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Le renvoi préjudiciel

Rédacteurs

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Auteur

La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

contact@actualitte.com

Auteur

Les ensablés

Survivre en littérature...

Contact@actualitte.com

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

vds@actualitte.com

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

jeancharles.andrieu@gmail.com

Dossiers

Dossier

Les Imaginales 2023 : Le futur de la cité

Depuis sa création en 2002, le festival des Imaginales a su s'imposer comme l'un des rendez-vous majeurs des Littératures de l'imaginaire. Des milliers de passionnés se rassembleront à Épinal, du 25 au 28 mai prochain, pour découvrir les derniers ouvrages de science-fiction, fantasy, horreur...

Dossier

Stan Lee, la géniale incarnation de la maison Marvel

Né en 1922, Stanley Martin Lieber, alias Stan Lee, avait en tête, dès son plus jeune âge, l'écriture d'un « grand roman américain » : sa carrière en tant qu'auteur et éditeur lui aura permis de participer à la construction d'un véritable empire du divertissement, Marvel Comics.

Dossier

La librairie et le Label Lir : les raisons de la colère

Une étude réalisée conjointement par le ministère de la Culture et de la Communication, le Syndicat de la librairie française et le Syndicat national de l’édition, le rapport de la mission « Livre 2010 » et celui d’Antoine Gallimard, remis au cours de l’année 2007, ont souligné la fragilité de la situation économique des librairies indépendantes et préconisé de faire du maintien et du développement de ces entreprises une des priorités de la politique du livre.

Dossier

Festival international de la bande dessinée d'Angoulême

Qu'on l'apprécie ou non, le Festival international de la bande dessinée d'Angoulême reste l'une des plus grandes manifestations du monde consacrées à la bande dessinée.

Dossier

Le Prix Goncourt de la biographie

Dès 1980, l'Académie Goncourt se dote d'une bourse pour soutenir les auteurs de biographie : Jean Lacouture reçoit la première récompense pour son ouvrage François Mauriac, consacré à l'auteur d'Un Nœud de vipères et publié par les éditions du Seuil. Devenu un Prix Goncourt au même titre que le Goncourt de la nouvelle, par exemple, le prix est désormais remis chaque année par les académiciens, au cours d'une cérémonie organisée à Nancy pendant l'événement Le Livre sur la Place.

Dossier

Le Prix de la littérature arabe

Créé en 2013, le Prix de la littérature arabe est la seule récompense française distinguant la création littéraire arabe : il salue le roman ou le recueil de nouvelles d'un écrivain ressortissant de la Ligue arabe et auteur d'un ouvrage écrit en arabe et traduit en français ou directement écrit en français.

Extraits

Droit pénal

Le renvoi préjudiciel

Présentation complète et approfondie du renvoi préjudiciel. L'ouvrage présente de manière complète et approfondie le thème du renvoi préjudiciel, clef de voûte du système juridictionnel de l'Union européenne.

08/2023

Droit communautaire

Le renvoi préjudiciel. Droit, liberté ou obligation de coopération des juridictions nationales avec la CJUE, 2e édition

