Recherche

La notion de partie en procédure civile

Rédacteurs

Auteur

La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

contact@actualitte.com

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Dossiers

Dossier

Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

Dossier

Partir à l'aventure, devenir Explora(teur) : les ouvrages qui vous font voyager

Explora est une maison d'édition qui repousse les limites de l'imaginaire depuis 2020. Fondée avec la passion de mettre en avant les plumes francophones talentueuses, Explora s'est rapidement imposée comme un acteur majeur de la littérature de l'imaginaire.

Dossier

Montpellier : de la culture en plein air, avec la Comédie du Livre

Depuis 1986, La Comédie du livre créée par des librairies indépendantes fait bouillonner les rues montpelliéraines. Nous voilà donc partis pour 10 jours de manifestations littéraires à Montpellier et dans les territoires avoisinants. Au rendez-vous : rencontres, lectures, musique, ateliers et expositions.

Dossier

Portrait de Roselyne Bachelot en ministre de la Culture

Dossier

Dix textes, pour voyager, avec soi, vers les autres

Le poète Horace nous l’a dit voilà bien longtemps : « Nul ne peut se fuir soi, en quittant sa patrie. » On lui opposerait tout de même que les voyages forment la jeunesse et qu’il ne cause aucun tort de partir à la découverte du vaste monde. Quitte à n’y trouver que soi. Alors, justement, voici quelques titres sélectionnés pour les périples qu’ils proposent.

Dossier

La journée de l'inventivité en bibliothèque de Nouvelle-Aquitaine

Le 14 septembre sera une journée dédiée à l’inventivité des bibliothèques en Région Nouvelle Aquitaine. Après le succès des deux premières éditions, l’agence régionale Écla organise le jeudi 14 septembre 2017, la troisième Journée régionale de l’inventivité en bibliothèque.

Extraits

Droit

La notion de partie en procédure civile

La notion de partie en procédure civile désigne une qualité procédurale offrant un certain nombre de prérogatives que l'on peut qualifier de garanties de défense, tels l'accès aux pièces de la procédure et la possibilité de récuser un juge ou un technicien. Analyser ainsi la notion de partie permet de montrer la coexistence de deux réalités : d'une part, les personnes qui ont la qualité de partie, à savoir les personnes qui figurent dans une instance en formant une prétention portée en justice via un acte de procédure ou en étant visées par une prétention qui leur est adressée via un tel acte ; d'autre part, les personnes qui ont vocation à disposer de la qualité de partie, et donc des prérogatives attachées à cette qualité, à savoir, en principe, les personnes dont la situation juridique est susceptible d'être directement affectée par une décision de justice à venir. Ces deux réalités ne se recoupent pas nécessairement : les personnes ayant vocation à être parties ne sont pas toujours celles qui ont, effectivement, cette qualité. En effet, il est possible qu'une personne soit tiers à une instance à laquelle elle devrait pourtant être partie puisque sa situation juridique est en jeu dans le procès. Et, à l'inverse, il existe des personnes qui sont parties à une instance alors qu'elles n'ont pas vocation à l'être. Des mécanismes sont proposés pour résoudre efficacement ces difficultés lorsqu'elles se présentent. Cette démarche permet par ailleurs de mieux comprendre et d'apprécier de manière critique des cas a priori difficiles à cerner, comme ceux des tiers "représentés" en matière de tierce opposition, ou des personnes ayant simplement le droit de former des observations, en vérifiant, pour chacun, que leur situation procédurale est en cohérence avec leur rôle dans l'instance et l'effet que la décision de justice a sur eux. Ainsi, analyser la notion de partie comme une qualité procédurale apportant des prérogatives que certaines personnes doivent avoir, et d'autres non, permet de vérifier que chacun dispose de la qualité procédurale qui doit être la sienne, tiers ou partie et, si tel n'est pas le cas, de proposer des solutions pour y remédier.

