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La transparence : une obligation ou un atout pour l'avocat ?

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La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

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Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Dossiers

Dossier

Pour 2023, Un Week-end à l'est invite Tbilissi, capitale de la Géorgie

Après avoir exploré des villes telles que Varsovie, Kyiv, Budapest, Belgrade, Sofia et récemment Odessa en soutien à l'Ukraine, "Un week-end à l'Est" pose ses valises pour sa septième édition à Tbilissi, le cœur de la Géorgie. Cette année, la réalisatrice et auteure Nana Ekvtimishvili en est la marraine, avec Nino Haratischwili comme invitée principale, et un focus spécial sur l'auteur d'origine géorgienne, Emmanuel Carrère.

Dossier

Des essais pour comprendre un monde labyrinthique

Le genre de l'essai est une mosaïque, où chaque partie est un fragment de pensée, de réflexion, d'argumentation. Comme une forêt ancienne, il est dense et diversifié : philosophie, sociologie, histoire, économie, politique, science... Un voyage, une exploration sans fin de la connaissance et de la compréhension.

Dossier

Audiolivre : une sélection d'ouvrages pour les enfants

Petit Ours Brun, Vampirette, mais également Mortelle Adèle, Mes p’tits docs et bien d’autres : les personnages et collections phares des éditions Bayard et Milan existent désormais en audio. Avec la création du label À écouter, les maisons proposent désormais de faire redécouvrir aux enfants leurs livres et héros préférés en fermant les yeux et se laissant bercer…

Dossier

Une loi pour entériner les missions des bibliothèques

Déposée auprès de la présidence du Sénat en février dernier, la proposition de loi de la sénatrice d'Ille-et-Vilaine Sylvie Robert relative aux bibliothèques et à la lecture publique a pour ambition d'inscrire les missions des bibliothèques dans la loi.

Dossier

Pour Noël, offrez-vous une cure d'imaginaire

Voyager à travers des mondes imaginaires, à la rencontre de personnages fantastiques, explorer des univers de magies, ou de science futuriste, croiser des créatures légendaires, voire monstrueuses, prendre part à des cérémonies avec des peuples féériques, ou extraplanétaires… Les littératures de l’imaginaire sont autant de portes ouvertes vers des ailleurs, qui vous tendent les bras.

Dossier

“Offrir aux femmes une terre d’accueil pour exister en tant que femmes”

En cinquante années de publications, les éditions Des femmes - Antoinette Fouque ont cherché à rendre les femmes plus visibles. A l'occasion de leur anniversaire, ce dossier propose de retrouver les oeuvres majeures de leur catalogue.

Extraits

Droit

La transparence : une obligation ou un atout pour l'avocat ?

Ces dernières années, le législateur n'a eu de cesse d'imposer de nouvelles obligations aux avocats. Beaucoup d'entre elles tendent à assurer un exercice plus transparent de la profession, entre autres vis-à-vis des pouvoirs publics. Aux devoirs visant à prévenir le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme et du grand banditisme qui, au fur et à mesure des directives européennes successives, se font de plus en plus contraignants s'ajoutent de nouvelles obligations, notamment en matière fiscale, dans le cadre de la lutte contre les constructions, dites " d'optimalisation fiscale ", qui tendent à permettre aux contribuables de choisir la voie la moins imposée pour l'exercice de leurs activités. Parallèlement, le Code de droit économique oblige les avocats à fournir à leurs clients une série d'informations, dès l'entame de la relation qui se noue entre eux. Dans le même temps, la gestion des fonds de tiers fait l'objet de nouvelles obligations. Il appartient aussi aux avocats de protéger les secrets et les données personnelles que leur confient leurs clients. Ce fut toujours le cas, mais aujourd'hui davantage encore au vu des moyens extraordinairement intrusifs dont disposent tant les pouvoirs publics que les grandes entreprises actives dans les technologies de la communication et en raison des multiples exceptions à la règle du secret absolu (par exemple, obligation de dénonciation en cas de constatation d'une différence entre les informations détenues par l'avocat et celles reprises dans le registre UBO). Analyser ces nouvelles obligations et examiner comment les positiver, tel est le but de cet ouvrage.

