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Commentaire sur la loi des successions, formant le titre I du livre III du Code civil. Tome 1

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Victor De Sepausy

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Les ensablés

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Dossiers

Dossier

Salon du livre de Turin 2023 : De l'autre côté du miroir

Du 18 au 22 mai 2023, la ville de Turin en Italie se transformera en un véritable paradis pour les amoureux des livres, des auteurs et de la magie des mots. Une expérience inoubliable au cœur de la scène littéraire internationale, à suivre dans nos colonnes, avec l'Albanie en pays invité.

Dossier

Les livres de Pierre Loti

Pierre Loti, de son vrai nom Louis Marie Julien Viaud, est un écrivain français né le 14 janvier 1850 à Rochefort-sur-Mer, en Charente-Maritime. Il est considéré comme l'un des grands écrivains de la fin du XIXe siècle.

Dossier

Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

Dossier

Samurai : Code de l'honneur et Japon médiéval

Voilà près de 20 ans que Jean-François Di Giorgio et Frédéric Genêt ont créé la série Samurai. Les auteurs nous emmenéaient à travers une immense fresque historique dans le Japon médiéval. Le scénario, admirablement mené, immerge le lecteur dans les luttes intestines d’une période où la loi du sabre est toute puissante. L’honneur des samurais s’oppose aux volontés de conquête des petits seigneurs face à l’Empereur. Une période où les croyances et les forces de l’invisible sont encore bien présentes.

Dossier

Le Salon du livre de Turin 2021, le grand Salto

Le Salon du livre de Turin se tient du 14 au 18 octobre 2021, au Lingotto. Il sera précédé par une initiative inédite : au printemps, en ligne et en présentiel, les festivals Portici di Carta (Turin), Libri Come (Rome) et Lungomare di libri (Bari) seront réunis pour une grande fête !

Dossier

Une loi pour entériner les missions des bibliothèques

Déposée auprès de la présidence du Sénat en février dernier, la proposition de loi de la sénatrice d'Ille-et-Vilaine Sylvie Robert relative aux bibliothèques et à la lecture publique a pour ambition d'inscrire les missions des bibliothèques dans la loi.

Extraits

Droit

Commentaire sur la loi des successions, formant le titre I du livre III du Code civil. Tome 1

Commentaire sur la loi des successions, formant le titre I du livre III du Code civil. Tome 1 / par Chabot (de l'Allier),... Date de l'édition originale : 1839 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2020

Droit

Commentaire sur la loi des successions, formant le titre I du livre III du Code civil. Tome 2

Commentaire sur la loi des successions, formant le titre I du livre III du Code civil. Tome 2 / par Chabot (de l'Allier),... Date de l'édition originale : 1839 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2020

Droit

Commentaire sur la loi des successions. formant le titre Ier du livre IIIe du Code civil

Commentaire sur la loi des successions, formant le titre remier du livre troisième du Code civil (Nouvelle édition revue et augmentée) / par Chabot (de l'Allier) Date de l'édition originale : 1839 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

07/2020

Histoire du droit

De la vente ou Commentaire du titre VI du livre III du Code civil. Tome 1

De la vente, ou Commentaire du titre VI du livre III du Code civil. Tome 1 / par M. Troplong,... Date de l'édition originale : 1845 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

04/2021

Histoire du droit

De la vente ou Commentaire du titre VI du livre III du Code civil. Tome 2

De la vente, ou Commentaire du titre VI du livre III du Code civil. Tome 2 / par M. Troplong,... Date de l'édition originale : 1845 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

04/2021

Droit

Le fondement de la filiation. De la biologie à l'engendrement, étude sur la cohérence du Titre VII du livre premier du Code civil

Au moment où le législateur s'apprête à ouvrir l'assistance médicale à la procréation aux couples de femmes et aux femmes célibataires, cette étude a pour objet de porter un regard critique sur l'analyse doctrinale du Titre VII du Livre premier du Code civil. Alors que la plupart des auteurs considèrent que le droit français est incohérent en ce qu'il recourt aux mêmes modes d'établissement de la filiation que l'enfant soit ou non lié biologiquement à ceux qui sont juridiquement reconnus comme ses parents, cette thèse propose de réenvisager le fondement de la filiation à partir d'une analyse causale de la parenté. Pensé à la lumière de la notion d'"engendrement", ce changement de perspective permet d'éclairer sous un jour nouveau les conditions d'accès à l'assistance médicale à la procréation ainsi que leu enjeux tenant à leur éventuelle modification. Il permet aussi et surtout de réévaluer la cohérence du droit français de la filiation et sa capacité à appréhender les nouvelles figures de la parenté. Bien que les questions de filiation et de procréation cristallisent de vives tensions, nous pensons qu'il est possible de les envisager sans participer aux émotions collectives qu'elles suscitent. A cette fin, il est nécessaire de redonner au droit en général et à la technique juridique en particulier leur juste place. Ils sont en effet les seuls à même d'éclairer les débats en évitant les pièges de l'utopie ou de l'idéologie.

