Cas pratiques de droit de la famille

Une équipe de chercheurs travaille actuellement autour d’Alfacar (province de Grenade), pour mettre la main sur les restes du poète Federico Garcia Lorca. C’est dans un charnier qu’ils espèrent trouver enfin les ossements du dramaturge. Mais la famille, elle...

La première journée du Forum de Chaillot ne pouvait pas se dérouler sans la ministre de la Culture, qui avait elle-même lancé l'initiative de ce rendez-vous culturel, très axé Europe. Après un premier discours à 9 heures, puis un deuxième en compagnie de François Hollande, Aurélie Filippetti a clos la journée devant les personnalités du livre, réunies par le CNL.

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité. 

La protection du droit d’auteur ne doit pas brider la recherche française

Le CSPLA, Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique, a publié son rapport d'activité 2014. Rien de neuf du côté de la rue Saint-Honoré, mais la synthèse permettra de rattraper rapidement les 4 rapports remis au ministère de la Culture l'année dernière. En attendant celui sur le marché d'occasion numérique, prévu... disons attendu pour juillet 2014.

Une cour britannique a jugé que les droits d'adaptation du roman Watership Down, écrit par l'auteur britannique Richard Adams et publié en 1972, appartenaient à sa famille, et non au producteur Martin Rosen. Ce dernier avait écrit et réalisé une adaptation animée du livre en 1978. Rosen a été reconnu coupable d'infraction au droit d'auteur, notamment, et doit verser 95.000 $ de dommages-intérêts.

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ? 

4e édition du salon de la famille KIDEXPO

Après quelques tentatives infructueuses de vie commune, le paysan accroché à la ferme et à la terre où paissent ses vaches et l'intellectuelle bibliothécaire accrochée à son appartement bien citadin n'ont pas pu trouver un terrain d'entente où poser une stratégie de couple, malgré un coup de foudre réciproque qui les a jetés dans une relation où ils ont, ensemble, découvert que leur sexe n'était pas mort à l'issue de toutes les années qu'ils n'avaient pas partagées.

Le droit d’auteur est la garantie d’un droit de propriété exclusif sur son œuvre. Un petit historique et un descriptif de ce droit fondamental, tant sur les supports papier que numérique, viendra éclairer la question du statut et de la rémunération de l’auteur.

ENTRETIEN – Dans une France qui n’a jamais été aussi attaquée, où le débat intervient comme un corollaire de notre démocratie, les librairies fermeraient leurs portes pendant le confinement. Quand des foules haineuses, constituées d’ignorants, s’en prennent à la France, comment imaginer ce Confinement-2 sans un accès facilité aux livres ? Jean-Yves Mollier, Professeur émérite d’histoire contemporaine à l’Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines intervient dans nos colonnes.

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme. 

Gérard Moncomble7 histoires du soir racontées par la famille Pluche

Le FSB remettra des archives de Soljenitsyne à la famille

Au lendemain de la Foire du Livre de Londres, en avril dernier, l'affaire était malvenue : tandis que l'édition défendait un statu quo pour le copyright européen, et en soulignait toute la pertinence, Random House Germany, filiale de l'un des plus importants groupes d'édition du monde, était visé par une action en justice pour infraction au droit d'auteur. Et pas par n'importe qui, puisqu'il s'agissait des héritiers de Joseph Goebbels, un des artisans du régime nazi.

BONNES FEUILLES - La Famille est devenue célèbre en 2021 au travers d’ouvrages à succès. Voici sa version historique, par un grand historien du catholicisme. 

Pour qui n’a pas lu Le mec de la tombe d’à côté, cette lecture ne s’impose pas. Le caveau de famille se présente comme la suite du roman précédemment cité. Il reprend les mêmes personnages et leur fait vivre de nouvelles situations sans autre originalité que le décalage de milieux sociaux opposés, certes exprimé avec drôlerie dans le précédent roman, mais bien fade dans le second, avec une impression de déjà vu et de déjà lu.

L'Assemblée nationale a adopté la semaine passée une proposition de loi visant à réguler les conditions de vente de livres par internet. Le Sénat doit encore examiner le texte, qui est très largement discuté par la profession. L'intention est de protéger les libraires physiques en supprimant toute concurrence sur les prix. Mais les moyens qui sont présentés dans la loi sont assez difficiles à comprendre.

Hugleikur Dagsson : Un air de famille... ou pas

Ce n'est pas une surprise, mais la Cour d'appel des États-Unis pour le 9e circuit, jugeant une affaire californienne, a déclaré illégal le fait de vendre des répliques de la Batmobile, dont la propriété est réservée à DC Comics. Un garagiste proposait à ses clients de leur construire un modèle similaire à celle de la série TV des années 1960, ou à celle du premier film de Burton, au choix.

Le manquement par l’auteur ou par l’éditeur à l’une de ses obligations légales ou contractuelles est susceptible d’entraîner la résiliation du contrat d’édition, à savoir de mettre un terme de la relation contractuelle entre les parties. Le 18 avril 2024, le Tribunal judiciaire de Marseille a fait une application classique du cheminement conduisant à la résiliation du contrat, permettant également de rappeler les obligations à la charge de l’éditeur. Me Adélie Denambride, avocate exerçant en droit d'auteur, de l'édition et du marché de l'art revient sur ce sujet.

La présentation du projet de loi de finances 2018 au ministère de la Culture a permis à Françoise Nyssen d'évoquer un projet très suivi, celui du Pass Culture. Ce dernier, mis en avant par Emmanuel Macron lors de sa campagne présidentielle, doit permettre aux jeunes de 18 ans de bénéficier d'un crédit de 500 € pour s'offrir des biens culturels, mais aussi des sorties et de la pratique artistique, comme l'a révélé Françoise Nyssen.

Casey Han est déterminée à entrer dans un monde étincelant de privilèges, de pouvoir et de richesse, mais à quel prix ?

L'équipe créative de Riverhead Books est fière, très fière :  elle a doté le livre On Such a Full Sea, signé Chang-rae Lee, d'un écrin bien particulier, puisqu'il a été conçu à l'aide d'une de ses fameuses imprimantes 3D. Le titre du roman se trouve ainsi doté d'un relief saisissant, même s'il n'y a pas de quoi en faire une montagne non plus.

La censure vient de frapper, dans une école de l'Utah, et peu après, la réaction d'un parent d'élèves. Ce dernier a poursuivi le district scolaire devant la cour fédérale, pour contester la décision de l'établissement. Ce dernier avait restreint l'accès des élèves à un ouvrage racontant la vie d'un couple de lesbiennes, dans le cadre de leur famille.

A l'occasion d'un déplacement de la ministre en charge de la Francophonie, pour l'inauguration du Festival du conte, à Capbreton, Yamina Benguigui a annoncé sa volonté d' « élargir les murs de la francophonie », rapporte l'AFP. Pour sa 24e édition, le festival qui se déroule dans les Landes est devenu le terrain des opérations, en matière de droit des femmes. 

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

Droit européen : l'allongement de la protection des droits d'auteur est dans l'impasse

Le capitaine Haddock n'a pas le droit de fumer sur la télévision turque

Babelio et le Centre National du Livre vous invitent à la première conférence du cycle « Les pratiques des lecteurs », avec le soutien de la Sofia. Ce cycle destiné aux éditeurs, vise à explorer les pratiques des lecteurs, en se fondant à sur une enquête de lectorat menée sur la base de Babelio, et sur un double éclairage professionnel et universitaire.