Droit des obligations. Cours et exercices, 2e édition

Ce doit être agaçant, voire légèrement irritant, au bout d'un moment, de s'entendre dire en permanence ce que l'on doit faire ou ne pas faire. Quand bien même ce serait la voix de la Raison incarnée qui parlerait par la bouche de l'Innocence...

Ce sont peut--être les circonstances, mais au lendemain de ce qui est désormais l'affaire Cahuzac, et qui paralyse le monde politique, au point de se demander ce qu'ils pouvaient bien faire avant, ActuaLitté, avec Babelio et les éditions Seuil vous offrent un nouvel extrait extraits du livre de Roger-Pol Droit, Ma Philo perso. L'ouvrage est paru début mars, avec 512 pages de réflexions, courtes ou longues, pour « refuser les généralités ». Aujourd'hui, inauguration avec CHIENS de journalistes...

L'accord-cadre signé en mars dernier par le Syndicat national de l'édition (SNE) et le Conseil permanent des écrivains (CPE) a couché sur le papier des années de négociations, et quelques mesures pour faciliter les relations entre auteurs et éditeurs concernant l'exploitation de l'oeuvre au format numérique. Bien que le document attende désormais sa transcription législative, les principaux détails ont pu être dévoilés à l'occasion des Assises du livre numérique.

En cette période de politique mouvementée, il convient de revenir aux essentiels : la base de la base, ce qui est correct politiquement. Et rien ne vaut, pour se remettre la morale à jour, une petite page de philosophie. Ainsi, ActuaLitté, 

C'est en présence de plusieurs personnalités du monde littéraire que le premier Prix des libraires du Québec de la catégorie « Poésie québécoise » a été remis au poète François Rioux pour son admirable recueil Poissons volants publié aux éditions Le Quartanier. Ce prix littéraire, coordonné par l'Association des libraires du Québec (ALQ), permet également aux libraires de faire rayonner leur profession.

Scandale en Amérique : lors d’une intervention, un professeur de droit s’adressant aux élèves de première année de l’université d’Emory, a employé le mot « Nigger », « nègre » en français. Il n’aura pas fallu plus d’une journée pour que l’information remonte et que l’établissement condamne ce langage. 

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité. 

#AssisesEditionsIndépendantes23 – Définir c’est avant tout chercher à caractériser, délimiter et préciser. Exercice redoutable tant les acteurs de l’édition dite « indépendante » sont pluriels. Présenté par Sophie Noël, sociologue, professeure en sciences de l’information-communication à l’Université Paris 2 Panthéon Assas.

C’est durant la période estivale que l’on se retrouvera au hasard des instants, stylo en main, à laisser gambader une idée, quelques mots jetés... et pourquoi pas se prendre à rêver : compter parmi les auteurs d’une prochaine rentrée littéraire ? Le temps est doux, une brise saupoudre la chaleur...

Le 1er décembre, le Bureau international de l'édition française accueillait avec le Syndicat national de l'édition, au Sénat, les représentants de maisons d'édition européenne. L'occasion de partager expériences et mésaventures, sur les domaines de l'économie ou de la protection des droits. Le numérique aura été l'un des sujets phares de la conversation.

Ce mois de novembre 2023 célèbrera la diversité et la richesse des ouvrages édités ou publiés en Pays de la Loire. Au programme, des événements littéraires (rencontres, lectures, ateliers) en librairies indépendantes et bibliothèques, des spectacles, des visites et ateliers de pratique artistique, des textes à écouter au bout du fil et des journées professionnelles. L'évènement est gratuit et ouvert à tous.

L'Acte législatif européen sur l'accessibilité, voté en mars 2019, rendra prochainement obligatoires un certain nombre de points garantissant l'accessibilité aux livres. Il doit entrer en vigueur en 2025, mais les acteurs de la chaine du livre se préparent déjà aux conséquences, dont les éditeurs.

Orphelin de sa mère morte en couches, Eugène Cantor a été élevé par les parents de celle-ci qui tenaient un petit commerce dans le quartier juif de Newak au nord de New York. Pas de père non plus, celui-ci, compte tenu des condamnations auxquelles il avait eu droit, ayant été virilement prié par le grand père d'Eugène de ne pas tenter de devenir un mauvais exemple pour son fils et n'ayant pas insisté…

Le manquement par l’auteur ou par l’éditeur à l’une de ses obligations légales ou contractuelles est susceptible d’entraîner la résiliation du contrat d’édition, à savoir de mettre un terme de la relation contractuelle entre les parties. Le 18 avril 2024, le Tribunal judiciaire de Marseille a fait une application classique du cheminement conduisant à la résiliation du contrat, permettant également de rappeler les obligations à la charge de l’éditeur. Me Adélie Denambride, avocate exerçant en droit d'auteur, de l'édition et du marché de l'art revient sur ce sujet.

