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La création du Parquet européen. Simple évolution ou révolution au sein de l'espace judiciaire européen ?

Rédacteurs

Auteur

La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

contact@actualitte.com

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Dossiers

Dossier

La Fédération des éditeurs européens (FEE-FEP)

La Fédération des Éditeurs Européens (FEE, Federation of European Publishers ou FEP en anglais) est une association indépendante et à but non lucratif qui réunit plusieurs maisons d'édition de l'Union européenne et de l'Espace économique européen, par l'intermédiaire de 29 associations ou syndicats nationaux d'éditeurs. Créée en 1967, la fédération a pour principal objectif de conseiller et d'influencer les pouvoirs publics quant aux législations en vigueur dans le domaine du livre.

Dossier

Prêt de livre en bibliothèque : l'avenir de l'ebook au sein de l'Europe

La question du prêt numérique de livres en France cache une autre interrogation : celle de l'exception au droit d'auteur, qui fut mise en place pour le livre papier. A cette époque, certains auteurs s'étaient opposés, considérant que le risque était trop grand. Aujourd'hui, plus personne ne remettrait en cause ce grand principe, d'autant plus qu'il est rémunérateur pour les auteurs.

Dossier

De l'auteur à la création : le rapport Racine, une nouvelle politique publique

141 pages de constats, d’observations, de commentaires, découlant des différentes auditions menées ces derniers mois : le rapport de Bruno Racine fait office de pavé dans la mare, lancé depuis les hauteurs de la tour Montparnasse. Et le ministre de la Culture, Franck Riester, se laisse encore quelques semaines avant de présenter les mesures qui en découleront.

Dossier

L'intelligence artificielle au service du livre et de la lecture

On ignore si l’intelligence artificielle décidera d’écrire Guerre et Paix ou Les Misérables, mais les scientifiques y travaillent d’arrache-pied. L’évolution du livre et de l’édition passera par les travaux de chercheurs, qui demandent) des robots d’engloutir des livres... pour écrire de nouvelles histoires.

Dossier

Festival Un week-end à l'Est : 2022, Odessa de l'espace

Un week-end à l’Est a été initié par Vera Michalski et Brigitte Bouchard en 2016 avec deux objectifs : raviver la vie culturelle dans le Quartier Latin et créer des passerelles entre les cultures. Cette année, il place la ville d’Odessa au cœur des rencontres, qui se dérouleront à Paris, du 23 au 28 novembre — littérature, cinéma, arts visuels, débats et concerts sont au programme.

Dossier

La Foire du Livre de Londres 2023, au croisement des secteurs culturels

Rendez-vous annuel du secteur du livre, la Foire de Londres renoue définitivement, en 2023, avec les réunions, rencontres et autres conférences « en présentiel ». L'événement entend aussi renforcer la place des autres industries culturelles, pour favoriser les échanges et les transactions.

Extraits

Droit fiscal communautaire

La création du Parquet européen. Simple évolution ou révolution au sein de l'espace judiciaire européen ?

