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La Convention de Vienne sur le droit des traités : bilan et perspectives 50 ans après son adoption

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Jean-Charles Andrieu de Levis

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Les ensablés

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Dossiers

Dossier

Livres, actualités : tout sur Anne Frank et son Journal

Morte en 1945 à Bergen-Belsen, Anne Frank a légué à l’humanité un journal devenu historique. Ce récit fait part des réflexions qui occupent la jeune adolescente, alors qu’elle est partie avec sa famille aux Pays-Bas, pour échapper aux nazis. Nous sommes en 1942, elle a 13 ans.

Dossier

Le livre numérique fête ses 50 ans : un anniversaire, tout en histoire

Certains membres du Projet Gutenberg, célèbre plateforme dédiée à la préservation d'ouvrages du domaine public, ont décidé de sortir les bougies. L'ebook célèbre ses 50 années – né en 1971 ! – qu'il n'a effectivement pas l'air d'avoir. Si le grand public l'a découvert avec les premières liseuses, ActuaLitté, en partenariat avec ces passionnés, retrace une histoire de l'ebook. Un dossier exceptionnel.

Dossier

Le trône de fer : les livres de la saga A Song of Ice and Fire de George RR Martin

Le trône de fer est une immense saga d’héroïque fantasy qui s’inspire de la série des Rois maudits de Maurice Druon. C’est au début des années 1990 que Georges R.R. Martin commence à écrire Le trône de fer, le premier volume est publié en 1996. En 2007, la chaine de télévision HBO acquiert les droits d’adaptations. L’auteur lui-même participe à sa production et écrit le scénario d’un épisode par saison.

Dossier

Prix du livre de la Ville de Lausanne 2024 : 10 ans déjà

Depuis son inauguration en 2014 par le Service des bibliothèques & archives de Lausanne, responsable de la stratégie littéraire, le Prix du livre de la Ville de Lausanne s'est consacré pendant une décennie à soutenir les auteurs de Suisse romande et leurs fidèles lecteurs. Une odyssée littéraire qui promet de perdurer !

Dossier

Roman, nouveautés : les livres de Sylvie Le Bihan

Sylvie Le Bihan est l'autrice de quatre romans parus au Seuil et chez Jean-Claude Lattès, ainsi que de La petite bibliothèque du gourmand publiée chez Flammarion. Elle est directrice de l'international pour les projets des restaurants Pierre Gagnaire.

Dossier

Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

Extraits

Droit

La Convention de Vienne sur le droit des traités : bilan et perspectives 50 ans après son adoption

Habituellement, la célébration de l'anniversaire d'un grand texte juridique est marquée par des compliments sur sa nécessaire utilité et son incontestable effectivité. A rebours de ce paradigme, l'axe de ce colloque international, tenu à Grenoble le 15 mars 2019, concerne le bilan et les perspectives de l'ineffectivité partielle ou totale de certaines dispositions de la Convention de Vienne de 1969 (CV) sur le droit des traités, texte au surplus supplétif. Une approche strictement théorique s'avérerait insuffisante pour appréhender l'ineffectivité de telle ou telle disposition de la CV, en raison de son indifférence à l'égard de la pratique. En revanche, la démarche pragmatique retenue permet bien de saisir la pratique étatique et la jurisprudence pertinente en la matière. L'originalité de cette thématique est indéniable parce qu'aucune recherche n'a jusqu'à présent été faite sur la "mauvaise" application de cette CV, les travaux existant se focalisant a contrario sur la "bonne application" de ce traité. Afin d'établir le bilan et envisager les perspectives de l'ineffectivité relative ou intégrale de dispositions de la CV, il convient de faire une distinction entre ce qui relève des domaines de l'inapplication et de la modification. Les raisons de cette inapplication peuvent être soit d'ordre temporel - la désuétude -, soit d'ordre structurel - les mécanismes verticaux et hiérarchisés inhérents à la nullité absolue étant inadaptés au caractère horizontal de l'ordre juridique international, caractérisé par l'égale souveraineté des Etats. Quant à la modification de dispositions de la CV, d'une part la pratique des Etats et la jurisprudence pertinente permettent de constater ces changements et, d'autre part, la nécessité d'une adéquation entre les faits et le droit laisse envisager certaines innovations textuelles.

