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Élémens du droit. précédés d'une réponse aux opinions de M. G. sur les droits des femmes en Normandie

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Les ensablés

Survivre en littérature...

Contact@actualitte.com

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Dossiers

Dossier

“Offrir aux femmes une terre d’accueil pour exister en tant que femmes”

En cinquante années de publications, les éditions Des femmes - Antoinette Fouque ont cherché à rendre les femmes plus visibles. A l'occasion de leur anniversaire, ce dossier propose de retrouver les oeuvres majeures de leur catalogue.

Dossier

Le prix unique des frais de port du livre, une saga législative

40 ans après la loi sur le prix unique du livre, un nouveau texte législatif entend restaurer une certaine forme d'équilibre pour la vente du livre, mais cette fois sur internet. Le développement de différentes plateformes, Amazon en tête, aura en effet popularisé la gratuité — ou presque — des frais de port, au détriment des libraires indépendants. La facturation de frais de port minimaux suffira-t-elle à restaurer l'équilibre ?

Dossier

Aux États-Unis, une inquiétante vague de censure de livres

Bibliothèques publiques, programmes scolaires, écoles, librairies... La censure a une longue histoire aux États-Unis, et contrevient le plus souvent au Premier Amendement de la Constitution américaine. Depuis quelque temps, une nouvelle forme d'interdiction sévit envers des livres et thèmes spécifiques — écrits par des représentants de la cause LGBTQIA+, des militants antiracistes, ou simplement envers des œuvres capitales, comme 1984 de Georges Orwell.

Dossier

Femmes et destins : 10 ouvrages qui brisent les carcans

La femme, dans la société, est une entité multidimensionnelle qui joue plusieurs rôles, la plupart du temps de manière simultanée. Cette pluralité, que ce soit dans la réalité quotidienne ou dans la littérature, est à la fois une source d'inspiration et un miroir reflétant la complexité des enjeux sociaux.

Dossier

Une loi pour entériner les missions des bibliothèques

Déposée auprès de la présidence du Sénat en février dernier, la proposition de loi de la sénatrice d'Ille-et-Vilaine Sylvie Robert relative aux bibliothèques et à la lecture publique a pour ambition d'inscrire les missions des bibliothèques dans la loi.

Dossier

Une sélection des livres pour les vacances, de 9 à 12 ans

Durant les vacances, la lecture offre l'occasion d'apprendre et découvrir, en dehors de l'école. En partenariat avec l'association Lire et Faire Lire, ActuaLitté propose une sélection d'ouvrages pour les enfants de 9 à 12 ans. En puisant dans les différentes sélections que le Comité de lecture a réalisées entre 2017 et 2022, voici huit ouvrages pour embellir la période de Pâques.

Extraits

Histoire du droit

Élémens du droit. précédés d'une réponse aux opinions de M. G. sur les droits des femmes en Normandie

Elémens du droit, précédés d'une réponse aux opinions de M. G... sur les droits des femmes en Normandie, par Mr Ducastel,... Date de l'édition originale : 1770 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

10/2021

Faits de société

Opinion d'une femme sur les femmes

A qui a-t-on donné le droit les privilèges de la paternité ? Aux hommes. Pour qui a-t-on établi la liberté, l'égalité ? Pour les hommes encore. En un mot, tout est à eux ou pour eux : c'est donc pour eux aussi, et pour eux seuils, que la société politique est faite, les femmes n'y ont aucune part.

02/2021

Histoire des idées politiques

Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne. Sur l'admission des femmes au droit de cité

Nourris par les idées égalitaires de la Révolution française, Olympe de Gouges et Nicolas de Condorcet ont tous deux rédigé des textes fondateurs pour la défense de la cause des femmes. A travers des correspondances inattendues, leurs pamphlets, publiés ensemble pour la première fois, sont mis en perspective avec des dessins récents de l'artiste Marianne Plo. Ce jeu de frictions permet de découvrir les trois oeuvres sous un nouveau jour. - Les textes intégraux des deux auteurs. - 14 dessins en couleurs de Marianne Plo. - Une introduction analytique et des biographies inédites. - En annexe, Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen de 1789. - Une petite constellation de références bibliographiques. La collection Olympes relaie la cause et les oeuvres des femmes entre hier et aujourd'hui.

03/2021

Philosophie du droit

Fragilité du droit, fragilité des droits

Définie comme une "instabilité" ou encore une "disposition à être altéré" , la fragilité, sans être une notion juridique, semble s'intégrer dans de nombreuses réflexions théoriques. Appliquée à la matière juridique, la fragilité renvoie par exemple à la thématique de la crise de la loi évoquant le passage de la réglementation à la régulation et des modes de gouvernement à la gouvernance. Les actes du colloque Fragilité du droit, fragilité des droits, qui s'est tenu à la Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes le 15 octobre 2020, ont vocation à alimenter cette réflexion. Au sein du présent ouvrage, les auteurs questionnent, à travers des thématiques variées, la relation entre le droit objectif (la fragilité du Droit) et les droits subjectifs (la fragilité des droits). Le présent ouvrage met ainsi en lumière différents mécanismes d'altération du droit, autant de témoins de la fragilité contemporaine de l'Etat et de notre ordonnancement juridique.

