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Droit de l'environnement. Guide pratique

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Dossier

6 mythes sur l'environnement et l'écologie déconstruits

Tout le monde est vert ! De Justin Trudeau à Jeff Bezos, en passant par Coca-Cola et même Total ! L’écologie devient le nouveau sens commun. Ne devrait-on pas s’en réjouir ? Oui, et... non. Frédéric Legault, Arnaud Theurillat-Cloutier et Alain Savard publient Pour une écologie du 99%. 20 mythes à déboulonner sur le capitalisme. Un ouvrage salutaire, qui aborde les plus grandes fake news en la matière. A mettre entre toutes les mains. 

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Dossier

La SCELF face à la lecture publique : la redevance qui indigne

La lecture à haute voix de livres, en totalité ou sous forme d‘extraits, est considérée comme une “représentation”, et tombe de facto sous le coup du “droit de représentation”. Jusque-là, ce droit était géré par une société d‘auteurs, la SACD, mais depuis le 1er janvier 2016, et sans que grand monde en ait été informé, la gestion du droit de lecture est passée dans l'escarcelle de la SCELF, une société d'éditeurs.

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Dossier

Rentrée littéraire 2023 : découvertes et coups de cœurs

Préparez-vous à une nouvelle vague de nouveautés qui s'abattra sur le monde de la littérature dès la fin de l'été. Comme chaque année, on vous propose un guide complet des sorties à venir, avec une sélection de romans qui sauront vous surprendre. Accrochez vos ceintures, la rentrée littéraire 2023 est en approche !

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Dossier

Livres, actualités : tout sur Leonard de Vinci

Fantastique visionnaire, inventeur de génie, les expressions manquent pour cerner la personnalité de Leonard de Vinci. Le 500e anniversaire de sa disparition est l'occasion de se replonger dans la vie, l'œuvre et l'héritage du peintre florentin, qui a multiplié les activités, de l'architecture à la botanique, en passant par la musique, la poésie ou encore la philosophie.

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Dossier

Lire en poche, le salon de Gradignan dédié aux petits formats

Harlan Coben, qui fut parrain de l’édition 2017 explique : « Le livre de poche est une des innovations majeures du siècle dernier. Brusquement, grâce à ce nouveau format merveilleux, les gens ont pu acheter plus de livres et les emporter partout. La pratique de la lecture s’est véritablement développée grâce au poche — et est devenue à la portée de tous. Nous célébrons cet héritage aujourd’hui sur ce salon. » 

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Dossier

Prêt de livre en bibliothèque : l'avenir de l'ebook au sein de l'Europe

La question du prêt numérique de livres en France cache une autre interrogation : celle de l'exception au droit d'auteur, qui fut mise en place pour le livre papier. A cette époque, certains auteurs s'étaient opposés, considérant que le risque était trop grand. Aujourd'hui, plus personne ne remettrait en cause ce grand principe, d'autant plus qu'il est rémunérateur pour les auteurs.

Extraits

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Droit de l'environnement

Droit de l'environnement. Guide pratique

La question de l'environnement fait aujourd'hui partie intégrante de nos préoccupations quotidiennes. La prise de conscience de l'idée, simple mais essentielle, que protéger la nature, c'est encore protéger l'homme, a fait naître un mouvement irréversible dans le sens d'une attention particulière portée à ce sujet. L'ouvrage l'aborde d'un point de vue pratique. Il unifie et clarifie un droit éclaté entre Code de l'environnement, Code rural, Code forestier et Code de l'urbanisme, et le rend ainsi accessible à tous. La présentation du droit communautaire donne une vision complète de la matière.

10/2021

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Droit

Droit général de l'environnement. Introduction au droit de l'environnement, 3e édition

L'ouvrage présente les fondements du droit de l'environnement en un cours élémentaire. Simple et précis, étayé par des extraits de textes et de jurisprudence, enrichi de la doctrine française et étrangère, il aborde l'essentiel du droit de l'environnement en situant ce droit vital parvenu à maturité dans ses dimensions théorique et juridique. L'objectif premier est de le comprendre pour l'aimer. Il s'agit de donner la grammaire de cet ordre juridique, en montrant les logiques et les articulations à l'oeuvre en droit international et européen de l'environnement, comme en droit public, pénal, privé et fiscal de l'environnement. Le parti est pris d'une pédagogie démonstrative faite de méthode et d'analyses claires, renforcée par des synthèses bibliographiques sélectives, un index raisonné, une table des jurisprudences exposées et des encadrés qui mettent en lumière des points cruciaux. Le livre s'adresse d'abord aux étudiants. Il est aussi destiné aux praticiens, aux institutions et aux citoyens.

