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Droit pénal spécial. 2e édition

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Dossiers

Dossier

Le Syndicat national de l'édition (SNE)

Créé en 1874, le syndicat rassemblant les éditeurs de livres français devient le Syndicat national de l'édition à la sortie de la Seconde Guerre mondiale, en 1947, et réunit rapidement plusieurs centaines de maisons d'édition. La structure permet d'organiser l'action collective, notamment auprès des pouvoirs publics, mais aussi de mettre en œuvre des campagnes de promotion du livre et de la lecture au niveau national.

Dossier

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF)

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF) est une association créée en 1873 par le Cercle de la librairie pour être au service des éditeurs en facilitant leur développement à l'international, l'exportation des titres, mais aussi les achats de droits de traduction. Aujourd'hui, cette mission est sensiblement la même.

Dossier

Assises nationales de l'édition indépendante : se définir et agir

Dans la droite ligne de son objet, la Fédération organise, en collaboration avec l’Agence régionale du Livre Provence-Alpes-Côte d’Azur, ses premières Assises nationales les jeudi 2 et vendredi 3 février 2023 à Aix-en-Provence. ActuaLitté, partenaire de l'événement, propose de retrouver dans ce dossier tous les articles, interviews et reportages en amont de la manifestation. Et durant ces deux journées, podcasts et témoignages seront diffusés en temps réel.

Dossier

9e édition du prix "Envoyé par La Poste"

Imaginé et créé par la Fondation La Poste en 2015, le prix Envoyé par La Poste récompense un manuscrit (roman ou récit) adressé par courrier, à un éditeur qui décèle un talent d’écriture et qui décide de le publier.

Dossier

Foire du Livre de Francfort 2021 : une édition hybride

Reléguée sur internet en 2020 par la pandémie de coronavirus, la Foire du Livre de Francfort, un des événements majeurs du secteur de l'édition, espère bien accueillir les professionnels, du 20 au 24 octobre prochain. Une édition hybride est annoncée, avec une partie des événements en ligne.

Dossier

Procès Internet Archive : l'édition contre le prêt numérique contrôlé

En juin 2020, quatre groupes d'édition, Hachette, HarperCollins, Wiley et Penguin Random House, portent plainte contre la plateforme patrimoniale Internet Archive, l'accusant de « violation massive du copyright ». En cause, la bibliothèque d'urgence mise en place par le site à l'occasion de la pandémie du coronavirus.

Extraits

Droit pénal spécial

Droit pénal spécial. 2e édition

Le droit pénal spécial a pour objet de décrire les règles particulières de chaque infraction. Ce manuel, destiné en premier lieu aux étudiants de master droit, étudie les différentes infractions et pour chacune les éléments constitutifs permettant de la caractériser et de l'établir, les sanctions et peines encourues. Ces infractions sont classées par grande thématique : - les actes d'agressivité : homicides, violences, menaces, crimes contre l'humanité, actes de terrorisme... - les actes de prédation : déviances sexuelles, vol, extorsion, chantage... - les actes de domination : atteintes aux biens, proxénétisme... - les actes mensongers : falsifications, escroquerie, subordination de témoin, dénonciation calomnieuse - les actes de trahison : abus de confiance, abus de faiblesse Points forts - Intègre la dernière jurisprudence de la Cour de cassation et de la Cour européenne des droits de l'homme - A jour de la loi du 21 avril 2021 visant à protéger les mineurs des crimes et délits sexuels et de l'inceste, de la loi du 2 mars 2022 contre le harcèlement scolaire, de la loi du 24 janvier 2022 relative à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure et de la loi du 24 janvier 2023 d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur

09/2023

Droit

Droit pénal spécial. 6e édition

Le droit pénal spécial est constitué de la totalité des infractions composant notre arsenal répressif. Il a pour objet l'étude des éléments spécifiques et des sanctions propres qui singularisent chacune d'entre elles. Cet ouvrage détaille les infractions dirigées contre la personne et contre les biens. Il est à jour de l'actualité législative et jurisprudentielle. Se côtoient ainsi des infractions "classiques", comme par exemple le meurtre, l'homicide par imprudence, le viol, le trafic de stupéfiants, la diffamation et l'injure, le recel de choses, le chantage, et d'autres plus "modernes", comme, entre autres, la traite d'un être humain, le harcèlement moral et sexuel, l'exploitation de la vente à la sauvette, l'atteinte à l'inviolabilité des caractéristiques génétiques d'une personne, la manipulation mentale, l'organisation frauduleuse de l'insolvabilité ou encore le blanchiment. Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur : Les infractions contre la personne : La protection de l'intégrité physique, La protection de l'intégrité morale. Les Infractions contre les biens : La protection de la propriété, La protection du créancier.

