire discuter des chats des inégalités de richesse relève du génie !

11/04/2023 - 10:34

Le droit de prêt britannique désormais géré par la British Library

Au Royaume-Uni, PLR signifie Public Lending Right, soit l'équivalent de notre droit de prêt, versé par les bibliothèques aux sociétés de gestion collective pour chaque document emprunté. outre-Manche, pas d'intermédiaires, et les auteurs reçoivent une somme au prorata des emprunts, 8000 € maximum. Après des mois d'incertitudes, ce devoir sera désormais celui de la British Library, confirme The Bookseller.

28/03/2013 - 16:13

La stratégie mobile de Scribd : le transfert instantané de documents

26/02/2010 - 09:54

Les manuels scolaires véhiculent des stéréotypes sur le genre dans de nombreux pays

Global Education Monitoring Report, qui porte

14/03/2016 - 17:27

Le transfert des cendres de Maurice Genevoix au Panthéon autorisé

Né le 29 novembre 1890 à Decize (Nièvre) et mort le 8 septembre 1980 à Xàbia, en Espagne, l'écrivain Maurice Genevoix reposera bientôt sous la coupole du Panthéon. Un décret du 24 juillet, pris par Emmanuel Macron, autorise en effet le transfert des cendres de l'auteur, mobilisé lors de la Première Guerre mondiale et élu à l'Académie française en 1946.

26/07/2019 - 09:40

Un étude dénonce les inégalités de genre dans le secteur littéraire en Écosse

Une étude récente dévoile que dans un pays, l’Écosse, composé à près de 51,5 % de femmes, seulement 37 % des 454 ouvrages publiés en 2017 ont été écrits par des femmes. Selon le groupe ROAR, qui lutte contre les inégalités dans le milieu littéraire, ces données révèlent une inégalité entre les sexes, dans le milieu du livre écossais, toujours persistante.

29/07/2019 - 11:58

Théorie du genre dans les manuels scolaires français : le Pape polémique

Dimanche, alors qu’il rentrait du Caucase dans son avion, le Pape s’est mis à rapporter une anecdote, celle d’un père de famille français qui faisait état de la réponse curieuse de son fils quand on lui demandait ce qu’il voulait faire plus tard : « être une fille ». Selon le père, c’est parce que la théorie du genre continue d’être enseignée dans les manuels français. Et le Pape de pousser loin le bouchon, en allant jusqu’à parler de « sournois endoctrinement » des manuels francophones.

04/10/2016 - 01:44

Droit numérique : Soleil interpellé, pas de discussions sans le ministère

Dans le monde de la bande-dessinée, la question des droits d'auteurs et du numérique alimente bien des discussions. Le SNAC avait déclenché une salve de questionnements à l'attention des éditeurs dans un Appel du numérique, suivi d'une pétition, avec au centre des débats, la rémunération, car « même si leurs éditeurs leur proposent un pourcentage identique pour le livre numérique que pour le livre papier, mécaniquement cela entraîne une baisse très importante de leur rémunération ».

Désormais, signé par une cinquantaine d'auteurs, et désormais rejoint par la SGDL, cet appel est renvoyé vers l'éditeur Soleil, dont le SNAC attend manifestement des nouvelles.

« Nous souhaiterions savoir si vous êtes intéressés à favorables à l'idée de vous joindre à une discussion collective si elle devait se dérouler. Il nous semblerait normal et surtout utile que les éditeurs qui ne sont pas représentés par le SNE puissent faire entendre leurs éventuelles différences dans ces débats », interpelle le SNAC.

Dans la lettre envoyée à Soleil Prod, le syndicat explique bien qu'il souhaite « constituer sous l'égide du ministère un groupe de travail réunissant non seulement les éditeurs appartenant au SNE, mais aussi ceux qui, comme vous, n'y sont pas ». (voir la lettre, en PDF)

Le SNE, plutôt sans le ministère de la Culture

Côté SNE, on avait déjà répondu à cet appel, estimant que pour ces questions, auteurs et éditeurs devaient être partenaires et non adversaires. Tout en reconnaissant que l'arrivée du numérique place dans une situation et « dans une dimension que personne ne mesure à ce jour ».

