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Le siège de l'arbitrage international. Etude d'une autonomisation

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Auteur

La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

contact@actualitte.com

Auteur

Les ensablés

Survivre en littérature...

Contact@actualitte.com

Dossiers

Dossier

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF)

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF) est une association créée en 1873 par le Cercle de la librairie pour être au service des éditeurs en facilitant leur développement à l'international, l'exportation des titres, mais aussi les achats de droits de traduction. Aujourd'hui, cette mission est sensiblement la même.

Dossier

Le Salon international du Livre rare et de l'autographe

Le Salon international du Livre rare et de l'autographe est organisé chaque année par le SLAM, Syndicat de la Librairie Ancienne et Moderne, sous la verrière du Grand Palais, à Paris. L'événement attire environ 160 exposants, libraires, galeries d’estampes et de dessins de 12 pays différents, dont une soixantaine de libraires venus de l'étranger.

Dossier

Festival international de la bande dessinée d'Angoulême

Qu'on l'apprécie ou non, le Festival international de la bande dessinée d'Angoulême reste l'une des plus grandes manifestations du monde consacrées à la bande dessinée.

Dossier

Atlas historique mondial : l'histoire de l'humanité vue du 21e sièce

Depuis 40 ans, aucun projet d'atlas historique généraliste n'avait été réalisé. Les Arènes et la revue L'Histoire relèvent ce défi en donnant naissance au premier grand atlas historique mondial, sous la direction de Grantaloup et Patrick Boucheron. A partir de ses 500 cartes inédites, l'l’Association des Professeurs d’Histoire et de Géographie (APHG) et l'éditeur réaliseront conjointement une série de vidéos autour de thématiques spécifiques.

Dossier

2020, édition particulière pour le Salon international du Livre rare et de l'autographe

Le SLAM, Syndicat de la Librairie Ancienne et Moderne, organise chaque année un Salon international du Livre rare et de l'autographe au Grand Palais, à Paris : l'édition 2020 a été chamboulée à cause de l'épidémie de coronavirus, et reportée du 18 au 20 septembre 2020. Elle accueillera toujours, en tant qu'invitée d'honneur, la Cinémathèque française.

Dossier

Le Syndicat national de l'édition (SNE)

Créé en 1874, le syndicat rassemblant les éditeurs de livres français devient le Syndicat national de l'édition à la sortie de la Seconde Guerre mondiale, en 1947, et réunit rapidement plusieurs centaines de maisons d'édition. La structure permet d'organiser l'action collective, notamment auprès des pouvoirs publics, mais aussi de mettre en œuvre des campagnes de promotion du livre et de la lecture au niveau national.

Extraits

Droit

Le siège de l'arbitrage international. Etude d'une autonomisation

En matière internationale, le tribunal arbitral n'a d'autre choix que de se fixer, même fictivement, sur le territoire d'un Etat afin de rendre sa sentence. Le choix de cet "Etat hôte" emporterait alors élection du siège, sorte de "domicile" de l'arbitrage international. Mais quel choix taire ? Comment ? Par qui ? Que faire en cas d'incertitude dans ce choix ? Quels effets cette fixation devrait-elle avoir ensuite lors de la création du tribunal, lors du rendu et de l'exécution de sa sentence, ou encore lors du choix des lois applicables ? Il n'est pas une réponse unique à ces simples questions : le droit de l'arbitrage international accordant u importance variable à la notion de siège. La définition de la substance et de la portée de cette notion dépendra en effet de la place que l'on accordera à la justice arbitrale vis-a-vis de la justice étatique. C'est ainsi par l'étude des différents courants dépensée philosophique retenus par l'un ou l'autre des courants doctrinaux, qu'il sera possible de saisir les différentes représentations de la notion du "siège de l'arbitrage" qui existent au sers de la communauté juridique internationale. Aussi, ce manuscrit amènera-t-il à de profonds questionnements sur la source de la juridicité de l'arbitrage international. En effet, plus l'on considérera y e la sentence puisera sa source dans l'ordonnancement juridique de l'Etat dans lequel se situe le tribunal, plus l'on intégrera l'arbitrage et l'arbitre a cet ordonnancement juridique, et plus alors le droit du siège aura de prise sur le déroulement de la procédure arbitrale, l'organisation du tribunal, et la vie de la sentence. Ainsi, après l'étude des différentes conceptions de théorie générale du droit de l'arbitrage puis des représentations se rattachant a la notion du siège - étude au passage de laquelle il sera constaté une révolution de la théorie dominante, passant d'un modèle territorial à un modèle délocalisé, puis autonome - une analyse des conséquences de ce siège sur la procédure arbitrale amènera à un constat flagrant. Quelle-que soit la théorie du siège de l'arbitrage envisagée, un net recul de l'impérativité des lois et décisions de cet Etat est à relever.

