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Le silence en matière contractuelle

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Dossier

Les mots en boite : le livre et ses secrets de cuisine

Capter l’information au mieux, donner la parole aux professionnels, de sorte qu’ils puissent raconter, expliquer, commenter : voilà tout l’enjeu de cette nouvelle émission. Dans la lignée des podcasts réunissant interviews ou chroniques d’albums jeunesse, avec Vois Lis Voix Là, ActuaLitté poursuit son exploration des territoires médiatiques avec la voix. Les Mots en boîte.

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Dossier

Essai littéraire : interroger le monde, en écrivain et écrivant

Il n’y a – fort heureusement – pas que la littérature dans la vie : on trouve des essais aussi. Des ouvrages qui pensent la société, s'appuyant sur les théories de la sociologie, de la philosophie, sur l'Histoire, l'ethnologie ou encore la psychanalyse, ils explorent un sujet avec une approche bien spécifique. Que serait Don Quichotte sans Lydie Salvayre pour redonner une énième vie à l'Hidalgo ?

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Dossier

Livres et jeux éducatifs : My Bulle Toys, un libraire en Floride

La librairie My Bulle Toys, située près de Miami, propose une sélection de livres et de jeux éducatifs pour enfants en français. Nicolas Pacaud, le propriétaire de la librairie, a choisi d'ouvrir cette boutique en raison de sa passion pour la littérature jeunesse et les jouets pour enfants. 

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Dossier

Le Prix Libraires en Seine

Depuis sa première édition en 2013, le Prix Libraires en Seine récompense chaque année un ouvrage choisi par les lecteurs au sein d'une sélection des livres préférés d'une quarantaine de librairies de l'Ouest parisien. La récompense est habituellement décernée en juin.

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Dossier

Peuples et civilisations : histoires en majuscule

Les Magyars sont-ils les descendants d’Attila ? Napoléon est-il le descendant d’Apollon ? Le récit des peuples et des civilisations se construit sur des mythes fédérateurs et galvanisants. L’Histoire c’est autre chose : c’est le « Je me souviens » du groupe. Comme tous retours vers le passé, c’est autant une nécessité qu’un danger. Comment raconter l’Histoire de Venise ou de l’armée italienne ? À travers ses hauts faits ou la réalité quotidienne ? Tous ces historiens nous éclairent grâce à un patient et rigoureux travail dans les sources. 

 

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Dossier

Le livre numérique fête ses 50 ans : un anniversaire, tout en histoire

Certains membres du Projet Gutenberg, célèbre plateforme dédiée à la préservation d'ouvrages du domaine public, ont décidé de sortir les bougies. L'ebook célèbre ses 50 années – né en 1971 ! – qu'il n'a effectivement pas l'air d'avoir. Si le grand public l'a découvert avec les premières liseuses, ActuaLitté, en partenariat avec ces passionnés, retrace une histoire de l'ebook. Un dossier exceptionnel.

Extraits

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Littérature française

Le silence en matière contractuelle

L'équité du consentement à un rôle capital dans les relations contractuelles. Un acquiescement se doit d'être épicurien et limpide, c'est à dire libre et éclairé. Or, il amerrit que le silence vienne flétrir l'intégrité de ce dernier. Le consentement se définit ici comme la rencontre d'au moins deux volontés, afin de créer des effets de droit. Cette rencontre des volontés est une condition sinéquanone lors de la formation du contrat, qui est à l'origine de la création d'une ou plusieurs obligations. Alors, le silence qui est, dans son sens originel, l'état de s'abstenir de parler, ou de ne rien faire, pose d'énormes difficultés lors des périodes : pré contractuelle et post contractuelle. Il est adéquat donc d'éclaircir tout d'abord quelles sont les conditions de la formation du contrat avant d'expliquer en quoi le silence peut avoir une conséquence sur celle ci.

05/2022

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Droit

Responsabilité contractuelle et responsabilité extra-contractuelle en droit administratif

Dans un contexte marqué par les profonds bouleversements du contentieux des contrats administratifs et les réformes concomitantes du droit civil des obligations et de la responsabilité, une reconstruction des domaines respectifs des responsabilités contractuelle et extra-contractuelle s'impose en droit administratif. Considérées comme deux faces distinctes de la responsabilité administrative, ces responsabilités se différencient en raison de leur régime. La coexistence d'une telle dualité en droit administratif implique toutefois certaines difficultés théoriques et pratiques redoutables, en raison des interactions et chevauchements potentiels de leurs domaines respectifs : dans de nombreuses situations, la question du fondement de l'action indemnitaire reste incertaine, et laisse place à des solutions jurisprudentielles parfois discutables. Ecartant une vaine tentation d'établir une unification des deux responsabilités, le travail entrepris s'attache davantage à une délimitation nouvelle de leur frontière, plus cohérente et pertinente au regard de certains enjeux fondamentaux qui touchent à la sécurité juridique, à l'égalité de traitement, au respect de l'engagement tenu et aux spécificités du régime contractuel. Cette recherche conduit à démontrer que la responsabilité contractuelle est plus que jamais vivace en droit administratif et tend à s'y épanouir pleinement, malgré les critiques et les mutations, et qu'elle pourrait constituer à certains égards une source d'inspiration pour le droit civil de la responsabilité.

