Recherche

L'administrateur d'ASBL. 2e édition

Rédacteurs

Dossiers

ActuaLitté

Dossier

Le Syndicat national de l'édition (SNE)

Créé en 1874, le syndicat rassemblant les éditeurs de livres français devient le Syndicat national de l'édition à la sortie de la Seconde Guerre mondiale, en 1947, et réunit rapidement plusieurs centaines de maisons d'édition. La structure permet d'organiser l'action collective, notamment auprès des pouvoirs publics, mais aussi de mettre en œuvre des campagnes de promotion du livre et de la lecture au niveau national.

ActuaLitté

Dossier

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF)

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF) est une association créée en 1873 par le Cercle de la librairie pour être au service des éditeurs en facilitant leur développement à l'international, l'exportation des titres, mais aussi les achats de droits de traduction. Aujourd'hui, cette mission est sensiblement la même.

ActuaLitté

Dossier

Demain, le livre : regards d'étudiants sur l'industrie et l'édition

Dans le cadre du master Métiers du livre et de l’édition, que propose l’université Sorbonne Paris Nord, les étudiants de première année en apprentissage ont été sollicités. Charge à eux de parler, sous la forme d’un billet d’humeur,  ce qu’évoquait l’industrie du livre à leurs yeux. Visions d’avenir, visions passées, rencontre entre la formation et le réel… des témoignages étonnants. 

ActuaLitté

Dossier

Assises nationales de l'édition indépendante : se définir et agir

Dans la droite ligne de son objet, la Fédération organise, en collaboration avec l’Agence régionale du Livre Provence-Alpes-Côte d’Azur, ses premières Assises nationales les jeudi 2 et vendredi 3 février 2023 à Aix-en-Provence. ActuaLitté, partenaire de l'événement, propose de retrouver dans ce dossier tous les articles, interviews et reportages en amont de la manifestation. Et durant ces deux journées, podcasts et témoignages seront diffusés en temps réel. 

ActuaLitté

Dossier

Procès Internet Archive : l'édition contre le prêt numérique contrôlé

En juin 2020, quatre groupes d'édition, Hachette, HarperCollins, Wiley et Penguin Random House, portent plainte contre la plateforme patrimoniale Internet Archive, l'accusant de « violation massive du copyright ». En cause, la bibliothèque d'urgence mise en place par le site à l'occasion de la pandémie du coronavirus.

ActuaLitté

Dossier

Comics et super héros : Marvel, pilier historique de l'édition

Marvel : un nom qui incarne à lui seul le concept de super héros. Créée en 1939, la maison d’édition a connu plusieurs identités avant de devenir le groupe multimédia que l’on connaît aujourd’hui. D’abord Timely Comics, puis Atlas Comics, Marvel prend ce nom au début des années 1960, une décennie décisive dans l’histoire de la bande dessinée américaine…

Extraits

ActuaLitté

Associations

L'administrateur d'ASBL. 2e édition

DROIT BELGE Les statuts des ASBL doivent être mis en conformité avec le CSA avant 2024 Le Code des sociétés et des associations (CSA) a très fortement développé le cadre légal applicable aux ASBL par rapport à l'ancienne loi du 27 juin 1921. Depuis la réforme du Code de droit économique (CDE) de 2018, les ASBL sont qualifiées d'entreprises et sont notamment susceptibles d'être déclarées en faillite ou de recourir aux procédures de réorganisation judiciaire. De nouvelles obligations reposent sur les administrateurs des associations, par exemple lorsqu'un administrateur a un intérêt opposé à l'ASBL ou que la continuité de l'association est menacée. En outre, les administrateurs doivent rendre compte de l'exécution du budget à l'assemblée générale. Diverses modifications ont également été apportées au mode de fonctionnement des assemblées générales et de prise de décision lors de celles-ci. Les administrateurs d'ASBL, qu'ils soient rémunérés ou non, sont soumis aux mêmes dispositions en matière de responsabilité que leurs collègues de sociétés. Rédigé dans un langage accessible, cet ouvrage subdivisé par thèmes répond aux principales questions que peuvent se poser les administrateurs d'une ASBL dans le cadre de sa gestion. Il est également destiné aux professionnels du chiffre qui sont souvent leurs conseillers de première ligne. Ce guide pratique constitue un aide-mémoire pour l'administrateur d'ASBL qui, avant de prendre certaines décisions importantes, devra cependant recourir aux services de conseillers externes spécialisés.

ActuaLitté

Associations

L'administrateur d'ASBL

DROIT BELGE Le Code des sociétés et des associations (CSA) a très fortement développé le cadre légal applicable aux ASBL par rapport à l'ancienne loi du 27 juin 1921. Depuis la réforme du Code de droit économique (CDE) de 2018, les ASBL sont qualifiées d'entreprises et sont notamment susceptibles d'être déclarées en faillite ou de recourir aux procédures de réorganisation judiciaire. De nouvelles obligations reposent sur les administrateurs des associations, par exemple lorsqu'un administrateur a un intérêt opposé à l'ASBL ou que la continuité de l'asso-ciation est menacée. En outre, les administrateurs doivent rendre compte de l'exécution du budget à l'assemblée gé-nérale. Diverses modifications ont également été apportées au mode de fonctionnement des assemblées générales et de prise de décision lors de celles-ci. Les administrateurs d'ASBL, qu'ils soient rémunérés ou non, sont soumis aux mêmes dispositions en matière de responsabilité que leurs collègues de sociétés. Rédigé dans un langage accessible, cet ouvrage subdivisé par thèmes répond aux principales questions que peuvent se poser les administrateurs d'une ASBL dans le cadre de sa gestion. Il est également destiné aux professionnels du chiffre qui sont souvent leurs conseillers de première ligne. Ce guide pratique constitue un aide-mémoire pour l'admi-nistrateur d'ASBL qui, avant de prendre certaines décisions importantes, devra cependant recourir aux services de conseillers externes spécialisés.

