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Droit et économie du procès civil

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Dossiers

Dossier

Procès : un éditeur géant dans l'industrie américaine du livre

En novembre 2021, l’administration Biden décide d’interférer dans la transaction : le groupe Penguin Random House (propriété de Bertelsmann), s’apprête à sortir 2,175 milliards $ pour racheter Simon & Schuster (propriété de Paramount Global). Une concentration dans l’industrie du livre que combat le ministère de la Justice, dans un procès antitrust, au démarrage chaotique.

Dossier

Procès Internet Archive : l'édition contre le prêt numérique contrôlé

En juin 2020, quatre groupes d'édition, Hachette, HarperCollins, Wiley et Penguin Random House, portent plainte contre la plateforme patrimoniale Internet Archive, l'accusant de « violation massive du copyright ». En cause, la bibliothèque d'urgence mise en place par le site à l'occasion de la pandémie du coronavirus.

Dossier

La SCELF face à la lecture publique : la redevance qui indigne

La lecture à haute voix de livres, en totalité ou sous forme d‘extraits, est considérée comme une “représentation”, et tombe de facto sous le coup du “droit de représentation”. Jusque-là, ce droit était géré par une société d‘auteurs, la SACD, mais depuis le 1er janvier 2016, et sans que grand monde en ait été informé, la gestion du droit de lecture est passée dans l'escarcelle de la SCELF, une société d'éditeurs.

Dossier

Objectif cadeaux de Nöel en cinq ouvrages

Noël approche doucement, il est donc temps de s’arrêter aux futurs présents que l’on offrira à ses proches. Si cette activité doit rester dans le plaisir de donner, on ne va pas se le cacher, il peut également être facteur d’un stress plus ou moins grand. Est-ce le bon cadeau ? Va-t-il plaire à la personne ciblée ? Pas d’inquiétude, les éditions de la Martinière ont sélectionné cinq ouvrages, pour tous les goûts. De quoi rendre heureux ce que vous aimez.

Dossier

En 2024, Montmorillon met Cécile Coulon et Timothée de Fombelle à l'honneur

Le Festival du livre de Montmorillon fait son retour du 7 au 9 juin 2024. Depuis plus de 30 ans, le Festival du Livre invite personnalités du monde littéraire, lecteurs avertis et amateurs de tout âge et de tout milieu dans cette charmante ville de la Vienne pour trois jours consacrés à la littérature d’ici et d’ailleurs.

Dossier

Portraits de traductrices et traducteurs du passé

« Traduire, c’est trahir », selon l’adage italien, mais sans eux, pas de livres venus d’ailleurs dans les mains des lecteurs. Traductrices et traducteurs, penchés sur des textes antiques ou des publications plus récentes, ont enrichi les bibliothèques de leurs apports. Coauteurs de ces œuvres, souvent oubliés, voici un dossier qui rend hommage à un métier essentiel.

Extraits

Droit

Droit et économie du procès civil

Si le procès fait souvent naître auprès des différentes parties une somme considérable de mécontentements, il ne produit aucun bien. Cela ne l'empêche pas de constituer une activité économique d'ampleur nationale, qui engage des dépenses de l'Etat - faibles en France mais sans cependant être négligeables. S'insérant dans un champ très partiellement concurrentiel, il produit de la richesse de par l'activité des auxiliaires de justice qu'elle engendre et s'accompagne fréquemment, in fine, de transferts de richesses parfois très importants. Ces derniers aspects suffiraient déjà à justifier une analyse économique de l'institution et de son fonctionnement ; les interrogations qui se multiplient sur l'efficacité - mot dont on use ici par pure commodité, sans méconnaître la perplexité et les réticences qu'il suscite fort logiquement - de la Justice, son coût pour ses usagers comme pour la collectivité rendent plus légitime encore un tel regard. Or si les économistes ont récemment entrepris de scruter le droit, le procès lui-même n'avait guère retenu leur attention. D'où l'organisation de ce cycle de conférences à la Cour de cassation, où plusieurs pans du procès civil (lato sensu) furent livrés au regard, par définition extérieur, d'économistes, un professeur de droit étant appelé à porter une appréciation critique sur l'analyse proposée. Premier livre à proposer ce double angle d'approche du procès civil, le présent ouvrage, dirigé par Dany Cohen, professeur des Universités à Sciences Po, rassemble l'essentiel de ces contributions ; il les livre aujourd'hui au débat, à l'intention des professionnels du droit mais aussi à tous ceux (et en particulier aux étudiants de Master) que la Justice, les évolutions et difficultés qu'elle connaît, comme le visage qu'elle pourrait avoir demain ne laissent pas indifférents.

