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La responsabilité contractuelle du transporteur aérien en droit malien. Contribution à l'étude de l'application des conventions internationales dans un contexte africain

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

contact@actualitte.com

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

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Auteur

Les ensablés

Survivre en littérature...

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Dossiers

Dossier

Procès : un éditeur géant dans l'industrie américaine du livre

En novembre 2021, l’administration Biden décide d’interférer dans la transaction : le groupe Penguin Random House (propriété de Bertelsmann), s’apprête à sortir 2,175 milliards $ pour racheter Simon & Schuster (propriété de Paramount Global). Une concentration dans l’industrie du livre que combat le ministère de la Justice, dans un procès antitrust, au démarrage chaotique.

Dossier

Festival Un week-end à l'Est : 2022, Odessa de l'espace

Un week-end à l’Est a été initié par Vera Michalski et Brigitte Bouchard en 2016 avec deux objectifs : raviver la vie culturelle dans le Quartier Latin et créer des passerelles entre les cultures. Cette année, il place la ville d’Odessa au cœur des rencontres, qui se dérouleront à Paris, du 23 au 28 novembre — littérature, cinéma, arts visuels, débats et concerts sont au programme.

Dossier

Pour 2023, Un Week-end à l'est invite Tbilissi, capitale de la Géorgie

Après avoir exploré des villes telles que Varsovie, Kyiv, Budapest, Belgrade, Sofia et récemment Odessa en soutien à l'Ukraine, "Un week-end à l'Est" pose ses valises pour sa septième édition à Tbilissi, le cœur de la Géorgie. Cette année, la réalisatrice et auteure Nana Ekvtimishvili en est la marraine, avec Nino Haratischwili comme invitée principale, et un focus spécial sur l'auteur d'origine géorgienne, Emmanuel Carrère.

Dossier

Auteurs sans éditeurs, éditeurs sans auteurs ? Un podcast en 4 épisodes

Auteurs sans éditeurs ? Éditeurs sans auteurs ? Toute ressemblance avec un article ou un livre déjà paru n’est pas fortuite. D’ailleurs, le papier de Jérôme Lindon n’a pas pris une ride depuis 1998. Arrêtons-nous un instant sur sa conclusion dans les colonnes du monde : « [La] transformation du paysage de l’édition tend inévitablement à priver de toutes chances d’être lues, et par conséquent d’être publiées, les nouveautés d’exception qui ne répondent pas aux critères de valeurs en vigueur au moment où elles voient le jour. Mais qui remarque l’absence d’un auteur inconnu ? »

Dossier

L'oiseau moqueur de Harper Lee, un chef d'oeuvre à la peau dure

L’histoire que raconte Jean Louise Finch, alors âgée de six ans, est devenue l’un des plus grands classiques de la littérature américaine. To Kill a Mockingbird, prix Pulitzer Littérature 1961, un an après sa sortie, est réputé pour son humour et sa chaleur, alors qu’il traite de viol et d’inégalité raciale.

Dossier

Le livre numérique fête ses 50 ans : un anniversaire, tout en histoire

Certains membres du Projet Gutenberg, célèbre plateforme dédiée à la préservation d'ouvrages du domaine public, ont décidé de sortir les bougies. L'ebook célèbre ses 50 années – né en 1971 ! – qu'il n'a effectivement pas l'air d'avoir. Si le grand public l'a découvert avec les premières liseuses, ActuaLitté, en partenariat avec ces passionnés, retrace une histoire de l'ebook. Un dossier exceptionnel.

Extraits

Droit

La responsabilité contractuelle du transporteur aérien en droit malien. Contribution à l'étude de l'application des conventions internationales dans un contexte africain

La responsabilité contractuelle du transporteur aérien en droit malien La responsabilité du transporteur est un des sujets essentiels dans la théorie générale de la responsabilité civile. Cette garantie concerne la responsabilité qu'assume le transporteur vis-à-vis des victimes des activités de transport. Le régime de responsabilité contractuelle du transporteur aérien porte sur les dommages corporels, le retard, les annulations de vol, le refus d'embarquement, la perte, l'avarie de marchandises et de bagages. Au Mali, lors des procès en responsabilité civile contre des compagnies aériennes, les tribunaux n'appliquent presque pas les Conventions de Varsovie et Montréal. D'une juridiction à une autre, les magistrats ne s'accordent ni sur l'application ni sur le sens de ces conventions internationales. Est-il possible de faire évoluer cette situation ?

01/2021

Droit international public

La responsabilité du professionnel de la santé en contexte Africain. Etude de droit malien

La responsabilité du professionnel de santé en Afrique, particulièrement au Mali, a longtemps échappé au domaine du droit, eu égard aux valeurs socioreligieuses, à la coexistence de la médecine moderne et traditionnelle, et au manque ou à l'insuffisance d'encadrement juridique. Cependant, avec l'adhésion du Mali à plusieurs conventions internationales, de nombreuses réformes ont été opérées. Cet essai retrace l'évolution et l'état de la responsabilité du soignant dans un contexte où les populations, de plus en plus confrontées aux erreurs de soins et à la précarité des infrastructures et ressources en matière de santé au Mali et en Afrique en général, s'intéressent aux moyens sociojuridiques exploitables pour faire valoir leurs droits.

10/2022

Droit

Responsabilité contractuelle et responsabilité extra-contractuelle en droit administratif

Dans un contexte marqué par les profonds bouleversements du contentieux des contrats administratifs et les réformes concomitantes du droit civil des obligations et de la responsabilité, une reconstruction des domaines respectifs des responsabilités contractuelle et extra-contractuelle s'impose en droit administratif. Considérées comme deux faces distinctes de la responsabilité administrative, ces responsabilités se différencient en raison de leur régime. La coexistence d'une telle dualité en droit administratif implique toutefois certaines difficultés théoriques et pratiques redoutables, en raison des interactions et chevauchements potentiels de leurs domaines respectifs : dans de nombreuses situations, la question du fondement de l'action indemnitaire reste incertaine, et laisse place à des solutions jurisprudentielles parfois discutables. Ecartant une vaine tentation d'établir une unification des deux responsabilités, le travail entrepris s'attache davantage à une délimitation nouvelle de leur frontière, plus cohérente et pertinente au regard de certains enjeux fondamentaux qui touchent à la sécurité juridique, à l'égalité de traitement, au respect de l'engagement tenu et aux spécificités du régime contractuel. Cette recherche conduit à démontrer que la responsabilité contractuelle est plus que jamais vivace en droit administratif et tend à s'y épanouir pleinement, malgré les critiques et les mutations, et qu'elle pourrait constituer à certains égards une source d'inspiration pour le droit civil de la responsabilité.

04/2019

Droit

Droit aérien africain

Le droit aérien est un droit discret et peu étudié dans les universités, ou du moins dans des masters très spécialisés. Il est par essence international, car sa nature s'y prête fortement. A ce titre, est-il possible de parler d'un droit aérien spécifiquement africain ? Une région comme l'Afrique peut-elle se prévaloir d'une originalité dans ce domaine au point d'ignorer le droit aérien international ? A ces interrogations légitimes, il importe d'emblée de souligner que la dimension internationale du droit aérien est acquise. Elle souffre d'aucune contradiction dans la doctrine aérienne. En témoignent ses sources internationales uniformes auxquelles les Etats africains sont partis tant en tant qu'acteur qu'en tant que sujet. Pour autant, le droit régional ne démérite pas par rapport au droit international dans le droit aérien. L'Afrique a su se doter d'institutions originales prenant en charge l'aviation civile. Cet ouvrage vise à faire sortir la nature internationale du droit aérien et la spécificité de l'Afrique dans le domaine. Il est destiné aux étudiants, chercheurs, avocats, experts, organismes régionaux et internationaux (OACI, CAFAC, ASECNA, OHADA, AAMAC, UA...), compagnies aériennes et tous ceux qui évoluent dans le domaine aérien.