07/2019

Tous les articles

Le livre du graal (Tome III)

O Fortuna ! Eclatent les chœurs du premier mouvement de Carmina Burana.

15/12/2009 - 10:00

Le livre du graal, tome III : le retour de Lancelot

15/12/2009 - 10:00

Tite Live, ou la Fondation de Rome

C'est à cet historien romain que l'on doit une somme complète sur l'histoire depuis la Fondation jusqu'à ses temps modernes à lui. Tite-Live est décédé un 2 janvier, l'occasion pour nous d'aller puiser dans notre bibliothèque numérique pour retrouver ses oeuvres.

02/01/2012 - 14:47

LexisNexis, ou la vie en rose et en couleurs pour le Code civil

L'éditeur juridique LexisNexis vient d'annoncer pour la rentrée une vague de nouveautés pour le Code civil 2014, avec une série de couvertures originale, qui rafraîchira les études universitaires, et égaiera les cabinets d'avocats. Le Code civil 2014 sera proposé en six coloris, pour répondre aux goûts allant du zébrage aux écailles, et même une version vertement épidermique.

02/09/2013 - 13:11

Numérique

Retour sur le mystère de la succession Sherlock Holmes

Sherlock Holmes est un fringant détective de 123 ans dont les aventures ont été maintes fois rééditées, adaptées au cinéma ou en séries télévisées. On imagine facilement que le personnage de Sir Arthur Conan Doyle est entré dans le domaine public, mais il n'en est rien.

Et il faut bien avouer que la bataille autour des droits de cette création a été pleine de rebondissements dont les échos nous parviennent encore aujourd'hui. La raison de cela est que les droits se sont baladés de main en main depuis le décès de l'auteur en 1930.

C'est tout d'abord le fils aîné de l'écrivain, Denis qui en a hérité. À sa mort en 1955, les droits sont revenus à son frère Adrian décédé en 1970. La fille de Conan Doyle les récupère donc. Jusque là rien de bien terrible mais voilà, la veuve de Denis (le 1er héritier) a tout fait pour récupérer les droits. Et elle y est parvenue. Elle a donc fondé la Baskervilles Investments Ltd. La société n'a pas tenu le coup et a été saisie ainsi que les droits par la Royal Bank of Scotland. En 1976 celle-ci vend les droits à un producteur américain Sheldon Reynolds.

Le Copyright Act de 1976 aux États-Unis permet à la fille de Conan Doyle, Jean, de récupérer les droits que la veuve de son frère lui avait enlevés. A son décès en 1997, elle fait don de ces droits Royal National Institute of Blind People qui les revendent aux héritiers de Conan Doyle. Ils créent une entreprise familiale pour les gérer.

Le retour de l'ex-épouse du producteur

Bon, là on pourrait croire que l'on est arrivé à la fin de l'histoire mais il n'en est rien. En effet, l'ex-épouse du producteur américain Sheldon Reynolds (fin du 3e paragraphe pour ceux qui seraient perdus), Andrea Plunket, les réclame. Elle argue que c'est sa famille qui aurait financé l'achat des droits à la Royal Bank of Scotland. S'en suit une série de procès depuis 1990 qui n'ont jamais penché en faveur d'Andrea Plunket et n'ont jamais autorisé sa tentative de dépôt de marque sur le nom Sherlock Holmes.

Aux États-Unis, Sherlock Holmes n'entrera pas dans le domaine publique avant 2023, ce qui laisse présager encore quelques petites querelles. d'autant plus qu'Andrea Plunket ne semble pas décidée a laisser courir cette affaire de droits. On pourra retrouver toute cette histoire plus en détail dans les colonnes du New-York Times.

21/01/2010 - 01:08

Frères de la Côte et l'héritière du Mindanao, tome 1

05/01/2008 - 13:00

Les bibliothèques, victimes de la loi sur le prix unique du livre numérique

La chose est d'envergure, et pointe manifestement une rédaction un peu hâtive du texte de loi sur le prix unique du livre numérique : où seraient en effet les bibliothèques dans ce grand tout ?

27/09/2010 - 18:42

Modernisation de la justice : “Mort programmée de l'état civil avec le projet de loi J21”

Suite au vote par l’Assemblée nationale du projet de loi de Modernisation de la justice, le Réseau national d’actions des archivistes vient de diffuser un message d’alerte. La présidente Nathalie Lopes annonce la « mort programmée de l’État civil », avec le projet de loi J21. Nous proposons ce document dans son intégralité.

