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Le contrat séparation de biens avec clause de participation aux acquêts

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

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La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

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Auteur

Les ensablés

Survivre en littérature...

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Dossiers

Dossier

Livres, actualités : tout sur Leonard de Vinci

Fantastique visionnaire, inventeur de génie, les expressions manquent pour cerner la personnalité de Leonard de Vinci. Le 500e anniversaire de sa disparition est l'occasion de se replonger dans la vie, l'œuvre et l'héritage du peintre florentin, qui a multiplié les activités, de l'architecture à la botanique, en passant par la musique, la poésie ou encore la philosophie.

Dossier

Samurai Légendes : le préquel, bien avant les Soeurs de l'Ombre

Sortie en novembre 2012, la série Samurai Légendes apporte un autre regard sur le cycle de Di Giorgio et Genêt, cette histoire se déroule 16 ans avant que Takeo ne soit confronté aux Sœurs de l’Ombre. Un ajout essentiel aux événements survenus au cœur du Japon médiéval.

Dossier

Montpellier : de la culture en plein air, avec la Comédie du Livre

Depuis 1986, La Comédie du livre créée par des librairies indépendantes fait bouillonner les rues montpelliéraines. Nous voilà donc partis pour 10 jours de manifestations littéraires à Montpellier et dans les territoires avoisinants. Au rendez-vous : rencontres, lectures, musique, ateliers et expositions.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Antoine de Saint-Exupéry

Né le 29 juin 1900 à Lyon, Antoine de Saint-Exupéry reste l'homme du Petit Prince pour des millions de lecteurs dans le monde entier. Publié en 1943 à New York avant de ne l'être que 2 ans plus tard par Gallimard en France, après la mort de son auteur, ce conte féérique et philosophique fait depuis partie des ouvrages français les plus célèbres à l'international.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Guy de Maupassant

Sombrant dans la folie alors qu’il n’avait qu’une quarantaine d’années, Guy de Maupassant meurt à 43 ans, ne lègue au patrimoine littéraire français qu’une décennie d’œuvres. Mais quelles œuvres ! En quelques pages, Maupassant parvient à mêler ce pessimisme caractéristique, un réalisme prégnant et une dose de fantastique qui fera sa marque.

Dossier

Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

Extraits

Droit des régimes matrimoniaux

Le contrat séparation de biens avec clause de participation aux acquêts

DROIT BELGE Concilier indépendance et solidarité entre époux au travers du contrat de mariage La loi du 22 juillet 2018 a inséré dans l'ancien Code civil de nouvelles dispositions relatives à la séparation des biens avec clause de participation aux acquêts, permettant aux futurs époux qui souhaitent adopter ce régime de simplement s'y référer. Jusqu'alors, en effet, pour opter pour ce type de régime matrimonial, il fallait le décrire précisément dans un contrat de mariage. Est-il alors nécessaire de proposer un modèle pour un tel contrat ? Les auteurs du présent ouvrage en demeurent convaincus, d'une part, en raison du fait que les dispositions légales soit sont imparfaites, soit peuvent ne pas correspondre à ce que les futurs époux désirent ; d'autre part, au motif que le régime de la séparation des biens avec clause de participation aux acquêts conserve - à tort selon les auteurs - la réputation d'être compliqué dans sa rédaction, sa compréhension par le praticien ou les citoyens voire sa liquidation : c'est donc en le rédigeant et en le détaillant correctement que l'on pourra le mieux le comprendre et l'expliquer obligatoirement aux futurs époux. Le présent modèle (y compris les variantes qui le composent) est basé sur celui de la séparation des biens pure et simple (qui demeure le fondement de la participation aux acquêts), amendé au regard de la participation aux acquêts qui caractérise ce régime. Lorsque celui prévu dans la loi leur paraissait inopportun ou imparfait, les auteurs ont opté pour d'autres formules - parfois inspirées de premiers modèles antérieurs à la loi du 22 juillet 2018 - permettant de mieux atteindre l'objectif d'indépendance patrimoniale des époux alliée à une certaine solidarité entre eux.

11/2021

Droit

La participation aux acquêts. Le contrat de mariage du chef d'entreprise

Cet ouvrage comporte, dans une première partie, un commentaire détaillé des clauses d'un contrat de mariage de participation aux acquêts. Dans une deuxième partie, une comparaison est faite entre les droits des époux et ceux de leurs créanciers lors de certains événements (poursuites des créanciers, conflit entre époux, décès) suivant le régime matrimonial choisi. La situation qui serait celle des intéressés vivant en concubinage est aussi examinée.