11/2019

Responsabilité civile

La responsabilité du fait des choses incorporelles. Contribution à l'étude du droit commun

Développée à la fin du XIXe siècle afin de permettre la réparation des dommages massifs et anonymes provoqués par la révolution industrielle, la responsabilité du fait des choses se trouve confrontée, en ce début de XXIe siècle, au nouvel enjeu que constitue la révolution numérique. Comme l'essor du machinisme, l'essor des nouvelles technologies a engendré l'apparition de dommages d'origine inédite. Un logiciel malveillant a pu contraindre à une mesure manuelle de la radioactivité de la centrale nucléaire de Tchernobyl. De même, un nom de domaine peut être déposé dans le seul but de nuire à un tiers. Il s'agit d'une pratique de cybersquating. La révolution numérique confronte ainsi la responsabilité du fait des choses à un nouvel enjeu, qui est de taille, car le droit spécial ou la responsabilité du fait personnel ne seront pas toujours efficaces. Or, les dommages causés ne peuvent rester sans réparation car ils viennent rompre un équilibre, qui doit être rétabli. L'objet de l'étude consiste en une mise à l'épreuve de la responsabilité du fait des choses face aux dommages provoqués par les choses incorporelles que sont les logiciels, les noms de domaine, les créations numériques ou encore les monnaies virtuelles. La démarche repose sur un plan classique, qui consiste à constater la défaillance du régime de responsabilité du fait des choses (Première partie), puis à mettre en exergue sa faculté de résilience et d'adaptation (Deuxième partie).

09/2021

Droit

L'interprétation évolutive des conventions internationales de protection des droits de l'homme. Contribution à l'étude de la fonction interprétative du juge international

Les conventions internationales de protection des droits l'Homme ont été élaborées au début de la seconde moitié du XXe siècle. Or, le champ ma.riel de ces traités est étroitement connecté aux réalités humaines, elles-mêmes en constante évolution. Les développements technologiques. sociaux. économiques ou scientifiques peuvent en conséquence avoir des implications directes sur l'exercice des droits et libertés fondamentaux. L'interprétation évolutive de ces instruments, consistant à les envisager "la lumière des conditions actuelles", est alors devenue courante dans la pratique des juridictions spécialisées. bien qu'elle soit parfois envisagée avec méfiance. Absente des règles d'interprétation du droit international formulées dans la Convention de Vienne sur le droit des traités, cette modalité interprétative intrigue dans la mesure où elle conduit le juge s'écarter parfois explicitement du texte de l'accord et donc de la volonté des parties. Pour autant face l'enjeu que représente le maintien de l'effectivité du droit dans le temps, force est de constater que l'application de ces conventions impose leur actualisation. L'interprétation évolutive invite par conséquent à une réévaluation de la fonction interprétative du juge international, entre son encadrement théorique traditionnellement strict et les exigences empiriques du droit international contemporain. A partir de cette méthode particulière, cette thèse vise à démontrer que le juge international de protection des droits de l'Homme bénéficie d'une ample marge de manoeuvre dans le processus interprétatif qui, sans impliquer une quelconque exclusivité de la méthode aux droits de l'Homme, tient essentiellement aux conditions dans lesquelles il exerce son office. Cette latitude est en réalité indispensable et lui permet de contribue. une adaptation quotidienne du droit international devenue vitale. La mise au jour de la véritable nature de ses fonctions atteste de la part de créativité inhérente à l'activité interprétative et participe la remise en question de la fiction classique de l'application mécanique du droit au fait, strictement encadrée par les limites du consensualisme. Plus encore, les implications de l'interprétation évolutive conduisent à lever le voile qui masquait jusqu'alors les fondements et la légitimité du pouvoir du juge et permettent d'en proposer des perspectives d'amélioration.