11/2019

Europe et Droits de l'homme

Les soixante-dix ans de l'adoption de la Convention européenne des droits de l'homme : enjeux et perspectives

L'année 2020 a marqué les soixante-dix ans de l'adoption de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et libertés fondamentales, plus connue sous le nom de Convention européenne des droits de l'homme, ouverte à la signature à Rome le 4 novembre 1950. Premier instrument concrétisant certains des droits énoncés dans la Déclaration Universelle des Droits de l'Homme, nul ne pouvait toutefois prédire le destin exceptionnel qu'allait connaître la Convention qui s'est imposée comme le texte de référence en matière de protection des droits de l'homme. Ces dernières années attestent cependant de l'essoufflement du système conventionnel, confronté à la fois à des défis institutionnels et politiques ainsi qu'à de nouveaux enjeux en termes de protection des droits. Cet ouvrage se veut comme l'occasion de rassembler les points de vue d'anciens juges à la Cour, de magistrats des juridictions françaises et d'universitaires sur les enjeux et les perspectives du droit européen des droits de l'homme afin que perdure et se poursuive une oeuvre jurisprudentielle sans équivalent.

07/2021

Droit

La Convention européenne des droits de l'homme, 60 ans et après ?

Fruit d'un colloque organisé à l'occasion du soixantième anniversaire de la Convention européenne des droits de l'homme, le présent ouvrage s'attache à mettre en exergue l'extraordinaire dynamisme dont fait preuve le système conventionnel sous l'impulsion de la Cour européenne des droits de l'homme. Cette vitalité quasiment sans faille s'affirme tant par la promotion des droits conventionnels classiques, notamment au profit des détenus et des étrangers, que par l'extension de la protection à des droits que la Convention n'avait pas originellement pour mission de garantir comme la préservation nouvelle de l'environnement, ou les droits sociaux et économiques délibérément écartés dans le contexte originel de la guerre froide. Elle se mesure également dans le renforcement constant du système conventionnel par des réformes procédurales et institutionnelles qu'impose la garantie des droits. Elle se confirme enfin par l'adhésion en cours de l'Union européenne à la Convention qui en fait l'instrument premier de la protection européenne des droits de l'homme. Loin de simplement saisir l'occasion de ces 60 ans pour célébrer les avancées de la protection conventionnelle, les auteurs de ces pages, professeurs d'Université et praticiens des juridictions européennes, administratives et judiciaires, n'ignorent ni ses limites ni les défis nouveaux auxquels son succès l'expose, mais posent dans une perspective dynamique les questions de son avenir au prisme des réponses du présent.

09/2013

Droit international public

70 ans après l'adoption des conventions de Genève : le droit international humanitaire confronté à de nouveaux défis ? Réflexions sur les interactions normatives

En 2019, le CRDH a saisi l'occasion du 70e anniversaire des Conventions de Genève du 12 août 1949 pour organiser un grand colloque international sur les nouveaux défis du droit international humanitaire (DIH). La fin du XXème siècle et le début du XXIème siècle ont été marqués par des mutations de la conflictualité qui ont profondément affecté les conditions de mise en oeuvre du "droit de la guerre" : phénomènes de dé-spatialisation et de dé-temporalisation des conflits ; interventions croissantes de la part de multiples acteurs non-étatiques ; progrès des technologies, avec de nouvelles armes et un nouvel espace de conflit, le cyberespace... Le but du colloque était d'interroger l'ensemble de ces évolutions en mettant en avant les interactions entre les régimes juridiques et les ordres normatifs. Il s'agissait en particulier d'examiner trois problématiques : l'évolution des situations dans lesquelles le droit international humanitaire est amené à s'appliquer et les difficultés qui en découlent, notamment en termes de qualifications et d'applicabilité des corpus normatif ; l'adaptation des normes face aux nouveaux enjeux et aux lacunes ; l'établissement des responsabilités, face à la diversification des acteurs.

