Droit administratif. Cours, thèmes de réflexion, commentaires d'arrêts, questions à réponse courte, notes de synthèse, 18e édition

Ce doit être agaçant, voire légèrement irritant, au bout d'un moment, de s'entendre dire en permanence ce que l'on doit faire ou ne pas faire. Quand bien même ce serait la voix de la Raison incarnée qui parlerait par la bouche de l'Innocence...

Toute jeune maison d'édition numérique née en 2014, Uppr, que l'on prononce « eupeur », a choisi un angle bien particulier. Comprenant toute la spécificité d'un monde où l'on veut lire, apprendre mais en allant à l'essentiel, cette maison propose des publications se limitant à quarante pages. A chaque livre son sujet de société, avec toujours, à la rédaction, un auteur de renom, spécialiste de la notion abordée.

Voilà deux semaines, ActuaLitté faisait état d’un différend entre les éditions Chèvre-feuille étoilée et le photographe Pierre Alivon. Un ouvrage d’entretiens avec Gisèle Casadesus était en cause. Si l’éditeur revendiquait un travail original, le photographe avait contacté ActuaLitté pour revendiquer un « travail de coauteur [...] exploité dans une édition [alors à paraître en août 2014] sans mon accord ».

Suite à l'article intitulé “Une nouvelle démarche déloyale des éditions Oxymore” contre Delcourt et paru ce 25 avril, la société MOURAD PROD – EDITIONS OXYMORE a fait parvenir à ActuaLitté un droit de réponse, signé par le président Mourad Boudjellal. Nous le reproduisons ici dans son intégralité. 

De courts récits, vendus peu chers, voici la thématique de la nouvelle maison qu’Amazon Original Stories proposera. On y retrouvera de la fiction et non fiction – bien évidemment gratuites pour les membres de Prime et Kindle Unlimited. La filiale axe surtout sa communication sur des textes à lire en un très court moment.

Suite à la publication le 22 janvier 2016 d’un article « L’écrivain Patrick Graham attaque deux éditeurs au pénal pour extorsion », les Éditions Univers Poche ont fait parvenir à ActuaLitté un droit de réponse, conformément aux articles 6-IV de la loi LCEN du 21 juin 2004 et 13 de la loi sur la presse du 29 juillet 1881. Ce dernier est publié ci-dessous.

Le droit d'auteur pour l'ebook doit être repensé

Pour célébrer les vingt-cinq ans de la Convention internationale des droits de l’enfant, le groupe France Télévisions a décidé de s’engager aux côtés de l’UNICEF. On pourra donc retrouver la diffusion de programmes courts, du 1er au 20 novembre, sur les chaînes France 2, France 3, France 4, France 5, France ô et 1ère et sur la plateforme numérique éducative francetvéducation.

Pour célébrer les vingt-cinq ans de la Convention internationale des droits de l’enfant, la Commission consultative nationale des droits de l’homme (CNCDH) a choisi de lancer ce 20 novembre une série de films pédagogiques à destination des plus jeunes pour les sensibiliser au respect des différences.

À PROPOS DU DOSSIER ASTÉRIX

BONNES FEUILLES - « L’aura de la horde plane au-dessus du cortège. La couleur du ciel est chamboulée. Effrayés par le blast, les derniers nuages foutent le camp. D’en haut tout paraît simple et fluide.

Suite à un précédent article publié par la rédaction, l'Association des archivistes français a demandé un droit de réponse, pour préciser ses positions, estimant que l'article ne portait pas l'accent sur les réflexions de l'Association. Nous publions ici, dans son intégralité, la réponse que l'AAF a souhaité faire paraître.

En mai 2012, ActuaLitté publiait un article intitulé Robert Laffont, Universalis : la contrefaçon numérique frappe. En réaction, la société Haerès Publishing, évoquée dans l'article, a souhaité disposer d'un droit de réponse. Le voici publié dans son intégralité.

La Bibliothèque Nationale de France vient de faire l'acquisition d'un ensemble de huit volumes reliés en veau fauve datant du XVIème siècle, qui ont appartenu à un certain Claude Brun, disparu en 1621 et natif de la Franche-Comté de Bourgogne.

Suite à notre article relatant les affres tant juridiques qu'éditoriaux, opposant les éditions Ring à Maurice G. Dantec, l'avocat du romancier a souhaité bénéficier d'un droit de réponse, estimant notre travail incomplet. Nous le reproduisons dans son intégralité, et signalons également que l'avocat nous a communiqué une plainte pour abus de faiblesse en cours d'analyse au parquet de Paris.

Le Centre national du livre (CNL) donne rendez-vous du 22 juin au 24 juillet 2022, partout en France. Avec pour thème « l'Amitié », Partir en Livre proposera une manifestation qui prendra de l'ampleur pour fédérer toutes les initiatives en faveur du livre et de la lecture. L’occasion de mettre en lumière les différents acteurs mobilisés pour redonner le désir de lire. Le CNL publie dès à présent son appel à projets. 