04/2019

Romans historiques

Déodat ou la transparence. Un roman du Graal

Peut-on mourir d'une blessure en rêve ? Ou peut-on mourir d'être transparent au regard des autres, de ne pas exister à leurs yeux ? Le jeune Déodat veut percer le mystère qui entoure la mort de son frère Cahus. Mais à la cour du roi Arthur, nul ne prend garde à lui. Cahus et lui ne sont rien pour personne. Tous sont occupés d'un mystère autrement prestigieux, celui du Graal. L'errance à travers la forêt, les rencontres, les terreurs font franchir à Déodat d'invisibles frontières : entre le rêve et la veille, entre l'âge adulte et la mémoire de l'enfance, entre l'univers des contes et celui d'une réalité elle-même incertaine, entre le monde des chevaliers et celui des paysans, entre la cruauté et la miséricorde. Son chemin croise celui d'Yvain, de Perceval, de Galaad, de chevaliers et d'ermites qu'il suit ou qu'il fuit, effrayé, obstiné et obscur. Il saura la vérité sur la mort de son frère et sur un secret familial qu'il ne soupçonnait pas. Mais il apprendra davantage. Lui qui avait tant rêvé d'être un chevalier, qui enviait la gloire passée d'un lignage illustre et la gloire future promise aux quêteurs du Graal, il découvrira qu'on ne meurt pas de la transparence, mais qu'on en vit.

04/2002

Droit

Le coworking. Une solution pour l'avocat du futur ?

La profession d'avocat est aujourd'hui confrontée à la somme de tous les défis, rappelle Kami Haeri dans son rapport sur l'avenir de la profession. Il suggère que la profession emprunte à certains secteurs particulièrement innovants des méthodes de travail et d'organisation professionnelle et concentre ses efforts vers une conduite du changement. L'avocat fait notamment face à deux défis importants : la gestion du temps et de l'argent. Le coworking peut-il, dans cet environnement, représenter une alternative au mode de fonctionnement actuel d'un cabinet d'avocats ? Plusieurs questions sous-tendent à cette nouvelle localisation de l'activité. Va-t-elle engendrer des économies dans les frais de locaux et soutenir le lancement de la carrière des jeunes ? Permettra-t-elle de sortir les avocats de leur isolement ? Favorisera-t-elle des synergies avec d'autres professions et d'autres secteurs ? Aidera-t-elle la profession à se digitaliser ? C'est à ces questions que tente de répondre le présent rapport commandé par Avocats.be. Cette étude, qui reçoit le soutien de la Région Wallonne et de la Région de Bruxelles-Capitale, est construite en trois parties : 1. La définition du coworking. Cette étude aborde le contexte des nouvelles formes de travail, l'historique et les développements du coworking dans le monde, à Bruxelles et en Wallonie, puis présente ses avantages, ses inconvénients et son mode de fonctionnement. 2. Le coworking et les avocats. Le rapport se penche ensuite sur le contexte de la révolution numérique, les projets de coworking dédiés aux avocats, les questions relatives à la déontologie ainsi que les nouveaux modes de collaboration. 3. Le rapport se conclut par cinq recommandations.

07/2019

Actualité médiatique France

Chasser tue (aussi) des humains. En finir avec les violences et les abus des chasseurs

Le manifeste-témoignage contre les violences et abus liés à la chasse "Un jour, on est allé se promener la boule au ventre" , "Un jour, une balle a traversé toute notre maison" , "Un jour, mon amie s'est fait tuer par son ex-mari avec son arme de chasse" , "Un jour, le silence, l'indifférence et la complicité de nos institutions" ... De la banalisation de la peur ressentie en période de chasse à la dangerosité des armes en passant par le mépris des instances juridiques, le collectif "Un jour un chasseur" libère dans ce livre la parole des oubliés de la ruralité et dresse le portrait édifiant des violences physiques et psychologiques engendrées par la chasse. Le collectif revient sur toutes les solutions possibles pour mieux sécuriser les campagnes et ses habitants.