01/2021

Arbitrage

Le droit français de l'arbitrage interne et international

Matthieu de Boisséson, avocat et grand spécialiste de l'arbitrage, internationalement reconnu, a été l'auteur du droit français de l'arbitrage publié en 1983 et 1990, et qui est devenu une référence pour tous les professionnels du droit de l'arbitrage. Il reprend aujourd'hui ce titre, entièrement refondu, avec deux avocats. L'ouvrage comprend trois parties : - L'arbitrage interne : convention d'arbitrage, tribunal arbitral, instance arbitrale - L'arbitrage international : arbitrage commercial international, convention d'arbitrage, tribunal arbitral international, droit applicable, instance arbitrale internationale - La sentence arbitrale : exécution de la sentence arbitrale et voies de recours Points forts - Le droit de l'arbitrage traité par les meilleurs spécialistes de la matière - A jour des dernières actualités et de la jurisprudence

03/2023

Arbitrage

Manuel de l'arbitrage belge et international

Un descriptif approfondi de l'état actuel du droit belge de l'arbitrage. L'ouvrage combine une approche académique - avec de nombreuses références à l'histoire de l'arbitrage ainsi qu'au droit comparé - avec une approche très pratique, basée sur plus de 25 ans d'expérience de l'auteur en matière de résolution des conflits.

05/2023

Droit

Droit de l'arbitrage interne et international. 2e édition

L'arbitrage est aujourd'hui le mode de règlement des conflits privilégié par les acteurs du commerce international. En France, comme dans beaucoup d'autres pays, il est également, sur le plan interne, une alternative appréciée à la justice étatique, en particulier dans certains secteurs d'activité spécialisés. Le droit français, actuellement considéré comme l'un des plus avancés en matière d'arbitrage et qui a connu, par le décret du 13 janvier 2011, une réforme importante le modernisant, intégrant notamment au Code de procédure civile de nombreuses avancées jurisprudentielles, prévoit deux régimes, l'un pour l'arbitrage interne et l'autre pour l'arbitrage international. Le présent ouvrage aborde ces deux régimes en deux parties distinctes. Par souci de clarté, il décrit les phases successives de la procédure arbitrale : convention d'arbitrage, instance arbitrale et exécution et contrôle de la sentence arbitrale. Chacune des étapes de la procédure est traitée non seulement d'un point de vue juridique, mais également d'un point de vue pratique. A ce titre, cet ouvrage s'adresse aux étudiants suivant des enseignements d'arbitrage, ainsi qu'aux praticiens, avocats, juristes d'entreprises et arbitres, qui y trouveront une analyse fouillée d'un droit façonné par la jurisprudence et la pratique.

11/2019

Droit

L'Etat africain dans l'arbitrage international

Troisième volume publié dans la collection Droit OHADA par les Presses de l'Université de Pau et des Pays de l'Adour, le présent ouvrage reprend les Actes du Colloque international organisé le 1er novembre 2015 à Douala (Cameroun) par l'Association pour la Promotion de l'Arbitrage en Afrique (APAA), sous la direction scientifique et la coordination du Docteur Gaston KENFACK DOUAJNI, Président de l'APAA. Ce colloque— et l'ouvrage qui le transcrit - revêt une importance toute particulière dans le contexte actuel de réflexion sur la réforme de l'arbitrage mettant aux prises les Etats et les opérateurs du commerce et des investissements internationaux. En effet, l'Afrique fait partie intégrante du mouvement général de mondialisation de l'arbitrage mais, dans le même temps, les Etats africains manifestent une forte réticence à s'engager dans une justice privée pour laquelle ils s'estiment mal préparés et dont — il est vrai —ils ressortent fréquemment grands perdants. Il existe donc incontestablement un malaise en Afrique vis-à-vis de l'arbitrage que n'a guère atténué la mise en place de l'OHADA et le choix fait par les Etats signataires du Traité OHADA de promouvoir l'arbitrage comme mode de règlement des différents contractuels. Cette méfiance demeure d'autant plus grande que le déficit de maîtrise par la CCJA de son système d'arbitrage n'a pas contribué à l'atténuer et que de trop nombreuses dérives ont pu entacher la crédibilité de certaines sentences arbitrales. C'est pourquoi il est apparu — à juste titre — nécessaire de promouvoir la culture de l'arbitrage en contribuant, d'une part, à inciter les Etats et autres personnes morales de droit public africains à se familiariser avec l'arbitrage international tant commercial que des investissements et, d'autre part, à sensibiliser les arbitres à observer strictement et en toutes espèces quelles que soient les parties en cause, la règle de droit. Tels étaient les objectifs de ce colloque. Pour y parvenir, il s'est attaché successivement à analyser la participation "peu reluisante" des Etats africains à l'arbitrage international puis à proposer du modalités d'optimisation de leur participation. A travers les exposés d'une vingtaine d'intervenants de très haut niveau et des débats de grande qualité, ces objectifs ont été brillamment atteints, permettant ainsi de mieux appréhender les réalités complexes et contrastées de l'arbitrage impliquant personne publiques et Etats africains, ainsi que le actions à envisager pour améliorer leur participation. Les participants sont ainsi parvenus à la conclusion que l'arbitrage a été rendu encore plus nécessaire par le problème de développement auxquels sont confrontés les Etats africains, qui entrainent la multiplication des instruments relatifs aux investissements contenant des engagements compromissoires, malheureusement parfois porteurs de déséquilibres au détriment des Etats qui les ont souscrits et auxquels il appartient d'adapter les outils de la mondialisation à leurs besoins propres. Cet ouvrage est donc essentiel pour mieux percevoir l'implication des Etats africains dans l'arbitrage international et pour comprendre son impact sur les Etats dans la perspective de croissance du commerce et des investissements internationaux.