06/2020

Droit des biens

Les contrats de séparation des biens

DROIT BELGE Le contrat de mariage de séparation des biens - pure et simple, ou modalisée par une société d'acquêts - est actuellement, sans doute, celui qui est le plus fréquemment établi par les notaires belges. Ce régime matrimonial, de prime abord simple et souple, a pourtant soulevé, par le passé, de nombreuses difficultés, dont l'acuité se faisait particulièrement ressentir lors de sa liquidation. Sa réforme par la loi du 22 juillet 2018 a incontestablement amélioré la situation. Mais cette loi a aussi ouvert de nouvelles problématiques, spécialement à propos des avantages matrimoniaux dont il est désormais possible d'assortir ce régime. Sur ce dernier point d'ailleurs, la technique rédactionnelle se révèle très délicate. Cependant, les attraits de la séparation des biens actualisée sont nombreux, spécialement dans l'environnement actuel qui fragilise les activés économiques et expose le couple à des risques financiers divers. Le présent ouvrage présente et commente de nouvelles formules de contrats de séparation des biens (pure et simple ou avec société d'acquêts), et de clauses plus spécifiques (indivisions entre époux, collaboration professionnelle, avantages matrimoniaux, etc.), adaptées à la loi du 22 juillet 2018, mais remédiant aussi aux difficultés précédemment constatées. Les nouvelles formules sont mises en perspective avec les principaux écueils de ce régime - révélés par la jurisprudence et la doctrine récentes -, qui sont succinctement rappelés dans l'ouvrage, celui-ci ayant aussi pour objectif d'ouvrir des pistes de réflexion pour les notaires, principaux rédacteurs de ce contrat parfois "sensible" .

03/2021

Littérature française

La séparation des biens

Pierre, chercheur en sciences politiques, spécialiste d'Europe centrale, solitaire et nomade, apprend trop tard la mort de sa mère. Il reçoit le legs qu'elle a tenu à lui faire : une maison en Haute-Provence qu'il pensait destinée à son frère et dont il découvre peu à peu l'origine. L'énigme touche à des interdits majeurs : tel un miroir, elle reflète les amours et l'errance du narrateur. Toutefois, le legs délivré est peut-être une délivrance ; les pierres sont une parole qu'une mère adresse à son fils qui s'est muré dans le silence. A ce dernier elle offre, au-delà de sa propre mort, une seconde naissance, non sans incertitudes. Dans ce texte poignant, et après plusieurs années de silence, Bruno Racine franchit une étape décisive de son œuvre singulière, plus que jamais dédiée au secret, à la distance infranchissable, à l'ambiguïté des fins et des commencements.

01/1999

Droit des régimes matrimoniaux

Les contrats de communauté des biens

DROIT BELGE De nouveaux modèles pour rencontrer au mieux les attentes des futurs époux Le régime de la communauté des biens est, incontestablement, moins souvent adopté par contrat de mariage que celui de la séparation des biens, sans doute parce que les futurs époux - et dans une certaine mesure, les notaires - imaginent que le régime légal suffit à ceux qui veulent se marier "en communauté" . Cette approche n'est pas nécessairement exacte, même après la réforme portée par la loi du 22 juillet 2018 : la modalisation contractuelle du régime légal est parfois opportune, voire indispensable. En effet, si cette loi a apporté des modifications importantes au régime matrimonial de ou en communauté, notamment en réformant certaines catégories de biens propres ou communs - on songe, par exemple, aux biens professionnels, aux actions de sociétés familiales ou aux assurances-vie, aux indemnités de préavis - et certaines règles de la liquidation et du partage du régime (date-valeur des biens, récompenses, attributions préférentielles, etc.), elle suscite aussi parfois des difficultés nouvelles. Les praticiens, et plus spécialement les notaires, doivent en tenir compte et proposer aux (futurs) époux qui les consultent, un contrat de mariage de ou en communauté, ou certaines clauses plus ciblées, spécifiquement adaptés à leur cas particulier. Cet ouvrage propose et commente une formule complète "de base" de contrat de communauté, et deux formules le modalisant, ainsi que des clauses plus spécifiques (clientèle, indemnité de préavis, assurances-vie, etc.), adaptées à la loi du 22 juillet 2018, mais remédiant également à certaines difficultés issues de la réforme. Les nouvelles formules sont replacées et analysées dans le contexte juridique doctrinal et jurisprudentiel qui a justifié leur rédaction, soit en regard des pratiques antérieures, soit en raison des évolutions légales et/ou jurisprudentielles récentes de la matière. Son objectif essentiel est d'ouvrir des pistes de réflexion pour les notaires, lorsqu'ils sont amenés à rédiger des contrats de ou en communauté.