06/2021

ActuaLitté

Droit fiscal

ASBL & TVA. 4e édition

A. S. B. L. et T. V. A. ne font pas toujours bon ménage ! Règles spécifiques, exonérations, déductions, facturation, ... Autant de problèmes quotidiens ! Les responsables - souvent bénévoles - pensent, parfois à tort, bénéficier de l'une ou l'autre exonération. On peut les comprendre ; les particularités sont si nombreuses et subtiles qu'elles sont souvent méconnues, même des professionnels du chiffre. Pour une gestion sereine au sein de votre association, à travers près de 300 pages d'explications et d'exemples, ce guide pratique expose toutes les règles en matière de T. V. A. susceptibles d'intéresser une A. S. B. L. , grande ou petite, au cours de son fonctionnement quotidien. Il n'a pour but que de vous aider et vous conseiller. Un index complet vous permet de trouver rapidement l'information recherchée. Vous avez des questions ? Nous avons les réponses... - Quelles règles appliquer dans les domaines social, humanitaire, médical, artistique et sportif ? - Comment remplir la déclaration T. V. A. , le listing des clients assujettis ? - Quelles activités culturelles sont exemptées ? - Quid des subsides, subventions et cotisations ? - Mon A. S. B. L. exploite une buvette, avec ou sans T. V. A. ? - Comment considérer les prestations gratuites ? - Quid de l'enseignement et des formations ? - Un groupement autonome est-il concerné par la T. V. A. ? - Quelles conséquences pour les administrateurs d'A. S. B. L. ? - Etc.

04/2022

ActuaLitté

Fiscalité d'entreprise

L'administrateur de SRL. Edition 2021

DROIT BELGE Tout ce que vous devez savoir sur l'impact du CSA pour votre société A la suite de l'adoption du Code des sociétés et des associations (CSA), la SRL a remplacé la SPRL, mais également un certain nombre de SCRL. Depuis le 1er janvier 2020, il n'y a plus de SPRL, mais uniquement des SRL. De même, on ne parle plus de "gérants" mais d' "administrateurs" et les associés laissent la place aux actionnaires. Outre ces modifications terminologiques, le cadre légal de la SRL offre beaucoup plus de flexibilité que celui de la SPRL. La SRL est désormais la forme juridique de référence pour toutes les sociétés à l'exception des grandes sociétés avec un actionnariat important. En conséquence de la disparition du capital, le CSA a également introduit de nouvelles obligations pour les administrateurs. Par exemple, avant toute distribution aux actionnaires, ils doivent réaliser deux tests nécessitant des données financières prévisionnelles et établir un rapport justificatif. Rédigé dans un langage accessible, cet ouvrage subdivisé par thèmes répond aux principales questions que se posent les administrateurs de SRL dans le cadre de la gestion de leur entreprise. Il est également destiné aux professionnels du chiffre qui sont souvent les conseillers de première ligne des entrepreneurs. Cet ouvrage constitue un aide-mémoire, un guide pratique, pour l'administrateur de SRL qui, avant de prendre certaines décisions importantes, devra cependant recourir aux services de conseillers externes spécialisés. Même si le CSA n'est en vigueur que depuis le 1er mai 2019, il a déjà fait l'objet de nombreuses modifications et ajouts. L'ouvrage tient compte des textes publiés jusqu'au 31 décembre 2020.

07/2021

ActuaLitté

Littérature française (poches)

L'administrateur provisoire

Qui était Raoul H. ? Lorsque pour la première fois son arrière-petit-fils entend évoquer son nom, il ne sait quasiment rien de lui. Quelques demi-vérités, des soupçons, beaucoup de silence. Car les ombres noires de l'Occupation planent sur certaines familles, à plusieurs générations d'écart. Il faudra alors que le jeune homme traque son aïeul jusque dans les archives du Commissariat général aux questions juives. Du secret familial à l'enquête historique, L'Administrateur provisoire dévoile ce que fut, dans la France de Vichy, l'action de ces administrateurs chargés de la spoliation des biens juifs. Ce roman documentaire, implacable et bouleversant, est porté par la nécessité de témoigner d'une période insoutenable de notre histoire, longtemps refoulée par la mémoire collective.

08/2018

ActuaLitté

Comptabilité analytique

Le but désintéressé des ASBL. Dossier ASBL actualités n°25, Edition 2022

DROIT BELGE Ce vingt-cinquième numéro est consacré au but désintéressé des ASBL. La loi du 23 mars 2019 a introduit le Code des sociétés et des associations (le CSA) et, dans l'intervalle, la réforme a déjà été commentée à de multiples reprises et fait le thème de nombreux séminaires. Un point essentiel concerne le but désintéressé et apparait encore plus dans le CSA que dans la loi du 27 juin 1921. La littérature et les commentaires ne sont pas toujours explicites sur la définition qu'il faut en faire, et sur les impacts fiscaux potentiels (TVA, IPM, ISOC). Nous profiterons de l'occasion pour rappeler le fonctionnement des assemblées générales, au regard de la période troublée que nous avons connu avec la crise sanitaire et le fonctionnement des assemblées, en examinant la situation actuelle et les possibilités offertes par le CSA suite à la modification de ce dernier intervenue fin 2020. Les contributions des auteurs portent sur la définition du but désintéressé (Denis Dufour et Daria Likhatcheva), la comptabilité et le but désintéressé (Jean-Pierre Vincke), impact fiscal (Pierre Goblet) et TVA (Fernand Maillard -Pierre Goblet) et la conclusion est rédigée par Michel De Wolf.

07/2022

Tous les articles

ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté