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CCTP : recommandations et modèles de clauses. 2e édition

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

vds@actualitte.com

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

jeancharles.andrieu@gmail.com

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Dossiers

Dossier

Assises nationales de l'édition indépendante : se définir et agir

Dans la droite ligne de son objet, la Fédération organise, en collaboration avec l’Agence régionale du Livre Provence-Alpes-Côte d’Azur, ses premières Assises nationales les jeudi 2 et vendredi 3 février 2023 à Aix-en-Provence. ActuaLitté, partenaire de l'événement, propose de retrouver dans ce dossier tous les articles, interviews et reportages en amont de la manifestation. Et durant ces deux journées, podcasts et témoignages seront diffusés en temps réel.

Dossier

2020, édition particulière pour le Salon international du Livre rare et de l'autographe

Le SLAM, Syndicat de la Librairie Ancienne et Moderne, organise chaque année un Salon international du Livre rare et de l'autographe au Grand Palais, à Paris : l'édition 2020 a été chamboulée à cause de l'épidémie de coronavirus, et reportée du 18 au 20 septembre 2020. Elle accueillera toujours, en tant qu'invitée d'honneur, la Cinémathèque française.

Dossier

Comics et super héros : Marvel, pilier historique de l'édition

Marvel : un nom qui incarne à lui seul le concept de super héros. Créée en 1939, la maison d’édition a connu plusieurs identités avant de devenir le groupe multimédia que l’on connaît aujourd’hui. D’abord Timely Comics, puis Atlas Comics, Marvel prend ce nom au début des années 1960, une décennie décisive dans l’histoire de la bande dessinée américaine…

Dossier

Le Syndicat national de l'édition (SNE)

Créé en 1874, le syndicat rassemblant les éditeurs de livres français devient le Syndicat national de l'édition à la sortie de la Seconde Guerre mondiale, en 1947, et réunit rapidement plusieurs centaines de maisons d'édition. La structure permet d'organiser l'action collective, notamment auprès des pouvoirs publics, mais aussi de mettre en œuvre des campagnes de promotion du livre et de la lecture au niveau national.

Dossier

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF)

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF) est une association créée en 1873 par le Cercle de la librairie pour être au service des éditeurs en facilitant leur développement à l'international, l'exportation des titres, mais aussi les achats de droits de traduction. Aujourd'hui, cette mission est sensiblement la même.

Dossier

Demain, le livre : regards d'étudiants sur l'industrie et l'édition

Dans le cadre du master Métiers du livre et de l’édition, que propose l’université Sorbonne Paris Nord, les étudiants de première année en apprentissage ont été sollicités. Charge à eux de parler, sous la forme d’un billet d’humeur, ce qu’évoquait l’industrie du livre à leurs yeux. Visions d’avenir, visions passées, rencontre entre la formation et le réel… des témoignages étonnants.

Extraits

Droit

CCTP : recommandations et modèles de clauses. 2e édition

Le CCTP (Cahiers des clauses techniques particulières) est une transcription précise des besoins en termes techniques ; il détaille les prestations à réaliser et les matériaux mis en oeuvre. La qualité et la précision du CCTP permettront d'éviter des omissions, des litiges et de clarifier le contenu des prestations à la charge de chaque intervenant. Le guide "CCTP : recommandations et modèles de clauses" offre au maître d'ouvrage un outil pour réaliser un strict contrôle des CCTP qu'il s'agisse de la vérification qualitative des ouvrages ou de l'examen de leur conformité aux documents contractuels. Pour le maître d'oeuvre, il constitue une aide précieuse à la rédaction, chaque partie du CCTP est explicitée et illustrée par de nombreux exemples de clauses adaptés à différents types de marchés et travaux : neuf, rénovation, réhabilitation qu'ils soient réalisés en lot unique ou séparés. Les auteurs attirent votre attention sur les points importants et les pièges à éviter. Cet ouvrage s'adresse aux rédacteurs de CCTP (architectes, économistes, etc.) mais également aux maîtres d'ouvrage qui contrôlent les CCTP. Il a été rédigé par Patrick GRABER, ingénieur bâtiment et informaticien de formation (responsable de la base de données CCTP-AO) et Mario SPANU, ingénieur spécialiste des collectivités territoriales. Des modèles de clauses sont téléchargeables en complément sur le site www.batipedia.com