09/2019

Droit pénal spécial

Droit pénal spécial. 6e édition

Tout ce qu'il faut savoir pour réussir son examen.

09/2021

Droit pénal

Droit pénal spécial

Des travaux dirigés pour comprendre et approfondir son cours de Droit pénal spécial : - une méthodologie détaillée pour chaque type d'exercices ; - des exercices d'application, corrigés et détaillés ; - les notions essentielles du cours. Cet ouvrage pourra accompagner les étudiants tout au long de leurs révisions en vue des examens ou des concours.

08/2022

Droit pénal spécial

Cet ouvrage présente une analyse du Droit Pénal Spécial, une branche du droit pénal qui traite des infractions et donne, pour chacune d'entre elles, les éléments constitutifs, les peines et, le cas échéant, les particularités de la répression. C'est le catalogue ou la nomenclature des incriminations.

12/2022

Droit pénal spécial

Droit pénal spécial. Edition 2021-2022

Une présentation concentrée et enrichie des infractions traditionnellement classées sous le vocable "Droit pénal spécial" . L'ouvrage contient à la fois les infractions contre les personnes (atteintes volontaires à la vie et à l'intégrité physique ou psychique, les infractions sexuelles, les atteintes involontaires, la mise en danger, les atteintes aux droits des personnes, etc.), les infractions contre les biens (vol, escroquerie, abus de confiance, recel, blanchiment, etc.), et les atteintes aux intérêts publics (faux, corruption, prise illégale d'intérêts, trafic d'influence, favoritisme, terrorisme, le recel de cadavre, etc.). Cet ouvrage entend aller à l'essentiel ; quant à sa structure, chaque infraction est, en général, étudiée en suivant un plan classique : élément préalable quand il existe, élément matériel, élément moral, et les sanctions pour terminer. Jurisprudence et doctrine éclaireront ponctuellement chaque élément constitutif des infractions étudiées, afin de mieux les comprendre, et de pouvoir mieux les appliquer. Des tableaux comparatifs permettront de compléter l'ensemble, en mettant en perspective certains points révélateurs des différentes infractions, de voir plus clairement et plus rapidement leurs différences ou leurs similitudes. Points forts - Ouvrage conforme au programme de l'examen du CRFPA et du concours de l'ENM - En soutien du texte, de nombreux schémas et tableaux - Ouvrage résolument pédagogique et pratique

08/2021

Tous les articles

1er Pavillon « SPÉCIALE » Édition 2011

45 architectes sélectionnés par un comité externe d’experts internationaux, 5 projets présentés pour la création d’1 pavillon « Spéciale ». Venez découvrir le projet lauréat le 10 mai à l’École Spéciale d’Architecture.

30/05/2011 - 21:04

1er Pavillon « SPÉCIALE » Édition 2011

01/01/2000 - 00:00

Hellboy Edition spéciale 30e anniversaire

Hellboy, créé par Mike Mignola et scénarisé en collaboration avec John Byrne, est bien plus qu’un simple album de bande dessinée. Publié pour la première fois en 1994 (2002 pour sa traduction en France, par Anne Capuron et Nick Meylaender), il pose les bases d’un univers à la fois riche et sombre, devenu culte dans le monde des comics indépendants. Et Delcourt en propose une édition spéciale pour le 30e anniversaire de la parution…

Le style graphique de Mignola a été mille fois loué, commenté : il est immédiatement reconnaissable, marqué par des traits anguleux et une utilisation magistrale des ombres et des aplats noirs. Ces éléments créent une ambiance mystique et inquiétante, parfaitement en adéquation avec le ton des récits. Les influences de Mignola, notamment celles de HP Lovecraft et d’Edgar Allan Poe, se ressentent dans la profondeur narrative et l’horreur occultiste qui imprègnent chaque page.

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Quant aux scénarios de John Byrne, qu’ajouter ? La quête identitaire de Hellboy, tiraillé entre ses origines démoniaques et son humanité adoptée, se décline en de multiples illustrations : tragique et sublime, constamment en balance…

Il s’agit tout bonnement d’une série incontournable pour les amateurs de comics et de récits fantastiques. Son succès a non seulement engendré une multitude de séries dérivées et d’adaptations cinématographiques, mais a également consolidé la place de Mike Mignola parmi les grands noms de la bande dessinée contemporaine.