Les grands arrêts de la Cour de justice sont, dans leur grande majorité, des arrêts rendus sur renvoi préjudiciel d'une juridiction d'un Etat membre de l'Union européenne. Chaque année désormais, la Cour de justice rend environ 400 décisions préjudicielles. Le mécanisme du renvoi préjudiciel est l'instrument d'une coopération entre les juridictions des vingt-sept Etats membres et la Cour de justice. Cette coopération repose sur un dialogue entre les juges généralistes du droit de l'Union, que sont tous les juges nationaux, et la Cour, qui est le juge spécialiste de ce droit. C'est aux parties et à leurs avocats qu'il revient d'appeler l'attention de la juridiction nationale sur : - la présence d'éléments de droit de l'Union conditionnant la solution du litige pendant devant elle ; - les difficultés que peut soulever soit l'interprétation des traités régissant l'Union européenne ou des actes des institutions, soit l'appréciation de la validité de ces actes ; - et sur la possibilité ou la nécessité de présenter une demande de décision préjudicielle pour établir l'interprétation authentique de ce droit commun ou pour statuer sur la validité des actes de droit dérivé. La maîtrise du fonctionnement du mécanisme préjudiciel nécessite une bonne connaissance des rôles des différents acteurs qui doivent ou peuvent prendre part à la coopération juridictionnelle qu'il permet et de la procédure qui le régit, ainsi que des arrêts de la Cour ayant précisé les règles qui lui sont applicables. La seconde édition de cet ouvrage sous le titre initial de "Coopération entre juges nationaux et Cour de justice de l'UE. Le renvoi préjudiciel" s'efforce d'identifier les interrogations que peut rencontrer l'avocat ou le juge national relativement à l'usage du renvoi préjudiciel, en s'essayant à systématiser et à expliciter l'état du droit en la matière. Ceci guide les choix sur lesquels il repose : - au-delà des éléments de base, sont présentées successivement les deux branches du mécanisme, le renvoi en interprétation et le renvoi en appréciation de validité ; - un chapitre substantiel est dévolu à l'action que peuvent mener les avocats dans le déclenchement et le déroulement de la procédure préjudicielle, et aux choix qu'ils ont à opérer à différents moments ; - le juge national auquel a été présentée une suggestion de renvoi ou qui l'opère de son propre mouvement peut y trouver des indications précises quant aux initiatives qu'il peut ou qu'il doit prendre ; - sont reproduites en annexe les dispositions intégrales ou essentielles de l'encadrement normatif du renvoi préjudiciel et les règles pratiques qui l'organisent ; y figurent notamment les éléments pertinents du règlement de procédure de la Cour de justice et la version la plus récente des recommandations à l'attention des juridictions nationales, relatives à l'introduction des procédures préjudicielles. Ce livre sera utile aux avocats et futurs avocats, aux magistrats ainsi qu'aux professeurs et étudiants spécialisés.

02/2021

Romans noirs

San-Antonio renvoie la balle

L'arbitre est-allemand d'un match de foot international (France-Eczéma) est abattu de deux balles en plein coeur en pleine rencontre. 25 000 suspects potentiels. San-A et Bérurier, présents dans les tribunes, mènent l'enquête. Il y a des jours où c'est pas votre jour ! C'est pas Bérurier qui me contredira ! Pourtant, il était plutôt bathouze avec son élégant costume aubergine et ses bottes de pêche... Paré qu'il était pour assister à la grande rencontre de football France-Exéma ! Il est balèze, le Béru, seulement de là à affronter let onze joueurs de l'équipe de France... Dimanche mémorable qui a marqué le début de la plus fantastique enquête de ma carrière. Et si les balles ont plu sur le terrain, c'était pas toujours en ' direction des buts ! " L'avant-centre du milieu qui joue entre les ailiers marque encore 62 buts pendant les huit dernières minutes et un arbitre offert par Lipp siffle la fin du match avant d'aller siffler un demi-pression au bar. "

10/2022

Romans, témoignages & Co

Le coup d'envoi de nos rêves

Tout a commencé en août 2010. Quatre jeunes footballeurs font leur entrée au Centre de formation du très prestigieux club de l'AS Monaco. A tour de rôle, Abdou, Anthony, Dylan et Lounisse nous font découvrir les coulisses de leur vie quotidienne : la rigueur du travail, les entraînements, les déplacements, les matchs mais aussi leurs galères et leurs joies ! Un texte à quatre voix où se mêlent les anecdotes, les émotions et l'humour dans un langage de "ouf". On se glisse dans l'intimité de la vie du groupe dans lequel chacun doit mériter sa place. L'amitié et la force de caractère de ces jeunes nourrissent leur espoir de devenir "des Pros". Plongez dans ce témoignage savoureux qui raconte l'envers du décor et la passion de quatre garçons dans le vent pour le ballon rond. Un coup d'envoi réussi !

05/2021

BD jeunesse

Louca Tome 1 : Coup d'envoi

Louca est un ado paresseux et maladroit. Mais, c'est décidé : dès demain, il va changer ! Plus facile à dire qu'à faire... Heureusement, il va recevoir un coup de main d'un dénommé Nathan : beau garçon, super doué au foot, intelligent, drôle, bref, le coach idéal pour Louca. À un détail près : Nathan est mort et c'est son fantôme qui va aider Louca...