11/2019

Immobilier, droit de la constr

CCTP : recommandations et modèles de clauses. Structure du CCTP ; Rédaction des clauses communes, dispositions générales et descriptifs d'ouvrages ; Exemples de clauses à télécharger sur Batipedia.com, 3e édition

Le CCTP (Cahiers des clauses techniques particulières) est une transcription précise des besoins en termes techniques ; il détaille les prestations à réaliser et les matériaux mis en oeuvre. La qualité et la précision du CCTP permettront d'éviter des omissions, des litiges et de clarifier le contenu des prestations à la charge de chaque intervenant. Cet ouvrage offre au maître d'ouvrage un outil pour réaliser un strict contrôle des CCTP qu'il s'agisse de la vérification qualitative des ouvrages ou de l'examen de leur conformité aux documents contractuels. Pour le maître d'oeuvre, il constitue une aide précieuse à la rédaction, chaque partie du CCTP est explicitée et illustrée par de nombreux exemples de clauses adaptés à différents types de marchés et travaux : neuf, rénovation, réhabilitation qu'ils soient réalisés en lot unique ou séparés. Il attire votre attention sur les points importants et les pièges à éviter. Ressources complémentaires sur BATIPEDIA. Des modèles de clauses sont téléchargeables en complément de ce guide sur le site batipedia. com. Cela évite une saisie fastidieuse des exemples de clauses contenus dans le guide, vous pouvez les télécharger au format Word et les réutiliser pour vos CCTP. La 3ème édition apporte une actualisation et des compléments et notamment deux annexes : la première propose un récapitulatif des signes de qualité qui sera utile aux rédacteurs pour prescrire des produits de qualité et la deuxième annexe qui démontre l'avantage de l'usage des outils de rédaction proposant des modèles de clauses et descriptifs préétablis.

03/2022

Copropriété

Copropriété forcée et organisation volumique. Modèles et clauses commentées

Des modèles de statuts et de règlement d'ordre intérieur de copropriété forcée, bâtis sur une nouvelle approche. L'auteur propose des modèles de statuts et de règlement d'ordre intérieur de copropriété forcée, bâtis sur une nouvelle approche avec pour objectif de présenter une structure thématique et de ne pas systématiquement reproduire une loi en perpétuelle évolution.

02/2023

Bâtiments et travaux publics

Travaux de façade. Prescriptions techniques et recommandations pratiques, 2e édition

La rénovation de façade doit tenir compte de l'état de la façade, analyser ses éventuels problèmes et les traiter afin d'assurer la pérennité des murs extérieurs. Elle se compose de plusieurs étapes : nettoyage et/ou décapage, réparation et traitement, finitions protection. Le guide définit les conditions de mise en oeuvre des différentes techniques de nettoyage (écologiques, traditionnelles ou novatrices comme le laser ou la biominéralisation) et des techniques de décapage (écologiques, chimiques, thermiques, mécaniques, etc.) en fonction de la nature du matériau, de l'efficacité, de l'impact environnemental, etc. L'auteur détaille chaque étape du projet : comment lancer le projet ? quelles sont les démarches à faire ? comment s'établit le diagnostic et les traitements à mettre en place ? quelles sont les erreurs à éviter ? Il expose les techniques et les procédés propres à chaque matériau : pierre, brique, béton, carrelage, enduit de façade, bois, fer, aluminium, verre, etc. Il met l'accent sur la vérification de l'incidence du processus sur le matériau ou sur les éléments attenants. C'est en s'appuyant sur les DTU 42. 1 et 59. 1 ainsi que les Règles ETICS que les auteurs illustrent et commentent toutes les étapes du ravalement de façade tout en insistant sur les points sensibles, les diverses situations rencontrées et les choix possibles. Le guide propose aussi des exemples de solutions techniques à mettre en oeuvre pour éviter l'apparition prématurée des salissures ou encore y remédier. La dernière partie du guide passe en revue les différents types d'enduits, leurs propriétés, leurs caractéristiques, les divers aspects de finition. Elle fait le point sur la norme NF DTU 26. 1 : les dispositions à respecter, la mise en oeuvre des enduits ou encore leur impact environnemental.

03/2021

Bâtiments et travaux publics

Descriptifs et CCTP de projets de construction. Manuel de formation initiale et continue, 4e édition

Les descriptifs et les CCTP (Cahiers des Clauses Techniques Particulières) sont des pièces écrites qui accompagnent et complètent les plans de projets de construction. On y décrit les caractéristiques des matériaux, les critères de mise en oeuvre et les dispositions techniques pour conduire les travaux. Destiné aux futurs professionnels et aux professionnels en formation continue, cet ouvrage illustré de nombreux exemples et d'exercices corrigés contient des méthodes de travail et des conseils pratiques, qui seront également appréciés par les artisans en exercice. La quatrième édition a été enrichie et mise à jour, notamment en ce qui concerne les documents de référence (normes, DTU).

