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Droit des usages

Rédacteurs

Auteur

Les ensablés

Survivre en littérature...

Contact@actualitte.com

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

vds@actualitte.com

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

jeancharles.andrieu@gmail.com

Dossiers

Dossier

La Petite mort : Faux et usage de faux

Pas commode d'avoir pour paternel La Mort en personne. Pour éviter toute confusion, son fils a été baptisé La Petite Mort – encore que le risque de se mélanger les pinceaux ne soit pas totalement écarté. Cette série de bandes dessinées signées David Mourier est proposée par les éditions Delcourt depuis septembre 2013. Neuf tomes et une web série plus tard, ces aventures sont toujours à mourir... de rire.

Dossier

La SCELF face à la lecture publique : la redevance qui indigne

La lecture à haute voix de livres, en totalité ou sous forme d‘extraits, est considérée comme une “représentation”, et tombe de facto sous le coup du “droit de représentation”. Jusque-là, ce droit était géré par une société d‘auteurs, la SACD, mais depuis le 1er janvier 2016, et sans que grand monde en ait été informé, la gestion du droit de lecture est passée dans l'escarcelle de la SCELF, une société d'éditeurs.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Cécile Coulon

Née le 13 juin 1990, Cécile Coulon publie son premier roman à l'âge de 16 ans, Le Voleur de vie, en 2007, aux éditions Revoir. En 2010, elle récidive avec Méfiez-vous des enfants sages, aux éditions Viviane Hamy. Ses talents sont rapidement remarqués, puisqu'elle reçoit le Prix Mauvais genre dès 2012.

Dossier

Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

Dossier

Prêt de livre en bibliothèque : l'avenir de l'ebook au sein de l'Europe

La question du prêt numérique de livres en France cache une autre interrogation : celle de l'exception au droit d'auteur, qui fut mise en place pour le livre papier. A cette époque, certains auteurs s'étaient opposés, considérant que le risque était trop grand. Aujourd'hui, plus personne ne remettrait en cause ce grand principe, d'autant plus qu'il est rémunérateur pour les auteurs.

Dossier

Association Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse

Fondée en 1975, la Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse se consacre à la défense des écrivains, tant dans leurs créations que dans leurs droits. L’association compte plus de 1000 membres, dont l’activité éditoriale représente 1500 ouvrages publiés chaque année.

Extraits

Philosophie du droit

Droit des usages

La pratique du Droit suppose une attention aux règles écrites et non-écrites. Parmi les règes non-écrites, les usages sont des comportements qui en raison de qualités objectives et subjectives ont une force normative. Par-delà la diversité des ordres juridiques dans lesquels ils sont invoqués, ils soulèvent des questions communes : leur formation suppose l'examen de qualités objectives (détermination, délimitation, généralité) et subjectives (invocabilité et légitimité) ; leur application requiert l'analyse de leur preuve, de la variété de leurs effets (devoirs ou prérogatives) et de leur éventuelle modification ou transmission ; leur disparition relève de causes originales (désuétude, dénonciation, ...) et soulève des conséquences particulières. Le présent ouvrage est le premier à proposer un manuel pour intégrer cette face non-écrite du Droit dans la démarche juridique.

04/2021

Droit

Droit à l'usage des psychologues

La profession de psychologue - réglementée gérée par le ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche - est soumise depuis 1996 à un code de déontologie qui stipule que "Le respect de la personne dans sa dimension psychique est un droit inaliénable. Sa reconnaissance fonde l'action des psychologues". Ainsi le psychologue se doit de respecter le cadre juridique et déontologique auquel il est soumis. Dans tous les domaines de son activité, le psychologue est soumis à des règles juridiques qu'il lui est impératif de connaître. Une pratique psychologique qui ne s'appuie pas sur le droit est une pratique qui se prive d'un outil essentiel. Les références à l'éthique et la déontologie sont privilégiées par les psychologues, mais ces notions indispensables restent limitées quand elles ne renvoient pas aux règles juridiques. Cet ouvrage a pour objectif de les expliquer spécifiquement aux psychologues. Deux professionnels de terrain ont réuni leurs expériences pour répondre de manière pratique, dans un langage accessible à tous, aux questionnements des psychologues sont-ils soumis au secret professionnel ? Quel statut ont leurs écrits ? Comment peuvent-ils engager leur responsabilité pénale, civile, ou encore disciplinaire ? Tous les psychologues ont-ils les mêmes obligations ? Peuvent-ils recevoir un mineur seul ? Que doivent-ils faire face à une personne en danger, qu'elle soit mineure, majeure ou majeure "vulnérable" ? Cet ouvrage aborde toutes les situations auxquelles le psychologue se trouve confronté, quel que soit son lieu d'exercice. Il constitue en ce sens un outil précieux, un guide essentiel à la pratique de chacun, libéral ou salarié.