Le Parquet européen devrait être opérationnel d'ici le 1er mars 2021. Chargé des investigations et des poursuites pénales en ce qui concerne les infractions portant atteinte aux intérêts financiers de l'Union, il est le premier organe de l'Union européenne à être équipé de pouvoirs contraignants vis-à-vis des autorités nationales en matière pénale. C'est un des éléments qui permet de le distinguer des deux principales agences européennes en matière pénale que sont Eurojust et Europol. Il incarne en quelque sorte le passage d'une coopération judiciaire horizontale à une coopération verticale, marquée par une certaine supranationalité. Par delà l'instauration d'une figure symbolique forte annonçant l'avènement d'un pouvoir judiciaire européen, c'est toute une organisation, un arsenal juridique, des pratiques qui seront mises à l'épreuve. Ceci, dans le contexte paradoxal d'une remise en cause chronique des institutions européennes par les opinions publiques et du besoin imminent d'une lutte "à l'échelle européenne" contre la criminalité économique et financière. Cet ouvrage pose la question de savoir si le Parquet européen constitue une véritable révolution, ouvrant la voie à une certaine fédéralisation de la justice pénale, ou une évolution plus modeste. Pour y répondre, il étudie avant tout la genèse de ce Parquet européen, de même que les longues et di fficiles négociations qui lui ont donné corps. Il met en exergue l'originalité du résultat nal de celles-ci, notamment le fait qu'il est fondé sur la coopération renforcée de 22 Etats membres de l'Union européenne. Il se penche ensuite sur sa mise en oeuvre, et ce à travers divers aspects, allant de la nomination du chef du Parquet européen aux relations avec les Etats tiers, en passant par les relations avec les autorités nationales et les agences ou autres organes de l'Union européenne. Le Parquet européen aura en e ffet d'importants pouvoirs mais devra agir en coopération étroite avec l'OLAF (l'O ffice européen de lutte antifraude), Eurojust (l'Agence européenne pour la coopération judiciaire en matière pénale) et Europol (l'O ffice européen de police). Cet ouvrage revient également sur certains grands enjeux que cette révolution/évolution au sein de l'espace judiciaire européen engendre au regard des droits fondamentaux. En e ffet, l'originalité du Parquet européen implique entre autres des modes de contrôle adaptés. Enfin, ce nouvel organe ne manquera certes pas d'évoluer, entre autres au plan des infractions relevant de sa compétence. C'est par ces perspectives d'avenir que l'ouvrage se clôt.

03/2021

Sciences politiques

Evolution & révolution

L'évolution est le mouvement infini de tout ce qui existe, la transformation incessante de l'Univers et toutes ses parties depuis les origines éternelles et pendant l'infini des âges. Les voies lactées qui font leur apparition dans les espaces sans bornes, qui se condensent et se dissolvent pendant les millions et les milliards de siècles, les étoiles, les astres qui naissent, qui s'agrègent et qui meurent, notre tourbillon solaire avec son astre central, ses planètes et ses lunes, et, dans les limites étroites de notre petit globe terraqué, les montagnes qui surgissent et qui s'effacent de nouveau, les océans qui se forment pour tarir ensuite, les fleuves qu'on voit perler dans les vallées, puis se dessécher comme la rosée du matin, les générations des plantes, des animaux et des hommes qui se succèdent, et nos millions de vies imperceptibles de l'homme au moucheron, tout cela n'est que phénomène de la grande évolution entraînant toutes choses dans son tourbillon sans fin.

01/2020

Droit communautaire

Le parquet européen : prémices d'une autorité judiciaire de l'Union européenne

L'émergence d'une véritable justice pénale de l'Union européenne L'étude du statut du parquet européen impose de circonscrire corrélativement la notion d'autorité judiciaire au sein de l'Union européenne ; l'analyse de son fonctionnement, quant à lui, exige la détermination des normes et des organes qui régiront son action. En définitive, cette étude invite le lecteur à se questionner, plus largement, sur l'émergence d'une véritable justice pénale de l'Union européenne.

04/2021

Littérature française

Evolution révolution circonvolution

L'ironie grinçante, les situations rocambolesques et insolites, les sentiments à fleur de peau, la vision iconoclaste, acérée et sans concessions des comportements humains font de ces nouvelles un kaléidoscope déjanté, nostalgique, poétique, mais oh combien surréaliste et humoristique des agissements de nos contemporains.

01/2015

Droit

L'entraide administrative. Evolution ou révolution ?