07/2010

Droit

Droit du procès civil. Volume 2

Un constat s'impose : le droit du procès civil fait l'objet, depuis quelques années, d'une suite incessante de lois nouvelles, se traduisant tantôt par la refonte complète de pans entiers de la procédure, tantôt par des adaptations plus ponctuelles, mais ayant toutes des répercussions considérables dans le quotidien des praticiens du " droit du Palais ". Ces modifications dépourvues de cohérence ont parfois des effets aussi inattendus que bouleversants et impliquent souvent de revoir à bref délai des textes à peine votés. Ainsi en va-t-il notamment de la poursuite de la réforme de la théorie des nullités et du nouveau régime de nullités pour non-respect de la loi sur l'emploi des langues en matière judiciaire, des conséquences procédurales de l'absence d'inscription de la cause au rôle au plus tard la veille de l'audience, de la modification des pouvoirs du juge statuant par défaut, des changements relatifs aux montants et au moment d'exigibilité des droits de greffe, des nouveautés en matière de rectification des jugements, ou encore des restrictions apportées à l'exercice des voies de recours ordinaires. A l'instar de la législation, la jurisprudence continue elle aussi à évoluer. Pour ne prendre qu'un exemple, la recevabilité de l'appel incident et la cohérence entre les notions de lien d'instance et d'intérêts opposés en appel suscitent toujours des interrogations. La pratique judiciaire se transforme également, avec l'entrée en vigueur de la plate-forme DPA pour la remise électronique des conclusions et des pièces. Plus généralement, l'informatisation du procès civil et l'incursion – parfois forcée – de la conciliation et de la médiation en cours de mise en état préfigurent avec le projet de tribunal du futur des remaniements importants de l'instruction des causes. C'est dans ce contexte changeant que l'Unité de droit judiciaire de l'ULB publie le volume 2 du Droit du procès civil. Les sujets traités par ce volume sont l'introduction des demandes, leur instruction (depuis l'audience d'introduction jusqu'au prononcé du jugement définitif), l'appel, le défaut et l'opposition. Pour chacune de ces étapes du procès civil, toutes les réformes récentes et tous les projets annoncés sont intégrés dans une analyse approfondie, chronologique et fonctionnelle.

03/2019

Procédure civile

Droit du procès civil. Volume 3

DROIT BELGE Le Droit du procès civil expose l'ensemble des règles qui régissent le procès civil de droit commun, depuis l'introduction de la procédure jusqu'à son issue, le cas échéant après l'épuisement des voies de recours. Au fil des années, le support écrit du cours de droit du procès civil s'est sensiblement enrichi, ce qui a conduit les auteurs à penser que son contenu était de nature à intéresser autant les étudiants que les praticiens du droit. L'approche se veut résolument concrète, la théorie exposée étant systématiquement confrontée à sa mise en oeuvre pratique. Les auteurs cumulent tous une tâche académique d'enseignement ou de recherche scientifique avec une activité professionnelle au barreau, dans les domaines les plus divers et dans des structures très variées, disposant ainsi d'un très vaste champ d'expériences. Expérimentant au quotidien la mise en application de la procédure par les acteurs de terrain, devant l'ensemble des juridictions (de paix et de police, d'instance, d'appel et de cassation), les auteurs appréhendent pleinement toutes les règles du procès civil. C'est le fruit de leurs pratiques et de leurs enseignements cumulés qu'ils mettent, dans ce précis, à la disposition de tous les juristes intéressés par le procès civil. Les sujets traités dans ce volume recouvrent trois thèmes : Le "procès accéléré" sous toutes ses formes (référé, requête unilatérale, comme en référé et mesures provisoires sur le fondement de l'article 19, alinéa 3, du Code judiciaire), les recours extraordinaires et les actions collectives (l'action d'intérêt collectif et l'action en réparation collective). Pour chacune de ces procédures spécifiques, toutes les évolutions (législatives et jurisprudentielles) récentes et tous les projets annoncés sont intégrés dans une analyse approfondie, chronologique et fonctionnelle.