02/2022

Histoire internationale

Congo-Brazzaville 50 ans après, quel bilan ?

Après 50 ans d'indépendance et en dépit de ses immenses potentialités et des efforts accomplis, le Congo reste un pays sous-développé : insuffisance notoire de structures et d'infrastructures viables, chômage de masse qui de plus s'accroît de façon exponentielle, non-satisfaction des besoins primaires pour la quasi-totalité de la population, etc. Partant de ce constat, l'auteur expose avec clarté les différentes politiques mises en oeuvre depuis 1960, situe les causes de leur échec et les niveaux de responsabilité avant de proposer des solutions permettant d'accéder à la modernité et à l'indépendance réelle, à condition de fonder cette modernité sur notre propre vision du monde, de réformer l'Etat, héritage colonial et véritable outil de notre propre domination et de briser les chaînes de notre soumission vis-à-vis de l'Occident qui contribue à notre perte en nous imposant son projet de société. En somme, cet ouvrage est une contribution au débat sur l'avenir du Congo voire de l'Afrique.

09/2010

Sciences politiques

Bilan et perspectives

L'Etat et les Eglises en France, depuis les origines jusqu'à la séparation , par J. -L. de Lanessan,... Date de l'édition originale : 1906 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

06/1974

Tous les articles

Copyright de 70 ans et DRM incontournable dans le traité transpacifique

Le continent et le monde européens du livre sont occupés avec le TTIP, traité transatlantique entre l'Union européenne et les États-Unis, mais un autre traité commercial international est en négociation depuis une demie-décennie. Il s'agit de l'accord de partenariat transpacifique, ou TPP, qui concerne essentiellement les États-Unis et le Japon, mais aussi l'Australie, le Canada, le Mexique, la Nouvelle-Zélande ou le Viêt Nam. Les négociations viennent d'arriver à leur terme.

12/10/2015 - 11:37

60 ans après sa naissance, le Bled cultive son image sur la Toile

Odette et Edouard Bled constituent certainement l’un des couples d’instituteurs les plus célèbres. S’ils se sont éteints tous les deux dans les années 90, le manuel d’exercices orthographiques et grammaticaux qu’ils ont élaboré n’est pas prêt de disparaître pour autant.

10/10/2014 - 07:01

Bilan largement négatif de la directive sur le droit d'auteur, pour les écrivains

En avril 2019, le Parlement européen adoptait deux directives européennes sur le droit d'auteur, permettant de faire entrer la législation européenne dans le XXIe siècle. Les textes comprenaient aussi plusieurs articles portant sur les droits des auteurs, avec des conséquences non négligeables. Cependant, deux ans plus tard, la situation n'a pas vraiment changé pour les principaux intéressés, révèle un sondage du Conseil des écrivains européens.

23/06/2022 - 15:54

L'UE ratifie les traités de l'OMPI sur le droit d'auteur

14/12/2009 - 13:39

Ramener le droit d'auteur de 70 à 20 ans

Vice-président du Parti Pirate, député européen dans le groupe Verts-Ale, Lars Christian Engström, est programmeur informatique, activiste et homme politique suédois. Ce texte est la traduction du chapitre 6 d'un ouvrage dans lequel il détaille les propositions de son parti pour réformer le droit d'auteur.

08/05/2012 - 09:19

'Vienne la nuit sonne l'heure', Apollinaire et la fin du droit d'auteur

Qu'ils soient entrés ou tombés dans le domaine public, qu'importe : désormais les textes de Guillaume Apollinaire appartiennent à tous, quand bien même on en récitait déjà les vers sans même s'en rendre compte. Il est aujourd'hui possible de partager, diffuser et proposer à qui le veut, depuis le 30 septembre, l'ensemble de son oeuvre. De l'eau a coulé sous le pont Mirabeau, même Brassens le reconnaissait, mais en matière de droit d'auteur, « les jours s'en vont je demeure ».