L'entraide administrative internationale, spécialement dans le domaine fiscal, fait souvent l'actualité. Le thème de l'entraide administrative est toutefois peu présent dans les ouvrages de droit administratif général ou de procédure administrative. Le présent ouvrage (qui regroupe les actes de la Journée de droit administratif 2018) a l'ambition de combler une forme de lacune. Il couvre à la fois l'entraide administrative interne et internationale ; il retient en outre une double approche, généraliste tout d'abord, sectorielle ensuite. Dans la première étape, la réflexion débute par une comparaison de l'entraide administrative et de l'entraide judiciaire ; elles poursuivent des buts similaires, mais dans le cadre de procédures dont la nature diverge. Suit une présentation de l'entraide administrative internationale, telle que la pratiquent respectivement la Suisse et l'Union européenne. Ce tableau est complété par des contributions portant sur l'entraide interne, abordée successivement dans une approche générale, puis sous l'angle de la protection des données – et par une synthèse finale. L'ouvrage se poursuit, en second lieu, par des contributions spécifiques, qui explorent successivement divers aspects sectoriels : l'entraide administrative en matière de droit de la concurrence, aussi bien sur le plan interne que sur le plan international ; l'entraide internationale dans le domaine de la surveillance des marchés financiers. Il s'achève enfin par la présentation d'un développement récent de l'entraide fiscale internationale, en relation avec l'échange automatique d'informations en matière de rulings fiscaux.

06/2019

Droit constitutionnel

au cœur du lobbying européen

S'il est fréquent de dénoncer le travail des lobbyistes à Bruxelles, peu de travaux tentent de comprendre les raisons de leur influence. Jean Comte renverse ici la perspective, et s'interroge sur l'utilité qu'ont les représentants d'intérêts pour ceux qui font les lois. Il met ainsi en lumière la fonction peu connue mais essentielle des lobbys comme passeur d'information et d'expertise, depuis les secteurs qu'ils défendent vers les institutions européennes. Ce faisant s'explique la position incontournable qu'ils ont acquise dans la machine institutionnelle européenne.

03/2023

Tous les articles

Ebook : de la révolution à l'évolution

La révolution des livres numériques... Cette idée est tenace. Plus d'ailleurs pour assurer un titre fort à la presse que pour dévoiler une réalité. Le livre numérique est tout au mieux une évolution logique dans la dématérialisation globale de la culture. Et de notre environnement plus largement. Alors révolution...

27/11/2011 - 10:10

Des députés européens plaident pour un “statut européen de l'artiste”

La commission de la culture et de l'éducation du Parlement européen a voté, ce lundi 27 septembre, une résolution invitant la Commission européenne à mettre en place un « statut européen de l'artiste ». Parmi les garanties de ce statut, l'accès à la négociation collective ou encore la défense de la liberté de création.

30/09/2021 - 13:06

La bonne résolution du Parlement européen pour les auteurs

Trois organisations d'auteurs se réjouissent du vote de deux commissions du Parlement européen en faveur d'un cadre de l’Union pour la situation sociale et professionnelle des artistes et des travailleurs des secteurs de la culture et de la création. Elles appellent le Parlement européen à voter la proposition lors de la séance plénière, le 20 novembre, dans un texte que nous reproduisons ci-dessous.

16/11/2023 - 13:16

Bergson, L'Evolution créatrice, Durée et création

14/04/2009 - 13:00

Report du Salon européen de l’éducation

Mise à jour : les organisateurs du Salon européen de l'éducation viennent de faire connaître les nouvelles dates de cette manifestation.

Ce report est arrêté à ce jour aux dates suivantes, toujours sur le parc d'exposition de la Porte de Versailles à Paris :

- Salon Educatec/Educatice dédié aux professionnels de la communauté éducative : du mercredi 9 au vendredi 11 mars 2016

- Salon européen de l'éducation ouvert au grand public : du vendredi 11 au lundi 14 mars 2016.

Par ailleurs, la dix huitième édition du salon européen de l'éducation se déroulera sur le même site du mercredi 16 au dimanche 20 novembre 2016.

18/11/2015 - 17:25

La Révolution française

Vous venez de fêter le 14 juillet qui vient commémorer la fête de la Fédération qui elle-même venait célébrer la prise de la Bastille survenue un an plus tôt et étant considérée comme acte fondateur de la Révolution française !