01/2023

Procédure civile

Procédure civile. Droit commun et spécial du procès civil, MARD et arbitrage. 36e édition

L'ouvrage le plus approfondi dans le domaine du procès civil. Fidèle à la tradition des précis Dalloz, la 36e édition du précis de procédure civile prend en compte l'ensemble des évolutions récentes qu'a connues le droit du procès civil, tout en livrant une vision panoramique du procès civil alliant exposition des grands principes directeurs et déclinaisons techniques de ces principes. Cette 36e édition est notamment à jour de la loi n° 2021-1729 du 22 décembre 2021 pour la confiance dans l'institution judiciaire et de ses décrets d'application, celui du 11 octobre 2021 (n° 2021-1322) et celui du 25 février 2022 (n° 2022-245) favorisant le recours à la médiation. Soucieuse de maintenir une présentation pédagogique du procès civil, cette nouvelle édition s'enrichit d'un chapitre nouveau consacré aux procédures accélérées définitives (à la suite de la systématisation des procédures dites " accélérées au fond " dans le code de procédure civile et des modifications récemment apportées à la procédure en injonction de payer). Ce chapitre vient compléter celui qui existait déjà pour les procédures provisoires en référé et sur requête. Le chapitre relatif aux MARD (modes amiables de règlement des différends) est enrichi par les nouvelles dispositions portant sur des incitations de recours aux MARD, ou encore sur les facilitations d'exécution de l'accord amiable. Il fait également état des propositions issues du rapport sur " La médiation devant la Cour de cassation " remis en juillet 2021. De manière générale, l'ouvrage rend compte, au plus près, des grands mouvements qui continuent d'affecter la physionomie du procès civil contemporain : managérialisation de la justice, dématérialisation de la procédure, développement de l'open data des décisions de justice, fondamentalisation renforcée du droit du procès civil, sous l'influence conjointe des droits constitutionnel (via la QPC) et européen (avec les mises en oeuvre récentes des protocoles additionnels n° 15 et n° 16 à la Convention EDH), entreprises d'harmonisation du procès civil européen (avec les Règles modèles européennes de procédure civile ELI/Unidroit), réflexions de la Commission " Cour de cassation 2030 ", etc. Elle intègre également les réflexions sur les moyens financiers et humains de la justice civile ainsi que sur les perspectives de réformes futures - à long et moyen terme -, actuellement mis au coeur des travaux et réactions autour des Etats généraux de la justice.

09/2022

Histoire du droit

Manuel de droit civil et commercial anglais. Droit civil

Manuel de droit civil et commercial anglais. Droit civil / Arthur Curti Date de l'édition originale : 1928-1929 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

02/2021

Introduction historique au dro

Introduction au droit et droit civil

"Le présent ouvrage vise à compléter, à travers une approche concrète du droit en application, les cours et les manuels théoriques d'introduction au droit et de droit civil de la première année de licence. Après une découverte par l'exemple des principales sources du droit privé, les auteurs proposent, sur différents thèmes du droit des personnes et de la famille, un apprentissage méthodologique progressif des exercices habituellement pratiqués dans les travaux dirigés (cas pratique, analyse et commentaire de décisions de justice, dissertation, note de synthèse)".

