La preuve de la propriété

BONNES FEUILLES - Il n’y a pas eu de Révolution par Catherine Malabou explore l'affirmation provocatrice de Proudhon : « La propriété, c'est le vol ! ». 

INFOGRAPHIE – La semaine de la francophonie s’est récemment achevée, mais l’importance de la langue française ne s’arrête pas à cette grande campagne. Le logiciel Cordial, spécialisé dans la correction orthographique, propose d’illustrer la vivacité de la langue à travers le monde.

Après quatre années de procédures judiciaires, c'est finalement l'éditeur Marvel qui l'emporte sur le plaignant, Gary Friedrich, qui se revendiquait comme le créateur de Ghost Rider. Dans les années 50 et 60, son personnage était un cowboy qui chevauchait l'Ouest américain et non ce biker dont le crâne est cerclé de flammes.

Camille Arnaud a décidé de ne plus consulter son psychiatre psychanalyste, car elle s'est sentie agressée, lors de la dernière séance de psychanalyse. Cette rupture soudaine la plonge dans le désarroi. Elle souffre d'un effondrement de sa personnalité. Elle en connaît les conséquences qui risquent d'être tragiques.

La chose se déroulait à Londres hier, avec plus de 120 personnes. La conférence internationale de la Publisher's Association a eu l'occasion d'évoquer l'industrie, ses rouages et le reste. En jeu : la coopération entre les industries culturelles pour la protection du droit d'auteur.

La maison d'édition britannique fondée en 1947, La Folio Society, célèbre en 2022 son 75e anniversaire, et pour l'occasion change de propriétaires. C'est sa PDG, Joanna Reynolds et l'actionnaire et présidente du conseil d'administration, Kate Gavron, qui ont pris une grande décision : la vente de l'éditeur à ses employés qui deviennent à 100 % propriétaires de l'entreprise. En revanche, la direction restera la même.

La tablette CrunchPad annulée, vol de propriété intellectuelle

L'Italie s'est peut-être inclinée face à l'Espagne, mais elle réalise un autre triplé, dans un domaine bien différent : en effet, une évaluation du marché du livre numérique au sein de la botte conclut que l'offre globale a été multipliée par 3 et propose plus de formats de fichiers.

Dans un arrêté du 9 août 2017, le ministère de la Culture met à jour la liste des personnalités qualifiées du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA), instance consultative indépendante chargée de conseiller le ministère dans sa politique en matière de propriété intellectuelle. Aucun changement à signaler, si ce n'est le départ de Laurence Franceschini.

Alors qu'il y a quelques années, on parlait du piratage comme d'une menace lourde pesant sur le secteur du livre, du fait de son évolution numérique, cette année, Francfort est un peu plus détendue. La Foire garde le sujet à l'esprit, mais une nouvelle préoccupation plus urgente obsède les éditeurs, dans le monde numérique : le prix de vente public. La tarification. 

En pleine réforme potentielle du droit d'auteur dans l'Union européenne, parallèlement à des négociations tenues secrètes autour des traités transpacifiques et transatlantiques, l'Organisation des Nations Unies a publié un rapport sur les articulations entre droit d'auteur et droit à la science et à la culture. Et, depuis cette perspective, les législations liées à la propriété intellectuelle doivent absolument être démocratiques.

Les organismes de défenses salués

FBM19 —Le directeur général de l’OMPI (Organisation mondiale de la propriété intellectuelle) Francis Gurry prendra la parole lors du discours d’inauguration de la Foire du livre de Francfort le mardi 15 octobre.

La création typographique est une activité passionnante, mais complexe et chronophage : une fois la police créée, sa diffusion sur Internet est probablement l'étape la plus simple. Mais il faut se garder d'un risque qui guette tout typographe, le vol de police. Pour l'éviter, Jean-Michel Laurent, représentant France d'Extensis, qui fournit des solutions logicielles aux créateurs de polices, propose quelques conseils.

Lego peut souffler : la Cour de Justice de l’Union européenne vient de donner raison à la structure, dans l’affaire T-515/19. L’entreprise, opposée à Delta Sport Handelskontor, tentait de faire valoir ses droits. Et plus spécifiquement, sur un modèle de dessin, participant à des éléments de construction d’une boîte de jeu. L’Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle s’est trompé, a estimé la CJUE.