10/2022

Ethique et droit

L'avocat souverain. Plaidoyer déontologique pour l'avocat en entreprise

La déontologie des avocats fait-elle obstacle à l'extension de leur statut aux juristes en entreprise ? Nullement, pour peu qu'on prenne la peine d'en analyser les fondements. C'est à cet exercice que l'avocat Loïc Dusseau s'est livré. Il nous restitue ses conclusions dans un essai brillant de déontologie croisée. Ce "nouvel" avocat – omnipotent, souverain – permettrait de garantir un exercice efficace, probe et loyal du droit, de nature à favoriser la compétitivité internationale des entreprises françaises. La question de la création du statut de l'avocat en entreprise, déjà installé dans une dizaine de pays européens, agite depuis trente ans les barreaux français. Régulièrement repoussée pour des raisons conservatrices et protectionnistes, l'idée est aujourd'hui sur le point d'éclore. Quelques ajustements législatifs permettraient cette avancée nécessaire. Le parlement est prêt à s'en saisir. Tous les parties y seront gagnant. Dans cet essai, l'auteur, ancien membre du Conseil de l'Ordre et du Conseil national des Barreaux, a choisi de traiter le rapprochement des professions essentiellement sous l'angle déontologique, car cette question est le principal point d'achoppement brandi par les adversaires de l'élargissement. En comparant les règles et usages des avocats avec ceux des juristes d'entreprise, il démontre non seulement leur compatibilité qui devrait permettre de les rassembler dans un statut unique, mais la nécessité d'un tel statut pour en assurer l'effectivité. En leur offrant une déontologie forte et une véritable protection légale, le statut de l'avocat, reconnu aux juristes d'entreprises, leur garantirait une indépendance intellectuelle et le respect de leur secret professionnel, non pas au détriment mais dans l'intérêt des entreprises qui les emploient. Quant à la prévention et la gestion des conflits d'intérêts, elles se révèlent être des préoccupations majeures de l'exercice du droit en entreprise comme pour les avocats. Les autres principes essentiels de la profession d'avocat se retrouvent dans la pratique en entreprise et ne peuvent constituer des obstacles. Dès lors les entreprises pourront être épaulées, selon leurs besoins, d'avocats internes et externes, issus d'une profession forte et unifiée garantissant tant leur éthique que leur compétence, qui pourront avoir jeu égal avec leurs concurrents internationaux.

08/2023

Droit

L'avocat était une femme

Elles sont neuf. Neuf femmes avocates que les projecteurs ignorent, préférant leurs confrères, les fameux "ténors du barreau" . Chacune de ces avocates a, dans le coeur, un procès particulier, un de ceux dont on ne se remet jamais vraiment. Elles ont défendu Guy Georges, la famille d'Ilan Halimi, Bertrand Cantat, Charles Pasqua, un Premier ministre des Balkans, ou des anonymes accusés de matricide, d'agression sexuelle, de tentative de meurtre. Ces procès, ce qu'ils disent d'elles, elles le racontent pour la première fois. Une passionnante plongée dans la psyché des grandes pénalistes qui confirme que la hauteur et la complexité d'un métier sont aussi une affaire de femmes.

01/2021

Tous les articles

Projet de loi Hadopi 2 : plus d'obligation de se faire représenter par un avocat

23/07/2009 - 07:56

Le tarif spécial livres, une obligation de service public pour La Poste ?

Dans le cadre du rapport d’évaluation présenté le 11 avril à l’Assemblée nationale étaient abordées les difficultés que posent les services postaux aux éditeurs et libraires. Le coût d’envoi des livres par La Poste a fait l’objet de multiples auditions, avec une perspective simple : et s’il fallait légiférer ?

13/04/2018 - 16:20

Il faut être avocat pour confondre un Transformers et une fée magique

Le chien aboie, les super-héros sauvent le monde et la caravane de la propriété intellectuelle passe devant les tribunaux. Trois grosses sociétés, Hasbro, spécialiste des jouets face à DC Comics et Marvel, éditeurs de comics, se retrouvent au milieu d’une plainte. Le problème est presque difficile à prononcer : Bumblebee...

30/08/2017 - 11:11

Transparence et sécurité, pour une société meilleure...

