Droit des sociétés et des associations. Edition 2023

Après les difficultés induites par la crise sanitaire et autres restrictions de déplacement, les activités internationales de l'édition française ont connu une bonne dynamique en 2021, indique le rapport statistique du Syndicat national de l'édition. Les cessions de droits sont en hausse de 16 %, et leur niveau dépasse largement celui de l'avant-Covid 19.

Suite à un précédent article publié par la rédaction, l'Association des archivistes français a demandé un droit de réponse, pour préciser ses positions, estimant que l'article ne portait pas l'accent sur les réflexions de l'Association. Nous publions ici, dans son intégralité, la réponse que l'AAF a souhaité faire paraître.

#Presidentielle2022 - 12 candidats et candidates se retrouvent finalement en lice pour l'élection présidentielle 2022, qui se déroulera en deux tours, les 10 et 24 avril prochains. Conformément à la loi, depuis 2017, les prétendants, y compris le président sortant, ont déposé une déclaration de situation patrimoniale et une déclaration d’intérêts et d’activités. Petit état des lieux en matière de littérature et d'édition, par candidat...

Le décret n° 2017-924 du 6 mai 2017 porte sur la gestion des droits d'auteur et des droits voisins, et plus particulièrement sur les organismes de gestion collective. Si une bonne partie du décret concerne l'octroi d'autorisations d'exploitation multiterritoriales pour la musique, une autre précise le cadre de l'effort de transparence et des procédures de contrôle qui s'appliquent aux sociétés de gestion collective.

L'association internationale IUMCM (International Union of Modern and Contemporary Masters) vient officiellement de voir le jour. Portée par la Fondation Alberto et Annette Giacometti, la Succession Picasso, Yves Klein Archives, la Fondation Le Corbusier et la Fondation Hartung Bergman, elle aura pour but de mieux défendre les ayants droits.

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité. 

Le festival Les Utopiales a pris ses quartiers à Nantes, entre le 29 octobre et le 1er novembre, à la Cité des Congrès, pour renouer avec des événements en direct et l'accueil du public. La manifestation est aussi l'occasion de distinguer quelques ouvrages, dans les domaines de la SF et de la fantasy, pour l'année 2021, mais aussi pour 2020...

En Italie, l’édition de « varia » (livres imprimés de fiction et de non-fiction) atteint 1,701 milliard € de ventes en 2021, d’après les données révélées par l’AIE (Associazione italiana editori). 115,6 millions de livres ont été vendus en 2021, dont beaucoup de manga et fumetti. Le livre audio se confirme en pleine forme et les librairies sont en reprise. Voici, en détail, l’analyse de l’AIE. 

Les dirigeants des sociétés d'ayants droit sont-ils trop bien payés ?

Ce vendredi matin, le Salon du Livre de Paris démarrait sur les chapeaux de roues avec les Assises du livre numérique, organisées par le Syndicat national de l'Édition (SNE). Cette douzième édition se déroule sur fond de projet ReLIRE, de consultation européenne sur le droit d'auteur et bien entendu de nouvelles innovations dans le domaine de l'innovation numérique, autant de points que Vincent Montagne, Président du SNE, a pu présenter dans son discours.

La Région Île-de-France a divulgué ce jour la sélection des 40 ouvrages en compétition cette année pour l’édition 2020-2021 de son Prix littéraire des lycéens, apprentis et stagiaires de la formation professionnelle. Une liste présentée lors de son lancement en présence de l’écrivaine Estelle-Sarah Bulle, lauréate de ce prix en 2019-2020 dans le Val-de-Marne, pour son ouvrage Là où les chiens aboient par la queue, de bibliothécaires, de libraires et d’enseignants.

L’Association des Écrivains Combattants, fondée en 1919 par quatre-vingts écrivains survivants de la grande Guerre, et présidée depuis 2011 par Jean Orizet, a attribué ses Prix littéraires pour l’année 2021. L’annonce en a été faite par son président, Gérard de Cortanze.

Ils avaient rendez-vous ce lundi 14 janvier : les éditeurs de toute la Bretagne étaient conviés pour une réunion entre professionnels, afin de déterminer les conditions de création d'une association pour les réunir. C'est désormais chose faite : l'Association des maisons d'édition en Bretagne devrait réunir, à ses débuts, 65 maisons d'édition.

Ciclic-Centre Val de Loire soutient et accompagne de nouveaux auteurs et autrices dans les mondes de l’image et du livre. Cette année, cinq lauréats ont été désignés pour bénéficier du dispositif, accompagnés par l’autrice Perrine Le Querrec.