05/2022

Droit international public

Le droit africain des droits de la femme : questions choisies

Le droit africain des droits de la femme s'inscrit dans le continuum du droit international des droits de la femme, afin de régler les particularités des droits de la femme en Afrique. Autrement dit, c'est un droit complémentaire au système universel de protection des droits de la femme et spécifique aux droits de la femme en Afrique. Substantiellement constitué par des normes conventionnelles et coutumières, le droit africain des droits de la femme est en construction aux niveaux régional, sous-régional et national. Au niveau du continent africain, il s'articule essentiellement autour du Protocole de Maputo, qui complète la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples sous cet angle, en s'attachant tout spécialement à l'interdiction et à l'élimination de la discrimination à l'égard des femmes. Outre l'Union africaine, la Cour et la Commission africaines des droits de l'homme et des peuples, différentes structures ont été mises en place pour assurer l'interprétation et l'application des droits de la femme. Si des avancées peuvent être constatées, l'effectivité de ces droits demeure problématique en Afrique, où les luttes et revendications sont permanentes, ce que démontrent les contributions réunies dans le présent ouvrage à travers une perspective d'ensemble, une approche des systèmes sous-régionaux et des éclairages plus spécifiques.

07/2023

Droits de l'homme

Les droits des femmes

Cet ouvrage vise à sensibiliser, éduquer et inspirer en mettant en lumière les luttes et les réussites liées aux droits des femmes. Il offre une exploration visuelle et narrative des défis auxquels les femmes ont fait face à travers l'histoire. En combinant trois voix, Juliette Mel, avocate, Isabelle Rome, magistrate et ancienne ministre de l'Egalité entre les femmes et les hommes, de la Diversité et de l'Egalité des chances de la France et Mouche Cousue, illustratrice et juriste, "Les droits des femmes dessinés" démocratise la connaissance de ces droits, explore la diversité des expériences féminines et promeut les valeurs sociales telles que l'égalité des sexes, la justice et l'inclusion. Au final, cet ouvrage n'est pas simplement un livre, c'est une collaboration qui célèbre la force, la résilience et la créativité des femmes. Points forts - L'ouvrage explore les luttes et les triomphes des femmes à travers les époques, tout en mettant en lumière les enjeux contemporains liés à leurs droits. - Il peut servir de ressource éducative et peut être recommandé aux enseignants, aux parents et aux organisations cherchant à enrichir l'éducation sur l'histoire des droits des femmes. - En combinant le pouvoir narratif de la bande dessinée avec des informations précises, "Les Droits des femmes" démocratise la connaissance sur les droits des femmes et en fait un outil pour sensibiliser un large public, des adolescents aux adultes.

03/2024

Tous les articles

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Qatar : le droit des femmes bafoué, parce qu'elles ignorent leurs droits

Une femme, universitaire, et chargée de cours à l’Université du Qatar, s’est lancée dans la rédaction de deux articles évoquant le sort des femmes arabes musulmanes dans le pays. La doctoresse Kaltham Jaber, également écrivain, fait état d’une discrimination qui découle du fait que les femmes elles-mêmes ignorent leurs droits. Scandale.

03/03/2016 - 13:51

Métiers du livre : du droit d'auteur aux droits des auteurs

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

28/04/2021 - 15:09

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

Dossier ONU : aligner le droit d'auteur aux droits de l'homme

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme.

13/03/2015 - 13:12

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

Droit de réponse Refdoc : "un cynisme déconcertant" du CFC

Conformément au paragraphe IV de l'article 6 de la loi CEN de 2004 et de son décret d'application de 2007, Monsieur David Forest a souhaité exercer son droit de réponse à l'article du 17 décembre 2013, intitulé « Vente illégale d'articles Refdoc : le CFC développera des outils adéquats ».

18/12/2013 - 10:01

Le droit des femmes, une mission de la Francophonie

A l'occasion d'un déplacement de la ministre en charge de la Francophonie, pour l'inauguration du Festival du conte, à Capbreton, Yamina Benguigui a annoncé sa volonté d' « élargir les murs de la francophonie », rapporte l'AFP. Pour sa 24e édition, le festival qui se déroule dans les Landes est devenu le terrain des opérations, en matière de droit des femmes.

08/08/2013 - 16:12

Le tribunal doit statuer sur les droits d'une écrivaine de SF

Née en 1912, Alice Mary Norton, ou Andre Norton, de son nom de plume, fut une écrivaine prolixe de science-fiction et de fantasy, avec plus de 130 livres en 70 ans de carrière, jusqu'à sa mort survenue en mars 2005. Sa plus célèbre série 'Witch World' et le reste de son oeuvre font actuellement l'objet d'un débat judiciaire.

Après sa mort, les ayants droit se son multipliés comme des petits pains, revendiquant, tel de s'en être occupée dans ses dernières années, tel d'être plus à même de gérer son oeuvre, tel d'avoir fait ses courses une fois... Enfin, deux personnes ont actuellement un différend sur les droits et l'argent qui leur est lié.

Pour l'heure, le tribunal a décidé d'un moratoire sur les oeuvres non publiées, laissant les fans dans l'attente d'une décision. Sans enfants ni héritiers, Andre avait en effet légué à Sue Stewart son héritage concernant les biens ou l'argent, mais elle avait également attribué à Victor Horadam, un grand fan, « les droits de toutes les publications posthumes de n'importe quelle de [ses] oeuvres ».

Le juge du Tennessee en charge de l'affaire a statué en faveur d'Horadam, disant que les publications posthumes ne tombaient pas sous le coup de la clause résiduelle qui concerne Sue. Cependant, une vidéo où Andre s'adresse à Sue, en disant : « Tout ce que j'ai est à toi », vient perturber les débats. « Je ne sais pas comment on pourrait être plus explicite », commente le procureur Dicke Kidwell.

L'affaire suit son cours et sera passée en examen devant la cour d'appel du Tennessee.

07/07/2008 - 13:17

Égypte : un chercheur détenu pour son travail sur les droits des femmes

74 organisations non gouvernementales internationales cosignent une tribune pour exiger la libération de l'étudiant et chercheur égyptien Ahmed Samir Santawy. Le 1er février dernier, il a été interpelé alors qu'il rendait visite à sa famille en Égypte, et reste aujourd'hui en détention provisoire, pour des motifs non expliqués. Nous reproduisons ci-dessous le texte des ONG, en intégralité.

16/04/2021 - 16:57

Droit de réponse des Éditions Chèvre-Feuille étoilée

Voilà deux semaines, ActuaLitté faisait état d’un différend entre les éditions Chèvre-feuille étoilée et le photographe Pierre Alivon. Un ouvrage d’entretiens avec Gisèle Casadesus était en cause. Si l’éditeur revendiquait un travail original, le photographe avait contacté ActuaLitté pour revendiquer un « travail de coauteur [...] exploité dans une édition [alors à paraître en août 2014] sans mon accord ».

01/06/2015 - 14:20

Droit de réponse de l'Association des archivistes français

Suite à un précédent article publié par la rédaction, l'Association des archivistes français a demandé un droit de réponse, pour préciser ses positions, estimant que l'article ne portait pas l'accent sur les réflexions de l'Association. Nous publions ici, dans son intégralité, la réponse que l'AAF a souhaité faire paraître.

12/04/2013 - 12:44

Droit de réponse : Sans livres, que prêteraient les bibliothèques ?

En début de semaine, ActuaLitté pointait une intervention de Christophe Alleaume, à l'occasion d'une petite réunion au Sénat, en date du 20 mars dernier. Sous la haute vigilance de Marie-Christine Blandin, on évoquait « la conciliation entre liberté de l'Internet et rémunération des créateurs ». M. Alleaume était intervenu, sur la question des exceptions au droit d'auteur, et ActuaLitté avait froncé les sourcils.

30/03/2012 - 16:53

Le droit d'auteur pour l'ebook doit être repensé

13/07/2009 - 17:05

Droit de réponse d'Emmanuel Pierrat : des accusations “diffamatoires” et “grotesques”

Suite à un article publié le 8 février dernier, qui évoquait le dépôt d'une plainte pénale par le PEN Club français contre son ancien président, Emmanuel Pierrat, ce dernier a fait parvenir un droit de réponse à la rédaction d'ActuaLitté. Nous le reproduisons ci-dessous, dans son intégralité. Emmanuel Pierrat avait pourtant été contacté, préalablement à la publication de l'article en question, mais n'avait pas donné suite.

09/02/2021 - 16:35

Droit de réponse : la contrefaçon numérique frappe…

En mai 2012, ActuaLitté publiait un article intitulé Robert Laffont, Universalis : la contrefaçon numérique frappe. En réaction, la société Haerès Publishing, évoquée dans l'article, a souhaité disposer d'un droit de réponse. Le voici publié dans son intégralité.

06/03/2013 - 14:05

Les droits culturels des femmes, protégés par les bibliothèques

Considérés à juste titre comme l’un des piliers des Droits de l’Homme, les droits culturels donnent tout simplement accès à une vie sociale. Outre les déclarations de 1948, le Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels de 1966 ajoutait aux gouvernements la responsabilité d’agir pour promouvoir cette culture. L’IFLA débute l’année avec une petite piqûre de rappel.

02/01/2018 - 12:03

Le droit d'auteur, des « privilèges » royaux à la gestion des droits numériques

Le droit d’auteur est la garantie d’un droit de propriété exclusif sur son œuvre. Un petit historique et un descriptif de ce droit fondamental, tant sur les supports papier que numérique, viendra éclairer la question du statut et de la rémunération de l’auteur.

15/07/2016 - 09:51

Droit de réponse de Mourad Prod - Editions Oxymore

Suite à l'article intitulé “Une nouvelle démarche déloyale des éditions Oxymore” contre Delcourt et paru ce 25 avril, la société MOURAD PROD – EDITIONS OXYMORE a fait parvenir à ActuaLitté un droit de réponse, signé par le président Mourad Boudjellal. Nous le reproduisons ici dans son intégralité.

24/05/2024 - 11:52

Droit de réponse : l'avocat du professeur Kaldoune Zreik

Suite à la publication d'un article dans nos colonnes faisant état d'une affaire de plagiat universitaire, l'avocat de l'intéressé a contacté ActuaLitté, pour réclamer un droit de réponse. Cette histoire oppose Kaldoune Zreik à Jean-Noël Darde, contre lequel il avait porté plainte pour diffamation, après que le second avait apporté, selon lui, les preuves, d'un plagiat caractérisé.

13/12/2011 - 09:34

[Droit de réponse] Autoédition : Librinova et Cultura s'expriment sur leur partenariat

La présidente de Librinova, Laure Prételat, a contacté ActuaLitté suite à la publication d’un article concernant le partenariat mis en oeuvre avec Cultura, autour des services d’autopublication et des facturations. Librinova et Cultura souhaitent apporter un droit de réponse à l’article précité à propos de leur collaboration dans le domaine de l’autoédition conformément aux dispositions de l’article 6.IV de Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique et à l’article 13 sur la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse.

26/02/2021 - 12:14

Droit de réponse à la demande d'Univers Poche

Suite à la publication le 22 janvier 2016 d’un article « L’écrivain Patrick Graham attaque deux éditeurs au pénal pour extorsion », les Éditions Univers Poche ont fait parvenir à ActuaLitté un droit de réponse, conformément aux articles 6-IV de la loi LCEN du 21 juin 2004 et 13 de la loi sur la presse du 29 juillet 1881. Ce dernier est publié ci-dessous.

12/02/2016 - 10:26

Pakistan Girl : une super héroïne qui vole et promeut les droits des femmes

Dans certains pays, comme le Pakistan, le féminisme, c’est un peu comme le père Noël : une fois par an, pas plus. Hassan Siddiqui, graphiste et directeur artistique qui travaille à Islamabad, a décidé qu’il aimait bien Noël. Par conséquent, il a créé une figure de super héroïne, qui lutterait pour l’indépendance des femmes...

01/09/2017 - 17:14

Droit de réponse : À propos du dossier Astérix, Bernard de Choisy

À PROPOS DU DOSSIER ASTÉRIX

24/03/2009 - 19:16

Droit de réponse d'Emmanuel Pierrat : “J'ai choisi de ne pas briguer un second mandat" au PEN

Suite à la publication d'un article, le 14 janvier dernier, consacré aux accusations du PEN Club français portées à l'encontre de Me Emmanuel Pierrat, ancien président de l'organisation de défense de la liberté d'expression des auteurs, ce dernier a fait parvenir à ActuaLitté un droit de réponse. Il est publié ci-dessous en intégralité.

19/01/2021 - 09:37

Les droits sur ses oeuvres de Steinbeck discutés en cour d'appel

14/08/2008 - 07:52

Droit européen : l'allongement de la protection des droits d'auteur est dans l'impasse

27/07/2010 - 07:56

Droit de réponse de la Maison des écrivains et de la littérature : des “accusations infondées”

Suite à un article publié le 8 février 2024 au sujet de la situation de la Maison des écrivains et de la littérature, l'association a fait parvenir un droit de réponse à la rédaction d'ActuaLitté, par l'intermédiaire du président de la structure, Julien Cendres. Nous le reproduisons ci-dessous, dans son intégralité.

22/04/2024 - 11:51

Disparition de Simone Veil, indissociable de la lutte pour les droits des femmes

Simone Veil est décédée ce 30 juin 2017 à Paris, a annoncé son fils, l'avocat Jean Veil. Femme majeure de la vie politique française, elle avait défendu à de nombreuses reprises les droits des femmes devant des élus peu enclins à accorder des droits supplémentaires aux Françaises. Elle laisse derrière elle un important héritage politique, mais aussi quelques ouvrages.

30/06/2017 - 17:44

Revendre des ebooks : un petit point sur les droits

08/10/2008 - 00:13

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