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Introduction au monde de l'exécution des peines. De la peine à son exécution

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Dossier

Double peine : les prisonniers condamnés à un accès limité aux livres

L’accès à la littérature ou à la documentation dans les établissements pénitentiaires s’avère difficile. Outre la censure de nombreux titres dans les bibliothèques des prisons, les détenus se voient également souvent interdire de recevoir des livres, sous prétexte que ces expéditions alimentent le trafic de drogue ou la livraison d’armes.

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Dossier

Quand les mots dansent au son des mélodies

Que serait notre monde sans la musique qui fait vibrer nos âmes et la littérature qui nourrit notre imagination ? Tels deux instruments de l'orchestre de l'expression artistique, résonnent chacun avec leur timbre propre. Dans cette liste d'ouvrages soigneusement sélectionnés, nous plongerons dans une symphonie littéraire où les mots dansent au son des mélodies.

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Dossier

Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

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Dossier

Le Prix Nobel de littérature, récompense ultime du monde des lettres

Le Prix Nobel de littérature récompense chaque année un auteur ou une autrice, depuis 1901. Comme l'a écrit dans son testament le chimiste Alfred Nobel, si un lauréat est choisi, c'est qu'il « a fait la preuve d'un puissant idéal », c'est-à-dire que son œuvre a su rendre de grands services à l'humanité.

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Dossier

Littératures de l'Imaginaire : questionner le monde de demain

Depuis le début de son aventure éditoriale en 2010, Scrineo a publié des romans imaginaires, portés par des auteurs et autrices exclusivement francophones – du steampunk à la dark fantasy, en passant par le fantastique et la SF. Les premiers titres ont permis de lancer une nouvelle génération comme Patrick McSpare et Olivier Peru, avec la série Les Hauts Conteurs (Lauréat du Prix des Incos 2012), Joslan F. Keller et Aurélie Laloum avec la série Via temporis et Marie Pavlenko et sa trilogie Le livre de Saskia

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Dossier

Terres de Paroles 2024 : “Dans le bain du monde”

« Rien de tel qu’un enfant pour vous mettre dans le bain du monde », écrivait Christian Bobin, dans son recueil Tout le monde est occupé (éd. Mercure de France, 1999). Pour cette nouvelle édition itinérante en Seine-Maritime, le festival Terres de Paroles renoue avec littérature, théâtre, cinéma ou encore musique. 

Extraits

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Droit

Introduction au monde de l'exécution des peines. De la peine à son exécution

La révélation de crimes ou de récidives spectaculaires soulève depuis des lustres des débats passionnels et passionnés. La curiosité, la peur, la compassion ou le besoin de vengeance que suscitent ces événements engendrent fréquemment des discussions sur la pertinence de la réponse pénale ainsi que sur l'efficience de son exécution. Mais que veut-on de la peine, que peut-on en obtenir et que sait-on précisément de son exécution et de ses conséquences ? L'extravagance des attentes face à la sanction mérite une réponse plus approfondie que des opinions fondées sur les seules émotions ou croyances. Cet ouvrage a pour intention de préciser le débat actuel et de proposer au lecteur une vision globale et raisonnée du monde de l'exécution des peines et de ce qui l'a fait aboutir à son état contemporain. Il suggère quelques clés de compréhension de ce domaine complexe, nourri de symboles et de concepts parfois contradictoires et nécessitant une constante pesée de valeurs, et il propose des solutions et principes d'exécution fondés sur les bonnes pratiques du moment. Comme le domaine qu'il décrit, ce précis de pénologie est interdisciplinaire. Il profite des apports de nombreuses disciplines. Il s'adresse à la fois aux étudiants intéressés par le domaine pénal, aux multiples intervenants de l'exécution des peines et au public désireux de mieux comprendre les rapports qui relient la société à la peine et la peine à la société.

09/2019

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Procédure pénale

Droit de l'exécution des peines. 6e édition

Le droit de l'exécution des peines est probablement la discipline juridique la plus touchée par l'inflation législative. Les dix lois s'étant succédées depuis 2000 ainsi que leurs décrets d'application, ont porté la matière dans des directions opposées : après la juridictionnalisation de l'application des peines en 2000 et 2004, le législateur s'attache aujourd'hui à différencier le régime applicable aux récidivistes et aux longues peines, dans le sens d'un durcissement, et développe les mesures de sûreté. Dans le même temps et à l'inverse, il favorise le prononcé des aménagements de peine, réduit l'intensité, voire fait disparaître le suivi, et fait de la surveillance électronique statique la mesure d'élargissement phare. Pour y parvenir, et dans un esprit de marginalisation des juridictions classiques d'application des peines, il transfère aux SPIP une partie des missions du JAP. Le rythme forcené de ces réformes rend plus que jamais indispensable une présentation claire, et complète des normes juridiques, dont la complexité technique a considérablement cru ces dernières années. Cette sixième édition comporte ainsi de très importantes modifications. Elle intègre les réformes législatives et réglementaires, comme la loi pour la confiance dans l'institution judiciaire, tout comme une substantielle production jurisprudentielle. De nouveaux chapitres relatifs aux nouvelles mesures de sûreté ont été ajoutés, telles que le placement sous surveillance électronique ou à domicile. Surtout, le présent ouvrage comporte d'importants développements relatifs aux connaissances en criminologie appliquée à la probation qui se sont développées ces dernières années, ainsi qu'en droit comparé, afin de donner au lecteur le nécessaire recul pour comprendre les enjeux actuels de l'exécution des peines. Cet ouvrage est destiné aux avocats, aux Jap et autres magistrats chargés de l'exécution et de l'applicationdes peines (ministère public, tribunaux et chambres de l'application des peines) et leurs greffiers. Il s'adresse également aux directeurs et travailleurs sociaux des Spip, directeurs et éducateurs de la PJJ, directeurs d'établissements pénitentiaires, directeurs du secteur privé des établissements pénitentiaires, membres du greffe judiciaire pénitentiaire, chefs de service pénitentiaire, et surveillants, élèves de l'Enap, de l'Enm, des centres de formation des avocats, bénévoles du milieu associatif. L'auteure, Martine Herzog-Evans (http : //herzog-evans. com), est professeure à l'Université de Reims et enseigne au sein des masters de droit pénal de l'Université de Nantes, de l'Université de Reims et de droit de l'exécution des peines de Pau/Bordeaux IV/Enap. Elle est membre du comité de rédaction des revues Actualité juridique pénal et European Probation Journal. Elle est également membres de Community Sentences and Measures et de Sentencing and Penal decision-making, panels de la European Criminology Society. Elle contribue à l'élaboration d'un diplôme européen en Criminal Social Justice work entre plusieurs universités européennes et la faculté de droit de Reims. Elle effectue des formations auprès des praticiens.