05/2023

Endocrinologie, nutrition

Diététique. Recommandations & ordonnances, Edition 2022

Les liens entre nutrition et santé sont de mieux en mieux connus. Le risque de développer de nombreuses maladies avec leurs conséquences peut être réduit en suivant les recommandations nutritionnelles. Dans la première partie, la diététique au service de la prévention est abordée. Une alimentation variée associée à une répartition équilibrée des nutriments permet de couvrir à la fois les besoins énergétiques et en micronutriments, ce qui est essentiel pour prévenir la malnutrition et permet d'éviter l'apparition de maladies. Par la suite, sont traitées les alimentations dites "thérapeutiques" qui opèrent des ajustements nutritionnels en termes d'enrichissement, de diminution ou d'adaptation dans le choix des aliments en fonction des pathologies ou des traitements. Enfin, les alimentations et les réalimentations péri-opératoires en chirurgie, basées sur les principes de la réhabilitation améliorée après chirurgie (RAAC), sont traitées. Des annexes thématiques permettent de personnaliser vos recommandations en les illustrant de conseils pratiques adaptés à chaque patient. Diététique - Recommandations & Ordonnances s'adresse aux étudiants et professionnels de santé concernés par les problématiques de nutrition, au premier rang desquels les diététiciens et les médecins. Ces derniers pourront y trouver des éléments leur facilitant la rédaction d'ordonnances en nutrition.

03/2022

Tous les articles

Débat "L'édition et ses modèles économiques"

Débat « L’édition et ses modèles économiques »

26/05/2014 - 10:35

Impression numérique en Afrique : modèles économiques et stratégie pour l’édition

ETUDE – C'est une étude sur l’impression numérique en Afrique de l’Ouest, Afrique centrale que propose l'Alliance internationale des éditeurs indépendants, à la demande de ses éditeurs membres. Cette étude a été réalisée par Gilles Colleu, éditeur membre de l’Alliance (Vents d’ailleurs, France), très actif notamment au sein du Labo numérique, qui co-gère lui-même un pôle d’impression numérique dans le Sud de la France (Yenooa).

09/01/2018 - 10:06

BookFilter : moteur de recherche et recommandation de livres

Les sites dédiés aux univers du livre n'en finissent pas de fleurir sur la Toile, mais le dernier bourgeon éclosant du printemps se vante de posséder certaines fonctions distinctives. La startup BookFilter, dans la niche de GoodReads, propose aux internautes sa nouvelle plateforme en ligne, moteur de recherche et recommandateur de lectures. Un nouvel acteur qui vient se positionner en partenaire des maisons d'édition, revendeurs, bibliothèques et médias d'information, et entend mettre en avant des idées d'histoires et autres extraits à découvrir.

06/06/2013 - 07:50

Recommandation et classifications, clefs de la lecture en streaming

Scribd vient de remanier son service de lecture numérique à volonté contre souscription, et notamment ce qui touche à l'expérience de navigation et de recherche de nouveaux contenus à se mettre sous la dent. L'arborescence de catégories a été refondue pour en comporter désormais 1.8000 classification. Car une offre de consommation illimitée ne justifierait sa pertinence aux yeux du client que si les recommandations sont en mesure de le tenir en appétit.

09/08/2014 - 09:52

BookRx: des recommandations de lecture en fonction de Twitter

BookRx est une webapp qui permet d'obtenir une recommandation de livres en fonction de ses tweets et de ses abonnements. Il suffit de se rendre sur ce site développé par Knight Lab et d'entrer son adresse Twitter pour voir apparaître toute une liste d'ouvrages. Voilà qui peut être pratique pour trouver des livres à des amis dont on connaît mal les goûts.

07/01/2013 - 10:11

Diffusion, distribution : quels modèles pour l’édition indépendante ?

#AssisesEditionsIndépendantes23 – Face à la concentration des acteurs de la diffusion-distribution, quelles souplesses inventer pour adapter les modèles délégués aux réalités des éditions indépendantes ? Cela passe-t-il par des solutions mutualisées ?