À quelques semaines de Noël, les libraires ont appris qu'ils ne pourraient pas être approvisionnés en livres, sinon sous des conditions commerciales difficiles à avaler. L'accident industriel que traverse MDS, filiale de distribution du groupe, a provoqué bien des réactions depuis ce premier courrier parvenu aux librairies. Christian Thorel, Jean-Marie Ozanne, Olivier Lhostis et Benoît Bougerol signent ici une tribune portant une remarque essentielle, dans les relations commerciales... et les impératifs législatifs.

Depuis plusieurs mois, de nombreux secteurs voient une partie des travailleurs se mobiliser contre la réforme des retraites décidée par le gouvernement d'Emmanuel Macron. Même l'édition scientifique s'y est mise, avec des débrayages constatés chez OpenEdition, plateforme de diffusion de revues spécialisées en sciences humaines et sociales, et au sein de comités de rédaction de revues académiques.

Le président du Syndicat national de l’édition, Vincent Montagne, a tenu à présenter des vœux à l’interprofession, voilà quelques semaines, dans ses bureaux. Soucieux de toucher le plus grand nombre, le SNE a également produit une vidéo. Sont évoqués les grands sujets de l’actualité 2015 – et l’expression des meilleurs vœux pour l’année commencée.

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ? 

Voilà deux semaines, ActuaLitté faisait état d’un différend entre les éditions Chèvre-feuille étoilée et le photographe Pierre Alivon. Un ouvrage d’entretiens avec Gisèle Casadesus était en cause. Si l’éditeur revendiquait un travail original, le photographe avait contacté ActuaLitté pour revendiquer un « travail de coauteur [...] exploité dans une édition [alors à paraître en août 2014] sans mon accord ».

Afin de développer l'offre culturelle en ligne, la première proposition du rapport Lescure rendu le 13 mai 2013 suggère de s'inspirer de l'accord du 21 mars 2013 afin d'engager une réflexion sur les conditions d'exploitation des œuvres à l'ère numérique. Nous avons souhaité revenir sur les propositions formulées par l'accord-cadre qu'a présenté la Mission Sirinelli le 21 mars dernier. 

Le ministère de l’Education nationale vient de présenter un nouveau décret concernant les obligations de service qui s’imposent aux enseignants du primaire. Mais, pour le principal syndicat du premier degré, le SNUippp-FSU, ce texte « ne répond pas au besoin d’alléger la charge de travail, de gagner en autonomie pédagogique et de voir reconnues un certain nombre de missions. »

Le Journal officiel du 23 août 2014 a publié le nouveau décret relatif aux obligations réglementaires de service des enseignants (ORS). Ce texte, qui va remplacer les décrets de 1950, entrera en application, pour l’essentiel, à la rentrée 2015.

Après avoir légèrement modifié les obligations de service pour les enseignants du second degré, le ministère de l’Education nationale voudrait faire de même pour le premier degré. Un nouveau texte sera présenté en comité technique ministériel (CTM) d'ici la fin de l'année scolaire, avec une application à la rentrée scolaire 2016.

Des esprits chagrins peuvent prédire que l'art d'écrire à la main se perdra avec l'avènement des claviers de smartphones et d'ordinateurs : en attendant, le maître en la matière Seb Lester s'applique à perpétuer « la belle écriture ».

À l'occasion d'une rencontre entre l'Association nationale des éditeurs de livres (ANEL) et le comité parlementaire chargé du projet de loi C-11, Loi modifiant la Loi sur le droit d'auteur, la Belle Province a pu retenir, un peu, son souffle. C'est que pour les éditeurs, cette rencontre devait marquer une nouvelle étape dans la défense du droit d'auteur...

Un projet réunissant des structures italiennes, britanniques, espagnoles, grecques et belges entend mettre au point une des premières formations en ligne consacrées aux métiers de l'édition. Éditeur, bien sûr, mais aussi chargé de la communication, responsable des ventes, directeur de la production ou encore designer seront explorés à travers six cursus, accessibles librement.

Toute jeune maison d'édition numérique née en 2014, Uppr, que l'on prononce « eupeur », a choisi un angle bien particulier. Comprenant toute la spécificité d'un monde où l'on veut lire, apprendre mais en allant à l'essentiel, cette maison propose des publications se limitant à quarante pages. A chaque livre son sujet de société, avec toujours, à la rédaction, un auteur de renom, spécialiste de la notion abordée.

Cette rencontre entre les acteurs français et chinois de l'édition était l'occasion, alors que Shanghai est la ville à l'honneur de ce salon de 2014, de parler des questions importantes que sont le livre numérique et le droit d'auteur. Deux heures d'interventions avec de nombreux participants. 

Les droits sur ses oeuvres de Steinbeck discutés en cour d'appel

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.