12/2019

Histoire du droit

Code de procédure civile

Code de procédure civile / par A. Carpentier,... Date de l'édition originale : 1913 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2021

Procédure civile

Les sanctions en procédure civile

Irrecevabilité, nullités de forme et de fond, caducité, péremption, radiation pour défaut d'exécution ou de diligences, exception d'incompétence, etc. Les sanctions procédurales sont nombreuses et menacent les acteurs du procès civil. Si cette menace est certaine, les contours de ces sanctions le sont moins. Cette thèse propose une étude exhaustive des sanctions en procédure civile. Elle met en évidence la manière dont celles-ci ont été utilisées, au cours des deux dernières décennies, comme des outils au service de la réduction des flux judiciaires. Or, pour que les citoyens ne perdent pas définitivement confiance dans la justice civile, les sanctions procédurales doivent à nouveau servir la fonction première de la procédure civile : la réalisation des droits privés. Cette étude formule de nombreuses propositions en ce sens, tant au stade de la détermination que de l'application des sanctions procédurales. Prix Lexavoué Prix de l'ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation Prix de droit processuel de la faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille

04/2023

Procédure civile

Procédure civile. 7e édition

L'ouvrage se veut la traduction concrète de cette préoccupation essentielle : comment mener à son terme un processus judiciaire, tant en demande qu'en défense ? Comment vaincre successivement les embûches d'un procès, depuis l'introduction de l'action et le choix de la juridiction adéquate, jusqu'à l'exécution du jugement, à titre provisoire ou définitif ? L'Europe est également très présente par la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme sur le procès équitable et par les règles communautaires. Le lecteur prendra rapidement conscience que, loin d'être une pure technique, la procédure est au service de la réalisation concrète des droits. Sans elle, les droits ne sont que des leurres, au mieux, des espoirs. Complet sur le fond et synthétique en la forme, assorti d'exercices pratiques, l'ouvrage épouse une présentation claire et pédagogique adaptée aux étudiants en licence ou en master de droit, mais également aux candidats au concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature ou à l'examen d'entrée à l'école du barreau. Par ailleurs, par son souci de revenir sans cesse aux grands principes du droit du procès contemporain, il donne satisfaction à tous ceux qui, juges, avocats, greffiers huissiers de justice ou simples amateurs de droit, sont en quête d'une présentation éclairée et éclairante de la matière. L'ouvrage est à jour des dernières évolutions jurisprudentielles et règlementaires, notamment de la loi de programmation et de réforme de la Justice.

08/2021

Procédure civile

Procédure civile. 6e édition

La procédure civile est la discipline qui étudie le déroulement du procès civil, de la formation de la demande en justice à la décision rendue par le juge et aux éventuelles voies de recours exercées, ainsi que des procédures de règlement amiable des litiges. Il s'agit d'une matière fondamentale dans le champ du droit privé qui figure au programme de tous les examens et concours d'accès aux professions judiciaires. La nouvelle édition de cet ouvrage, entièrement rénové, adopte une approche moderne de ta matière, qui se traduit, d'une part, par une conception intégrative de la justice civile, ménageant une large place aux modes amiables de résolution des différends et à l'office conciliatoire du juge, et d'autre part, par une grande sensibilité aux enjeux contemporains de la justice et à ta dynamique de la procédure au regard des objectifs de développement durable, de nombreuses perspectives d'évolution étant envisagées. La matière fait l'objet d'un traitement exhaustif, chaque thème étant abordé sous ses aspects tant théoriques que pratiques, tant positifs qu'historiques. L'ouvrage ne laisse de côté aucune des thématiques de la matière, des plus classiques (théorie de l'action, de la compétence, de l'instance, du jugement, différentes procédures de droit commun et spéciales) aux plus récentes) (impact des intelligences artificielles génératives, formalisme numérique, influence du droit de l'Union européenne). L'ouvrage se destine aux étudiants (de la licence au master) et aux chercheurs mais également aux professionnels soucieux d'approfondir certaines questions ou de se mettre à jour ainsi que, plus largement, à toutes les personnes intéressées par la justice civile. Il s'emploie, par un style pédagogique, à rendre son propos accessible, synthétique et précis, s'appuyant sur un vaste corpus de tentes et de jurisprudence. L'ouvrage est idéal pour la révision de l'examen d'entrée au CRFPA et du concours d'accès à l'ENM.

12/2023

Procédure civile

Procédure civile. 8e édition

Comment vaincre successivement les embûches d'un procès civil ? L'ouvrage se veut la traduction concrète de cette préoccupation essentielle : comment mener à son terme un processus judiciaire, tant en demande qu'en défense ? Comment vaincre successivement les embûches d'un procès, depuis l'introduction de l'action et le choix de la juridiction adéquate, jusqu'à l'exécution du jugement, à titre provisoire ou définitif ? L'Europe est également très présente par la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme sur le procès équitable et par les règles communautaires. Le lecteur prendra rapidement conscience que, loin d'être une pure technique, la procédure est au service de la réalisation concrète des droits. Sans elle, les droits ne sont que des leurres, au mieux, des espoirs. Complet sur le fond et synthétique en la forme, assorti d'exercices pratiques, l'ouvrage épouse une présentation claire et pédagogique adaptée aux étudiants en licence ou en master de droit, mais également aux candidats au concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature ou à l'examen d'entrée à l'école du barreau. Par ailleurs, par son souci de revenir sans cesse aux grands principes du droit du procès contemporain, il donne satisfaction à tous ceux qui, juges, avocats, greffiers huissiers de justice ou simples amateurs de droit, sont en quête d'une présentation éclairée et éclairante de la matière.