Sa disparition n'en finit pas d'être annoncée comme repoussoir au numérique, mais le papier ne semble pas prêt à plier face aux nouveaux supports, bien au contraire. Plusieurs courts-métrages présentés récemment font même de la matière la première composante de leur univers, ou bien l'utilisent comme élément déterminant du scénario. L'un d'entre eux a même été salué par un Oscar, excusez du peu...

Suite à la publication d'un article dans nos colonnes faisant état d'une affaire de plagiat universitaire, l'avocat de l'intéressé a contacté ActuaLitté, pour réclamer un droit de réponse. Cette histoire oppose Kaldoune Zreik à Jean-Noël Darde, contre lequel il avait porté plainte pour diffamation, après que le second avait apporté, selon lui, les preuves, d'un plagiat caractérisé. 

Conformément au paragraphe IV de l'article 6 de la loi CEN de 2004 et de son décret d'application de 2007, Monsieur David Forest a souhaité exercer son droit de réponse à l'article du 17 décembre 2013, intitulé « Vente illégale d'articles Refdoc : le CFC développera des outils adéquats ».

Le livre audio a trouvé sa place dans l’industrie du livre, depuis bientôt quatre ans, et sa consommation ne fait qu’augmenter, en France comme partout ailleurs. Grâce à un nombre grandissant de plateformes d’écoute, ces « objets » sont plus facilement accessibles. Mais que dire de leur production ? Onéreuse, chronophage, serait-elle vouée à évoluer, notamment à travers à l’intelligence artificielle ?

Par courrier recommandé, la société Calameo, qui propose un service d’hébergement et de consultation de documents en ligne, a souhaité corriger des informations précédemment parues dans ActuaLitté. Nous évoquions en effet la présence d’une offre de livres piratés, simplement accessibles, sur Camaléo.com. L’entreprise estime que nous nous sommes trompés... 

J.K. Rowling n'en finit plus de nous apprendre des choses sur l'univers d'Harry Potter. Récemment, en réponse à l'une de ses fans sur Twitter qui lui posait la question de savoir s'il y avait des élèves LGBT (Lesbiennes, Gay, Bi, Trans) à Poudllard, l'auteur anglaise à répondu « Mais bien entendu ! »

Après avoir exploré, ces dernières années, les relations de la littérature aux sciences, à l’écologie, la Mel entend, pour cette onzième édition, aborder celles de la littérature à la cité dans son essence démocratique. Que vient faire la littérature dans ce paysage complexe et en constante redéfinition de toutes les frontières, humaines, physiques, politiques ?

AVANT-PARUTION —La maison d'édition Martin de Halleux annonce l'ouverture d'une nouvelle collection au sein de son catalogue, nommée « 25 images » et consacrée aux récits graphiques courts et sans paroles. Pour l'inaugurer, La Forêt de Thomas Ott et Marguerite de Joe Pinelli, tous deux en librairie le 10 novembre prochain.

Lancé en 2013 aux Pays-Bas, StuDocu est une plateforme où les étudiants partagent leurs supports de cours en échange d'une rémunération ou d'un accès gratuit à l'intégralité des contenus. Véritable mine d'or pour les élèves de tous les pays, elle fait également hurler le monde universitaire. L'université de Laval au Québec a décidé d'agir face à ce qu'elle considère être du plagiat ou, du moins, une violation des droits d'auteur. 

Suite à un article paru dans les colonnes de ActuaLitté, la société SoBook, représentée par Thierry Ghesquieres, dirigeant et fondateur, a souhaité exercer un droit de réponse. Le droit de réponse sur internet est régi par l’article 6, IV, de la loi du 21 juin 2004 et le décret du 24 octobre 2007. Conformément à cela, ActuaLitté fait donc paraître dans son intégralité le document communiqué à la rédaction. Laquelle se réserve le droit de réagir ultérieurement.

Suite à un article publié le 8 février dernier, qui évoquait le dépôt d'une plainte pénale par le PEN Club français contre son ancien président, Emmanuel Pierrat, ce dernier a fait parvenir un droit de réponse à la rédaction d'ActuaLitté. Nous le reproduisons ci-dessous, dans son intégralité. Emmanuel Pierrat avait pourtant été contacté, préalablement à la publication de l'article en question, mais n'avait pas donné suite.

Les éditions 13e Note s'adressent à tous les curieux de la littérature américaine véhiculant la contre-culture, du « beat, post-beat, underground, sex, drugs and rock'n'roll », à la transgression, à la subversion, comme la maison aime à présenter sa ligne directrice. Fondée en 2008, 13e Note a annoncé le lancement, à partir du mois de mai 2012 d'une nouvelle collection de poche, dénommée Pulse.

Chaque semaine, ActuaLitté, en partenariat avec l’association Effervescence, réunissant les étudiants et anciens élèves du master Édition et Audiovisuel de Paris-Sorbonne, vous donne rendez-vous : retrouvez dans les colonnes de notre magazine une chronique, réalisée par les étudiants de la formation, racontant la vie du master et de l’association.

Penguin vient de lancer "The Penguin Shorts program", une collection de titres numériques très courts, allant de l'essai politique au livre de cuisine.