Sébastien Mille, ancien policier élimé au-delà du possible, reprend du service avec sa fille Holly. Dans ce monde de demain, le monde virtuel a plus d’existence que celui bien tangible. Pourtant, fleurissent sur les murs des graffitis porteurs de troublants messages, émanant d’un groupe : les Obscuranets. Des activistes qui perturberaient l’ordre établi, d’après le gouvernement…

19/03/2024 - 12:28

Insolite

Un procès pour avoir traité un avocat de « blonde »

24/06/2009 - 07:58

Depuis Francfort, l'appel du livre pour une IA plus “transparente”

À la Foire du Livre de Francfort, trois organisations du secteur ont lancé un appel à la Commission européenne, l'intimant d'encadrer de manière plus stricte le développement et l'usage des intelligences artificielles génératives. Ces dernières, qui s'appuient sur un corpus de textes et d'œuvres, parfois couvertes par le droit d'auteur, doivent se voir imposer une « transparence des sources ».

19/10/2023 - 11:26

Obligation pour des écoles d'acheter un livre sur Poutine

Pas de veine pour les écoliers russes. Après la décision de Vladimir d'imposer un corpus de cent livres à connaître et avoir lu, pour certifier que l'on a bien la fibre patriotique — et accessoirement culturelle - russe, voilà que dans la région de Tver, l'obligation a frappé que d'acheter les ouvrages du premier ministre...

10/02/2012 - 17:09

Insolite

La culture un "atout et une chance pour l'économie européenne" (Hollande)

Au sortir du conseil des ministres, François Hollande s'était rendu au Forum de Chaillot, pour intervenir dans une visite surprise - l'histoire ne dira pas s'il s'y est rendu en scooter. À l'approche des élections européennes, le président a insisté sur l'importance de l'industrie culturelle. Le Forum offrait l'occasion de « démontrer, en France et en Europe, que la culture n'est pas une dépense superflue ». Et en introduction, le chef de l'exécutif n'a pu retenir une petite note d'humour.

08/04/2014 - 09:49

L'avocat Juan Branco visé par une enquête pour viol

Une main courante déposée dans un commissariat du XIVe arrondissement de Paris, contre l’avocat Juan Branco, a conduit à l’ouverture d’une enquête, indique Le Parisien. La police judiciaire parisienne doit désormais confirmer ou infirmer des allégations de viol qu’une jeune femme porte contre l’essayiste.

01/05/2021 - 10:49

Kamel Daoud : prendre la parole est une "obligation morale"

Une trentaine d'écrivains dans Le Monde des livres
Visé depuis plus d’un an par une fatwa de mort dans son pays, l’Algérie, Kamel Daoud ne s’est pas pour autant résigné au silence. Alors que son livre, Meursault, contre-enquête a été publié en anglais en juin, l’auteur sillonne depuis plusieurs semaines les grands campus américains. Il défend la nécessité de continuer à s’exprimer malgré les menaces de mort, malgré la peur, et rejoint des réflexions récentes sur le rôle des écrivains face aux menaces extrémistes, publiées notamment dans le dossier du Monde des Livres.

23/11/2015 - 12:58

Interdiction d'exercer durant un an ferme pour l'avocat Emmanuel Pierrat

La bâtonnière Julie Couturier avait estimé la peine « trop clémente », suite à la décision de première instance condamnant l’avocat. Emmanuel Pierrat a vu la sanction alourdie quand, en appel, la justice a prononcé une interdiction de 18 mois d’exercice – dont 6 avec sursis. Selon l’AFP, l’avocat de l’avocat, Me. Jean-Didier Belot, formera un pourvoi en cassation.

27/03/2023 - 15:23

Soumettre la possibilité de commenter un article à l’obligation de le lire

C’est la bonne idée développée par un média norvégien, obliger les internautes à lire l’intégralité d’un article avant de commencer à le commenter. Bien souvent, c’est sur la simple lecture du titre, voire du premier paragraphe que chacun y va de son commentaire, ce qui engendre des échanges sans sens.

03/03/2017 - 00:03

"Malgré la transparence, on vous ment"

BONNES FEUILLES - Dans L’Absence selon Camille par Benjamin Fogel, l'année 2060 devient le théâtre d'une Paris secouée par le mystérieux slogan : « Malgré la transparence, on vous ment ».