A ce titre, les signataires de l'Appel du numérique ont également renouvellé leurs demandes auprès du SNE. Si ce dernier accepte l'idée de discussions engagées avec l'ensemble des acteurs, il semble manifestement que le ministère de la Culture n'avait pas voix au chapitre. Une absence qui serait dommageable, déplorent les signataires. « Faute d'une réaction rapide de votre part et d’une proposition dans ce sens, nous serons malheureusement amenés à penser que cet Appel n'a finalement qu'une importance très relative à vos yeux et que la forte mobilisation de ses signataires n'est pas prise en compte à sa juste valeur, voire même volontairement ignorée. » (voir le courrier, en PDF)

La voie médiane

Un autre éditeur, qui ne figure pas parmi les membres du SNE nous avait offert une voie tierce : Manolosanctis. Dans une interview, Arnaud Bauer, l'un des fondateurs, nous expliquait non seulement l'originalité de sa maison, mais surtout sa philosophie : « L'approche Manolosanctis nous place de facto dans une position avantageuse par rapport aux débats actuels : nous sommes les seuls à ne pas opposer numérique et papier, et au contraire à ce servir du premier pour promouvoir différemment le second. »

Illustration Le PiXX

12/05/2010 - 09:14

Les lecteurs de BD délaissent ce genre vers 25 ans

Intéressante étude, présentée par la Cité internationale de la BD et de l'Image, portant sur les comportements des consommateurs, et réalisée en partenariat par la BPI (Bibliothèque publique d'information du Centre Pompidou) et le DEPS (Département des études, de la prospective et des statistiques du ministère de la Culture et de la Communication). Si la BD reste une activité de lecture transgénérationnelle, il semble bien qu'à partir de 25 ans, ses adeptes soient moins nombreux...

07/12/2012 - 16:14

Bibliothèques : recenser les centres de ressources sur le genre

Se construire, questionner, définir ce que l'on souhaite être ou comprendre le regard des autres, autant de sujets qui peuvent trouver des échos dans les bibliothèques. La commission Légothèque de l'Association des Bibliothécaires de France (ABF) s'est lancée dans une cartographie des centres de ressources sur le genre, afin d'en faciliter l'accès.

16/10/2019 - 14:50

Du livre numérique, des concepts : 5 startups dans les starting-blocks

A chaque nouvelle technologie, ses startups, et le livre numérique ne fait pas exception à la règle. Le site Mashable a recensé cinq petites entreprises qui tentent de faire bouger les choses dans le domaine de la lecture numérique, notamment en améliorant la qualité de lecture et l'accès aux contenus. Petit panorama des innovations qui pourraient se populariser, ou pas.

27/12/2012 - 13:23

La lutte contre les stéréotypes de genre dans l’édition scolaire italienne

En Italie, les initiatives des maisons d’édition pour éliminer les stéréotypes de genre dans les livres scolaires se multiplient. La maison bolognaise Zanichelli a été la première à créer un décalogue qui, en 10 lignes directrices, aide à lutter contre les stéréotypes de genre et à promouvoir l’inclusion.

26/04/2021 - 09:57

Une pétition lancée pour le transfert de Molière au Panthéon

Une pétition en ligne a été lancée le 7 mai dernier, sous l'impulsion de l'acteur, metteur en scène et scénariste Francis Huster, afin de faire rentrer le célèbre dramaturge Molière au Panthéon. Le monument a pour vocation d’honorer les grands personnages ayant marqué l’histoire de la France, et ayant contribué au rayonnement culturel et artistique français.

12/07/2019 - 10:39

Inégalités de genre : “Dans les bibliothèques, c’est plus camouflé”

Comme d'autres institutions, les bibliothèques s'interrogent depuis plusieurs années déjà sur le rôle qu'elles peuvent jouer dans la lutte contre les inégalités de genre. Et, comme d'autres composantes de la société, elles ne sont pas exemptes de biais et discriminations en la matière. Florence Salanouve, conservatrice des bibliothèques et attachée chargée du livre et débat d’idées à l’Institut français de Prague, a dirigé un ouvrage collectif sur le sujet, intitulé Agir pour l’égalité. Questions de genre en bibliothèque, publié aux Presses de l'Enssib. Elle a répondu par email à nos questions.

31/01/2022 - 10:25

Pas son genre, de Philippe Vilain

Un agrégé de philosophie parisien, muté dans un lycée du Nord, à Arras, comble son temps libre par son divertissement de prédilection : choisir une femme et rêver à elle quelque temps, à l’histoire qu’ils pourraient vivre ensemble. C’est ainsi qu’il décide d’aborder Jennifer, coiffeuse trentenaire, pour vivre une histoire au relief des plus ordinaires.

11/06/2011 - 14:57

Ces créateurs de génie qui ont fait la bande dessinée

AVANT-PARUTION – Beaux arts éditions présente ce que se veut la « Bible » des auteurs du 9e art qui rassemble tous les grands noms qui ont fait l’histoire de la bande dessinée, d’hier à nos jours.

