Domaine public. Seul on va plus vite, ensemble on va plus loin

Un peu plus loin ensemble, c’est l’histoire d’une amitié originale entre un ours blanc et un Indien. Ils pêchent ensemble, et se partagent leur butin le soir venu. Mais leurs amis respectifs estiment, chacun de leur côté, que ce partage n’est pas équitable : qui devrait avoir le droit de garder le plus grand nombre de poissons, l’ours qui a naturellement besoin d’en manger davantage ou l’homme, qui doit nourrir sa tribu en plus de lui-même ?

Le domaine public a donc pour vocation de rester un no man's land, flou artistico-juridique défini par défaut. C'est un effort de paresse manifeste dont la ministre de la Culture a su faire preuve hier, en renvoyant l'amendement de la députée Isabelle Attard, qui tentait une modification du Code de la propriété intellectuelle. Objectif ? Définir, positivement la notion de domaine public. #OMG...

L'Association des bibliothécaires australiens a d'ores et déjà sacré l'année 2019 comme celle du domaine public : depuis le 1er janvier et l'entrée en vigueur de plusieurs dispositions légales, plus d'un million de documents est entré dans le domaine public. Certains, qui n'avaient jamais été publiés ou dont les auteurs restaient inconnus, étaient jusqu'à présent condamnés à rester en dehors du domaine public à perpétuité.

10 millions de documents, issus du domaine public, accessibles : c'est ce que propose la plateforme Europeana, qui rassemble les collections numérisées des institutions culturelles de l'Europe entière. Bibliothèques, musées, centres d'archives, notamment, participent à la constitution de ce patrimoine dématérialisé, accessible à tous.

Le Canada s'apprête à bousculer sa législation sur les droits voisins relatifs aux enregistrements, en élargissant de 50 à 70 ans l'entrée d'une œuvre dans le domaine public. Cette mesure, qui ne concerne pour l'heure que les œuvres musicales, n'a pourtant aucune raison de s'arrêter en si bon chemin au seul domaine de la musique. 

Le site VDM pourrait bien poster une petite phrase dédiée à lui-même. Et pour cause : le Tribunal de grande instance de Paris a jugé le 22 mai dernier que le site n'avait aucun droit d'auteur pour justifier quelconque propriété des anecdotes publiées sur le site. Pire encore, les fameuses « VDM » appartiendraient dans la plupart des cas au domaine public….

Dure est la vie de l'auteur de comics, surtout lorsqu'il cravachait pour maintenir le rythme de publication exigé aux débuts de DC Comics et Marvel, les deux géants du genre super-héroïque. De plus, le travail par contrat ne garantissait pas vraiment une pleine reconnaissance, dans l'hypothèse où un personnage accéderait à la popularité. Malheureusement pour lui, Bill Finger en a fait l'expérience : DC Comics vient seulement d'accepter de le créditer pour la création de Batman, aux côtés du dessinateur Bob Kane.​

Réveillez le romancier qui sommeille en vous !

Dans Alfred et les enfants oubliés (traduit du finnois par Aleksi Moine), Anja Portin et Nina Six plongent les lecteurs dans un récit captivant, en ode à l'imaginaire enfantin face à l'isolement et la négligence. Le protagoniste, Alfred l’Oublié, est un jeune garçon vivant dans une solitude qu'exacerbe l'absence constante de son père. Une solitude qui deviendra le terreau d'une aventure extraordinaire qui, comme il se doit, débute par une rencontre inattendue et mystérieuse...

RECIT BIOGRAPHIQUE – Parce que ses textes provocateurs et minutieux ont fait dresser les cheveux sur la tête ou l’oreille de plaisir, Gringe compte parmi ces artistes du tout ou rien. Lui-même dans sa désinvolture revendique une léthargie totale : chanteur de l’apathie, il devient conteur d’une autre maladie, celle de son frère Thibault. Gringe redevient Guillaume Tranchant. Et parle de schizophrénie.

Bas les masques au pays de Spiderman. On imagine parfois qu'il existerait un fan-type de comics, une sorte d'archétype du « nerd », adolescent mâle et boutonneux dont la chambre serait encombrée d'artefacts en plastiques issus d'univers de l'imaginaire. Mais en regardant de plus près la démographie des fans Facebook des éditeurs, comme le suggère Graphic Policy, il apparaît que les lectorats des maisons spécialisées dans le roman graphique sont non seulement diversifiés, mais aussi propres à chaque publication. 

Preuve incontestable de la Fin du Monde pour les uns, de l’intérêt pour les solutions collaboratives, estimeront les autres… Wikipédia ne fait plus des émules que chez les étudiants : les juges irlandais puisent dans l’encyclopédie en ligne de quoi nourrir leurs décisions. L’étude, réalisée par le MIT CSAIL, en atteste : difficile de résister à internet.

Lorena Boix Alonso, la directrice de cabinet adjointe de la Commissaire Européenne à la culture, Neelie Kroes, vient de publier une longue et riche interview sur le site du forum d'Avignon. Mme Alonso ne transige pas sur une seule chose : les créateurs doivent pouvoir être rémunérés et la propriété intellectuelle sert ou devrait servir à cela.

Dix ans après l’adoption de la loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées, il est temps de tirer un premier bilan.