09/2019

Sciences politiques

Catéchisme de droit naturel, à l'usage des étudiants en droit

Catéchisme de droit naturel, à l'usage des étudiants en droit / publié par Henri Jouffroy Date de l'édition originale : 1841 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2020

Philosophie du droit

Fragilité du droit, fragilité des droits

Définie comme une "instabilité" ou encore une "disposition à être altéré" , la fragilité, sans être une notion juridique, semble s'intégrer dans de nombreuses réflexions théoriques. Appliquée à la matière juridique, la fragilité renvoie par exemple à la thématique de la crise de la loi évoquant le passage de la réglementation à la régulation et des modes de gouvernement à la gouvernance. Les actes du colloque Fragilité du droit, fragilité des droits, qui s'est tenu à la Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes le 15 octobre 2020, ont vocation à alimenter cette réflexion. Au sein du présent ouvrage, les auteurs questionnent, à travers des thématiques variées, la relation entre le droit objectif (la fragilité du Droit) et les droits subjectifs (la fragilité des droits). Le présent ouvrage met ainsi en lumière différents mécanismes d'altération du droit, autant de témoins de la fragilité contemporaine de l'Etat et de notre ordonnancement juridique.

05/2022

Notions

Les usages de l'usage. Volume 9

L'usage, longtemps déprécié, constitue actuellement le socle des approches linguistiques les plus contemporaines. Le parler ordinaire, c'est-à-dire ce que nous dirions dans telle ou telle circonstance, a traditionnellement été peu considéré par de nombreux théoriciens des langues. Les usages de l'usage questionne ce paradoxe en soulignant l'incidence de la philosophie du langage dans la réhabilitation récente de l'usage au sein des théories linguistiques. Appréhendant en diachronie cette problématique d'un point de vue linguistique et philosophique, l'ouvrage analyse l'évolution de la conception de l'usage, de l'Antiquité grecque jusqu'à nos jours, tant au niveau de sa définition que des fonctions qui lui ont été attribuées. Il traite également des théories contemporaines qui posent l'usage au centre de leur dispositif et analyse les bouleversements théoriques qui en résultent. En retraçant ainsi la transformation d'une notion sous-évaluée, cet ouvrage montre comment elle s'est révélée être, à l'époque contemporaine, un concept donnant lieu à l'apparition de nouveaux paradigmes scientifiques.

01/2022

Droit

Traité des droits d'usufruit, d'usage et d'habitation d'après le droit romain

Traité des droits d'usufruit, d'usage et d'habitation d'après le droit romain... / par M. Genty,... Date de l'édition originale : 1854 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

11/2020

Tous les articles

Un droit d'auteur malade qui criminalise les nouveaux usages

Sensible à l'affaire Houellebecq-Wikipedia, la Quadrature du Net, contactée par ActuaLitté, vient de nous donner sa position, sur un sujet particulièrement délicat.

29/11/2010 - 19:16

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

Un rapport Reda amendé, soucieux des droits du public et des usagers

Le rapport de l'eurodéputée Julia Reda, amendé, a donc passé l'épreuvé du comité JURI, chargé des affaires légales, au Parlement européen. La version amendée sera ensuite proposée en séance plénière le 9 juillet prochain, et, en cas de succès, servira de base de travail pour la Commission européenne, dans sa réforme du droit d'auteur. Dans un communiqué de presse, Julia Reda se dit satisfaite des compromis adoptés.

16/06/2015 - 13:23

Livres

CBD : des livres décryptent ses différents usages

Le CBD, ou cannabidiol, est un composé naturel présent dans la plante de cannabis. Contrairement au THC, un autre composé du cannabis, le CBD n'a pas d'effets psychotropes significatifs, ce qui signifie qu'il ne crée pas de sensation d'euphorie. Le CBD a suscité un intérêt croissant en raison de ses propriétés potentiellement bénéfiques pour la santé.

14/11/2023 - 10:34

Lecteurs ebooks : les usages imprévus

Votre lecteur ebook atteint déjà le bout de ses capacités? Qu'à cela ne tienne, il est toujours temps de le reconvertir en écran... pour votre ordinateur. Il est possible de se servir d'un Kindle ou d'un Nook comme d'un second écran. En témoignent les vidéos suivantes où deux anonymes connectent à l'aide d'un cable USB leurs appareils respectifs à leurs ordinateurs.

04/04/2012 - 14:12

Métiers du livre : du droit d'auteur aux droits des auteurs

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

28/04/2021 - 15:09

Etude : Evaluer les usages des TIC en bibliothèque

La Fondation Bill & Melinda Gates, créée, comme son nom l'indique, par le fondateur de Microsoft et son épouse, a mandaté TNS Sofres pour une grande étude paneuropéenne consacrée aux usages des nouvelles technologies de l'information et de la communication (TIC). Le but de l'étude : « comprendre l'impact qu'ont les bibliothèques publiques sur la vie de leurs usagers au sein de l'UE ».