11/2021

Droit

La nouvelle séparation de biens : entre évolution et révolution. Aspects civils et fiscaux

De plus en plus de couples adoptent le régime matrimonial de séparation de biens pure et simple qui leur est présenté comme étant simple et souple, alors qu'en pratique la simplicité et la souplesse disparaissent souvent, lors d'un divorce ou d'une succession un peu complexes : cela procède généralement du non-respect - ou de la méconnaissance - par les époux des principes fondateurs du régime qu'ils ont adopté, parfois combiné à la rédaction hasardeuse de leur contrat de mariage. La réforme des régimes matrimoniaux, portée par la loi du 22 juillet 2018, a complété les textes légaux relatifs à la séparation de biens, notamment pour rappeler que le contrat de mariage peut ajouter aux règles légales de base toutes les clauses compatibles avec ce régime, consacrant ainsi, avec force, le principe de cohérence, qui doit présider à la rédaction de tout contrat de mariage. Le régime de la participation aux acquêts est désormais codifié, ce qui ouvre l'espoir d'un plus grand engouement pour ce régime - à bien des égards idéal. Autre innovation majeure : la preuve des créances entre époux a été libérée, dans la perspective de simplifier l'épineuse question des comptes de créances entre époux séparés de biens. Mais la réforme la plus notable porte sur l'application, à la séparation de biens pure et simple, de la théorie des avantages matrimoniaux, ce qui ouvre de nouvelles perspectives de transmission de biens entre époux. Enfin, le séparatisme rigoureux de ce régime peut désormais être atténué par une correction en équité qui, si elle est généreuse dans son principe, fait déjà débat chez les praticiens. Toutes ces innovations, de même que leur impact fiscal, sont examinées par des spécialistes. Cet ouvrage s'adresse dès lors à tous ceux – avocats, notaires, autres conseillers patrimoniaux ou magistrats – qui sont impliqués dans cette matière.

05/2019

Tous les articles

Attention à la clause de préférence insérée au sein des contrats d’édition

Véritable engagement de l’auteur envers un éditeur, la clause dite de « préférence » octroie à ce dernier de se voir proposer en priorité l’édition d’œuvres futures de l’auteur. La justification de son insertion au sein du contrat est historiquement économique, étant à l’origine destinée à limiter les risques financiers pris par un éditeur en publiant un auteur ne jouissant pas encore d’une particulière renommée. Me Adélie Denambride, avocate exerçant en droit d'auteur, de l'édition et du marché de l'art revient sur ce sujet.

07/12/2023 - 17:00

La Séparation

Agnès RosenstiehlMimi CracraLa Séparation

03/04/2013 - 11:28

Observatoire de la librairie : Tite-Live dénonce le contrat avec le SLF

Présenté dès mars 2016, le projet de l’Observatoire de la librairie allait révolutionner le monde de la data. En effet, cette solution développée par la société Tite-Live était officialisée à l’occasion des Rencontres de la librairie la même année. Au commencement était l’expérimentation, mais depuis l’outil a connu plusieurs vies.

23/11/2020 - 16:21

Hachette : le recul des ventes numériques lié aux nouveaux contrats avec Amazon

Avec un quatrième trimestre qui enregistre une forte croissance, le chiffre d’affaires de Lagardère Publishing s’inscrit dans la dynamique générale du groupe Lagardère. Les résultats financiers présentés pour 2015 montrent également que l’exercice est dans le vert, notamment grâce à une « belle fin d’année ».

11/02/2016 - 09:36

Grève du 17 septembre 2015 : un taux de participation de 15,8 % selon le ministère

A l’appel de nombreuses organisations syndicales, les enseignants étaient attendus dans les rues pour dénoncer la réforme du collège 2016. Représentant 80 % des profs, ces organisations attendaient une forte mobilisation des personnels. Mais, selon les chiffres du ministère de l’Education nationale, on dénombre dans les collèges publics seulement 15,8 % de grévistes.

17/09/2015 - 14:07

La Réparation

Peut-on raconter une histoire entière en 25 images ? Oui, bien sûr : la preuve est superbement éditée aux Editions Martin De Halleux dans la bien-nommée collection "25 images", qui reprend les principes choisis en 1918 par le graveur Frans Masereel pour les "25 images de la passion d'un homme" : 25 images en noir et blanc pour retracer tout une histoire.

Nina Bunjevac se permet plus de liberté avec la contrainte des 25 images, puisqu'elle divise parfois sa page en plusieurs images distinctes dans La réparation.