01/2019

Tous les articles

African Law Library : le droit africain débarque sur les réseaux sociaux

Depuis 2012 et créée par la Fondation de l’Innovation Africaine (AIF), la plateforme numérique African Law Library (ALL) rassemble un grand nombre de ressources juridiques sur le droit africain. Depuis ses débuts, son but principal est de couvrir tous les aspects du droit en Afrique recouvrant la sphère nationale et locale, et ce gratuitement. Aujourd’hui, fière de son succès, la fondation a annoncé le lancement de l’African Law Library sur les réseaux sociaux. Avec comme espoir : diffuser la connaissance à grande échelle.

28/09/2015 - 14:40

Numérique

L'auteure sud-africaine Mohale Mashigo en résidence internationale à Nancy

L’Université de Lorraine accueille l’auteure sud-africaine Mohale Mashigo en résidence internationale à Nancy pendant 4 mois, d’octobre 2020 à janvier 2021, dans le cadre de la 3e édition de la résidence ARIEL (Auteur en Résidence Internationale En Lorraine), portée par l'UFR Arts, Lettres et Langues de Nancy et l'IUT Nancy-Charlemagne.

28/10/2020 - 11:35

Journée internationale des droits de l'enfant 2013 en livres

Droits de l'enfant, droit devant !

20/11/2013 - 10:21

Une conférence internationale des étudiants de l’Ecole de hautes études en santé publique

Lieu unique de perfectionnement à la réflexion de problématiques complexes, à l’élaboration de stratégies, et à la prise de parole devant un large public, le ParisWHO, déclinaison française du concept nord-américain, a pour vocation de réunir des étudiants du monde entier autour de conférences et débats.

05/09/2015 - 08:22

Table ronde - Les applications contractuelles des accords auteurs/éditeurs

24/10/2013 - 15:22

USA : un livre réfute la responsabilité du Japon dans l'esclavage sexuel

Aux USA, deux livres minimisant la responsabilité du Japon pour des crimes commis durant la Seconde Guerre mondiale ont été distribués par la poste. La place des femmes enlevées comme esclaves sexuelles vient ranimer d’anciens débats particulièrement gênants pour l’histoire du pays. Un groupe d’activistes est soupçonné d’être responsable de ces envois, et considère que les USA auraient modifié la façon dont l’histoire du Japon a été transmise, afin de nuire à son image internationale.

07/12/2015 - 11:59

L'application Kindle for iPhone disponible à l'internationale

14/12/2009 - 17:21

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

Vietnam : un ouvrage banni dans un contexte de censure permanente

Au Vietnam, la censure reste permanente. Sur Internet, elle épouse le modèle chinois, la presse est contrôlée par les autorités, et les auteurs de livres et de BD ne s'en sortent pas mieux.

30/01/2012 - 12:27

L'Union internationale des éditeurs en infraction au droit d'auteur

ActuaLitté est actuellement en train de fourbir son armée d'avocats, muselière détachée et prêts à mordre. Mais on s'est dit qu'un petit article appuierait tout aussi bien là où ça fait mal : le droit d'auteur. Depuis des mois, les ayants droit de tous bords défendent avec acharnement une propriété intellectuelle immuable, qui n'aurait nul besoin de modifications pour convenir au monde numérique. Et l'Union internationale des éditeurs vient de se mettre dedans. En plein dedans.

20/03/2015 - 17:39

“Publier un livre ou non dans un contexte changé ne tient pas de l'autocensure” (Piranha)

ENTRETIEN — Au cours de l’été, les éditions Piranha ont décidé d’annuler la parution du livre d’Hamed Abdel-Samad, journaliste et politologue originaire d’Egype et résidant en Allemagne. L’islamisme est-il un fascisme ne paraîtra pas, et le fondateur de la maison, Jean-Marc Loubet apporte quelques précisions sur sa décision.

09/09/2016 - 16:04

Zimbabwe : Tsitsi Dangarembga libérée, dans un contexte de révolte

L’affaire aura été promptement réglée : Tsitsi Dangarembga, autrice zimbabwéenne, avait été arrêtée en fin de semaine passée. Son implication dans des manifestations, interdites par l’État, lui avait coûté sa liberté, temporairement. Le peuple protestait contre la corruption qui gangrène le pays, et la romancière avait apporté son plein soutien.