06/2019

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Droit

Droit international de l'environnement

Cet ouvrage en deux temps se propose tout d'abord de dresser le constat des atteintes faites à la planète aux cours des décennies : de Minamata à Sevezo, en passant par Tchernobyl ou les récentes marées noires, ces catastrophes mondiales ont alimenté la réflexion et conduit peu à peu à une prise de conscience des dangers qui menacent la planète. L'auteur partant de ces constats s'attache à dépeindre d'une façon claire et synthétique les étapes de cette évolution tout en dressant un panorama des différentes parties prenantes : Nations unies, ONG, groupements d'experts...

05/2012

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Droit de l'environnement

Droit pénal de l'environnement

Cet ouvrage fournira aux étudiants en droit toutes les clés pour comprendre le droit pénal de l'environnement .

09/2023

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Droit de l'environnement

Droit de l'environnement. 9e édition

Un instrument de référence exhaustif et transversal sur un droit de plus en plus présent dans notre quotidien. Face à l'accélération des menaces pour l'environnement et la santé et aux risques de régression du droit de l'environnement, ce Précis vise à éclairer les pouvoirs publics nationaux et locaux, les auteurs et les victimes des désordres écologiques sur leurs droits et sur leurs devoirs. Instrument de référence exhaustif sur le droit français de l'environnement codifié depuis 2000, il répond aux besoins de toutes les parties prenantes : associations, collectivités territoriales et leurs groupements, professions judiciaires, administrations, industriels, agriculteurs, étudiants et simples citoyens. L'ouvrage aborde tous les aspects de ce droit consacré par la Constitution depuis 2005 comme un droit fondamental de l'homme grâce à la Charte de l'environnement et à la jurisprudence du Conseil Constitutionnel. Il fait une place accrue au droit privé dont les techniques et mécanismes trouvent de plus en plus une application dans le domaine de l'environnement. Sont traitées également les nombreuses réformes touchant à la fois à l'environnement et à d'autres secteurs comme le patrimoine culturel, l'urbanisme, le tourisme, l'agriculture, le climat et l'énergie. En effet conformément au principe d'intégration, les autorités publiques doivent introduire l'environnement dans les politiques sectorielles. Cette neuvième édition tient compte des jurisprudences les plus récentes et des réformes législatives telles que la loi n°2021-1104 du 22 aout 2021 " climat et résilience " et la loi n° 2023-175 du 10 mars 2023 " accélération de la production d'énergies renouvelables ".

09/2023

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Histoire du droit

Guide de l'aide juridictionnelle. Droit et pratiques

Le droit à l'aide juridictionnelle organise pour les justiciables la prise en charge des frais d'un procès ou de la représentation par un avocat. Alors que les démarches pour faciliter l'accès à ce droit se multiplient de plus en plus vite en faveur des justiciables, la tâche des professionnels qui doivent l'appliquer au quotidien se complique à l'inverse, sous l'effet notamment des très nombreuses législations et réformes ! Ce guide pratique leur est entièrement destiné. Juges, auxiliaires de justice et personnels des greffes pourront y retrouver notamment : les conditions d'octroi de l'aide juridictionnelle par les bureaux d'aide juridictionnelle, les règles de rémunération des auxiliaires de justice, les éléments de délivrance des attestations de mission par les greffes ou encore les cas visés par la procédure de recouvrement. Sous la forme de questions-réponses, cet ouvrage fait la synthèse des multiples décrets, circulaires et instructions diffusées par le ministère de la Justice au fil des années depuis la parution des textes de base que sont la loi du 10 juillet 1991 et son décret du 19 décembre 1991.

02/2022

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