09/2023

Tous les articles

Greg Mortenson veut échapper au procès civil

Le philanthrope et écrivain Greg Mortenson n'aurait pas fait dans le détail en racontant ses récits dans Le philanthrope et écrivain Greg Mortenson n'aurait pas fait dans le détail en racontant ses récits dans

13/02/2012 - 13:45

Faire des économies grâce aux livres d’économie

En comprenant mieux l’univers capitaliste dans lequel nous évoluons, il est à la fois possible d’étendre de façon astucieuse sa surface financière tout en réduisant ses dépenses, avec une vision plus juste de la gestion d’un budget.

02/05/2024 - 09:26

Procès du Lexicon : le droit d'auteur est le grand vainqueur

Le procès du Lexicon fut probablement l'événement juridique de l'année : opposant un fan, Vander Ark, désireux de publier une encyclopédie sur le monde d'Harry Potter, à J.K. Rowling, qui estimait que ce guide « pillait 17 années de travail », le procès fut gagné par l'auteure, certes, mais l'Association of Research Libraries semble avoir découvert un autre vainqueur.

Dans un document plutôt provocateur (en PDF), l'avocat Jonathan Band, abonde dans le sens du juge Robert Patterson, qui aura finalement rendu justice au Fair use, l'usage raisonnable d'une oeuvre, et respectueux du droit d'auteur. En France, on le rapprochera sans peine du droit de citation.

Pour Band, qui signe le papier, cette décision de justice comporte trois étapes, particulièrement significatives. Selon lui, le premier point est que toute oeuvre peut être utilisée et transformée, tant que l'aboutissement propose des changements significatifs. Et si le plaidoyer de l'éditeur RDR, qui souhaitait publier le guide, fut légitime, la sanction en dommages-intérêts s'est élevée à 6750 $, quand elle aurait pu se monter à 1,35 million $ pour contrefaçon.

« Vraisemblablement, le juge n'a requis qu'un montant minimum, plutôt que la somme maximale, en partie parce que le défenseur avait la conviction son guide basé sur l'oeuvre Harry Potter, restait dans le cadre de l'usage raisonnable », estime Band.

Compréhension des problématiques

Dans un deuxième point, son verdict reflète également une évolution des comportements à l'égard du droit d'auteur : la justice fédérale semble mieux comprendre l'usage raisonnable que le Congrès s'est pris les pieds avec le concept de domaine public. Ici, le juge aura trouvé le bon équilibre entre la protection et la distribution d'oeuvres.

Enfin, le dernier élément à retenir est que l'usage raisonnable peut continuer d'exister tant que les accusés peuvent se défendre équitablement, à compter de ce que les plaignants ont souvent les poches plutôt bien remplies pour assurer leur procès. Et dans le cas de J.K. Rowling, on parlait de l'auteure la plus riche au monde...

13/10/2008 - 10:46

Europe : moderniser le droit d'auteur dans l'économie du numérique

Le président de la Commission européenne, José Manuel Durão Barroso, avait lancé un projet de modernisation du droit d'auteur, afin de le rendre plus proche des évolutions technologiques contemporaines. A ce titre, la CE a tenu un débat d'orientation sur les contenus dans l'économie numérique.

05/12/2012 - 15:32

Protection du droit à l'image : procès gagné pour Rowling

Elle n'avait pas donné de nouvelles depuis le procès intenté contre l'auteur du Lexicon (en savoir plus sur l'affaire du Lexicon), voici qu'elle réapparaît dans une autre procédure judiciaire. Aujourd'hui même à la cour de Londres, le juge Sir Anthony Clarke a déclaré : « Si l'enfant de parents qui n'évoluent pas dans la sphère publique peut avec raison s'attendre à ne pas voir des photographies de lui dans les médias, alors l'enfant d'une personne célèbre devrait également » être en mesure d'en disposer.