11/09/2013 - 12:16

Mobilité et connexion : les usages de demain

Les tablettes, les smartphones et par extension, les lecteurs ebooks, bien que dans une moindre mesure, sont les outils inédits de lecture qui ont envahi le marché depuis 2007. Ces appareils, connectés, majoritairement, montrent que la connectivité, autant que les sites internet consultables, voire optimisés pour le surf mobile seront indispensables.

25/02/2012 - 11:44

Livre numérique : baromètre européen des usages de lecture

Comprendre et partager une vue globale sur le marché du livre numérique, au niveau européen. Voilà l’objet de ce Baromètre qui sera présenté dans son intégralité lors de la Foire du livre de Francfort. Rüdiger Wischenbart Content and Consulting propose un panel passant en revue Espagne, Allemagne, Italie et Pays-Bas.

05/10/2018 - 11:55

Qatar : le droit des femmes bafoué, parce qu'elles ignorent leurs droits

Une femme, universitaire, et chargée de cours à l’Université du Qatar, s’est lancée dans la rédaction de deux articles évoquant le sort des femmes arabes musulmanes dans le pays. La doctoresse Kaltham Jaber, également écrivain, fait état d’une discrimination qui découle du fait que les femmes elles-mêmes ignorent leurs droits. Scandale.

03/03/2016 - 13:51

Le droit d'auteur, des « privilèges » royaux à la gestion des droits numériques

Le droit d’auteur est la garantie d’un droit de propriété exclusif sur son œuvre. Un petit historique et un descriptif de ce droit fondamental, tant sur les supports papier que numérique, viendra éclairer la question du statut et de la rémunération de l’auteur.

15/07/2016 - 09:51

Consommation et usages des tablettes en France

La tablette devient un véritable compagnon de route pour les Français, qui, selon une étude de OTO Research, réalisée pour le compte de Fullsix, montre qu'ils s'en servent 2h40 chaque jour. Une durée qui a augmenté de 40 minutes depuis l'an passé.

20/10/2011 - 13:30

Numérique

Smartphones : des livres éclairants sur leurs usages

Si l’on s’inquiète beaucoup du temps que passent enfants et adolescents devant leur petit écran de téléphone, on oublie parfois de réfléchir à ce que font les parents en la matière... Et ce n’est guère mieux, voire pire. Il est peut-être temps de s’interroger sur notre rapport au portable.

02/01/2024 - 09:13

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

Usage

Rencontres / Débats - Jeudi 7 novembre 2013 à 20h00 - A la librairie

Rencontre - débat avec autour de son livre : (Les Editions de la Villette)

Une fois banni le fonctionnalisme jugé trop peu soucieux des hommes appelés à vivre dans les espaces conçus par les architectes modernes, un terme apparaît et s’impose à la fin des années 1970, celui d’usage. L’irruption d’un tel concept dont l’emploi renvoyait aux bonnes manières, à la grammaire ou au droit, interroge la définition même de l’architecture et le jugement qu’on y porte. On connaît la rengaine, véhiculée par les sociologues et partagée par les élus comme le public, des architectes qui négligeraient la prise en compte de l’usage au profit de l’apparence. Ce conflit est ancien dès la Renaissance et le XVIIIe siècle, les traités en rendaient compte mais tous privilégiaient soit la beauté soit l’art de composition ou l’art de la distribution. À l’évidence, au cours des siècles, le terme s’est enrichi au point de devenir polysémique. Ainsi, dans le sens de « bon usage », l’usage peut être lu comme un manuel de savoir-vivre ensemble qui prescrit quelques règles fondamentales pour ne pas se détester les uns les autres : ne pas faire de bruit après vingt-deux heures, ne pas étendre son linge aux fenêtres, ne pas salir les parties communes, etc. Dans une acceptation plus large, l’usage est un arbitrage non réductible à une appartenance sociale ou culturelle. Seule une petite partie des usages peut être inscrite au cahier des charges confié aux concepteurs, le reste est affaire d’interprétation de la part de l’architecte et appartient donc à sa poiesis, qui rencontrera peut-être celle de l’usager. Dans un programme de logement, le maître d’ouvrage ne devrait pas prescrire les types de relation entre les pièces ; c’est l’affaire du projet, donc de l’architecte. En revanche, le rapport geste/corps/espace est peu négociable. Peut-on admettre des lieux incapables d’accompagner les gestes de la vie quotidienne et de l’appropriation de l’espace car ceux-là placent l’habitant dans une condition d’inquiétude ? À l’issue de ce tour d’horizon, il est prouvé que l’architecture ne se réduit pas à suivre une fonction. Qui d’ailleurs a jamais cru qu’elle n’était que cela ? Cependant si l’architecture ne se réduit pas à l’usage, elle n’existe pas sans lui.