26/02/2024 - 17:12

Publier un roman en France : faites-le relire par un avocat

Petite émission sympathique de Vincent Josse,

13/10/2009 - 10:28

Complots et comploteurs : une dictature de la transparence

Pierre-André Taguieff, dans une foisonnante étude critique sur les origines de la théorie du complot, ainsi que les causes de sa survivance, analyse en particulier la diabolisation qu'a subi une société secrète du dix-huitième du siècle, les Illuminati, dont l'existence ne dépassa pas dix ans, mais qui, pourtant, bien au-delà de sa réalité historique, a été élevé au rang de mythe unificateur à la théorie du complot. Notre but est ici de montrer de quelle manière l'exemple des Illuminati peut faire figure de paradigme pour la dénonciation du secret. A cette société secrète, ou plus exactement sa transfiguration en légende, est attribuée la volonté de dominer le monde en établissant un gouvernement mondial de type totalitaire.

07/08/2014 - 16:09

Sciences Po Paris : un engagement vers la transparence

Accusé par un rapport sans concessions de la Cour des Comptes (voir notre actualitté), l'Institut d'études politiques (IEP) de Paris semble s'engager dans la voie de la transparence. C'est du moins ce que révèle le quotidien Libération, avec l'émergence d'une nouvelle procédure pour la nomination de son futur dirigeant.

20/12/2012 - 00:03

Pour 1000 $ l'application sur son iPhone, on devient avocat

23/06/2010 - 18:28

Une loi pour garantir la transparence des comptes entre éditeurs et auteurs

Selon les informations recueillies par ActuaLitté, plusieurs députés centristes travaillent actuellement à un projet de proposition de loi sur la transparence des comptes entre auteurs et éditeurs. Suite aux différents mouvements sociaux qui ont agité le secteur ces derniers mois, les membres de l’Assemblée nationale ont souhaité soulever un voile, parfois bien sombre.

23/06/2015 - 19:10

Licenciée pour un roman érotique, l'avocate riposte : harcèlement sexuel

Deidre Dare âgée de 43 a été licenciée d'un poste d'avocate qu'elle occupait à Moscou dans le cabinet Allen & Overy, pour faute grave. Laquelle ? La publication en ligne d'un roman érotique... Chaleur...

Ancienne associée du cabinet, elle percevait près de 166.000 € par an pour son boulot et suite à la parution de ce livre, dont l'ensemble du bureau avait connaissance, un de ses patrons s'est ostensiblement rapproché d'elle au cours d'une fête donnée par le cabinet. Repoussé, l'homme s'est alors montré « hostile », et lui a signifié qu'elle pouvait chercher un autre emploi.

Le livre qu'elle avait publié sur son site, intitulé Expat: A Weekly Serialized Novel About Living In Moscow, l'avait donc fait renvoyer, mais elle entend bien riposter en portant plainte pour harcèlement sexuel. Le personnage principal et féminin, décrit comme en partie toxicomane, en partie alcoolique, était entouré d'au moins quatre personnes portant le nom de ses collègues de bureau. Et au cours du premier chapitre, elle raconte sa liaison avec un homme marié. Sur le site, on trouvera également des photos d'elle dans des tenues plutôt légères, mais rien de vraiment extravagant... Exceptée peut-être cette page de... poésie

Dans une note visible au-dessus du premier chapitre, elle explique : « On a interdit à l'auteure de publier de nouveaux chapitres d'Expat pour le moment. Elle reprendra si elle est autorisée à le faire. » Occupant ce poste depuis 2008, elle avait été licenciée par email le vendredi. À ce jour, elle est encore un peu dans le vague, et explique que Moscou l'avait largement inspirée et lui avait donné envie d'écrire. Et si ses collègues pensent que tout ce qu'elle a écrit est vrai, ils se trompent lourdement. « On parle de rapports sexuels, de boire de l'alcool et toutes ces choses je les ai faites à Moscou, mais qui s'en soucie ? »

Pas conforme, on vire

Son visa, qui expire dans quelques semaines n'a pas été renouvellé par le cabinet, et Mme Dare - faut oser tout de même - ne compte pas se laisser expulser de la sorte. Pour Allen & Overy, son comportement a tout bonnement été « inacceptable et en totale contradiction avec les exigences que nous avons ».