Ainsi, l'appel pour la protection de l'image de son fils, que la haute cour de Londres avait rejeté l'an passé est aujourd'hui résolu. Ces images « dérobées, non autorisées », que l'agence Big Picture avait prises et qui avaient des répercussions « immédiates et matérielles sur leurs vies » ne seront donc pas publiées.

Par l'intermédiaire d'un communiqué, les conjoints s'expliquent : « Nous avons lancé ces poursuites en justice non pas parce que nous souhaitons que nos enfants bénéficient de privilèges particuliers, mais parce que nous voulons qu'ils grandissent, comme leurs amis, en étant sûrs de ne pas subir d'intrusion dans leur vie privée. »

« Nous comprenons et acceptons que le succès de Harry Potter soit accompagné d'un intérêt légitime dans une certaine mesure des médias et du public envers les activités professionnelles et les apparitions de Jo. [..] Cependant, nous nous efforçons de procurer une vie de famille normale à nos enfants, à l'écart du regard des médias », achèvent-ils.

Pour leur avocat, cet appel fera date, à compter du moment où il présente un « changement important » dans le droit à l'image, tiraillé entre la liberté de la presse et le respect de la vie privée.

07/05/2008 - 14:54

Harlequin en procès pour des droits numériques impayés

Un procès vient d'être attenté contre Harlequin suite à des droits d'auteurs numériques non reversés suivant le contrat initial. Ce qui pourrait bien entacher la réputation du groupe considéré pourtant considéré comme l'un des pionniers en matière de livre numérique.

20/07/2012 - 12:25

Procès contre Paramount des ayants droits du Parrain

20/06/2008 - 09:52

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Solidarité, droits humains, syndicalisme : la société civile s'engage

#Politeia23 – La société civile, ce sont ces associations à but non lucratif qui œuvrent au quotidien pour des principes qu’ils considèrent importants de défendre. Un syndicaliste entré en politique, le président de la Fédération des Acteurs de la Solidarité (FAS), et l’ancienne présidente d’Amnesty International, toujours militante des droits humains, répondent à une question : quelles sont les formes de l’engagement associatif ?

18/03/2023 - 14:45

Et si Captain America : Civil War était réalisé par Ed Wood ?

Le YouTubeur Darth Blender n’est pas novice en la matière. Par le passé, le jeune homme plus original dans chacune de ses productions vidéo avait déjà régalé la Toile de son remix rétro de Doctor Strange et de Batman v Superman : L’Aube de la Justice. Le YouTuber utilise des scènes de films « originaux », plus anciens, pour reconstituer celles des films sortis récemment.

29/04/2016 - 12:01

LexisNexis, ou la vie en rose et en couleurs pour le Code civil

L'éditeur juridique LexisNexis vient d'annoncer pour la rentrée une vague de nouveautés pour le Code civil 2014, avec une série de couvertures originale, qui rafraîchira les études universitaires, et égaiera les cabinets d'avocats. Le Code civil 2014 sera proposé en six coloris, pour répondre aux goûts allant du zébrage aux écailles, et même une version vertement épidermique.

02/09/2013 - 13:11

Économie du livre : la perte “des cessions de droits ne se rattrapera pas”

FBM20 – La France absente de la Foire du livre de Francfort ? Ni boycott ni colère : victime des mesures sanitaires, l’édition hexagonale n’aurait qu’une représentation réduite, nettement plus qu’elle ne devait l’être. Nicolas Roche, directeur général du Bureau international de l’édition française (BIEF) détaille une situation « où la complexité s’ajoute à la complexité ».

01/09/2020 - 18:09

Jacques Attali : crise sanitaire, économie de la survie et économie de la vie

ESSAI – Génie ou visionnaire, ou tout bonnement pourfendeur des temps modernes, sans pour autant se prévaloir de la figure mythique du héros ; le personnage demeure inclassable à bien des égards, voire parfois irritant et dérangeant. Il est partout, là où on l’attend le moins en agitant comme une fée de bon augure sa sempiternelle baguette magique.