Un album à découvrir absolument pour son univers unique et son ambiance inimitable.

24/05/2024 - 10:27

#ActuaLittéAime : édition spéciale. Bienvenue chez nous

Cette semaine, l’exception confirmera la règle : pour la 10e édition de notre rendez-vous hebdomadaire, changeons un peu les habitudes. Un peu. Chaque samedi, nous vous proposons un petit récapitulatif des lectures que chacun peut réaliser dans son coin, réunies dans un article. Mais voilà quinze jours que notre rédaction est quelque peu chahutée, et ce 26 mars, nous voici bien embarrassés : point de lectures à suggérer…

26/03/2022 - 11:44

Insolite

Une édition spéciale Le Parrain du Monopoly

La société USAopoly vient de sortir aux Etats-Unis une nouvelle édition du Monopoly inspirée par le roman de Mario Puzo, Le Parrain, et son adaptation au cinéma par Francis Ford Coppola.

21/06/2012 - 11:57

Le blogueur Raïf Badawi renvoyé au Tribunal pénal

Raif Badawi, le blogueur saoudien condamné à 10 ans de prison et un millier de coups de fouet, a échappé pour la quatrième fois à une séance de 50 flagellations ce vendredi. La Cour suprême locale vient de renvoyer son dossier devant le Tribunal pénal pour un nouveau procès. POur l'heure on ne sait si sa peine va être commuée, annulée ou confirmée.

07/02/2015 - 00:19

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Barnes & Noble avec Samsung pour une tablette édition spéciale

Les déboires de la chaîne de librairies Barnes & Noble avec le numérique sont connus, et la production de tablettes avait été interrompue suite à des pertes trop importantes pour la filiale Nook. B&N a toutefois mis sur pied un partenariat avec Samsung, pour créer une tablette 7 pouces, avec librairie numérique intégrée, disponible au mois d'août aux USA.

05/06/2014 - 16:47

Sony Reader, édition limitée spéciale, pour Valentine et Valentin

25/01/2009 - 00:06

Les Essais de Proust, dans une édition spéciale de La Pléiade

Mi-avril, la bibliothèque de La Pléiade publiera l’intégralité des Essais de Marcel Prousts, dans une édition supervisée par Antoine Compagnon (depuis peu Immortel). Plusieurs textes amplement connus, intégrant également les pastiches du romancier, ou bien évidemment, tout un dossier consacré au Contre Sainte-Beuve.

21/02/2022 - 11:36

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

La maladresse de Marlène Schiappa, “un problème pénal [et] déontologique”

Le secrétariat d’État à l’égalité femmes-hommes vient de faire son mea culpa. En traînant des pieds comme il se doit. La promotion du livre de Marlène Schiappa n’est qu’une maladresse, voilà tout... Ou presque.

30/05/2018 - 11:19

Droit de réponse de Mourad Prod - Editions Oxymore

Suite à l'article intitulé “Une nouvelle démarche déloyale des éditions Oxymore” contre Delcourt et paru ce 25 avril, la société MOURAD PROD – EDITIONS OXYMORE a fait parvenir à ActuaLitté un droit de réponse, signé par le président Mourad Boudjellal. Nous le reproduisons ici dans son intégralité.

24/05/2024 - 11:52

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

Penguin Random House s'associe à Moleskine pour une édition spéciale

À l’occasion des 30 ans du Chant des pistes de Bruce Chatwin, l’éditeur Vintage Classics, qui appartient à Penguin Random House, et la marque Moleskine ont décidé de s’associer pour publier une édition spéciale de ce récit de voyage. Un concours est également lancé cet été, faisant appel à l’imagination et aux souvenirs de lecteurs, pour raconter ce que signifie « voyager » en 2017.

10/07/2017 - 17:59

Droit de réponse des Éditions Chèvre-Feuille étoilée

Voilà deux semaines, ActuaLitté faisait état d’un différend entre les éditions Chèvre-feuille étoilée et le photographe Pierre Alivon. Un ouvrage d’entretiens avec Gisèle Casadesus était en cause. Si l’éditeur revendiquait un travail original, le photographe avait contacté ActuaLitté pour revendiquer un « travail de coauteur [...] exploité dans une édition [alors à paraître en août 2014] sans mon accord ».

01/06/2015 - 14:20

Droits numériques : le monde de l'édition patauge

29/01/2010 - 09:39

Nancy Peña en dédicace !

Nancy PeñaMédée.