Mais quelle force et que d'émotions dans ce récit intime, qui révèle une blessure d'enfance, en même temps qu'il démontre la beauté d'une cicatrisation réussie! Avec ce titre, on saisit que la maltraitance enfantine peut engendrer, avec le temps, un album d'une émotion poignante. A ne pas rater.

07/02/2023 - 15:35

Rencontre avec le dessinateur de BD Jean-Claude Mézières

Dessinateur de la célèbre série de science-fiction, Valérian et Laureline, Jean-Claude Mézières sera présent à l’université Stendhal pour une séance de master class sur le thème : « la bande dessinée : création, histoire et fiction ».

21/03/2012 - 11:57

Les Indignés du FIBD dénoncent le contrat avec l'organisateur

Des citoyens, amateurs de bande dessinée et anciens dirigeants du Festival international de la Bande Dessinée d'Angoulême (FIBD), rassemblés sous l'étendard « Les Indignés de la bande dessinée d'Angoulême », ont lancé une pétition pour la destitution de 9e Art+, l'organisateur du festival depuis 8 ans. Ils souhaitent profiter de la fin du contrat accordé à 9e Art+, le 30 juin, pour donner un souffle nouveau à l'événement, et lui rendre sa dimension culturelle et artistique.

04/06/2015 - 10:36

Le Ministère de l'Éducation Nationale renouvelle son contrat avec Cambridge ESOL

06/10/2010 - 07:34

Cacophonie sur la participation des libraires aux marchés en extérieur

Plus d'une année de crise sanitaire et de mesures pour lutter contre la transmission du Covid-19 n'aura pas suffi à éclairer certaines zones d'ombre. Certains libraires de l'Hexagone s'interrogent ainsi sur les possibilités de participer à des marchés en extérieur. Si le décret publié semble l'interdire, la situation varie selon les villes et régions...

05/05/2021 - 12:39

Vente aux enchères des biens de Laurie Lee

Cathy Lee met aux enchères des biens de son défunt mari. La machine à écrire du romancier, deux sièges, l'un de style victorien et l'autre à la mode de Windsor, une horloge, ainsi qu'un vaste coffre. La vente a lieu dans une semaine.

20/04/2011 - 16:56

Contrat d'édition : des aides du CNL bientôt conditionnées à certaines clauses

Régine Hatchondo, présidente du Centre national du Livre, bras armé du ministère de la Culture en matière de soutien à la chaine du livre, était entendue, le 24 mai dernier, par la Commission des affaires culturelles de l'Assemblée nationale. Outre un panorama des actions de l'établissement, elle a pu esquisser quelques-unes des futures orientations.

30/05/2023 - 10:38

Le doudou des bois : perte et séparation, au détour d'un bosquet

Angélique Villeneuve (Le festin de Citronnette, Sarbacane, 2016) et Amélie Videlo (Les dimanches de Romulus, Marmaille et Compagnie, 2016) réalisent un somptueux album aux couleurs d’automne : Le doudou des bois, publié aux éditions Sarbacane. Un livre qui met tous les sens en éveil…

26/01/2017 - 08:15

Négocier un contrat avec Amazon, 18 mois de tergiversations

Depuis plusieurs semaines, l'un des plus grands groupes d'édition du monde et le plus important revendeur de la planète se livrent une guerre sans merci, autour de la marge accordée à Amazon sur la vente des ebooks de Hachette Book Group. Très peu d'informations circulent, à part celles qu'Amazon veut bien laisser filtrer, et le pugilat pourrait bien se poursuivre pendant un moment.

07/08/2014 - 09:51

Deux éditeurs refusent de reconduire leur contrat avec Amazon

Alors que la Justice américaine pourrait décider de porter plainte contre Apple, et traîner la société devant les tribunaux, pour entente illégale sur le prix de vente des livres numériques, les éditeurs concernés par cette affaire n'ont pas tous la même position. Au centre de cette histoire, le contrat de mandat, qui permet aux maisons de fixer un prix de vente imposé aux revendeurs.

11/04/2012 - 12:51

Le contrat de lecture transposé au numérique, chez Bayard

Cédric Naux est le directeur du développement numérique de la branche presse chez Bayard Jeunesse. En charge de la stratégie numérique pour des revues destinées aux enfants telles que J'aime Lire ou Pomme d'Api, il a accepté de nous exposer son point de vue sur cette mutation à la croisée de l'édition, du marketing et des nouvelles technologies. Merci à lui.

18/02/2013 - 16:24

La forêt entre les deux de Mélanie Rutten, ou la séparation

Avec La forêt entre les deux, paru en septembre 2015 aux éditions Mémo, Mélanie Rutten dévoile le troisième chapitre de la série initiée par L’ombre de chacun et La source des jours. Un album qui traite avec subtilité et innocence de la séparation.