25/08/2020 - 12:36

ReLIRE, usine à gaz ? Procès déjà intenté 'au droit de prêt' (Christian Roblin)

Nous avons pu nous entretenir en détail avec Christian Roblin, directeur de la Sofia, à propos du registre ReLIRE. L'occasion d'obtenir quelques éclaircissements sur le fonctionnement de ce projet qui suscite des inquiétudes chez de nombreux auteurs. Dans la mesure où la Sofia va y jouer un rôle important, il a semblé indispensable d'évoquer avec le directeur les nombreux points qui font la polémique dans ce dossier...

15/05/2013 - 16:14

Procès Superman : pas d'amende pour l'avocat des ayants droit

Le juge en charge de l'affaire opposant les héritiers de Jerome Siegel et Joseph Shuster a de nouveau tranché. Sauf qu'à force, il ne restera que de petits bouts de l'homme de fer. Dans tous les cas, l'avocat des héritiers, Marc Toberoff n'aura pas à verser les 500.000 $ de frais de justice à DC Comics, conformément à la décision de la cour fédérale.

05/04/2013 - 16:57

Nouveau rebond dans le procès pour les droits de Superman

Dans le cadre de l'affaire opposant DC Comics ainsi que la Warner aux héritiers du cocréateur de Superman Joe Shuster, représentés par l'avocat spécialiste Marc Toberoff (voir notre actualitté), un nouveau jugement a été rendu en faveur de DC. Une décision qui ouvre la voie à un recours. Et, dans la foulée, sans surprise, la partie adverse a décidé de se pourvoir en appel de la décision auprès du neuvième circuit.

14/12/2012 - 16:12

Fin de procès : Marvel garde les droits sur Spider-Man

Il s'agissait du dernier vilain procès qui trainait, impliquant Marvel, pour la récupération des droits sur les personnages cocréés par Steve Ditko, dont Spider-Man et Docteur Strange. La multinationale du divertissement a mis fin au litige, grâce à un accord avec les ayants droit du dessinateur et scénariste, mort en 2018.

08/12/2023 - 14:57

Starbuck : procès et remakes en préparation

Alors que les éditions J.C Gawsewitch poursuivent actuellement leur bataille de la paternité avec les producteurs québécois du film Starbuck (voir notre actualitté), le long métrage à succès de Ken Scott inspire les projets de remake cinématographique en France comme aux Etats-Unis. La bataille juridique engagée autour de l'histoire d'un donneur de sperme compulsif, devenu père de 533 enfants, pourrait bien éclabousser également ces nouvelles productions.

29/10/2012 - 12:58

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

Révision du droit auteur en Suisse : droit de prêt, upload et oeuvres orphelines

En Suisse, le Conseil fédéral se met à l’heure du web, et par une série de mesures décide d’adapter le droit d’auteur, pour renforcer les droits et intérêts des artistes. De quoi combattre l’offre pirate sur le territoire, sans, pour autant, « remettre en cause le principe de non-criminalisation des consommateurs d’offres illégales ». Ah, la Suisse !

23/11/2017 - 08:14

Spider-Man est bien dans Captain America : Civil War

Marvel vient de sortir la dernière bande-annonce de Captain America : Civil War, et internet est fin prêt pour l'explosion. La bande-annonce ne montre que du déjà connu : deux camps se forment autour de Captain America et Iron Man, l'un est pour la sécurité, l'autre pour la liberté. Mais surtout... Spider-Man !

10/03/2016 - 18:54

Captain America : Civil War en salles dès aujourd'hui

La bande-annonce de Captain America : Civil War avait été dévoilée en novembre dernier. Depuis, les fans trépignaient d’impatience à l’idée de découvrir leur héros sur grand écran pour de nouvelles aventures. D’autant plus qu’actuellement chez Marvel comme DC, la tendance est aux affrontements fratricides de super-héros.