03/08/2020 - 09:40

Doodle : Journée internationale des droits de l'enfant

C'est aujourd'hui que se célèbre la Journée internationale des droits de l'enfant. Plusieurs acteurs mondiaux organisent des manifestations et des conférences, ainsi que diverses initiatives sur ce thème. La première de toutes, depuis ce matin, est la société Google, qui n'a pas raté l'occasion de diffuser un doodle assez simple, et très évocateur.

20/11/2012 - 12:48

Lagardère : dans un contexte difficile, 'une bonne résistance'

Le premier semestre 2012 affiche des résultats de « bonne résistance de l'activité dans un environnement économique difficile », assure le groupe Lagardère. Avec un chiffre d'affaires stable de 3,389 milliards €, le groupe revendique une « capacité de résilience dans un environnement difficile ».

31/08/2012 - 08:23

Les ventes du nouveau roman de Joël Dicker dans un contexte difficile

En l’espace de quelques jours, le romancier a démultiplié les rencontres, présentations et dédicaces, avec une tournée qui accompagne évidemment la sortie de L’affaire Alaska Sanders. Comme toujours, la parution était avancée en Suisse et la campagne de promotion dans les médias se poursuit à un rythme intense. Bonne nouvelle : les premiers chiffres confirment… la morosité du marché.

15/03/2022 - 18:13

Allemagne : le statut de titulaire de droits contesté à des éditeurs scientifiques

En Allemagne, une procédure judiciaire ouverte par l'éditeur scientifique Elsevier contre la plateforme ResearchGate, qu'il accusait de diffuser illégalement des articles scientifiques, s'est quelque peu retournée contre le plaignant. En effet, le tribunal régional de Munich a refusé de reconnaitre qu'Elsevier était titulaire des droits sur les articles en question...

16/02/2022 - 11:18

Foire du livre de Brive : en 2018, un avion pour les transporter tous

Sous la halle Georges-Brassens, La Foire du Livre de Brive recevra les auteurs de la rentrée littéraire du vendredi 9 au dimanche 11 novembre 2018, et proposera un programme riche de rencontres, de forums et de lectures. Cette année, Delphine de Vigan assurera la présidence, et les organisateurs attendent près de 100.000 personnes.

08/10/2018 - 12:08

Droit d'auteur : Comment prendre la responsabilité des orphelines ?

À quoi rime le droit d'auteur ? Jean-Claude Bologne, président de la Société des Gens de Lettres, lance une réflexion sur la question, dans la dernière lettre, s'appuyant sur un avis du Conseil économique et social européen. Le 26 avril dernier, le CESE, écrit : « Pour une industrie culturelle telle que l'édition, les droits d'auteur constituent le fondement de la reconnaissance juridique de la valeur qu'elle crée. » Les droits ?

16/07/2012 - 12:08

Droits des lecteurs, droits imprescriptibles, mis en application

Probablement que beaucoup d’entre vous connaissent ces droits imprescriptibles du lecteur, énoncés par Daniel Pennac dans Comme un roman. [NdR : Eh comment !]

30/08/2011 - 12:52

Salon du Livre : en contexte difficile, ouvrir le marché de l'ebook

Sollicité en marge du Salon du livre, Antoine Gallimard explique à ActuaLitté sa satisfaction que la France ait mis en application une TVA réduite pour le livre numérique. Aujourd'hui, le livre numérique dispose en effet d'une TVA alignée sur celle du livre papier, à savoir 7 %, comme suite à la hausse décidée par le plan de rigueur Fillon 2, relevant la TVA réduite, auparavant à 5,5 %.