03/02/2009 - 10:26

Québec : une industrie du livre peu transparente ?

Alors que les débats se poursuivent en commission parlementaire concernant la mise en place d'un prix unique du livre au Québec, la Fondation littéraire Fleur de Lys, spécialisée dans l'édition à compte d'auteur, a eu l'occasion de faire entendre sa voix. Elle regrette notamment le manque de transparence de l'industrie du livre.

14/09/2013 - 00:03

ACTA : des eurodéputés montent au créneau pour dénoncer un manque de transparence

09/09/2010 - 07:56

IA et droit d'auteur : un appel collectif à la transparence

Le 29 septembre, Le Monde a publié une tribune cosignée par un collectif de plus de 70 organismes professionnels des secteurs de la création et des industries culturelles. Le texte réclame le renforcement des lois sur l’utilisation des modèles de langage, pour plus de transparence. Cette initiative s'inscrit dans une séquence où nombre d'écrivains portent plainte contre les sociétés à l'origine des IA, et où les textes de loi se multiplient afin de réguler ces dernières...

03/10/2023 - 13:11

L'avocat de Chantal Sébire sort un livre sur l'euthanasie

04/04/2008 - 15:12

Prix Bibliothécaire francophone : tout un symbole pour une profession

L’Association internationale francophone des bibliothécaires et documentaliste (AIFBD) ouvre la seconde édition de son Prix Bibliothécaire/Documentaliste francophone. La récompense vise à « nominer un(e) collègue qui pour vous incarne notre profession aujourd’hui ».

23/03/2023 - 16:44

Insolite

Hadopi : on en fera tout un poème, et même une chanson

24/01/2009 - 00:04

Quand un perroquet devient le meilleur ami d'un avocat à la langue tranchée

ROMAN ÉTRANGER - Qu’y a-t-il de pire à imaginer pour un avocat à la brillante carrière de se retrouver privé de son organe de prédilection : sa langue ? Ramón Martínez n’a pas eu de chance — ou plutôt, il se pourrait qu’il ait joui d’un coup du sort insensément en sa faveur. Une opération qui ne doit rien au Saint-Esprit, ce qui aurait vraiment chiffonné Ramón.

04/09/2019 - 08:41

Obligations de l’éditeur et résiliation d’un contrat : cas pratique

Le manquement par l’auteur ou par l’éditeur à l’une de ses obligations légales ou contractuelles est susceptible d’entraîner la résiliation du contrat d’édition, à savoir de mettre un terme de la relation contractuelle entre les parties. Le 18 avril 2024, le Tribunal judiciaire de Marseille a fait une application classique du cheminement conduisant à la résiliation du contrat, permettant également de rappeler les obligations à la charge de l’éditeur. Me Adélie Denambride, avocate exerçant en droit d'auteur, de l'édition et du marché de l'art revient sur ce sujet.

13/05/2024 - 11:23

Un libraire joue la transparence et découvre “des clients formidables”

Ou comment, en période de fête, jouer la transparence vis-à-vis de ses clients s’avère éminemment fructueux. Quand on est une PME, installée depuis 10 ans sur internet dans la vente de livres, l’ombre d’Amazon plane. Et de toute évidence, les clients s’habituent à certains services, propres à une méga structure. Sauf que…

30/12/2019 - 12:03

Une société de la transparence absolue prévue par la science-fiction ?

Promoteur depuis longtemps d’une société de la transparence, Marc Zuckerberg, qui est à la tête de l’empire Meta, avait fait polémique quand il avait publiquement revendiqué sa philosophie en la matière. Pour le fondateur de Facebook, la transparence absolue est un avenir souhaitable, et communiquer de façon anonyme relève d’une forme de bassesse. Cette question est au cœur de nombreux romans de science-fiction, à commencer par Transparence de Marc Dugain qui questionne les usages futurs du partage des données.

16/03/2022 - 09:07

L'accord avec Google, un atout pour la BnF (Bruno Racine)

09/02/2010 - 12:51

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