06/02/2023 - 13:04

Retrouvez les recommandations de lecture du CNL et d'ActuaLitté

Voici quelques mois déjà que le CNL et ActuaLitté se sont associés pour recommander des livres. Dans le cadre de la lecture, grande cause nationale et à travers des dossiers thématiques, découvrez des extraits de sélection d’œuvres soutenus par le Centre National du Livre. Désormais, tous les dossiers passés et futurs seront réunis au sein d’un seul et même article pour faciliter la navigation.

12/07/2022 - 11:15

Contrat d'édition : des aides du CNL bientôt conditionnées à certaines clauses

Régine Hatchondo, présidente du Centre national du Livre, bras armé du ministère de la Culture en matière de soutien à la chaine du livre, était entendue, le 24 mai dernier, par la Commission des affaires culturelles de l'Assemblée nationale. Outre un panorama des actions de l'établissement, elle a pu esquisser quelques-unes des futures orientations.

30/05/2023 - 10:38

Numérique

Le modèle d'agence : sécurité pour l'édition et confort pour le lecteur

03/03/2010 - 08:57

Rencontres et signatures : les recommandations tarifaires 2021 de La Charte

La Charte recommande des tarifs pour les rencontres et les signatures, qui sont réévalués chaque année. Les recommandations de l'année 2021 viennent d'être communiquées par l'association de défense des droits des auteur·rices et illustrateur·rices jeunesse.

04/02/2021 - 11:59

Le guide du format EPUB 3, avec recommandations et conseils

Les travaux autour du format EPUB3 se poursuivent, et l'Association des éditeurs américains (AAP) vient de mettre à disposition du public un document qui concerne l'EPUB 3 Implementation Project. On y retrouve les dix caractéristiques les plus importantes pour l'avènement de ce format, ainsi qu'une série de conseils adressés aux éditeurs.

31/10/2013 - 10:54

Achat et prêt de manuels scolaires 2016 : le coût des clauses en petits caractères

Achat et prêt des manuels scolaires à la rentrée 2016, les offres sont multiples : pensez à vous poser les bonnes questions. L’offre présentée est intéressante, la remise alléchante et en plus divers services sont inclus… Lisez bien les contrats, repérez les sujets non évoqués à l’oral, c’est le moment de bien clarifier les choses … avant qu’il ne soit trop tard !

12/09/2016 - 14:23

Le phénomène BookTok : entre tendance, recommandation et promotion

Après Facebook, Snapchat ou Instagram, il semblait à peu près logique que l'édition s'intéresse à TikTok, dont les utilisateurs ont rapidement créé la tendance #BookTok, pour évoquer leurs lectures. Mais la rapidité avec laquelle l'industrie s'est jetée sur l'outil n'est pas sans soulever quelques questions...

26/10/2022 - 11:38

Des livres en archipel : TwoReads, moteur de recommandation

Il y a dix jours, l'un des plus importants rendez-vous des professionnels de l'édition fermait ses portes. Livres à découvrir, droits à acheter ou à vendre : la foire de Francfort, indéniablement, représente une véritable force dans la mise en relations, capable de favoriser les découvertes.

21/10/2014 - 09:34

COVID-19 : Recommandations sociales et économiques aux éditeurs

Les conditions de travail actuelles nécessitent des adaptations, indique le gouvernement qui a pris différentes mesures. En effet, que ce soit au niveau économique et social, quelques réponses sont apportées pour les salariés et les entreprises. Une communication que le Syndicat national de l’édition s’empresse de faire suivre à ses adhérents.

03/03/2020 - 17:41

Covid : de nouvelles recommandations pour les bibliothèques

Plusieurs associations professionnelles de bibliothécaires se montrent particulièrement attentives à l'évolution de la situation sanitaire et des textes de loi relatifs à la lutte contre l'épidémie de coronavirus. Elles proposent des recommandations pour les bibliothèques, mises à jour le 21 septembre 2020.

22/09/2020 - 13:32

Insolite

Bibliothèques de Nancy : des recommandations culturelles par téléphone

Parfois peu toléré dans les médiathèques et bibliothèques, le téléphone occupe une place centrale dans une initiative de médiation mise en œuvre au sein des établissements de lecture publique de Nancy. Gaston, un téléphone à l'ancienne, mais connecté, diffusera les coups de cœur des professionnels et des usagers. Restez en ligne...

27/04/2023 - 17:03

Pratiques de lecteurs : les jeunes, les livres et la recommandation

16/06/2014 - 18:12

Les héroïnes de Hunger Games et Divergente, de futurs modèles ?