12/2018

Arbitrage

L'exécution des mesures à titre provisoire rendues par un tribunal arbitral situé à l'étranger

L'exécution des mesures à titre provisoire en dehors du siège de l'arbitrage est un domaine où l'efficacité de la procédure arbitrale est mise à l'épreuve. Quand les parties vont faire exécuter la mesure hors de la juridiction du siège de l'arbitrage, soit la loi nationale ne prévoit pas de stipulations spécifiques sur son exécution, soit elle les limite aux arbitrages étant de son ressort. Ce livre apporte des propositions importantes et audacieuses quant à la manière d'assurer l'efficacité de ces mesures, en provoquant des discussions sur l'ouverture nécessaire au mécanisme des lettres arbitrales.

11/2022

Tous les articles

Qidian International, une plateforme internationale pour l'autopublication chinoise

La plateforme Qidian International, créée par la marque China Reading, devient la devanture officielle de l'autopublication chinoise : 8 millions de textes seront accessibles à travers le site et l'application dédiée. Toutefois, au niveau des traductions, on se concentre sur de l'anglais, avec un effort fait en direction des pays asiatiques — Thaïlande, Corée, Japon ou Vietnam.

16/05/2017 - 13:37

L'usine à bulles : 2e édition du festival international de la Bande dessinée de Liège

L’Usine à Bulles, 2ème édition du festival international de la bande dessinée de Liège, aura lieu le week-end des 25 et 26 novembre 2017 au Théâtre de Liège, place du XX Août.

13/09/2017 - 00:20

23 universités déficitaires suite à l'autonomisation

La nouvelle ministre Geneviève Fioraso vient de lancer les Assises de l'enseignement supérieur et de la recherche suite à la situation de crise que connaissent certaines universités françaises. En effet, 23 des 83 universités ont accusé un déficit deux années consécutif (2010-2011) « en raison d'un manque d'accompagnement dans la mise en place de leur autonomie ».

12/07/2012 - 13:01

Une conférence internationale des étudiants de l’Ecole de hautes études en santé publique

Lieu unique de perfectionnement à la réflexion de problématiques complexes, à l’élaboration de stratégies, et à la prise de parole devant un large public, le ParisWHO, déclinaison française du concept nord-américain, a pour vocation de réunir des étudiants du monde entier autour de conférences et débats.

05/09/2015 - 08:22

Le siège de Bogota, Santiago Gamboa

Le Siège de Bogota

13/11/2009 - 10:00

Insolite

"Sodomie arbitrale" : la ligue de rugby ignore les classiques

Depuis qu'il a décidé d'abandonner la bande dessinée, pour se consacrer pleinement au rugby, Mourad Boudjellal vit des heures assez cocasses. En effet, l'ancien grand patron des Éditions Soleil, qui ont propulsé les titres d'Arleston, avec les diverses déclinaisons de Trolls de Troy et tout l'univers associé, a décidé de se consacrer plus amplement à diriger le RC Toulon.

01/02/2012 - 08:11

Vincent Montagne veut l'arbitrage du Premier ministre pour aider les auteurs

Après l’intervention de Joann Sfar, venu expliquer posément que la profession d’auteur est dans une situation critique, il fallait réagir. D’autant que l’auteur de BD en appelait au président du Syndicat national de l’édition, Vincent Montagne : « Il faut qu’il s’implique », assurait Sfar.