04/10/2013 - 10:31

Un guide pour prendre soin de soi après 40 ans

La santé des hommes après 40 ans s'inscrit comme un nouveau guide de santé pour comprendre son corps une fois 40 ans passés.

26/05/2024 - 07:30

10 ans après, Lauren Weisberger et son éditeur retrouvent le Diable

Le monde de l'édition tremble : pas à l'annonce du retour de Miranda Priestly, alter ego inavoué d'Anna Wintour, mais pour celui de Lauren Weisberger, à l'occasion de la suite à son succès Le Diable s'habille en Prada, best-seller international en 2003. De passage à Paris, l'auteure a pu découvrir les collections d'Azzedine Alaïa, au sein du Palais Galliera.

06/11/2013 - 10:42

La langue française dans le monde, états des lieux et perspectives

DOCUMENT - Le 20 mars 2019 aura lieu la journée internationale de la francophonie. À cette occasion, les éditions Gallimard et l’Organisation Internationale de la Francophonie coéditent la nouvelle version de La langue française dans le monde, vaste panorama scientifique de l’état de la langue française et des espaces dans lesquels elle se déploie.

13/03/2019 - 10:26

La société Moulinsart : toujours dans son bon droit

Attaquée pour « atteinte au droit de reproduction » et « préjudice moral », la société Moulinsart, qui gère les droits des héritiers d'Hergé vient de remporter un procès intenté par le fils d'un certain René Verhaegen.

18/09/2012 - 00:03

50 ans après, l'auteur Jan Lööf doit refaire ses dessins, taxés de racisme

Deux ouvrages de l’un des plus populaires et reconnus des auteurs de littérature jeunesse de Suède vont être retirés de la circulation. Une enquête a démontré qu’ils contenaient des « représentations stéréotypées des autres cultures ». Pour Jan Lööf, l’ultimatum se résume à reprendre totalement ses dessins ou voir les ouvrages interdits de vente. Ultimatum ou chantage à l’édition, faut oser...

11/05/2016 - 18:17

Pierre et le loup : 70 ans après, le canard fait son grand retour

La pièce de Prokifiev, Pierre et le loup, écrite et composée en 1936, vient d’être rééditée chez Milan. En entendra de nouveau le plaisir du hautbois et des autres instruments, qui incarnent musicalement les personnages. Mais elle comportera également une suite, prise en charge par Bernard Friot et le chef d'orchestre Jean-François Verdier: Le canard est-il vivant ?

05/11/2015 - 10:20

Bilan sur les atouts et faiblesses de la loi sur l'autonomie des universités

02/03/2009 - 07:52

Darcos présente le bilan de l'accompagnement éducatif après la classe

10/07/2008 - 08:03

Angoulême et la BD : la Cité fière de son bilan 2010

La Cité internationale de la bande dessinée et de l’image, établissement public de coopération culturelle créé en septembre 2007, a débuté son activité le 1er janvier 2008. Le nouveau musée de la bande dessinée a été inauguré le 20 juin 2009.

28/04/2011 - 13:41

Des écrits inédits de Jim Morrison, 50 ans après sa mort

Tout le monde le sait : les vrais rockeurs ne meurent jamais. Et c’est d’autant plus véridique lorsque les maisons d’édition Harper Collins annoncent la publication de l'anthologie définitive des écrits de Jim Morrison. The Collected Works of Jim Morrison: Poetry, Journals, Transcripts, and Lyrics est, comme son nom l’indique, une collection complète des textes de l’artiste. Elle sera disponible à la vente dès le 8 juin, en version anglaise.

05/07/2021 - 12:13

Perspectives et évolution de la BD numérique en France

La BD représente le sixième secteur de l’édition avec 307,3 millions d’euros de chiffre d’affaires, en augmentation de 11,6 % en 2019, selon le SNE. Entre 2000 et 2016, le nombre de publications n’a cessé d’augmenter (+ 340 % dont une majorité de nouveautés, d’après le rapport ACBD). Selon une étude du Centre national du livre, 99 % des enfants et 98 % des adultes lecteurs de BD interrogés préfèrent le format papier. La BD numérique ne représente en effet que 1,5 % du marché de la bande dessinée, mais cette part augmente tous les ans et a été multipliée par trois en quatre ans (Baromètre Sofia 2017). Ainsi, 1/4 des jeunes lecteurs de BD déclarent lire aussi en numérique et 1/3 des adultes. La majorité lit sur tablette tactile ou ordinateur.

10/03/2021 - 09:31

Taxe sur la copie privée : adoption de nouveaux barèmes

Malgré la démission, en signe de protestation, des industriels siégeant au sein de la commission sur la copie privée (voir notre actualitté), les représentants des ayants-droit ont tout de même procédé à l'adoption de nouveaux barèmes de taxation. Ces tarifs entreront en application à partir du 1er janvier 2013.

17/12/2012 - 00:05

Tom Wolfe quitte son éditeur après 40 ans de service

03/01/2008 - 10:00

Iznogoud le vizir fête ses 50 ans et son dernier album

19/11/2008 - 14:58

Voltaire, Traité sur la tolérance, le supplice de Calas

14/11/2008 - 13:00

La 8e édition du festival VOX, 50 ans après Mai 68

La 8e édition de VOX, le festival urbain de lecture à voix haute et de livres lus, se déroulera à Montreuil du 29 mai au 7 juin et aura pour fil rouge « Contre, tout contre ». À travers des rencontres-débats, lectures à voix haute, musicales ou encore des jeux de lecture textuelle, auteurs et lecteurs tenteront de répondre à des questions toujours en suspens, 50 ans après Mai 68.

04/05/2018 - 12:44

Rapport sur les ebooks en 2008 : ePub, promotion et perspectives

L'Association des éditeurs américains vient de faire un point sur les ventes de livres électroniques, dans un document exclusif révélé par Gutenberg.com, qui a été mis à jour cette semaine.

Fin octobre 2008, on y apprend que les ventes ont poursuivi leur progression de 57 % par rapport à 2007, en se basant sur des données recueillies auprès d'une quinzaine d'éditeurs et si le marché a représenté 67 millions $ pour 2007, les chiffres de 2008, encore indisponibles s'annoncent prometteurs.

De même que les ventes augmentent, les quantités délivrées ont également grimpé, mais se sont aussi diversifiées. Ainsi, en novembre 2008, on signale que tous les titres présents dans la liste des best-sellers du New York Times étaient disponibles en version papier et électronique.

Éducation et pédagogie

Le secteur de l'éducation semble d'ailleurs largement profiter de cette recrudescence dans différentes matières et d'un intérêt accru auprès de nombreux éditeurs. Le matériel pédagogique se présente de plus en plus sous forme numérique et la simplicité d'usage des ebooks est décidément très commode.

L'ePub en force pour 2009

Concernant les formats, l'AAP rappelle qu'elle travaille à l'adoption massive de l'ePub et que cette norme est massivement admise par les éditeurs. La Foire de Francfort a été d'ailleurs l'occasion de faire massivement connaître ce format. Sans donner de chiffres exacts, on se souviendra qu'au long de l'année de nombreuses maisons avaient annoncé que l'ePub serait également présent dans leur catalogue.

Assurer la promotion des ebooks et des auteurs

Enfin, l'étude s'achève sur la promotion des ebooks. Une première approche pourrait passer par le widget, estime l'AAP, lesquels pourraient être facilement réutilisés sur des réseaux sociaux pour assurer la promotion d'auteurs. Ressemblant à des livres véritables, ces extraits se partageraient comme l'on ferait avec une vidéo YouTube.

L'autre alternative est bien entendu valable pour l'ebook comme le pbook, et s'appuie justement sur les services de vidéo des plateformes sociales. La construction de mini-sites dédiés aux auteurs pourrait être une autre alternative à explorer, permettant de suivre l'évolution de l'écriture, commentée par son auteur.

Enfin, l'usage des téléphones portables est encouragé, pour maintenir un lien avec les clients.