Quelle belle occasion de se (re)plonger dans cet épisode historique et, au passage, de tordre le coup aux idées reçues car comme le dit l’historien, auteur de ce livre, Antoine Boulant, « les réalisations concrètes et immédiates de la Révolution pesèrent parfois moins que l’héritage idéologique qu’elle légua aux générations suivantes ».

À découvrir dans la collection « Vérités et légendes » aux éditions Perrin. Petit et pas cher, ah ça ira, ça ira, La Révolution française dans la valise !

24/07/2023 - 11:28

L'évolution du bibliothécaire : professionnalisation oblige

24/05/2009 - 00:32

Numérique

Egypte : le marché du livre souffre de la révolution

Suite aux évènements qui ont conduit au renversement du régime Moubarak en Égypte, le salon du livre qui devait se tenir au Caire a été annulé sans beaucoup de surprise. Toutefois, les éditeurs égyptiens souffrent beaucoup de cette décision et d’une manière générale du nouveau régime qui a pour le moment bien d’autres priorités que la vente de livres.

16/05/2011 - 16:33

L'interopérabilité, le combat européen de la France

L'interopérabilité, un projecteur sur le livre numérique
Dès la publication des premières étapes de la stratégie de l'Union européenne, la ministre de la Culture et de la Communication soulignait que « le développement des industries culturelles » était prioritaire, et que les plateformes devraient s'y conformer. Mais, au fil des mois, c'est le sujet de l'interopérabilité qui est devenu le premier souci de la rue de Valois.

23/10/2015 - 10:20

L'évolution du livre, des tablettes de pierre aux ebooks

L'histoire du livre est une science complexe, mais passionnante, qui fait écho à la diffusion des savoirs et des découvertes scientifiques, mais aussi à celle de l'art. L'organisme à but non lucratif TED, qui organise régulièrement des conférences à travers le monde, propose un rapide résumé de l'histoire du livre en une vidéo.

19/07/2016 - 14:35

La révolution numérique de l'Institut français

Opérateur du ministère des Affaires étrangères et européennes, l'Institut français promeut l'action culturelle française en dehors de l'hexagone. A l'heure du 2.0, il livre à destination de ses centres et du réseau de l'Alliance française une bibliothèque en ligne et un réseau social de la traduction. Plateforme voulant recenser tous les ouvrages traduits depuis notre belle langue, IF Verso a été présenté à l'occasion du Salon du Livre 2012.

18/03/2012 - 15:56

Manga : la révolution Tezuka

Il est de cette génération qui a façonné le Japon moderne. Cette jeunesse qui sort de l'enfance sous les bombes des B29 et du feu nucléaire. Osamu Tezuka n'est pas que le découvreur d'un nouvel horizon pictural. Animateur d'avant-garde, baigné de comics-strips américains, le père du manga moderne a scellé un autre pont avec l'Occident dans un contexte difficile. Et apporté une nouvelle pierre à l'universel artistique. La preuve en est qu'aujourd'hui, non seulement l'image à la nippone se vend dans le monde entier, mais le très renommé chorégraphe Sidi Larbi Cherkaoui (prix Kairos, Nijinski et Fringe First Award) rend ces jours-ci à la Villette hommage au monstre sacré.

04/05/2012 - 14:40

Le code XML, la révolution copernicienne du livre

20/10/2008 - 09:21

Le site du libraire Borders : la révolution attendue ?

Aujourd'hui est un grand jour pour Borders : le second plus gros groupe de librairie vient de lancer son site internet rompant ainsi un partenariat entretenu avec Amazon.Com qui avait débuté en 2001. Suivant la voie de Toys"R" Us qui s'était également éloigné du cybermarchand en 2006, le libraire passe « des briques et du mortier » au monde numérique, et s'aventure ainsi dans le pari le plus risqué de son existence.