02/11/2013 - 13:54

Le droit d'auteur pour l'ebook doit être repensé

13/07/2009 - 17:05

Dossier ONU : aligner le droit d'auteur aux droits de l'homme

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme.

13/03/2015 - 13:12

Cession de droit, coéditions : la stratégie des maisons d'édition

Dans un partenariat entre l’université Sorbonne Paris Nord et ActuaLitté, Corinne Abensour, directrice des Masters d’édition, a mené différents entretiens avec des professionnels de l’édition. Ces rencontres, proposées dans un format podcast, offrent un regard et une analyse tirés de l’expérience même de ces acteurs de l’industrie. Dans cet épisode, deux activités particulièrement corrélées : la cession de droits et les coéditions, avec Sophie Langlais.

27/07/2022 - 10:47

Edition numérique : quid du droit de préférence pour l'auteur ?

09/08/2009 - 00:01

Prix littéraires

50e édition du Grand Prix des Lectrices ELLE : une journée très spéciale

C’est au Théâtre de l’Odéon, le lundi 3 juin prochain, que le magazine ELLE célébrera la 50e édition du Grand Prix des Lectrices. À l’occasion de cet évènement, le magazine invite différents auteurs et comédiens pour une après-midi de rencontres littéraires.

22/05/2019 - 15:34

Sony se la joue James Bond avec une édition spéciale du Reader

26/02/2009 - 10:40

Les Pays-Bas suppriment la loi contre le blasphème de leur code pénal

Les Pays-Bas ont officiellement tiré un trait sur le blasphème. Les sénateur néerlandais ont voté majoritairement pour l'abrogation de la loi qui punissait, depuis 1932, de 1 à 3 mois d'emprisonnement et d'une amende d'une cinquantaine d'euros les auteurs de propos blasphématoires, rapporte NL Times.

04/12/2013 - 00:06

Numérique

Du ministère de la Culture à la Fnac, sans oublier le Code pénal

On a l'habitude de voir le personnel du ministère de la Culture accéder à des postes importants dans des sociétés privées. Pour mémoire, Christine Albanel, ancienne ministre de la Culture, et première voix d'Hadopi, est toujours en train de couler des jours paisibles chez Orange... Mais Numerama vient de bondir sur une information particulièrement intéressante

20/04/2012 - 17:25

Spécial mode avec Guénolée Milleret.

La mode du XIXème siècle en images Guénolée Milleret

25/01/2013 - 00:03

Tintin. Numéro spécial 77 ans

Le mythique Journal Tintin, jadis célébré sous le célèbre slogan "le journal des jeunes de 7 à 77 ans", célèbre son... 77e anniversaire avec une édition spéciale, une perle pour les collectionneurs.

Issu de l'imagination fertile de Hergé, l'illustre créateur du reporter à la houpette, cette édition collector renaît de ses cendres, émergeant d'une pause de 35 ans, dans un tirage de 60.000 exemplaires. Un trésor de récits courts, portant la signature de 80 auteurs, qui rendent hommage aux héros emblématiques de la BD, insufflant une nouvelle vie à leurs aventures.

Toutefois, le sanctuaire de Tintin demeure inviolé : aucune nouvelle quête du reporter intrépide ne vient orner ses pages, en respect à la volonté inébranlable des ayants droit d'Hergé. En contrepartie, ce numéro déborde d'illustrations, d'esquisses et de planches signées par Hergé.

Ce numéro, plus qu'une simple édition, est un écho vibrant au formidable succès que le magazine a connu, avant que le crépuscule ne le recouvre en 1988.

11/09/2023 - 17:24

Un pirate d'ebooks sauvé du pénal par la Cour de Rotterdam

Un tribunal néerlandais vient de porter l'assaut contre un vil criminel : un pirate de livres numériques. Ce dernier a reconnu avoir téléchargé 5000 livres numériques depuis le site BitTorrent. Une sacrée bibliothèque ainsi constituée, qui fait enrager le BREIN, organisme néerlandais de lutte contre la contrefaçon.

24/01/2013 - 11:48

L'écrivain Patrick Graham attaque deux éditeurs au pénal pour extorsion

La procédure aurait été lancée le 22 janvier 2016 auprès du pôle santé du parquet de Paris : Patrick Graham, auteur à succès connu pour les thrillers L'Évangile selon Satan et L'Apocalypse selon Marie, porte plainte « pour des faits constitutifs des délits d'abus frauduleux de l'état d'ignorance ou de faiblesse et d'extorsion », contre les éditeurs Anne Carrière et Univers Poche.

04/02/2016 - 13:39

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