16/03/2012 - 00:17

Droit européen : l'allongement de la protection des droits d'auteur est dans l'impasse

27/07/2010 - 07:56

Le GIEcA lance un appel à contribution

Pour une conférence le 21 et 22 mai 2013 à Orléans, le CIEcA (Gestion informatisée des Ecritures Anciennes) lance un nouvel appel à contribution.

22/11/2012 - 18:49

Numérique

Fermer les écoles en cas de grippe A ? L'Europe conteste

14/08/2009 - 14:04

IFLA : Adapter le droit d'auteur à l'échelle internationale

Ce matin même, lors du congrès mondial de l'IFLA, la Déclaration de Lyon a été ratifiée, un document pour engager dans les préceptes de l'ONU, l'accès à l'information. Dans le même temps, l'IABD a tenu à apporter son soutien quant au travail effectué par l'IFLA, concernant le droit d'auteur au niveau international. Une déclaration a en effet été signée par les présidents et présidentes réunis, pour "permettre aux bibliothèques et services d'archives ou de documentation de poursuivre dans l'univers numérique leurs missions d'intérêt général".

18/08/2014 - 15:09

Étude : l'incidence de la crèche dans le développement du langage

En France, aujourd’hui, près d’un enfant sur cinq de moins de trois ans est accueilli en crèche selon l'Observatoire national de la petite enfance. À partir des données de l’enquête Elfe (Étude Longitudinale Française depuis l’Enfance), Lidia Panico et Anne Solaz, checheures à l’Ined, accompagnées de Lawrence Berger, professeur à l’Université du Wisconsin-Madison (États-Unis), ont mené la première étude française portant sur l’impact de ce mode de garde, en matière de langage, de motricité et de comportement, rapporte l'Institut national d’études démographique.

17/06/2021 - 15:10

Les manuscrits de Tombouctou dans la tourmente du conflit malien

Depuis le coup d'état de mars 2012 au Mali, les opérations de numérisation des principaux manuscrits présents à Tombouctou ont dû être suspendues. Mené grâce à l'appui financier des régions de Rhône-Alpes et de Tombouctou, ce projet réunissait l'Institut National des Sciences Appliquées de Lyon, pour la numérisation, et l'Ecole Normale Supérieure de Lyon, pour la traduction, rapporte le site Bibliofrance.

22/01/2013 - 00:04

Un étude dénonce les inégalités de genre dans le secteur littéraire en Écosse

Une étude récente dévoile que dans un pays, l’Écosse, composé à près de 51,5 % de femmes, seulement 37 % des 454 ouvrages publiés en 2017 ont été écrits par des femmes. Selon le groupe ROAR, qui lutte contre les inégalités dans le milieu littéraire, ces données révèlent une inégalité entre les sexes, dans le milieu du livre écossais, toujours persistante.

29/07/2019 - 11:58

Google fait face à de multiples demandes d'application du droit à l'oubli

A l'appui du formulaire mis en ligne par Google, il est possible de demander l'effacement de certaines informations dans les résultats de recherche. Et les Français sont de gros consommateurs de cette nouvelle liberté. 29 000 demandes sont venues de l'Hexagone depuis mai dernier.

11/10/2014 - 00:03

Un drone de livraison médical pour transporter des défibrilateurs

Alec Momont, un étudiant belge en ingénierie, a présenté ce mardi son concept de drone-ambulance à l'université de Delft aux Pays-Bas. Ce système a pour but de diminuer le nombre de victimes d'attaques cardiaques dans les lieux publics, en réduisant le temps d'intervention des secours qu'il estime largement en cause dans le nombre élevé de décès en cas de crise. Selon lui, son concept peut transporter un défibrilateur dans la minute, en couvrant une zone d'environ 12 km².

04/11/2014 - 00:06

Alien et Predator, réunis... dans un recueil de poésie

Le poète Michael Robbins vient de sortir un étonnant recueil de poèmes, dont le titre ferait plutôt penser à des films d'horreur, options extraterrestres plus ou moins hostiles… Alien VS Predator c'est aussi une couverture déroutante, dont les textes sont également… très colorés.

24/05/2012 - 10:46

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