04/2019

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Philosophie

Refaire le(s) monde(s) ? La matière et la manière

L'esprit de notre temps donne l'ambition de penser à l'écart des mondes constitués, c'est-à-dire entre Dieu et le monde. Penser l'équivocité du monde, n'est-ce pas renvoyer à sa complexité pour mieux le désigner ? Du fait de l'intérêt philosophique de la "mondialogie" en perspective, la pluralité des mondes siérait mieux à tous les écarts différentiels qui existeraient entre les niveaux de la réalité du monde. Qui plus est, souvent créatif du probable, conscient des ambivalences du futurisme, la musicalité du monde est révélatrice de l'inaperçu par-delà les apparences du réel. Conséquemment, la séparation entre les mondes possibles se montre difficile à combler là où leur projection s'érige en théorie de la survenance des mondes. En revanche, pareille perspective implique la réévaluation d'un nouveau monde, celui où les valeurs se donnent à penser au coeur d'un monde des faits. Ainsi, affronter le défi de l'incertitude de la connaissance humaine ; non sans éprouver la difficulté du monde glissant sur un terrorisme persistant, c'est ipso facto cultiver le "désir d'unité" des mondes en construction. "Mais, il est non moins certain que ce n'est pas en sapant la foi en la raison qu'on atteindra ce but" (Karl Popper).

08/2018

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Droit des obligations

La prérogative contractuelle

Qu'ont en commun des droits contractuels aussi divers que le droit d'option, la résolution par notification, la renonciation au bénéfice de la condition suspensive, la fixation unilatérale du prix et la clause d'agrément ? A l'étude, tous s'avèrent conférer à une partie la puissance d'imposer, à son cocontractant, sa décision de modifier un élément du contrat en cours d'exécution. La thèse se propose d'analyser ce mécanisme au travers de la notion de "prérogative contractuelle" et du régime qu'il faut lui associer et démontre, chemin faisant, le rôle que joue l'unilatéralisme dans le contrat du XXIe siècle. Prix de thèse de la Revue des contrats Prix de thèse André Isoré de la Chancellerie des universités de Paris

06/2022

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Droit des obligations

La stylistique contractuelle

Comment rédiger un contrat dans les règles de l'art ? Si le contrat n'exige pas en principe la rédaction d'un écrit, celle-ci s'impose souvent pour des raisons pratiques. L'écriture du contrat soulève alors différents problèmes que la vénération du consensualisme a quelque peu relégués aux oubliettes. Lorsque les parties décident de sceller leur accord dans un écrit, comment faire ? Comment l'écrire ce contrat ? Quel titre lui donner ? Un préambule est-il nécessaire ? Faut-il un glossaire ? Les clauses d'un contrat racontent par ailleurs très souvent une histoire, celle des parties. Lient-elles vraiment le juge ? Quelle est véritablement leur fonction ? Et le contrat roule-t-il sur un ou des champs lexicaux spéciaux ? Répond-il à quelque structure ? Autant de questions, parmi bien d'autres, qui justifient la question : une stylistique contractuelle existe-t-elle ? Quels en seraient les éléments ? Au reste, cette stylistique évolue-t-elle ? Varie-t-elle dans le temps et dans l'espace ? Le problème revêt aussi une dimension historique et comparative. Cet ouvrage a pour objet d'inviter des spécialistes à y réfléchir. Il s'inscrit non seulement dans une approche critique du droit, mais aussi dans le mouvement Droit & Littérature.

04/2022

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Sciences de la terre et de la

Matières et antimatières. A la recherche de la matière perdue

La matière ordinaire ne constitue que 5 % du contenu total de l'Univers. C'est pourtant l'ingrédient principal de la vie, des planètes, des étoiles, des galaxies, de tout ce qui brille en fait ! Comprendre où, quand, comment et en quelle quantité s'est formée cette matière, suivre ses différentes transformations, dissimulations et retrouvailles au cours du temps, du Big Bang à l'Univers actuel, tel est l'objectif de cet ouvrage destiné à un large public : étudiants, enseignants, amateurs. On y révèle l'origine des baryons (protons, neutrons...) qui constituent la matière ordinaire, leur quantité totale, fixée pour l'éternité et cette surprenante découverte : notre environnement proche n'en fournit pas le bon compte. Des baryons manquent à l'appel ! Les cosmologistes, armés de leurs meilleures simulations numériques sur de puissants ordinateurs, sont donc partis à la chasse aux baryons manquants sur leurs lieux de dissimulation favoris, à travers toute la Galaxie. Sur leur chemin : l'antimatière, mais également la matière noire et la sombre domination qu'elle exerce sur la matière ordinaire et puis, encore plus forte, l'énergie noire hégémonique qui à elle seule accélère l'expansion cosmique...

06/2009

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