25/06/2018 - 10:30

Un mois officiel de lecture aux toilettes, siège de l'apprentissage

Ne dites plus jamais que vous prenez une BD pour ne pas vous ennuyer au petit coin... assumez-vous pleinement en assurant que c'est actuellement le mois de la lecture aux toilettes et que vous y prenez part activement... Si, si, c'est très sérieux. Américain, certes, mais très sérieux.

En effet, depuis le 4 juin, nous sommes entrés dans le mois célébrant la lecture sur le trône, avec des interventions en direct de leurs toilettes, d'auteurs particulièrement connus. Assurément, le lieu est connu pour l'intimité qu'il procure et la sensation de tranquillité.

« Siège même de l'apprentissage », explique Jack Kreismer, président de Red-Letter Press, l'éditeur du The Bathroom Library, les toilettes deviennent un lieu consacré... à la lecture durant cette période.

Et parmi les excellentes raisons qui doivent nous inciter à pratiquer cette cure de lettres, certaines sont plus qu'excellentes. Ainsi, on remarquera qu'il est rare que l'on vienne lire par-dessus votre épaule dans ce genre de cas de posture. De même, aucun rayonnement néfaste pour la peau ne viendra vous attaquer, contrairement à la plage.

Enfin, probablement la meilleure d'entre toutes, on trouvera toujours un marque-page à proximité - du moins, a priori...

Pour plus d'informations, on pourra se rendre sur la page dédiée à l'événement...

Et surtout, éléments sans quoi l'information serait moins drôle que prévue, des séances de lectures organisées dans des toilettes publiques, sont à l'honneur à New York, au Madison Square Park le 19 juin et à San Francisco le 20 juin... Si, si, je vous assure...

09/06/2010 - 18:24

Le piège de l'édition à compte d'auteur

21/11/2008 - 00:13

Une étude québécoise sur l’apprentissage de l’orthographe

Jean-Yves Lévesque, professeur associé en sciences de l’éducation à l’UQAR (Université du Québec à Rimouski), a conduit une importante recherche concernant les processus d’acquisition de l’orthographe, rapporte RIRE (Réseau d’information pour la réussite éducative).

09/01/2015 - 10:30

Numérique

Une étude vient démontrer les bienfaits de l'apprentissage

30/04/2009 - 07:03

Une étude édifiante du marché de l'édition scientifique

20/08/2009 - 00:10

Le siège de Bogota, Santiago Gamboa : armes et bagages

D'une ville de Bogota sous les bombes à un avion pris dans les turbulences, la proximité des deux situations échappera même à l'attentif lecteur en quête de livres et de sensations.

Pourtant, dans l'une deux journalistes enquêtent sur une guérilla très en accord avec l'armée, tandis que dans l'autre, un photographe tombe amoureux. De quoi saisir des instantanés de deux existences et figer dans la pierre leurs vies ?

Il y a un peu de cela. « Deux petites perles fichtrement agréables, rafraîchissantes et mêlant, d’une manière remarquable, réalisme, sexe, humour et violences plus ou moins barbares. »

Et beaucoup d'autres choses dans les deux nouvelles regroupées dans Le siège de Bogota de Santiago Gamboa.

13/11/2009 - 10:00

Réforme du lycée : des arbitrages budgétaires au détriment de la voie professionnelle

La transformation de la voie professionnelle a été annoncée en parallèle à la refonte du baccalauréat et du lycée général et technologique au printemps 2018. Cependant, ces réformes ne feraient pas l’objet d’un traitement équitable, pointe l’association Les Éditeurs d’Éducation.

10/06/2020 - 16:40

La copropriétaire d'Archie Comics bannie du siège de la société

La juge fédérale Shirley Kornreich a infligé à Nancy Silberkleit une injonction temporaire lui barrant l'accès au siège de la société Archie Comics. Une société qu'elle possède pourtant à 50%.

26/01/2012 - 13:10

Ingmar le Preux, de Spiessert & Bourhis, Le siège de Paris (tome 4)

Donc, ces fourbes, décidés à marquer l’Histoire de l’humanité de leurs bras colonisateurs, se pointent vers chez nous, entre Saint-Germain des Près et Rivoli

12/06/2010 - 12:20

Insolite

Liège : l'exhibitionniste récidiviste de la bibliothèque

Le tribunal correctionnel de Liège a donné la sentence ce lundi, l'exhibitionniste homosexuel marocain sera condamné à 6 mois de prison avec sursis, pour faits de mœurs, ainsi qu'à 2 mois de prison ferme, pour son séjour illégal en Belgique.