Tous les articles

Affaire DSK : Banon accepterait de se porter partie civile

Tristane Banon n’a pas tardé à réagir aux premières déclarations de Dominique Strauss-Kahn dimanche soir au JT de TF1. Dès le lendemain, c’est sur le Grand Journal de Canal + qu’elle s’est exprimée, accompagnée de son avocat David Koubbi, pour revenir sur l’agression à caractère sexuel de l’ex-patron du FMI dont elle dit avoir été victime.

20/09/2011 - 08:50

Numérique

La Fondation pour l'Enfance partie civile contre un réseau pédophile

30/05/2009 - 16:12

La procédure de destitution de Trump diffusée en livre audio

Le POTUS compte désormais un nouvel ennemi, suivant ses propres critères. Un éditeur a réuni dans un livre audio l’ensemble des accusations portées contre Donald Trump. Dans le cadre de la procédure de destitution menée par le House Intelligence Committee, l’enquête est officiellement disponible.

11/12/2019 - 16:59

LexisNexis, ou la vie en rose et en couleurs pour le Code civil

L'éditeur juridique LexisNexis vient d'annoncer pour la rentrée une vague de nouveautés pour le Code civil 2014, avec une série de couvertures originale, qui rafraîchira les études universitaires, et égaiera les cabinets d'avocats. Le Code civil 2014 sera proposé en six coloris, pour répondre aux goûts allant du zébrage aux écailles, et même une version vertement épidermique.

02/09/2013 - 13:11

Camus, et son Appel pour une Trêve Civile en Algérie

Le manuscrit de Camus, intitulé Appel pour une Trêve civile en Algérie, vient d'être adjugé aux enchères, à l'occasion d'une vente, pour 94.8000 €. Ce discours fut prononcé le 22 janvier 1956, et le document était estimé entre 70 et 80.000 €. Le collectionneur restera anonyme : seule information, il est européen.

14/05/2014 - 08:31

L'écrivain face aux censures et violences de la société civile

Dans le cadre de la célébration du Centenaire du PEN Club français, un colloque s’est tenu à la Bibliothèque nationale de France, le 12 octobre 2021, sur le thème Censures et autocensures : les littératures aujourd’hui. L’ensemble de cette demi-journée, ouverte par Laurence Engel et Antoine Spire, a fait l’objet d’une captation par les services de la BnF. Nous reproduisons avec son aimable autorisation l'intervention d’Antoine Spire, président du PEN Club français.

26/11/2021 - 09:34

Sometimes a Great Notion de Ken Kesey enfin proposé en français

L'écrivain américain Ken Kesey fait à nouveau parler de lui dans l'Hexagone, rapporte Le Point. L'auteur du Vol au-dessus d'un nid de coucou a enfin droit à la traduction de son deuxième roman Sometimes a Great Notion sous le titre : Et quelquefois j'ai comme une grande idée, édité par la maison Monsieur Toussaint Louverture (traduction : Antoine Cazé, 798 pages, 24,50 €).

12/11/2013 - 00:01

Création numérique : "La notion même d'œuvre remise en question"

Observateurs et analystes de la vie littéraire, les chercheurs se sont très vite penchés sur le problème de la création numérique. Dans ce domaine encore indéterminé, toutes les pistes de réflexion sont ouvertes : un vaste terrain de jeu pour l'Université.

06/08/2013 - 15:17

La notion de confiance, pilier bancal du financement participatif

Le crowdfunding a le vent en poupe, pour ce qu'il apporte d'opportunités à certains projets de niche qui n'auraient pu voir le jour autrement. Mais les plateformes de financement participatif posent toujours une question de fiabilité. Notamment lorsque l'une d'elle permet à des chercheurs scandinaves de récolter des milliers de dollars, en vendant aux plus crédules le rêve d'un casque destiné à traduire de manière vocale les pensées de leur animal de compagnie. La viabilité des projets est-elle vérifiée ? Les investissements sont-ils protégés ? Face à la menace de l'arnaque, le site Indiegogo préfère renoncer à sa garantie anti-fraude.