La semaine dernière, la mouture annuelle du rapport

06/03/2015 - 14:23

Attention à la clause de préférence insérée au sein des contrats d’édition

Véritable engagement de l’auteur envers un éditeur, la clause dite de « préférence » octroie à ce dernier de se voir proposer en priorité l’édition d’œuvres futures de l’auteur. La justification de son insertion au sein du contrat est historiquement économique, étant à l’origine destinée à limiter les risques financiers pris par un éditeur en publiant un auteur ne jouissant pas encore d’une particulière renommée. Me Adélie Denambride, avocate exerçant en droit d'auteur, de l'édition et du marché de l'art revient sur ce sujet.

07/12/2023 - 17:00

Le DRM Sony ciblerait de nouveaux marchés et modèles d'affaires

Les DRM semblent actuellement sur la sellette pour diverses raisons (cf. actus relatives). Mais en octobre, l'on apprenait que Sony travaillait à une nouvelle solution de verrou numérique, alternative qui se destinerait à permettre le commerce d'ebooks d'occasion. Si la firme se refuse encore à tout raconter publiquement, The Digital Reader a obtenu quelques précisions. Comme les concurrents Amazon, Adobe et Apple dominent le segment commercial, le projet de la firme japonaise viserait plutôt d'autres marchés et nouveaux modèles d'affaires.

17/01/2015 - 00:48

Bibliothèques : le ministère de la Culture met à jour ses recommandations sanitaires

Faisant suite au décret du 22 janvier dernier qui a concrétisé la présentation du passe vaccinal pour accéder aux établissements culturels, et notamment aux bibliothèques territoriales, le ministère de la Culture a mis à jour son document relatif aux recommandations sanitaires.

07/02/2022 - 12:03

Numérique

Grippe porcine : les recommandations du ministère de l'Éducation

01/05/2009 - 15:45

Manga, comics, BD : des recommandations et des fonctionnalités pour Google Play

Google Play met un pied de plus dans la BD numérique, en présentant aux utilisateurs de nouvelles fonctionnalités. Au menu, BD, évidemment, mais également mangas et comics qui profiteront d’outils améliorés pour plus de confort de lecture. En outre, un partenariat avec BD Gest offrira des recommandations personnalisées.

17/03/2016 - 16:32

Spider Woman et Manara : un des modèles le moins sexualisé

Ça ne pouvait pas rater : mettez Spider Woman dans une position suggestive, et signez le dessin par Milo Manara : voilà qu'on vous taxe de sexisme. On a pourtant tout excusé, ou presque, au dessinateur italien, et il est fantasque de voir qu'une petite excentricité supplémentaire — modeste, qui plus est — mette le feu à la toile internautique. Mais quand on s'appelle Marvel, mieux vaut prévoir la chute...

24/08/2014 - 17:00

Readgeek, un nouvel outil de recommandation de lecture

Readgeek est un service qui permet de proposer des recommandations basées sur les lectures passées. Il suffit, une fois sur le site, de noter les livres lus précédemment, et grâce à un algorithme, une liste de livres est proposée selon les goûts de chacun.

13/05/2015 - 10:34

Une mise à jour de Kindle facilite le partage des recommandations de lecture

Amazon a mis à jour son application de lecture Kindle, et il est désormais plus facile pour les utilisateurs d'échanger et de partager avec leurs contacts à propos de leurs lectures, directement via les applications de messagerie comme What's App, Facebook messenger ou tout simplement par e-mail. Et ce même avec les non utilisateurs de Kindle.

26/06/2015 - 10:18

Cool-er annonce une flopée de nouveaux modèles

05/01/2010 - 01:06

Clauses et pratiques abusives autour de l'ebook : enquête sur la concurrence

Depuis le 26 mai 2011, le livre numérique est soumis à une loi permettant aux éditeurs de fixer le prix de vente. Poursuite de la loi Lang de 1981, cette législation a apporté au secteur une certaine sécurité. Cependant, la Direction générale de la concurrence, DGCCRF a mené une enquête, pour mesurer « la loyauté des relations commerciales entre les opérateurs du secteur ». Les résultats viennent d’être communiqués.

13/06/2016 - 12:23

Livres

Recommandations de romans pour les amoureux de la Corée du Sud

Découvrez six suggestions de lecture pour vous plonger dans la littérature coréenne et en apprendre davantage sur la culture et la société en Corée du Sud.

15/06/2023 - 09:28

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