Composé de dix bibliothèques corréziennes, un comité départemental a sélectionné les cinq ouvrages en lice pour le Prix des lecteurs corréziens. Ce dernier s'adresse aux lecteurs de plus de dix-huit ans. Il récompense l'ouvrage d'un auteur d'expression française, dans le domaine de la fiction, publié entre avril 2019 et mars 2020.

La rentrée est encore loin, mais les Embouquineurs prennent de l’avance. Pour l’édition 2020-2021 de leur prix, les 13 librairies indépendantes ont retenu 35 romans, du CP à la 3e. En tout, 25 éditeurs sont représentés, pour « des lecteurs et lectrices qui vont adorer cette nouvelle édition » !

Petite excursion dans l’univers des éditeurs émergents et des collections récentes en Italie en 2023. De la fiction de genre à l’essai, de la littérature pure aux initiatives solidaires, de nouvelles aventures éditoriales viennent diversifier et embellir le paysage littéraire du Bel Paese.

L’association des amis des littératures policières remet chaque année, avec une minutie constante, les trophées 813. Cinq catégories, cinq livres, et des lauréats heureux.

Le 1er décembre, le Bureau international de l'édition française accueillait avec le Syndicat national de l'édition, au Sénat, les représentants de maisons d'édition européenne. L'occasion de partager expériences et mésaventures, sur les domaines de l'économie ou de la protection des droits. Le numérique aura été l'un des sujets phares de la conversation.

On ne conservera aucun bénéfice de la vente de ce livre

Voilà deux semaines, ActuaLitté faisait état d’un différend entre les éditions Chèvre-feuille étoilée et le photographe Pierre Alivon. Un ouvrage d’entretiens avec Gisèle Casadesus était en cause. Si l’éditeur revendiquait un travail original, le photographe avait contacté ActuaLitté pour revendiquer un « travail de coauteur [...] exploité dans une édition [alors à paraître en août 2014] sans mon accord ».

L’édition ne compte pas que des sociétés : il existe une multitude d’associations, qui, avec cette particularité inscrite dans leurs statuts, peuvent pratiquer cette activité. Faces Cachées Éditions est l’une d’entre elles, née d’une association de proximité créée par Bakary Sakho, bailleur social et militant qui a voulu écrire un livre pour partager sa vision de la vie en société, avec — et non malgré — les différences de chacun. Rencontre avec Ouafa Mameche, responsable des Éditions Faces Cachées.

« Nous avions envie d’y croire et avons tenu aussi longtemps que possible » : le message de l'Association des Bibliothécaires de France ne laisse pas de place au doute. L'association professionnelle décide d'annuler son congrès annuel, organisé à Dunkerque du 29 au 31 octobre prochain.

Soutenir plus et mieux par les actions artistiques et culturelles

Droits de l'enfant, droit devant !

Dans un partenariat entre l’université Sorbonne Paris Nord et ActuaLitté, Corinne Abensour, directrice des Masters d’édition, a mené différents entretiens avec des professionnels de l’édition. Ces rencontres, proposées dans un format podcast, offrent un regard et une analyse tirés de l’expérience même de ces acteurs de l’industrie. Dans cet épisode, deux activités particulièrement corrélées : la cession de droits et les coéditions, avec Sophie Langlais.

À la fin des années 1990, alors qu'il s'était éloigné de Marvel, Stan Lee avait créé une société à son nom, Stan Lee Media, chargée de gérer ses droits et ses affaires. Il doit à présent le regretter amèrement : deux ans après sa création, en 2000, la société était déclarée en faillite, pour mieux renaître en 2007 et pourrir la vie de son fondateur.

Comme chaque année, voici le Guide des métiers des bibliothèques, qui recense les préparations et accès aux métiers des bibliothèques, les organismes régionaux de formation, et le plan régional de formation continue. Proposé par Livre et lecture en Bretagne, il se consacre aux territoires de la région.

Un groupe d'auteurs, expérimentateurs de longue date sur le Web, marquent clairement son opposition à l'édition traditionnelle ou à la reprise de ses schémas pour dans une version qui serait numérique. Laurent Margantin, Carol Shapiro, Thomas Vilatte ou encore Guillaume Vissac seront parmi les premiers à entrer dans une « web-association des auteurs », sans structure hiérarchique, où seules compteront la circulation et la diffusion des textes.

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.