« Au moment où elle a été faite, la décision d'établir un partenariat avec Amazon reposait sur de très bonnes raisons, explique Kevin Ertell, vice-président de la section e-business. Aujourd'hui, le monde a changé de manière significative. Il convient pour nous de monter notre site de e-commerce en ligne et de faire notre propre expérience en liant les magasins physiques et les magasins. Nous communiquerons ainsi avec nos clients d'une façon qui n'était pas possible tant que nous étions partenaires avec une autre compagnie. »

Une indépendance facilement acquise, mais qui devra encore se concrétiser. Les commandes passées en ligne pourront être récupérées en librairies physiques et les 26 millions de personnes comptant dans le programme de fidélité jouiront d'avantages qu'Amazon ne permettait pas vraiment.

Nouveau site, mais quelle nouveauté ?

En offrant des éléments et services similaires à ceux d'Amazon, comme les ouvrages d'occasion dans une section dédiée, qui s'inscrit dans un partenariat avec Alibris. On trouvera aussi des ebooks, des livres audio tous deux disponibles en téléchargement directement depuis le site.

La rentabilité du site devrait être assurée dès l'an prochain. Mais tout cela parviendra-t-il à relever le niveau de Borders ? L'action a chuté de 23 à 7 $ au cours de l'année, et dernièrement, un rachat était envisagé par Barnes & Noble, pour l'ensemble du groupe. Par ailleurs, la vente de disque, qui chute de façon inexorable actuellement, n'est pas non plus un modèle économique assurément viable. La fidélité des clients semble être la force la plus essentielle pour le libraire.

27/05/2008 - 19:07

Salon européen de l’éducation : du 11 au 14 mars 2016

Derrière le Salon européen de l’éducation qui se tiendra à Paris Porte de Versailles du vendredi 11 au lundi 14 mars se cachent en réalité plusieurs événements, dont le salon de l’orientation des jeunes, celui de l’étudiant, celui des professionnels de l’éducation, ou encore Educatec Educatice, dédié au numérique.

18/02/2016 - 10:33

Salon européen de l'Education : du 27 au 30 novembre 2014

La seizième édition du Salon européen de l'Education, organisé par la Ligue de l'enseignement, se déroulera à Paris Expo Porte de Versailles du jeudi 27 au dimanche 30 novembre prochains

07/11/2014 - 01:02

Création d'un réseau européen pour la traduction littéraire à la Foire de Francfort

Chaque année, à Francfort, les membres des associations européennes de traducteurs se donnent rendez-vous pour évoquer les grands sujets relatifs au métier. La réunion annuelle de cette édition 2016 fut toutefois un peu particulière, avec la création du réseau ENLIT, pour European Network for Literary Translation, destiné à donner plus de visibilité aux traducteurs littéraires.

22/10/2016 - 16:51

Le Parlement européen vote la ratification du Traité de Marrakech

Les parlementaires européens et les associations engagés pour l'accès aux livres et à la lecture se réjouissent de cette victoire : le Parlement européen vient de voter la ratification du Traité de Marrakech, un texte international qui crée un ensemble de limitations et exceptions obligatoires en faveur des aveugles, des déficients visuels et des personnes ayant d'autres difficultés de lecture.

18/01/2018 - 16:50

L'apparition du Flash sur iPhone, la révolution de l'ebook

12/10/2009 - 13:40

Prix littéraires

Arundhati Roy, lauréate du Prix Européen de l'Essai

Arundhati Roy reçoit le 45e Prix Européen de l’Essai pour l’ensemble de son œuvre à l’occasion de la traduction en français de son dernier essai Azadi Liberté, fascisme, fiction publié aux éditions Gallimard (2021). La cérémonie de remise du prix aura lieu au Lausanne Palace, le mardi 12 septembre prochain à 18h30.