07/04/2014 - 14:21

Désobéissance civile, des Titans à l'Assemblée, danse en Algérie

Suite à l'affaire des enseignants désobéissants

22/07/2009 - 11:14

Asterix dévoilera le secret de la potion magique

À la suite d’une chute lors de la cueillette du gui, le druide Panoramix décide qu’il est temps d’assurer l’avenir du village. Accompagné d’Astérix et Obélix, il entreprend de parcourir le monde gaulois à la recherche d’un jeune druide talentueux à qui transmettre le Secret de la Potion Magique…

16/10/2018 - 13:44

Libéré, Patrice Nganang publiera en 2018 un roman sur la guerre civile au Cameroun

Le 6 décembre 2017, à Douala, au Cameroun, l'écrivain Patrice Nganang était interpellé. S'ensuivirent plusieurs semaines d'incertitudes judiciaires, ainsi qu'un procès en pointillés, qui s'est finalement terminé, le 27 décembre, par une expulsion de l'auteur, aujourd'hui réfugié aux États-Unis. Dans un entretien, il a annoncé la publication prochaine d'un roman sur la guerre civile au Cameroun.

03/01/2018 - 17:03

L'histoire d'un amour, dans la la guerre civile du Nigéria

Le film est adapté d’un livre devenu un best-seller, L’autre moitié du soleil, de Chimamanda Ngozi Adichie (traduction Mona de Pracontal, chez Gallimard), vendu à des centaines de milliers d’exemplaires à travers le monde – 800 000 rien que pour les copies anglaises, et traduit dans plus de 35 langues.

03/10/2015 - 09:37

L'édition en grande partie coupable de la déforestation ?

Brooke Warner, auteure des ouvrages Green-light Your Book: How Writers Can Succeed in the New Era of Publishing (She Writes Press, 2016) et What’s Your Book ?: A Step-by-Step Guide to Get You from Inspiration to Published Author (She Writes Press, 2012), est aussi éditrice chez She Writes Press et SparkPress. Pour elle, l’industrie du livre, dans son fonctionnement actuel, contribue grandement à la déforestation et laisse une empreinte écologique catastrophique.

19/08/2016 - 11:58

Temple, la poésie partie en infinie chasse de rencontres

Né en 1921 à Montpellier, Frédéric Jacques Temple fêtera bientôt ses cent ans ! Occasion de rendre hommage à ce poète discret qui vient tout juste de faire son entrée dans la prestigieuse collection Poésie/Gallimard. Une consécration en quelque sorte pour ce poète indépendant et vraisemblablement solitaire qui n’a jamais couru après les honneurs littéraires même si en 2013, il reçoit le Prix Apollinaire, le Goncourt de la poésie.

06/04/2020 - 09:20

Tocqueville, De la Démocratie en Amérique, Fin Partie I

13/08/2009 - 13:00

Québec : le centre-ville de Lac-Mégantic dévasté, et sa bibliothèque partie en fumée

Après la librairie qui prit feu en octobre dernier, celle dont les livres furent détruits à cause d'inondations récentes, un nouveau bilan intervient au Canada suite à une catastrophe : 60 000 documents, livres inclus, de la bibliothèque municipale du Lac-Mégantic ne sont désormais plus que débris. Cette fois, il s'agit d'un accident de train.

17/07/2013 - 11:33

Haïti : Refonder la nation

Un peu plus d’un an après le séisme qui a ravagé Port-au-Prince, les écrivains et éditeurs haïtiens se regroupent pour réfléchir à la question de l’urgence et de la nécessité de l’écrire et la décrire.

19/03/2011 - 09:34

Procédure d'appel suite à la plainte en diffamation de J.K. Rowling

En septembre 2013, la créatrice de Harry Potter avait intenté une action en justice contre le Daily Mail et son éditeur l'Associated Newspapers, pour diffamation suite à un article évoquant son passé de mère célibataire de façon exagérément larmoyante. De ce procès, JK Rowling est

22/01/2015 - 12:20

L'Appel pour une Trêve Civile en Algérie de Camus aux enchères

La maison Artcurial met ce mardi en vente le manuscrit de l'Appel pour une Trêve Civile en Algérie d'Albert Camus, rapporte l'AFP. Prononcé à Alger le 22 janvier 1956, ce texte qui s'inscrivait dans une initiative pacifiste de réconciliation entre les communautés européennes et musulmanes, n'eut cependant pas le retentissement attendu.

13/05/2014 - 00:04

Que peut la culture quand “la population civile meurt des envois de missiles” ?