27/04/2016 - 15:45

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

Métiers du livre : du droit d'auteur aux droits des auteurs

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

28/04/2021 - 15:09

Décès d'Antonio Tabucchi, l'engagement civil

C'est à l'âge de 68 ans qu'Antonio Tabucchi s'est éteint, à Lisbonne. L'auteur d'origine italienne était malade depuis longtemps, a expliqué son traducteur, Bernard Comment, et finalement, la maladie aura pris le dessus.

25/03/2012 - 18:53

Faire du profit grâce aux procès pour infractions aux droits d'auteurs

La société Righthaven, spécialisée dans les procès pour violations des droits à la propriété intellectuelle, se serait entendue avec Stephens Media pour faire des bénéfices en attaquant en justice les plagiaires.

13/05/2011 - 17:11

L'économie du livre et de la filière édition en région Bourgogne

L'étude menée par le Centre régional du livre de Bourgogne auprès de 600 professionnels, lancée voilà un an, a rendu ses conclusions. Avec 57 % de répondants, la synthèse proposée doit désormais servir « de base à un travail de concertation avec les professionnels du livre ». Et ce, dans l'option de faire émerger des aces prioritaires d'accompagnement.

01/12/2014 - 19:00

Publication de Économie et politique de la culture

Ce dossier des Cahiers français propose une analyse précise du poids économique de la culture en France, et s’attache, à travers l’étude des secteurs-clés, à expliquer les évolutions de ces modèles économiques et des politiques publiques chargées de les accompagner.

L’État et les collectivités territoriales restent, malgré les contraintes budgétaires, des acteurs majeurs du développement culturel en France. Leur soutien est crucial, notamment dans les secteurs fragilisés par la révolution numérique, l’économie du livre ou le cinéma par exemple. Les auteurs des articles, spécialistes de la question, examinent les difficultés que connaissent chacune des filières culturelles.

Le dossier

• Un ministère de la Culture pour quelle politique • (Nathalie Heinich)

• La métropolisation de la culture (Guy Saez)

• La culture : quel poids dans le PIB • (Yves Jauneau)

• Les patrimoines : politiques publiques et dynamique sociale (Philippe Poirrier)

• Le spectacle vivant, secteur en mutation (Martial Poirson)

• L’industrie de la musique aujourd’hui (François Moreau)

• Cinéma : un modèle économique à repenser (Laurent Creton)

• L’économie du livre à l’heure du numérique (François Rouet)

• Les transformations du marché de l’art (Jean-Marie Schmitt)

• La nouvelle gouvernance des musées (Anne Krebs)

• Le mécénat au service de la culture : un dispositif incitatif à préserver (Gilles Bachelier)

Débat

Le pacte de responsabilité

• Des mesures peu adaptées au contexte conjoncturel (Éric Heyer)

• Rétablir la compétitivité : un objectif prioritaire que d’autres attentes ne doivent pas occulter (Vincent Charlet)

Le point sur…

- Le bitcoin, ses perspectives et ses risques (Louis Raffestin)

Politiques publiques

- Union bancaire : de grands enjeux, de petits moyens et une transition à haut risque (Jézabel Couppey-Soubeyran et Laurence Scialom)

Bibliothèque

Dominique Schnapper, L’esprit démocratique des lois, Gallimard, 2014, présenté par Antoine Saint-Denis

20/10/2014 - 12:19

Camus, et son Appel pour une Trêve Civile en Algérie

Le manuscrit de Camus, intitulé Appel pour une Trêve civile en Algérie, vient d'être adjugé aux enchères, à l'occasion d'une vente, pour 94.8000 €. Ce discours fut prononcé le 22 janvier 1956, et le document était estimé entre 70 et 80.000 €. Le collectionneur restera anonyme : seule information, il est européen.

14/05/2014 - 08:31

L'économie numérique et les livres en Languedoc-Roussillon

06/10/2009 - 07:57

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