30/07/2012 - 17:05

Le Kindle Touch vendu avec une étrange notion de l'international

C'est en effet avec une bien étrange notion de la vente à l'international que le Kindle Touch est désormais commercialisé en dehors du territoire américain. Plusieurs acheteurs potentiels et déjà déçus trouvent qu'Amazon en fait un peu trop, avec cette histoire. Ou plutôt, pas assez. Franchement pas assez.

06/02/2012 - 11:17

Le manuscrit qui survécut à l'Inquisition, l'Holocauste et au siège de Sarajevo

La Haggadah est un texte, aux versions infinies, lu à haute voix durant le rituel de la Seder, à l’occasion de la Pâque juive. Les participants, autour d’une table, se racontent le récit vétérotestamentaire de l’Exode. L'un des plus anciens exemplaires qui nous est parvenu est La Haggadah de Sarajevo. Le manuscrit enluminé du XIVe siècle a miraculeusement traversé le temps, survivant à certains des plus terribles épisodes de l’Histoire européenne.

04/05/2023 - 16:16

Concert dessiné à Liège le 10 octobre, à Liège

30/09/2009 - 00:00

L'étude sur le partage de la valeur du SNE, “un éclairage partiel et biaisé”

Dévoilée le 1er février dernier, l'étude sur le partage de la valeur du livre, commandée par le Syndicat national de l'édition, n'a pas vraiment convaincu. La quasi-totalité des organisations d'auteurs ont dénoncé ses résultats, assimilés à une pure et simple tentative de manipulation. L'Association des traducteurs littéraires français (ATLF) ajoute sa voix revendicative, dans un texte reproduit ci-dessous.

15/02/2024 - 10:03

Insolite

Une étude révèle le caractère paresseux des Britanniques

12/08/2009 - 07:36

Sortir
Expos

Une mission d'étude sur le financement du spectacle vivant

Dans la perspective d'examiner les meilleures options pour le développement du spectacle vivant, le ministre de la Culture vient de missionner Jean-Louis Martinelli, Adrien-Hervé Metzger et Bernard Murat, pour une étude dont la finalité sera le financement.

09/06/2011 - 18:16

Les jeunes et l'écriture : une vaste étude

L'Institut National de la Jeunesse et de l'Éducation Populaire (INJEP) présente une étude sur les pratiques d'écriture des adolescents français au XXIe siècle. Menée par le chargée de mission scientifique Lecture Jeunesse, Christine Mongenot et la professeure en sciences de l’information et de la communication, Anne Cordier, elle combine une analyse quantitative auprès de 1500 jeunes de 14 à 18 ans et des entretiens qualitatifs avec 50 adolescents, cherchant à comprendre comment les technologies modernes et l'écriture informelle hors de l'école influencent leurs compétences scripturales.

27/11/2023 - 17:48

L'anglais toujours empreint d'optimisme selon une étude

Des mathématiciens de l'université de Vermont ont étudié de près la corrélation entre le langage et le bonheur. Ces mathématiciens avaient par le passé utilisé Twitter pour établir un baromètre du bonheur mondial, en chute libre ces deux dernières années. Ils estiment qu'à l'inverse le langage anglais est toujours empreint d'optimisme, quelle que soit la conjecture.

13/01/2012 - 17:51

Une sérieuse proposition de reprise à l'étude pour Camponovo

C'est aujourd'hui qu'un nouveau repreneur se présentait à la porte de la librairie Camponovo de Besançon, avec une réunion pour rencontrer le personnel, lequel reste perplexe devant le rôle de décideur qu'on s'obstine à lui confier. (voir notre actualitté) Si la situation des employés a connu beaucoup de bas, le dernier en date étant 3000 € à payer pour garder son emploi, la proposition d'Hamid Kaighobadi pourrait constituer la solution à une situation de plus en plus problématique.

07/08/2012 - 16:57

Une journée d'étude autour de l'édition et la traduction, à Toulouse

« Le traducteur est un inventeur au même titre que le lecteur, qui réinvente le texte et l’aménage », disait Jean Echenoz. À ce titre, le Centre régional des Lettres Midi-Pyrénées Languedoc, l'université de Toulouse – Jean Jaurès (Département Archives et Médiathèque) ainsi que l’Association des Traducteurs Littéraires de France organisent une journée interprofessionnelle d'étude autour de l'édition et la traduction, le lundi 1er février 2016 à 9h.

25/01/2016 - 16:52