31/05/2016 - 09:39

Numérique

Reviser complètement la politique de commentaires sur les livres d'Amazon

Le système d'évaluation des livres chez Amazon est une fois de plus remis en question, alors que TechCrunch pointe du doigt un gros merdier qui s'est mis en place. L'exemple de Michael Lewis et de son ouvrage The Big Short: Inside the Doomsday Machine, paru voilà deux semaines, est frappant. En effet, si les ventes du livre l'ont placé dans les meilleures places de la boutique d'Amazon, les critiques publiées fustigent littéralement le livre.

25/03/2010 - 16:36

Les commentaires de Georges Washington sur la Constitution

Ce mardi, les journalistes américains ont pu découvrir un fameux ouvrage, contenant la constitution des États-Unis, annotée par le président Georges Washington. Un livre qui sera vendu aux enchères le 22 juin prochain par la maison Christie, et qui se place au même niveau que Birds of America de John James Audubon, selon le commissaire priseur.

14/06/2012 - 10:57

L'homme de la loi sur le prix unique du livre, immortalisé

Grâce à la générosité d'Irène, André et Mathieu Lindon, la Bibliothèque nationale de France vient de recevoir en don la bibliothèque personnelle de leurs parents, Jérôme et Annette Lindon. L'ensemble de ce fonds a rejoint les collections de la Réserve des livres rares et fera prochainement l'objet d'une exposition dans la Galerie des donateurs de la BnF François-Mitterrand.

05/02/2015 - 18:13

Selon le format du livre, les lecteurs ne jettent pas leur dévolu sur les mêmes titres

Chaque année, le Public Lending Right (PLR) recense les ouvrages qui ont été les plus empruntés dans les bibliothèques publiques du Royaume-Uni. Pour la première fois, le classement prend également en compte les formats numériques. D’après les données recueillies, les lecteurs d’ebook, de livres audios et de livres physiques n’emprunteraient pas les mêmes titres.

20/05/2020 - 17:15

Numérique

La Suisse examinera le projet de loi sur le prix unique du livre

En mai dernier, le Mexique créait la surprise au beau milieu d'un marasme français concernant le prix unique du livre, qui aura été largement malmené tant par différents cyberlibraires que par des attaques politiques internes.

Mais l'industrie du livre en Suisse va probablement conforter la position des tenants en faveur d'un prix unique pour le livre. Hier se jouait d'ailleurs un acte important puisque la commission parlementaire Economie et redevances (CER) a voté à 13 voix contre 11 avec 1 abstention l'examen du projet de loi.

La CER rapporte dans un communiqué que « l'expérience à l'étranger et en Suisse a démontré qu'un prix réglementé a des effets positifs pour la branche ». D'autre part, elle ajoute « qu'un réseau dense de librairies est important non seulement parce qu'il permet de garantir à la population un accès facilité aux livres, mais aussi et surtout parce qu'il favorise une diversité de l'offre éditoriale ».

Les détracteurs ne sont pas en reste : on doute en effet que « le prix fixe du livre permette d'atteindre les objectifs de politique culturelle que cette mesure vise à atteindre. Pour elle, la concentration du réseau de points de vente est une tendance lourde sur laquelle le prix réglementé ne peut avoir qu'une influence marginale ».

Rendez-vous en octobre

Ce n'est que lors de la session d'octobre, après examen du projet et de ses 15 articles, que l'on en saura plus sur une possible nouvelle législation. Un précédent rapport, remis par l'administration et Haute École spécialisée de la Suisse du Nord-Ouest, n'avait cependant pas apporté d'eau au moulin des opposants au prix unique. Ce rapport portait sur les conséquences en Suisse alémanique, d'un livre privé de prix fixe.

En France, les partisans de la loi Lang étaient montés au créneau, en publiant un manifeste Pour le livre, défendant la legislation sur le prix unique.

26/08/2008 - 10:21

Un tome III dans la Pléiade pour le troisième Nietzsche

IIIe tome Nietzsche dans la Pléiade, pour la troisième et dernière époque du philosophe inaugurée par son évangile, Ainsi parlait Zarathoustra. Son message : l'homme est quelque chose qui doit être surmonté, et le surhomme, celui qui reste fidèle à la terre et au corps, s’échappe du dernier Homme. Le dernier affirme : « Nous avons inventé le bonheur », et hait le premier...

18/12/2023 - 18:07

Les Pays-Bas suppriment la loi contre le blasphème de leur code pénal

Les Pays-Bas ont officiellement tiré un trait sur le blasphème. Les sénateur néerlandais ont voté majoritairement pour l'abrogation de la loi qui punissait, depuis 1932, de 1 à 3 mois d'emprisonnement et d'une amende d'une cinquantaine d'euros les auteurs de propos blasphématoires, rapporte NL Times.