11/2022

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Droit

Guide de l'exécution des peines. Edition 2020

Un concept original et unique sur le marché. Ce Guide de l'exécution des peines est le seul ouvrage sur le marché à aborder de manière étendue, synthétique et pratique les modalités de l'exécution des sanctions prononcées par les juridictions pénales. L'objet du Guide de l'exécution des peines est de décrire ce qu'est, au sens large, le domaine et le contentieux de l'exécution des peines, avec un maximum d'information concrètes, pratiques et actualisées, illustrées par des exemples, mais c'est aussi un ouvrage dont l'un des objectifs est de servir de référence sur des questions juridiques essentielles en cette matière, par exemple la prescription de la peine, les effets du non avenu, les confusions de peines, la réduction au maximum légal, la computation de la période de sûreté, les réductions de peine, les règles relatées à l'exécution du contentieux routier, etc. Les professionnels trouveront dans cet ouvrage à caractère pratique la réponse aux questions qu'ils se posent : Quels sont les apports principaux de la loi du 23 mars 2019 ? Quels sont les intérêts de la qualification d'un jugement ? Comment faut-il exécuter les peines illégales ? Comment restituer des objets saisis ? Quels sont les principes applicables en matière d'exécution des peines privatives de liberté? Quels sont les mécanismes de la confusion de peines ? comment exécuter les décisions rendues en matière de contentieux routier ? Qu'est-ce que le Casier Judiciaire National, et à quoi sert-il ? A qui s'adresse ce guide ? Le Guide de l'exécution des peines, composé de 89 fiches, s'adresse à tous ceux qui oeuvrent en matière d'exécution des peines : les magistrats, greffiers et fonctionnaires des juridictions ; les avocats, pénalistes ou non, qui se spécialisent ou qui s'intéressent la matière ; les greffiers pénitentiaires qui y trouveront nombre de clés pour répondre leurs interrogations quotidiennes ; les étudiants qui se destinent aux carrières judiciaires et/ou qui préparent des concours ; les enseignants qui les forment et qui contribuent au développement de cette matière ; les fonctionnaires de police et les militaires de gendarmerie ; certains justiciables.

08/2019

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Préparation au CRFPA

Droit de l'exécution des peines. Edition 2020

Depuis plus d'une vingtaine d'années, se construit progressivement un Droit de l'exécution des peines, droit technique au carrefour du Droit privé et du Droit public, qui s'est complexifié et étoffé. Au-delà du développement d'un important contentieux judiciaire sous l'effet de la judiciarisation et de la juridictionnalisation de la phase du procès pénal qu'est l'application des peines, il est un Droit également irrigué par la jurisprudence administrative, constitutionnelle et européenne. Le Droit de l'exécution des peines est régulièrement modifié : le lecteur trouvera dans cet ouvrage les dernières évolutions législatives (loi du 8 avril 2021 améliorant l'efficacité de la justice de proximité et de la réponse pénale, loi du 25 mai 2021 pour une sécurité globale préservant les libertés, loi du 8 avril 2021 tendant à garantir le droit au respect de la dignité en détention...), les projets de loi en cours de discussion (projets de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire, relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement...) ainsi que les dernières décisions juridictionnelles importantes rendues en ce domaine. La connaissance et la maîtrise du Droit de l'exécution des peines apparaissent aujourd'hui indispensables tant pour les praticiens (magistrats, avocats, personnels de l'administration pénitentiaire) que pour les candidats à différents concours et examens (concours de la magistrature, de l'administration pénitentiaire, examen d'entrée à l'Ecole des avocats...). Cet ouvrage accompagnera également les étudiants qui suivent les enseignements universitaires de Droit de la sanction pénale, de Droit pénitentiaire ou de Droit de la peine. Cet ouvrage propose une présentation synthétique, complète et actualisée du Droit de l'exécution des peines.

09/2021

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Droit pénal

Guide de l'exécution des peines. Edition 2022-2023

L'objectif du guide est de révéler à travers plus de 80 fiches les règles qui gouvernent l'exécution des peines. Cet ouvrage est axé sur la pratique de ce contentieux très technique et méconnu, qui constitue une activité fondamentale des parquets.

03/2022

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Procédure pénale

Procédure pénale. Droit de l'exécution des peines, 2e édition

Une fois la sentence prononcée, tout n'est pas terminé. En effet, il reste à assurer son application. Celle-ci est mise à exécution, puis la peine est appliquée de façon individualisée à la personne condamnée. Cette fiche aidera les étudiants ainsi que les personnes qui préparent les concours à aborder le droit de l'exécution des peines : les principes, le régime d'application de la peine, les acteurs...

03/2024

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