01/2013

Droits de l'homme

Saisir les juridictions européennes et la Cour européenne des Droits de l'Homme. Guide pratique

Demander l'égalité entre les hommes et les femmes, exiger le respect de la protection des données ou contester un règlement européen agricole peuvent en être des traductions concrètes... Ce guide pratique et juridique présente de façon complète, précise et actualisée les divers types de recours du contentieux européen : recours en manquement, renvoi préjudiciel, recours en annulation, procédures d'urgence, recours en carence, recours en responsabilité extra-contractuelle et requête devant la CEDH. Les modes alternatifs de règlement amiable des litiges sont également présentés, comme les procédures de demande préalable et de saisine du Médiateur européen. Enrichi de nombreux modèles de requête et de tableaux synthétiques récapitulant les divers types de recours, il a pour but de rapprocher, de façon utile et pratique, la justice européenne des citoyens.

06/2021

Tous les articles

Adama Diané, auteur guinéen menacé de renvoi immédiat

Le PEN Club est présent sur les cinq continents afin de défendre les libertés d’expression et de création. Depuis 1921, il intervient à travers le monde contre toutes les formes de censure et apporte son soutien aux écrivains persécutés. Le 16 mai, le PEN Club français faisait part dans un communiqué de son implication aux côtés du jeune Guinéen Adama Diané, menacé d’expulsion.

18/05/2018 - 08:42

Insolite

Lire dans les vestiaires, un motif de renvoi pour un sportif ?

Après avoir appris en 2015 l’amour de Kobe Bryant pour Harry Potter, c’est une triste nouvelle qui tombe pour le monde de la littérature dans le milieu sportif américain. Au sein de la National Football League sévirait une sombre discrimination : serait-il possible que la lecture dans les vestiaires puisse être un motif de renvoi ?

23/04/2018 - 15:18

Procès Assouline contre la veuve Borgès : renvoi au 12 juin

15/05/2008 - 17:04

Instituteur agressé dans le Val-de-Marne : l'agresseur obtient le renvoi en septembre

05/06/2009 - 07:04

Coup d'envoi de la rentrée littéraire

Le 18 août débutera la rentrée littéraire 2011 avec 664 romans à paraître, dont 435 romans français.

16/08/2011 - 11:55

La Turquie renvoie Ahmet Altan en prison

Une semaine après sa libération de prison, l’écrivain et romancier turc Ahmet Altan a été de nouveau arrêté hier, mardi 12 novembre, sur une décision de justice. La maison d’édition française Actes Sud apporte quelques précisions dans un communiqué.

13/11/2019 - 11:48

Montebourg renvoie le dossier salles de ventes Editis à Filippetti

Information ActuaLitté : Mi-juin, nous faisions état de la décision prise, actée et entérinée du groupe Editis de clore plusieurs de ses salles de vente. Bordeaux et Nantes allaient donc passer sur l'autel de la rentabilité, et seraient donc fermées. Sans que l'on ne dispose toutefois de date précise sur cette décision du groupe.

14/07/2012 - 08:42

Le Conseil d'Etat renvoie ReLIRE au Conseil constitutionnel

Le 11 décembre dernier, au Conseil d'État, se tenait l'audience relative à la Question Prioritaire de Constitutionalité. En effet, le 11 octobre 2013, le collectif Le Droit du Serf faisait savoir qu'il attaquait la loi du 1er mars 2012, portant sur la numérisation et l'exploitation des oeuvres indisponibles du XXe siècle.

20/12/2013 - 16:18

Téléthon 2008, après le coup d'envoi, les promesses de don

05/12/2008 - 00:13

Numérique

L'éditrice de quatre prix Nobel retrouve son poste après son renvoi

08/01/2009 - 15:48

Bandersnatch : Netflix renvoie l'éditeur dans les cordes

L'épisode spécial de la série Black Mirror, Bandersnatch, a introduit auprès du grand public le concept d'une série à choix multiples : en prenant des décisions, le spectateur faisait prendre de nouveaux embranchements au récit. L'éditeur américain des fameux livres dont vous êtes le héros, Chooseco, a jugé que le principe et le scénario même de Bandersnatch empruntaient un peu trop aux ouvrages qu'il publie. Devant la justice, Netflix balaie toutes les accusations.

26/03/2019 - 09:53

Le Centre national du livre renvoie les auteurs à l'école

Le Centre national du livre (CNL), en lien avec le ministère de l’Éducation nationale et de la jeunesse, relance en cette rentrée 2023 le dispositif de bourses d’auteurs en milieu scolaire.

12/09/2023 - 14:57

Dans une semaine, coup d'envoi pour le Baccalauréat

Allez, petit rappel à ceux qui n'en ont plus besoin, et petite pression inutile à ceux qui sont en plein dedans, dans une semaine, tout le pays ne vivra plus qu'au rythme effréné du bac, avec des dizaines de milliers de jeunes lycéens partant vers des épreuves inlassablement similaires.

10/06/2012 - 11:16

Le Conseil d'État renvoie le registre ReLIRE devant la justice de l'Europe

Exclusif : Le 10 avril dernier, le rapporteur public avait suggéré au Conseil d'État de renvoyer le registre ReLIRE devant la Cour de Justice de l'Union européenne. Un Recours pour Excès de Pouvoir, concernant le décret d'application du 27 mars 2013 avait conduit à saisir le Conseil d'État. Ce dernier a choisi de suivre les recommandations du rapporteur. Maintenant, ReLIRE a rendez-vous avec l'Europe.

06/05/2015 - 16:13

Coup d'envoi de Pottermore sur PlayStation 3

Mi-mars, l'équipe de Pottermore annonçait sur

12/04/2013 - 11:40

Hadopi : un gel de l'envoi des lettres ?

Alors que la loi contre le téléchargement illégal semblait faire effet, une députée UMP demande un arrêt de l'envoi des lettres recommandées aux internautes suspectés de télécharger.

18/11/2010 - 08:28

Patrimoine

Petite histoire de l’envoi de livres par la poste

L'expression « envoyer par la poste » est utilisée pour désigner l'envoi de lettres, de colis ou de courrier en général par le biais du service postal. Cette expression est apparue au XIXe siècle, lorsque le service postal s'est développé et est devenu le moyen le plus courant et le plus fiable d'envoyer du courrier à distance.

09/06/2024 - 15:30

Numérique

La Suisse renvoie Carla Del Ponte à son ambassade

Carla Del Ponte fut procureure du Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie en août 1999 jusqu'au 31 décembre 2007. Actuellement ambassadrice de Suisse en Argentine et au Paraguay, le Département fédéral des affaires étrangères lui a demandé dimanche dernier d'effectuer un « retour rapide à Buenos Aires ».

Et ce, sans passer par la case Milan, où elle devait assurer la promotion de son dernier livre La Chasse, sous-titré Moi et les criminels de guerre, écrit en collaboration avec Chuck Sudetic, correspondant de guerre pour le NY Times à cette époque.

Selon le porte-parole du ministère Jean-Philippe Jeannerat : « Il y a dans l'ouvrage des déclarations qui ne peuvent être faites en tant que représentante du gouvernement suisse. » Aussi Mme Del Ponte fut-elle sommée de regagner ses fonctions d'ambassadrice, le livre évoquant bien sûr son expérience au sein du Tribunal, et ses actions menées contre Slobodan Milosevic.

D'autre part, ce livre selon le magasine Blic, révèle des détails présentés à elle seule par des officiels Serbes au cours de réunion officieuse. Ainsi, la Serbie aurait tenté d'empêcher la publication du livre dans les frontières.

Témoignage dur à encaisser

La Chasse dénonce également un sordide trafic d’organes extraits de quelque 300 adolescents serbes kidnappés au Kosovo par les Albanais. Ces victimes auraient subi des opérations d’ablation avant d’être tuées.

Alors que le livre est en librairie depuis quelques jours, le DFAE estime pourtant que le contenu « n'a rien à voir avec l'activité actuelle de Madame Del Ponte ». Mais Jean-Philippe continue d'affirmer que « la présence de Carla Del Ponte à Milan, liée à la promotion de son livre, n'est pas compatible avec ses activités actuelles d'ambassadrice en Argentine. »

La Caccia, Io e i criminali di guerra est édité par la maison Fétrinelli.

08/04/2008 - 13:02

G.W.Bush donnera le coup d'envoi de la Foire de Miami

La 27e Foire du livre de Miami sera donc l'occasion de revoir la bouille de l'ex alcoolique et ex président des États-Unis. À seize heures (heure locale), le fils de G.Bush donnera ainsi le coup d'envoi de la Foire, qui se déroulera du 14 au 21 novembre.

02/11/2010 - 10:12

Changement de politique sur l'envoi de fichiers Kindle

Mais à quoi joue, encore, Amazon ? L’éditeur de science-fiction Baen Books avait expédié fin mai un email à ses clients. Désormais, il n’aura plus le droit d’envoyer par courriel ses livres numériques, en format Kindle. Le service Email book to my Kindle sera fermé le 10 juin, précisait-il, conformément aux nouvelles conditions d’utilisation.

16/06/2015 - 13:27

Editions [MiC_MaC] : DG Diffusion renvoie Guillaume Widmann

C'est peut-être la fin tant espérée pour tous les auteurs de littérature jeunesse qui ont eu le malchance de signer avec les éditions [MiC_MaC], fondées par Guillaume Widmann. Alors que la maison d'édition avait changé de diffuseur au mois de juin 2012, finalement, les auteurs espéraient que le calvaire allait s'achever. Il aura manifestement fallu quelques mois supplémentaires...

01/02/2013 - 09:58

Numérique

Fnac renvoie sans ménagement sa directrice du livre

Avec l'arrivée d'Alexandre Bompard à la tête de la Fnac, il était évident que les équipes allaient bouger et être modifiées. On ne pensait pas que cela se ferait si rapidement. Ni surtout avec un tel manque de tact.

13/05/2011 - 18:09

Numérique

Coup d'envoi de la grande collecte nationale FNAC 2018

Du 24 mai au 10 juin dans les magasins FNAC se tient la 6e édition de la grande collecte nationale du groupe pour « donner une seconde vie à vos livres ». Cette année, l’objectif annoncé est de parvenir à récolter 1 million d’ouvrages au bénéfice de Bibliothèques sans Frontières. Alors à vos bibliothèques, c’est l’heure du grand ménage de printemps.

25/05/2018 - 12:33

Coup d'envoi de la Journée du Manuscrit Francophone 2020

Les Éditions du Net et ActuaLitté lancent la 8e édition de la Journée du Manuscrit Francophone qui aura lieu comme tous les ans le 24 octobre. Pour y participer, les auteurs ont jusqu’au 30 septembre pour déposer leur manuscrit, uniquement sur le site.

30/04/2020 - 15:52

Réforme des lycées : le coup d'envoi présidentiel aujourd'hui

02/06/2008 - 11:18

Le Conseil d'État renvoie la hausse des frais de port à l'UE

Le Conseil d'État français, sollicité par Amazon, a décidé de ne pas trancher immédiatement sur la mesure visant à augmenter les frais de port sur les livres, nous apprend l'AFP. L'institution a renvoyé la question à la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE) pour avis.

17/05/2024 - 19:44

Stephen King condamné pour envoi de pourriels par SMS

L'éditeur de Stephen King, Simon & Schuster aurait violé le droit fédéral, a estimé la 9e cour d'appel, en arrosant les consommateurs de SMS pour assurer la promotion du livre Cell.

23/06/2009 - 09:10

Le 31 octobre, coup d'envoi d'un NaNoWriMo à la Bpi

Ce samedi 31 octobre, la Bibliothèque publique d'information, la Bpi, donnera le coup d'envoi d'un NaNoWriMo dans ses murs. Le mois de novembre est connu depuis quelques années comme le National Novel Writing Month : des milliers d'écrivains se retrouvent dans le monde, et, par petits groupes, se donnent comme défi l'écriture d'un roman en 30 jours.

27/10/2015 - 10:52

Coup d'envoi pour le Mois de l'Imaginaire : octobre va voyager

Demain, peut-être que la France n’aura plus un problème avec ces littératures de l’imaginaire. Le mois d’octobre est consacré cette année à ces mauvais genres, répudiés par les uns, adorés par les autres. Ainsi, 44 éditeurs se sont prêtés au jeu, et décident de se réunir pour célébrer ces textes qui embarquent le lecteur, par delà le réel.

03/10/2017 - 17:42

Envoi de livres français à l'international : la Poste augmente les coûts

Réviser les prix pour respecter les règles

03/01/2019 - 11:07

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