22/03/2016 - 09:48

Le PDG de Média-Participations prêt à prendre la tête du SNE

Antoine Gallimard, actuel président du Syndicat national de l'édition (SNE) a fait savoir qu'il ne souhaitait pas prétendre à un second mandat, rapportent nos confrères de Livres Hebdo. Vincent Montagne, PDG de Média-Participations et vice-président du SNE, est d'ores et déjà candidat au poste, près à prendre la succession de M. Gallimard.

24/05/2012 - 00:02

La Martinière groupe en négociations exclusives avec Média Participations

Exclusif : C’est probablement l’un des plus gros coups dans l’édition française, depuis le rachat par le groupe Gallimard de Flammarion et ses maisons. On apprend en effet dans le cadre d’une communication officielle que Média-Participations et La Martinière Groupe négocient pour une possible reprise. Nous diffusons ici le message commun dans son intégralité, et reviendrons ultérieurement sur l'information.

21/09/2017 - 12:30

Numérique

Enseigner en classe le plaisir de lire aux jeunes enfants...

14/05/2009 - 11:38

Hirsch, fier de sa participation pour le film sur l'homosexualité

05/02/2010 - 01:48

Les auteurs de "S*** Girls Say" signent un contrat avec ... Harlequin

Graydon Sheppard et Kyle Humphrey, créateurs des vidéos Sh*t Girls Say, viennent de signer un contrat avec la maison Harlequin. Une petite dose d'ironie ne fait pas de mal.

20/04/2012 - 15:21

Séparation déchirante pour Le Monde et La Procure : vente signée

24/12/2008 - 16:01

PUF prend une participation au capital de l'agrégateur CAIRN.info

Après avoir été rachetée par le réassureur SCOR, la société d'édition Presses universitaires de France (PUF) vient de prendre une participation dans le portail CAIRN.info. Le partenariat opérationnel opéré depuis plusieurs années entre les deux structures sera désormais consolidé par cette prise de capital, aux côtés d'autres acteurs de l'édition.

26/02/2015 - 18:02

BBC cède 85 % de sa participation dans les audiobooks

15/07/2010 - 12:35

Michelin Travel Partner accroît sa collaboration avec Média Participations

Michelin Travel Partner, filiale du Groupe Michelin, annonce un nouveau partenariat avec Média Participations. Si une des filiales du groupe s’occupait déjà de la diffusion, une autre, Média Distribution, sera à compter du 1er janvier 2020 en charge de la distribution. Une stratégie d’alliance des forces qui enthousiasme les deux parties.

01/10/2019 - 11:40

Monsieur Je-sais-tout, une adaptation de La Surface de réparation d'Alain Gillot

Arnaud Ducret, Max Baissette de Malglaive et Alice David sont réunis pour le film de François Prévôt-Leygonie et Stephan Archinard, Monsieur Je-sais-tout. Inspiré du livre d'Alain Gillot, La Surface de réparation (Flammarion), le film aborde le syndrome d'Asperger et ce qu'il signifie au quotidien.

07/05/2018 - 15:17

Avec Europe Comics, Média-Participations veut fédérer la BD européenne

Une première présentation a eu lieu lors de la New York Comic Con, et Francfort est un autre passage obligé : le mois prochain, la plateforme Europe Comics sera officiellement ouverte. Cette vitrine numérique de la bande dessinée, supervisée par Mediatoon, la société chargée des cessions de droits issus des maisons d’édition et des sociétés de production audiovisuelle du Groupe Média-Participations, vise à valoriser la production européenne à l'international.

14/10/2015 - 11:18

Insolite

Tour de Babel en livres, une 'œuvre de participation massive'

Buenos Aires a été élue Capitale mondiale du livre 2011 par l'Unesco. Dans le cadre du Salon du Livre de Buenos Aires, capitale du livre 2011, Marta Minujin a créé une Tour de Babel éphémère de trente-mille livres, d'une trentaine de mètres de haut.

09/05/2011 - 07:38

L'Autorité de la Concurrence autorise le rachat de La Martinière par Média-Participations

Dans un communiqué, l'Autorité de la Concurrence valide le rachat de La Martinière Groupe (Éditions du Seuil, Points, Éditions de l'Olivier...) par le groupe Média-Participations, historiquement puissant dans la bande dessinée, avec Dargaud ou Dupuis parmi ses maisons. L'Autorité a examiné les effets de l'opération sur les marchés de l'acquisition des droits d'édition, de la diffusion et distribution de livres et de la vente de livres, sans rien trouver à redire.

18/12/2017 - 15:47

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