04/12/2013 - 00:06

Numérique

Suisse : Internet et la loi sur le prix du livre

21/06/2010 - 07:08

Une épineuse succession pour la direction du Salon du livre de Turin

#SalTo23 – Le Salon du Livre de Turin s’est changé en véritable feuilleton. Fin novembre 2022, la Fondazione Circolo dei lettori lançait un appel pour trouver le successeur de Nicola Lagioia, actuel directeur. En théorie, un nom aurait dû sortir avant fin 2022. Mais l’histoire s’est déroulée différemment...

27/02/2023 - 12:35

Pays-Bas : Un titre de fiction sur sept vendu au format numérique

Le marché du livre numérique néerlandais se structure, et les chiffres suivent. Le cabinet GfK évalue aujourd'hui l'ebook à 7 % des ventes de livres, en volume, avec un accent particulier sur la fiction. Parallèlement, le même secteur, en papier, rend compte d'un recul, tandis que la jeunesse et la non-fiction restent fortement orientées vers l'imprimé.

18/11/2014 - 18:17

Images orphelines : le projet de loi à côté de la plaque

Le Sénat doit examiner aujourd'hui une proposition de loi portant sur les images orphelines, déposée par Mme Marie-Christine Blandin et les membres du groupe socialiste.

28/10/2010 - 09:34

Le code XML, la révolution copernicienne du livre

20/10/2008 - 09:21

Les infidélités épistolaires du roi Henri VIII accessibles sur la Toile

03/12/2008 - 16:22

Numérique

Jack Lang et la loi sur le prix unique du livre

28/05/2008 - 06:00

Québec : la ministre de la Culture veut moderniser la loi sur le livre

Qui s'en souvient ? Alors qu'en 1981, la France adoptait une loi portant sur le prix unique du livre, le Québec votait une législation sur le livre, concernant directement les libraires. Or, la ministre de la Culture, des Communications et de la Condition féminine, Mme Christine St-Pierre, souhaite remettre sur le métier tout le travail accompli.

22/06/2012 - 09:01

La loi sur le livre de Nadia Labidi divise les professionnels en Algérie

« Le pouvoir du livre doit être reconnu en tant que symbole du progrès social », rappelait la présidente de l'ASIBAC, Halima Bouchagour. En Algérie, 450 bibliothèques ont été créées entre 2000 et 2014, indiquait l'Association des spécialistes des bibliothèques, des archives et de l'information de la wilaya de Constantine. Or, dans le même temps, la ministre de la Culture a présenté la semaine passée le projet de loi sur le livre, devant l'Assemblée populaire nationale.

04/05/2015 - 11:02

Québec : éditeurs et auteurs autour de la modification de la loi sur le livre

Actuellement au Québec, une réflexion est engagée autour de la loi sur le livre 51. Cette dernière touche l’ensemble des acteurs de la chaîne, et, à la demande de la ministre Hélène David, un rapport a été remis fin janvier. Il s’agit d’une analyse globale sur l’appareil législatif, et les améliorations susceptibles d’être apportées. Un travail d’envergure, qui pourrait cristalliser les positions de chacun.

22/02/2016 - 12:58

Le Sénat adopte le projet de loi sur la numérisation des livres indisponibles

La mission était bien de parvenir à faire voter la loi avant février, pour les sénateurs réunis dans le cadre de l'examen du projet de loi soumis par Jacques Legendre. Le contexte est assez simple : il s'agit d'examiner un projet qui permettrait la numérisation d'oeuvres sous droit du XXe siècle, qui sont aujourd'hui indisponibles.

09/12/2011 - 18:45

Le livre du roi : "le livre des Livres, le livre de l'Islande"

Indridason commissaire Erlendur2006,« Hiver arctique »« Hypothermie ».Eric Boury,

22/10/2013 - 09:07

Des super héros victimes de la mode : tel est leur nom de code

La mode des super héros n’a rien à voir avec des super héros à la mode. En l’espace d’une grosse trentaine d’années, les costumes de Batman, Spider-Man ou encore Iron Man, ont largement évolué. Mais qu’en est-il de leur style vestimentaire quotidien ? Sont-ils devenus des fashion victim ? Leur identité pas secrète, ce personnage qu’ils incarnent au grand jour est-il resté... à la mode ?

04/06/2016 - 17:02

Le Scanner Kabis III en présentation à la Foire du livre de Santiago

La société Archivos Digitales MEB présentera à l'occasion de la Feria Internacional del Libro de Santiago, son scanner de livres, le Kabis III. Troisième du nom, donc, mais qui se présente avec quelques atouts.

21/10/2011 - 10:53

Entorses à la loi sur le prix unique du livre en Allemagne

Les acheteurs allemands sont habitués à ce que les revendeurs utilisent toutes les exceptions de la loi sur le prix unique pour régulièrement proposer des livres à un prix différent de celui marqué sur la couverture. L’implantation du prix unique dans la conscience collective n’est pas encore terminée.

08/09/2011 - 14:52

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