20/11/2019 - 08:06

La Foire de Francfort investit dans le commerce des droits

La Foire du Livre de Francfort, Frankfurter Buchmesse en VO, est l'événement annuel de l'industrie de l'édition, particulièrement connu pour son importance en matière d'acquisition et de vente de droits à l'international. La Foire a visiblement décidé d'entretenir cette image, avec une prise de participation minoritaire dans la plateforme IPR License, conçue pour les transactions relatives à la propriété intellectuelle.

26/05/2015 - 13:24

Belgique : Le secteur du droit d'auteur génère 87.742 emplois

En Belgique sur l'année dernière, 8.725 sociétés employaient 87.742 équivalents temps plein dans le secteur du droit d'auteur et des droits voisins. Une manne qui représenterait à elle seule 3,06 % des emplois du pays, selon les chiffres du bureau de recherche Partners In Marketing (PIM). Ces chiffres ont été publiés ce mardi, et relayés par Belga.

06/11/2013 - 11:36

De la publicité dans le Kindle - pas encore dans les ebooks

Depuis ce matin, la petite planète internet bouillonne : une remise de prix sur le Kindle, et il n'en faut pas plus pour que l'on cryogénise. Nan, crie au génie. Mais voilà, en poussant un peut plus la réflexion, il est possible que derrière cette offre se trouve finalement un bon gros bidonnage, façon Amazon.

12/04/2011 - 16:53

Une dernière application facilite le transfert de PC vers Kindle

Amazon avait lancé la version 2.9 de l'application Kindle sur Mac en Octobre, une innovation de taille y était disponible. L'application permettait grâce à Send-to-Kindle d'envoyer des fichiers PDF ou autres sur sa tablette via une adresse mail spéciale.

16/01/2012 - 09:51

Verso, le nouveau label des littératures de genre du Seuil

Les Éditions du Seuil annoncent le lancement, en mai, de Verso, leur nouveau label grand public dédiée aux différentes formes de littérature de genre. Sous la direction de Glenn Tavennec, Verso entend publier avant l'été quatre œuvres littéraires, chacune représentant un genre distinct, accompagné de campagnes de promotion numérique et marketing conséquentes.

12/02/2024 - 10:31

Droit européen : l'allongement de la protection des droits d'auteur est dans l'impasse

27/07/2010 - 07:56

Retour des concerts de jazz à la brasserie le Boeuf sur le Toit

04/03/2009 - 11:26

Le droit de la famille de Federico Garcia Lorca à ne pas soutenir les fouilles

Une équipe de chercheurs travaille actuellement autour d’Alfacar (province de Grenade), pour mettre la main sur les restes du poète Federico Garcia Lorca. C’est dans un charnier qu’ils espèrent trouver enfin les ossements du dramaturge. Mais la famille, elle...

28/09/2016 - 09:17

Nouveau rebond dans le procès pour les droits de Superman

Dans le cadre de l'affaire opposant DC Comics ainsi que la Warner aux héritiers du cocréateur de Superman Joe Shuster, représentés par l'avocat spécialiste Marc Toberoff (voir notre actualitté), un nouveau jugement a été rendu en faveur de DC. Une décision qui ouvre la voie à un recours. Et, dans la foulée, sans surprise, la partie adverse a décidé de se pourvoir en appel de la décision auprès du neuvième circuit.

14/12/2012 - 16:12

Dénigrant les littératures de genre, Colm Tóibín sous le feu des critiques

En littérature, comment séparer le bon grain de l'ivraie ? Est-ce même nécessaire, tant que les gens lisent ? Sur ces questions très contemporaines, Colm Tóibín a donné un avis personnel en répondant qu'il ne pouvait pas lire « de la littérature de genre, aucune ». « La prose m'ennuie, tout simplement », a-t-il poursuivi, enterrant ainsi les polars et autres récits de science-fiction...

24/07/2019 - 17:01

Sur Wikipédia, les sans PagEs font la chasse aux inégalités de genre

Ils sont 140 participants, anonymes pour la plupart, à écrire des articles lors d’ateliers ou sur leur temps libre dans le cadre du projet des sans pagEs. Féminiser Wikipédia, réunir autant de biographies de femmes que d’hommes, l’initiative, créé en Suisse, par Natacha Rault – chargée de projet au service égalité de l’Université de Genève – s’inspire et entend dépasser son équivalent, Women in Red.

17/05/2018 - 09:03

Ces affreux manuels scolaires français qui propagent la “théorie du genre”

Fervent défenseur d’une famille idéale, le député Xavier Breton s’est mû en lanceur d’alerte. Accusant largement les éditeurs scolaires de propager une théorie du genre dans leurs manuels, il réclame à l’Éducation nationale des mesures. Parce que, un papa, une maman, et rien de plus…

31/10/2019 - 11:15

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