23/01/2009 - 15:38

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

50 ans après la mort de C.S. Lewis, un préquel pour Le Monde de Narnia ?

Une audace saluée
Le Monde de Narnia (titre original : The Chronicles of Narnia trad. Anne-Marie Dalmais chez Gallimard) est une œuvre littéraire de l’écrivain britannique C. S. Lewis, décédé en 1963. Après sept tomes, l’auteur britannique Francis Spufford propose un préquel à la saga, sauf que cette suite reste... non autorisée par les ayants droit.

19/03/2019 - 16:14

Après 50 ans, une nouvelle traduction anglaise des Fiancés de Manzoni

I Promessi Sposi (Les Fiancés) d'Alessandro Manzoni est un grand classique de la littérature italienne, enseigné à l’école, mais encore assez peu connu de l’autre côté de l’océan. La nouvelle traduction de ce texte – originellement publié en 1827 –, est sortie aux États-Unis ce 13 septembre. Fruit de 10 ans de travail, on doit cette version à l’italianiste Michael Moore, traducteur de Calvino, Moravia et Primo Levi, mais aussi d’Erri de Luca et Sandro Veronesi.

26/09/2022 - 11:50

Bookshop.org : un an après son lancement au Royaume-Uni, petit bilan

Le site Bookshop.org, qui s’affiche comme la fière « alternative d'achat de livres éthique » face à Amazon, a célébré son premier anniversaire au Royaume-Uni ce 2 novembre. Depuis son lancement de l’autre côté de la Manche au début du second confinement britannique, la plateforme a généré plus de 1,7 million de livres sterling pour ses 480 librairies. Nicole Vanderbilt, directrice générale, a souligné une première année « vraiment incroyable ».

04/11/2021 - 08:39

Après 70 jours de prison le Pérou libère une poéte de 20 ans

Elle n'avait probablement pas écrit les pires textes du monde, et cependant elle était emprisonnée depuis 70 jours. Melissa Rocío Patiño Hinostroza, très jeune poétesse de 20 ans a été libérée le 8 mai dernier, mais reste en attente du procès qui pourrait la condamner à 20 ans de prison pour appartenance à une organisation politique de gauche, qui, selon le gouvernement péruvien, appartiendrait à une cellule terroriste.

Quoique les autorités n'aient pas encore prouvé leurs dires par des preuves tangibles, le procès aura bel et bien lieu.

Sa libération de la prison de Santa Monica, un établissement de très haute sécurité, dans le district de Chorillos, appartenant à la province de Lima eut donc lieu le 8 mai. Melissa a pu regagner le domicile de ses parents contre une caution de 220 € environ.

Or Melissa appartient bien au Circulo del sur, un groupe de poètes qui diffuse à la radio des textes. Elle fut arrêtée lors d'un retour de l'Équateur, où elle donnait une conférence orchestrée par un groupement de la gauche bolivarienne, Bolivarian Continental Coordinator. Elle fut alors immédiatement accusée de complicité de terrorisme, ce qu'elle a nié depuis le départ. Aucune des accusations portées n'a pour le moment pu être confirmée.

Julio Galindo, procureur détaché à la lutte contre le terrorisme aurait exprimé son intention de faire appel de la décision de libérer Mélissa.

Le PEN Club réclame que des preuves soient mises en évidence par le gouvernement péruvien ou que les charges soient abandonnées.

19/05/2008 - 15:12

La Foire du Livre de Bruxelles fait son bilan

La Foire du livre de Bruxelles à accueilli près de 80.000 visiteurs pour cette édition 2023. D'après les organisateurs, tous les indicateurs étaient au vert pour cette édition 2023.

03/04/2023 - 10:25

30 % de droits sur le numérique, et plus de préférence pour les auteurs

Voilà un mois et demi, l'agent littéraire Andrew Wylie, surnommé Le Chacal, avait posé les bases de son futur. 50 % des droits pour l'auteur, et pas plus de 30 % pour les distributeurs. Le reste du prix d'un ebook, c'est pour l'éditeur.

26/11/2011 - 12:21

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