20/06/2023 - 16:39

Un "voyage au coeur du grand bazar européen"

« [Novembre 2023, gare de Przemyśl, à l’est de la Pologne.] Dans quoi je me suis embarqué ? ». Après s'être introduit dans l'Assemblée nationale (Palais-Bourbon), Kokopello dévoile le tumulte européen. Mais tout commence un an et demi plus tôt, le 24 février 2022, dans le bureau du secrétaire général des Républicains…

25/03/2024 - 13:00

À l’assaut du comptoir, la révolution du Grand Soir

ROMAN FRANCOPHONE - Après un réjouissant Chemin des fugues publié il y a deux ans et chroniqué ici-même, on retrouve le héros de Philippe Lacoche, Pierre Chaunier, lui aussi journaliste — « à l’ancienne » — à L’Écho du Vaugandy, flanqué de sa bande de copains du BDLP (Bar de la place où l’on déguste la bière Pucelle) dans de nouvelles et picaresques aventures.

06/12/2019 - 15:39

Du livre papier au livre numérique : une révolution ?

Alors que le débat sur le prix du livre numérique n’est pas encore éteint, il serait peut-être temps de s’interroger sur l’apport qu’amène le changement de support induit par le numérique pour le livre. C’est précisément l'analyse que livre Robin Berjon, s’insurgeant contre le concept, très récent, de livre homothétique.

12/04/2011 - 07:56

3ème Sommet du Livre : la traduction, source de l'imaginaire européen

Après Washington et Singapour, Paris accueillait le 3ème Sommet international du livre lundi 13 octobre, organisé en partenariat par la BnF et le CNL. La première partie de la journée était dédiée à la question de la traduction et abordait ses enjeux économiques et culturels.

14/10/2014 - 14:39

Le rapporteur de l'ACTA au Parlement européen a démissionné

Un véritable coup de théâtre, alors que l'exécutif de l'Union européenne a signé ce jeudi, avec 22 Etats membres, l'ACTA à Tokyo, plusieurs semaines après le protocole de signature officielle.

26/01/2012 - 16:33

Suite au rejet de ACTA, l'IABD salue le vote du Parlement européen

Fervent opposant au projet de loi ACTA, l'Interassociation Archives Bibliothèques Documentation salue le rejet par le Parlement européen d'ACTA, à 478 voix contre 39 favorables, et 165 absentions. Un rejet massif, donc, de la part des instances européennes.

09/07/2012 - 12:45

17ème Salon européen de l'Education du 19 au 22 novembre 2015

La 17ème édition du Salon européen de l'Education se déroulera à Paris Expo Porte de Versailles du jeudi 19 au dimanche 22 novembre 2015.

04/11/2015 - 00:01

Europeana dispose de son portail du cinéma européen

La bibliothèque européenne Europeana dispose désormais de son portail de films, après trois années de préparation et de développement. The European Film Gateway est ouvert depuis hier, avec un accès gratuit à environ 400.000 vidéos, photos et affiches de films - 395.962 précisément.

27/07/2011 - 09:49

La révolution que l’on attendait est arrivée Le réenchantement du territoire

BONNES FEUILLES - Nous avons changé. La maladie, la mort, la solitude, la peur du chômage et le désir de transformer nos vies sont partout. Nous avons vécu local et planétaire, télétravail et livraisons, mais aussi respect, nouveau ou renforcé, pour les soignants, les caissiers, les livreurs, les agriculteurs... et défiance accrue face aux décideurs et aux immenses bureaucraties publiques.

14/05/2021 - 10:05

Martin Schulz reprend la présidence du Parlement européen

Il aura été le candidat malheureux des élections européennes, remportées par la droite, et qui a conduit l'actuel président du Conseil des ministres, Herman Van Rompuy, à proposer la candidature de Jean-Claude Juncker pour la présidence du Conseil européen. Mais Martin Schultz, le libraire allemand, n'a pas tout perdu : comme prévu, il a été élu au titre de président du Parlement européen.

01/07/2014 - 14:16

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