L'année va être dynamique pour Michel Barnier, commissaire européen au marché intérieur, avec une foule de priorités. Mais comme chantait Brassens, moi mon colon celle que j'préfère... c'est la propriété intellectuelle.

Les éditions Livre de Poche avaient fait tomber la foudre, en inventant le générateur de titres façon Katherine Pancol. Un clic, et on se retrouvait avec les choses les plus abracadabrantesques. Le tout avec l'approbation de l'intéressée. Mais pour capter l'attention de ses contemporains, actuellement, il vaut mieux miser sur Cinquante nuances de Grey...

La Cour suprême israélienne a tranché : les manuscrits de Franz Kafka, que l'auteur de La Métamorphose avait légué à l'écrivain et journaliste Max Brod, son exécuteur testamentaire, sont désormais la propriété de la Bibliothèque nationale d'Israël. Les documents étaient au cœur d'un litige entre l'État d'Israël et les héritiers depuis 2009.

Le communiqué est laconique, mais il ne pouvait pas vraiment faire mieux... Les aventures des irréductibles Gaulois se poursuivront désormais pleinement dans le giron du groupe Hachette Livre. Que dire de plus ?

La défense de la propriété intellectuelle est le combat premier des éditeurs. Fait logique : c'est de l'exploitation commerciale des oeuvres que découle tout le commerce du livre. Et si l'on ne protège pas les droits que l'on a acquis, on peut risquer gros. La protection juridique est évidemment une approche première, qui a ses limites à l'ère numérique : c'est là qu'intervient le verrou numérique, qui est protéiforme. 

les bonnes résolutions chinoises de cette nouvelle année, la Chine poursuit ses déclarations d'intentions sur la préservation et la protection de la propriété intellectuelle. En particulier sur internet.

Le poète, romancier et cinéaste Gérard Mordillat a réalisé une série documentaire, Le monde et sa propriété, pour étudier ce concept qui régit nos vies et porte des enjeux sociaux, économiques, politiques et, tout simplement, humains. La série en quatre épisodes sera diffusée le 13 décembre à 20h55 sur Arte, et disponible sur arte.tv, tandis qu'un livre est coédité avec les éditions du Seuil, en parallèle.

Les bibliothèques ont trouvé un allié de poids en la maison d'édition Random House, qui annonçait la semaine dernière son attachement à la notion de propriété sur les ebooks achetés par les établissements. Plusieurs spécialistes du droit d'auteur et des nouvelles technologies ont toutefois souligné que les bibliothèques ne possédaient pas leurs ebooks, ou du moins pas dans une commune mesure avec les exemplaires papier.

L’Europe dispose donc d’un potentiel d’innovation, qui passera par un plan d’action. Ce dernier s’articule autour la propriété intellectuelle, « afin de soutenir la reprise et la résilience » au sein de l’UE. Voici le message que la Commission a fait passer ce 25 novembre. Avec la perspective que le droit d’auteur a besoin d’être renforcé.

Ce lundi, la Cour Suprême des Etats-Unis doit entendre des plaidoiries dans l'affaire opposant l'étudiant américain Supap Kirtsaeng à l'éditeur John Wiley & Sons, qui lui a intenté procès pour avoir revendu sur eBay des manuels scolaires achetés en Thaïlande. Un cas qui donnera l'occasion d'un examen des limites du droit d'auteur en matière d'importation d'une oeuvre protégée ainsi que la doctrine de la première vente (« first sale »)... tandis que la question de la propriété des ebooks continue d'alimenter les débats. (voir notre actualitté)

On les croyait instaurés dans leur position de défenseurs de la veuve et de l'orphelin, mais finalement, ils pourraient avoir plus de torts que de reconnaissance pour la justice rendue. Pour la première fois, les pouvoirs des supers héros et supers méchants sont examinés à la lumière juridique.

Le Nook à l'épreuve de la couleur et change de peau...

Quand l'amour ne répond plus, la preuve des liens par le sang

L'information a été confirmée par l'AFP, qui a contacté le PDG de Vente-privée, Jacques-Antoine Granjon. Pour « plusieurs millions d'euros », il assure avoir racheté la salle du Théâtre de Paris, sans pour autant préciser le montant exact de la transaction.