Le droit de la société

Ce vendredi matin, le Salon du Livre de Paris démarrait sur les chapeaux de roues avec les Assises du livre numérique, organisées par le Syndicat national de l'Édition (SNE). Cette douzième édition se déroule sur fond de projet ReLIRE, de consultation européenne sur le droit d'auteur et bien entendu de nouvelles innovations dans le domaine de l'innovation numérique, autant de points que Vincent Montagne, Président du SNE, a pu présenter dans son discours.

Attaquée pour « atteinte au droit de reproduction » et « préjudice moral », la société Moulinsart, qui gère les droits des héritiers d'Hergé vient de remporter un procès intenté par le fils d'un certain René Verhaegen.

#Politeia23 – La société civile, ce sont ces associations à but non lucratif qui œuvrent au quotidien pour des principes qu’ils considèrent importants de défendre. Un syndicaliste entré en politique, le président de la Fédération des Acteurs de la Solidarité (FAS), et l’ancienne présidente d’Amnesty International, toujours militante des droits humains, répondent à une question : quelles sont les formes de l’engagement associatif ?

Le droit d’auteur est la garantie d’un droit de propriété exclusif sur son œuvre. Un petit historique et un descriptif de ce droit fondamental, tant sur les supports papier que numérique, viendra éclairer la question du statut et de la rémunération de l’auteur.

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité. 

La SGDL a organisé le 22 juin dernier son Assemblée générale annuelle. À cette occasion, les autrices et les auteurs de la SGDL ont approuvé les résolutions soumises au vote, dont l’approbation des comptes. Ils ont également élu leurs représentants au Conseil d’administration. Quatre de ses membres ont été renouvelés (Belinda Cannone, Évelyne Chatelain, Léonor de Recondo et Isabelle Sivan) et quatre auteurs rejoignent les rangs du Comité (Irène Frain, Mathias Lair, Nicolas Grenier et Sébastien Spitzer).

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ? 

ENTRETIEN – Dans une France qui n’a jamais été aussi attaquée, où le débat intervient comme un corollaire de notre démocratie, les librairies fermeraient leurs portes pendant le confinement. Quand des foules haineuses, constituées d’ignorants, s’en prennent à la France, comment imaginer ce Confinement-2 sans un accès facilité aux livres ? Jean-Yves Mollier, Professeur émérite d’histoire contemporaine à l’Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines intervient dans nos colonnes.

Brave New World (Le Meilleur des mondes en VF) de Aldous Huxley va faire l'objet d'une adaptation télévisuelle. Cette dernière sera réalisée par la société de production de Steven Spielberg, Amblin Entertainment, en collaboration avec la chaîne de télévision américaine Syfy.  

À la fin des années 1990, alors qu'il s'était éloigné de Marvel, Stan Lee avait créé une société à son nom, Stan Lee Media, chargée de gérer ses droits et ses affaires. Il doit à présent le regretter amèrement : deux ans après sa création, en 2000, la société était déclarée en faillite, pour mieux renaître en 2007 et pourrir la vie de son fondateur.

Le paragraphe « petit rappel des conditions de numérisation » fait une synthèse erronée de ce qui est mis en œuvre et des conditions d'exécution de notre mission.

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme. 

#Presidentielle2022 - 12 candidats et candidates se retrouvent finalement en lice pour l'élection présidentielle 2022, qui se déroulera en deux tours, les 10 et 24 avril prochains. Conformément à la loi, depuis 2017, les prétendants, y compris le président sortant, ont déposé une déclaration de situation patrimoniale et une déclaration d’intérêts et d’activités. Petit état des lieux en matière de littérature et d'édition, par candidat...

La CCOGDA, ou Commission de contrôle des organismes de gestion des droits d’auteur et des droits voisins, voit la reconduction du président de son collège de contrôle, Alain Pichon, à son poste. Par ailleurs président de chambre honoraire à la Cour des comptes, le président du collège de contrôle est entouré par quatre autres membres.

Le décret n° 2017-924 du 6 mai 2017 porte sur la gestion des droits d'auteur et des droits voisins, et plus particulièrement sur les organismes de gestion collective. Si une bonne partie du décret concerne l'octroi d'autorisations d'exploitation multiterritoriales pour la musique, une autre précise le cadre de l'effort de transparence et des procédures de contrôle qui s'appliquent aux sociétés de gestion collective.

Pour la constitution de son rapport sur l'articulation entre droit d'auteur et droits de l'homme, la rapporteuse de l'ONU Farida Shaheed a consulté un grand nombre d'acteurs du secteur culturel, y compris des titulaires de droits d'auteur. Ces derniers ont attiré son attention sur le piratage, et les moyens de lutter contre.

Un jeune fan du livre et du film Fear and Loathing in Las Vegas, Las Vegas Parano en VF, a créé en 2009 une véritable œuvre d’art. Il s’agit d’un jeu de société entièrement basé sur le film et le livre d’Hunter S. Thompson, reprenant l’esprit de l’histoire d’origine.

Tintin et Haddock déjà sur une piste ?

Les prix de la Société des Gens de Lettres

A l'occasion d'un déplacement de la ministre en charge de la Francophonie, pour l'inauguration du Festival du conte, à Capbreton, Yamina Benguigui a annoncé sa volonté d' « élargir les murs de la francophonie », rapporte l'AFP. Pour sa 24e édition, le festival qui se déroule dans les Landes est devenu le terrain des opérations, en matière de droit des femmes. 

Youboox a décerné ce jeudi 28 novembre au Labo BnF les deux nouveaux prix du Livre Numérique saison 2013. En présence de Madame Fleur Pellerin, Ministre déléguée aux PME, à l'Innovation et à l'Économie Numérique, de nombreuses personnalités des médias, du Web, du livre, et bien-sûr des auteurs et des lecteurs de la communauté Youboox.

Dans un communiqué, la Société mathématique de France (SMF) fait part de son point de vue quant à la version définitive des nouveaux programmes qui entreront en vigueur dès la rentrée 2016, du primaire au collège. Si les critiques étaient nombreuses sur la première version de ces textes, les modifications apportées sont plutôt bien accueillies :

Avis à ceux qui auraient cru que seul le choix des mots importait dans la littérature. Tandis que l'impression de caractères en relief négatif sur les couvertures semble revenir à la mode ces dernières années, la Folio Society a réédité les oeuvres de Shakespeare de manière à refléter l'élégance de leur contenu. Après huit années de fabrication, à la main, la collection serait à la hauteur des attentes des amateurs de cuir et de dorures.

La protection du droit d’auteur ne doit pas brider la recherche française

Le droit d'auteur pour l'ebook doit être repensé

Au sein de l’espace Savoir & Connaissances du Salon du Livre, dont nous sommes partenaires, se déroulait dimanche 22 mars, entre 11h30 et 12h30, un échange autour de la problématique : « Question de foi. Un renouveau des raisons de croire ? »

Droit européen : l'allongement de la protection des droits d'auteur est dans l'impasse

Mettre sa bibliothèque au banc de la société...

Soutenir plus et mieux par les actions artistiques et culturelles