UkraineUnderAttack – Il aura fallu une occasion spécifique pour que les ministres de la Culture européens se réunissent et parviennent à une déclaration commune autour de la situation en Ukraine. C'est chose faite, avec une position de principe qui ne fera pas avancer le conflit, mais tente de resserrer l'étau, avec d'autres méthodes, autour de la Russie.

07/03/2022 - 23:54

“Le Portugal, du peuple de navigateurs à la nation de poètes”

LECFestival22 — Depuis 1988, le festival des Littératures européennes de Cognac, ou LEC pour les intimes, se donne pour mission de faire découvrir, le temps d’un long week-end, un pays d’Europe, son histoire et sa littérature. Pour sa 35e édition, le Portugal est à l’honneur. Pour traiter de son Histoire, nous recevons Yves Léonard, docteur en histoire et spécialiste du Portugal, ainsi qu’Ana Navarro Pedro, journaliste et correspondante en France pour le média portugais Visão.

19/11/2022 - 12:34

Procès Google Books : le Fair Use bloque la procédure des auteurs

L'effort de Google Inc. dans le cadre de son programme de numérisation Google Books serait-il finalement plus légal que prévu ? Alors que des milliards de dollars sont en jeu, que l'Authors Guild, ainsi que des organismes représentants éditeurs, photographe, et consorts se sont lancés dans la procédure, la cour d'appel fédérale américaine a interrogé l'idée d'un recours collectif contre la firme. Mais pour régler cette question, il faudrait encore s'entendre sur la notion de Fair Use...

09/05/2013 - 10:23

Antitrust : le DoJ accumule les retards dans la procédure judiciaire

Depuis le 25 juin, le Department of Justice américain épluche les lettres de réclamation que le public lui a fait parvenir dans le cadre du procès antitrust intenté à Apple et à 5 éditeurs parmi les Big Six. Même si la division Antitrust avait largement communiqué sur la masse de courriers reçus, et obtenu une dérogation pour les publier sur son site Internet à des fins d'économie, (voir notre actualitté) elle a été prise en flagrant délit de rétention d'informations - même involontaire.

12/07/2012 - 10:00

Petit pays : du Burundi à la guerre civile, l'enfance de Gabriel

Petit pays, film d’Éric Barbier, est inspiré du roman de Gaël Faye, prix Goncourt des lycéens 2016. À la distribution Jean-Paul Rouve, Djibril Vancoppenolle, Isabelle Kabano et Delya De Médina — et dans les salles, ce 18 mars. Une première bande-annonce est dévoilée.

30/01/2020 - 15:01

Françoise Nyssen : la société civile face aux contradictions politiques

« On hésite entre consternation, dépit et sarcasme. » À la découverte du décret faisant état du conflit d’intérêts qui concerne Françoise Nyssen, ancienne éditrice nommée ministre de la Culture, le secteur du livre fronce les sourcils. Tant parce que ce décret est incompréhensible – littéralement – que parce que ses conséquences préoccupent...

11/07/2018 - 16:15

Solidarité, droits humains, syndicalisme : la société civile s'engage

#Politeia23 – La société civile, ce sont ces associations à but non lucratif qui œuvrent au quotidien pour des principes qu’ils considèrent importants de défendre. Un syndicaliste entré en politique, le président de la Fédération des Acteurs de la Solidarité (FAS), et l’ancienne présidente d’Amnesty International, toujours militante des droits humains, répondent à une question : quelles sont les formes de l’engagement associatif ?

18/03/2023 - 14:45

HathiTrust rejette la procédure de par son statut de bibliothèque

La plus grande bibliothèque numérique au monde aurait cumulé un autre superlatif absolu : plus grande violation du droit d'auteur au monde. Pour HathiTrust, la situation s'était crispée mi-septembre, après le dépôt d'une plainte réunissant des acteurs internationaux.

06/12/2011 - 10:50

Et si la réussite scolaire était en grande partie génétique

C'est l'idée avancée par un généticien américain, Robert Plomin, qui estime que d'après son étude menée avec l'Institut de psychiatrie du King College de Londres, les résultats scolaires d'un élève dépendraient davantage de son patrimoine génétique que de la qualité de l'enseignement reçu. L'ADN, finalement plus fort que l'école ?

07/08/2013 - 07:32

Le ravin : la guerre civile à travers les mots d'une enfant

« Aujourd'hui la guerre a commencé ».

14/10/2014 - 08:20

1 2 3 ... 300 Plus de résultats