25/10/2013 - 18:15

Insolite

Un fauteuil pour deux... usages

Voilà un meuble qui va faire fureur dans les salles d'attente. C'est l'artiste et designer Seung Han Lee qui s'est attelé à la création de cet improbable fauteuil de lecture. Celui-ci possède en outre l'avantage de laisser apparante une partie des couvertures des ouvrages, pour le bon plaisir des lecteurs qui auraient envie de les exposer à la vue de leurs visiteurs sans toutefois encombrer leur parquet.

02/08/2012 - 13:58

Pierre Encrevé : « le dictionnaire doit refléter l'usage dans toutes ses variantes principales »

18/11/2008 - 00:28

Des témoignages d'enseignants sur les usages du numérique

A l'école, l'usage du tableau numérique, aux côtés du bon vieux tableau noir (ou blanc plus souvent), va progressivement tendre à devenir la nouvelle norme. Mais qu'en faire de ce tableau numérique ? Voici justement, sur le site du ministère de l'Education nationale, quelques clips mettant en scène des enseignants présentant leurs usages du numérique.

15/03/2014 - 00:02

Le droit d'auteur pour l'ebook doit être repensé

13/07/2009 - 17:05

Insolite

Cette artiste peint sur des sachets de thé usagés

Il faut avoir vécu loin de toute civilisation pour ignorer les liens intimes que la lecture et le thé entretiennent. Comme si ces deux activités faisaient écho l’une à l’autre, parvenant à se complé-thé. Or, à la différence d’un livre achevé, le sachet de thé finit plutôt à la poubelle, dès lors que sa substance est totalement tirée. Sauf si…

15/12/2021 - 16:28

Dossier ONU : aligner le droit d'auteur aux droits de l'homme

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme.

13/03/2015 - 13:12

Insolite

Fabriquer des X-Wings avec des tickets de métro usagés !

25/02/2010 - 00:51

Le mangaka Mahiro Takura perd l'usage de la main droite après un AVC

Un accident vasculaire cérébral, ou AVC, peut frapper sans prévenir et s'accompagne souvent de graves séquelles quand ce ne sont pas des victimes mortelles. Expérience vécue par le mangaka Mahiro Takura, qui après avoir perdu l'usage de sa main droite, son principal outil de travail, s'est alors résolu à réapprendre son art de la main gauche. Comme un samouraî : tomber sept fois s'il le faut, pourvu qu'on se relève à huit reprises.

08/08/2013 - 16:33

Évolution des usages du livre numérique en Espagne

La consommation d’œuvres en numérique augmente en Espagne, mais pas nécessairement comme les industries le voudraient. Au cours de l’année passée, seule une personne sur trois a payé pour un contenu numérique. Une statistique en hausse toutefois, en regard de la dernière étude réalisée en 2011.

01/08/2017 - 15:40

Télévision, ordinateur, smartphone : des usages qui se cumulent

Selon un sondage SFR Régie-Group M, la pratique du cumul des écrans tend à se développer de façon massive et 35 % des internautes français avouent regarder un deuxième écran lorsqu'ils sont devant la télévision à leur domicile, rapporte l'AFP.

18/03/2013 - 00:05

Numérique

Usages professionnels et scolaires, devenir des lecteurs ebook

Les deux géants de la lecture numérique ont eu l'occasion de badiner quelque peu sur le sujet, alors que le DigiTimes interrogeait Scott Liu, président de E Ink et Liu Yingjian, président de Hanvon. Les deux firmes ont des liens très étroits, qui permettent de comprendre les enjeux des futurs modèles et les besoins futurs des technologies...

20/12/2010 - 13:10

Quelques usages de lectures dans le métro

Il n'est plus si rare de croiser dans les rames du métro ou du bus, en tout cas dans les transports en commun parisiens, des possesseurs de lecteur ebook. Appareils encore marginaux, ils fleurissent doucement dans les paumes des usagers. C'est que la lecture n'est pas morte, en tout cas, pas pour ceux qui s'apprêtent à faire leurs trajets matinaux.

14/03/2012 - 09:23

Droit européen : l'allongement de la protection des droits d'auteur est dans l'impasse

27/07/2010 - 07:56

LGBT : des usagers de bibliothèques comme les autres

L'Association de la Fédération internationale des bibliothèques, dans le cadre des rencontres 2014 qui se dérouleront à Lyon, l'année prochaine, souhaite aborder une question très précise, sur l'engagement vis-à-vis des personnes LGBT. Dans le cadre de l'engagement professionnel, voué à fournir la meilleure qualité d'informations possibles, les bibliothécaires sont en charge de pouvoir répondre également aux attentes des LGBT.

24/12/2013 - 16:10

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