Exclusif ActuaLitté : Voici l'ultime étape de notre saga Actualeaks, un dernier périple qui trouve son point de départ dans le dossier « La bibliothèque en concurrence », publié en mai dans le vénérable Bulletin des Bibliothèques de France. Face à ce bel exercice de périphrases, un document exclusif que s'est procuré ActuaLitté, qui révèle les conditions d'exploitation commerciale envisagées par BnF Partenariats. Cette société, dont on ne sait toujours rien, fut créée le 30 avril 2012 : elle a pour objectif de fixer un modèle économique non seulement stable, mais également générateur de bénéfices. Que les cœurs les moins solides se cramponnent au bastingage, ça va swinguer.

Les amateurs de scan maison se frotteront les mains de découvrir les nouveaux appareils de la société IRIS. Deux nouvelles machines avec un modèle WiFi sont commercialisées. Une garantie de numérisation rapide pour tous types de documents – magazines, livres, journaux, le tout en haute résolution.

Le jeudi 31 octobre dernier avait lieu à l'Assemblée nationale une journée d'étude sur le domaine public, suite à l'impulsion de la députée Europe Écologie Les Verts Isabelle Attard et SavoirsCom1. L'occasion d'échanger points de vue et pratiques autour du domaine public, pour la mise en avant du patrimoine, mais également d'oeuvres signées d'auteurs encore bien vivants.

La législation portugaise vient de réaliser un grand bond dans le monde numérique. La promulgation de la loi 36/2017 interdit en effet que des œuvres relevant du domaine public soient par la suite verrouillées par l’application de DRM. Depuis juin dernier, le domaine public est donc protégé de toute tentative de restriction d’usage. 

Se moque-t-on éperdument de ce que peut représenter le domaine public, du côté de la BnF ? En lançant l'offre commerciale par l'intermédiaire de BnF Partenariats, avec la perspective de commercialiser d'ici un an 4000 ouvrages du domaine public – certains seront toutefois gratuits – l'établissement s'est aménagé une petite dérogation à sa mission première. Fort heureusement, grâce à la filiale marchande, les apparences sont sauves. Mais les apparences seulement. 

Dans quelques jours, la bascule vers l’année nouvelle portera son lot de travaux qui entreront dans le domaine public. Ce qui implique que les œuvres appartiendront désormais à tout un chacun, avec la possibilité de diffuser, partager, modifier les textes. Et découvrir, dans tous les cas. Plusieurs initiatives proposent des listes non exhaustives de ces connaissances dont le public pourra s’emparer.

Depuis plusieurs mois, ActuaLitté a dévoilé à l'occasion d'un grand dossier, plusieurs questions soulevées par les méthodes de numérisations à la BnF, et l'utilisation des données recueillies. C'est que la Bibliothèque nationale de France avait dans ses cartons un projet mis en oeuvre de numériser des oeuvres du domaine public, et de les rentabiliser, dans un fameux exercice de monétisation.

Le monde du livre italien célèbre le 8 mars : plus de 200 éditeurs et écrivains participeront à la campagne « Uguali e insieme » (Égaux et ensemble) de la RAI, la radio-télévision italienne, soutenue et promue par l'Association des éditeurs italiens (AIE). 

Le roman Gatsby le Magnifique, de Francis Scott Fitzgerald, publié en 1925, va connaitre une seconde jeunesse en 2021 avec l'entrée du texte original dans le domaine public. Le livre, sans aucun doute un des plus lus et des plus importants du XXe siècle, pourra ainsi être publié dans de nouvelles éditions, ou encore connaitre des adaptations inédites.

Dans l'ensemble des articles que nous avons pu faire paraître dans les colonnes d'ActuaLitté, il a été pointé à de multiples reprises les enjeux d'une numérisation du domaine public, destiné à être commercialisé. La Fondation Copernic, qui travaille depuis 1998 à « remettre à l'endroit ce que le libéralisme fait fonctionner à l'envers », vient de faire paraître un papier fleuve, qui marque une fois de plus les errances de la BnF et surtout, met dans un contexte historique impressionnant. Nous le reproduisons ici dans son intégralité.

Développé en partenariat avec Europeana, la bibliothèque numérique européenne et la Bibliothèque nationale du Luxembourg, OutOfCopyright est une puissante solution de promotion du domaine public. Elle propose un outil pour déterminer ce qui est, ou n'est plus, sous droit, et donc librement utilisable.

À quelques semaines de la fin d'année, de belles (re)découvertes se profilent, avec l'entrée dans le domaine public des œuvres d'auteurs français décédés en 1953. Si 2024 n'a pas sa « star », comme 2023 avec Paul Éluard, un conséquent cortège se prépare, notamment formé par les avant-gardes du XXe siècle.

La maison d'édition américaine HarperCollins a annoncé que la scénariste hollywoodienne Bonnie MacBird (Tron) allait publier en septembre deux romans inédits sur Sherlock Holmes. Le personnage du détective est entré en 2014 dans le domaine public américain. Il est désormais libre de droits, laissant aux auteurs la possibilité de créer librement de nouvelles aventures le mettant en scène. Et aux éditeurs de les publier.

L'AFP a relayé les résultats du palmarès Express-RTL-Tite Live, au sujet des auteurs francophones les plus lus au cours de l'année passée. Le jeune écrivain suisse Joël Dicker, avec son second roman La Vérité sur l'affaire Harry Quebert, ainsi que l'anthropologue Françoise Héritier, auteure de l'essai Le Sel de la vie : lettre à un ami, se retrouveraient sur les premières marches du podium dans leurs catégories respectives.