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Système institutionnel de la Cémac. Droit communautaire

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La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

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Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

vds@actualitte.com

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

jeancharles.andrieu@gmail.com

Dossiers

Dossier

Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

Dossier

La SCELF face à la lecture publique : la redevance qui indigne

La lecture à haute voix de livres, en totalité ou sous forme d‘extraits, est considérée comme une “représentation”, et tombe de facto sous le coup du “droit de représentation”. Jusque-là, ce droit était géré par une société d‘auteurs, la SACD, mais depuis le 1er janvier 2016, et sans que grand monde en ait été informé, la gestion du droit de lecture est passée dans l'escarcelle de la SCELF, une société d'éditeurs.

Dossier

Festival international de la bande dessinée d'Angoulême

Qu'on l'apprécie ou non, le Festival international de la bande dessinée d'Angoulême reste l'une des plus grandes manifestations du monde consacrées à la bande dessinée.

Dossier

Alfonic : une méthode pour apprendre à lire et écrire aux plus jeunes

Originellement pensée comme une méthode simplifiant la découverte de la langue, par le linguiste André Martinet, Alfonic était appelée « graphie phonologique Martinet ». Devenu la contraction de « alphabet phonétique », ce système d’apprentissage concerne les jeunes enfants.

Dossier

Le catalogue des nouveautés éditeurs de la rentrée

Les éditeurs planchent depuis des mois, les auteurs ont réécrit leurs livres... et voici le grand moment : la présentation des nouveautés aux libraires. Alors, quoi de bon à se mettre sous la dent ?

Dossier

Booktracking, outil de suivi des ventes de livres

Le projet Booktracking est une initiative proposée par le Syndicat national de l'édition (SNE) en France. Il vise à développer un système de suivi précis des ventes de livres – outil qui manque cruellement dans l'interprofession.

Extraits

Droit

Système institutionnel de la Cémac. Droit communautaire

Pour permettre à la Communauté économique et monétaire de l’Afrique centrale (Cémac), créé le 16 mars 1994 à N’djamena au Tchad, de réaliser ses objectifs et de redynamiser le processus d’intégration au sein de la sous-région, il a été mis en place des organes de décision, institutions spécialisées, et non spécialisées. Le présent livre détaille l’organisation et le fonctionnement de chaque organe et de chaque institution.

04/2016

Droit

L'ordre juridique communautaire de la CEMAC

L'échec de l'Union douanière et économique de l'Afrique centrale (UDEAC) et des politiques communes destinées à réaliser l'union douanière entre les Etats de l'Afrique centrale a poussé ces derniers à remettre en question toutes les politiques d'intégration économique engagées depuis leur accession à la souveraineté internationale. L'analyse des causes de cet échec a ainsi conduit à relancer la construction communautaire sur de nouvelles bases, dans l'objectif de mettre en place, à moyen terme, un marché commun au sein duquel la libre circulation des facteurs de production ainsi qu'une saine et loyale concurrence entre acteurs économiques étaient garanties. Cet objectif ambitieux d'unification, loin de construire ses fondations sur des instruments purement économiques — lesquels ont montré toutes leurs limites avec l'UDEAC —, a décidé de faire du droit l'instrument principal devant garantir son succès. Cette nouvelle approche s'inscrit dans la droite ligne du nouveau régionalisme juridique ayant cours au niveau planétaire depuis quelques années. L'adoption des règles régissant le fonctionnement de ce marché commun, notamment celles garantissant la libre circulation des facteurs de production, est désormais dépassée par l'ambition nouvelle des pères fondateurs de dépasser désormais cette approche matérielle pour faire de l'espace de la Communauté économique et monétaire des Etats de l'Afrique centrale (CEMAC) un véritable espace de liberté, de démocratie et d'Etats de droit. Cette nouvelle ambition sécuritaire du droit communautaire CEMAC, dont la finalité est l'éclosion d'une opinio integrationis et l'émergence d'une véritable citoyenneté de dimension communautaire, ne pouvait reposer que sur un nouvel ordre juridique.

11/2016

Droit

Droit économique de la CEMAC et pratiques anticoncurrentielles. Entre droit communautaire et droit camerounais de la concurrence

Le droit communautaire de la CEMAC et le droit camerounais entretiennent essentiellement des rapports de convergence et de complémentarité en matière de concurrence. Cet ouvrage examine ces rapports aussi bien sur le plan matériel que sur celui des institutions. Il s'adresse aux étudiants des facultés de sciences juridiques et des écoles de commerce, aux praticiens du droit et à tous ceux qui s'intéressent au droit économique.

04/2018

Littérature française

La gouvernance des banques. EN DROIT DES SOCIÉTÉS COMMERCIALES OHADA ET EN DROIT COMMUNAUTAIRE DE LA CEMAC

Ces dernières années et de manière fréquente nous observons des scandales financiers au sein des grandes entreprises dont la dimension n'est plus à discuter. Les quotidiens économiques, en font les unes dans le monde, l'Afrique n'en est pas épargnée pour autant. Les faillites résonnantes et les affaires scabreuses, ont soumis les entreprises à une rude épreuve de confiance et de gestion. Les dirigeants sociaux qui jusque-là, n'ont pas encore connu ce type d'évènements dramatiques sont placés à la loupe. Ces dysfonctionnements significativement négatifs constituent la prise de conscience des autorités de régulation tant communautaires que nationales. Les entreprises ont dû revoir leur mode de gestion. La gouvernance d'entreprise se présente ainsi comme un axe majeur sur lequel, les administrateurs des banques doivent s'appuyer pour pallier à tout manquement susceptible de créer des crises au sein de l'entreprise.

01/2023

Droit

Le code communautaire CEMAC de la marine marchande de 2012

Volontairement limité aux cinq ans d'application du code communautaire CEMAC de la marine marchande de 2012, cet ouvrage a pour ambition de montrer les ombres et les lumières d'un instrument communautaire renouvelé sur quelques-uns des grands problèmes juridiques qu'il pose ainsi que les difficultés de sa mise en ceuvre. Les auteurs réunis ici sont particulièrement représentatifs de l'investigation théorique et de la pratique quotidienne du code CEMAC. Certains en sont même les rédacteurs. Leurs contributions devraient permettre, à tous les juristes et économistes qui manifestent un intérêt pour la maritimisation des économies des pays de la CEMAC, de s'arrêter un instant, avec leurs auteurs, sur quelques-uns des défis qui restent à surmonter.

03/2018

Droit

Droit communautaire des affaires de la CEMAC. Instruments de crédit, Instruments de paiement, Incidents de paiement

Dans la zone CEMAC, la matière des instruments de crédit et de paiement a été longtemps régie, tout au moins dans les pays membres anciennement colonies françaises, par la législation française en vigueur au moment de leur accession à l'indépendance. Mais il existe maintenant, notamment depuis 2003, un dispositif juridique communautaire applicable dans l'ensemble de cet espace. Il s'agit du règlement n°02/03/CEMAC/UMAC/CM du 4 avril 2003 relatif aux systèmes, moyens et incidents de paiement. Celui-ci vise non seulement les instruments de crédit et de paiement classiques tels que la lettre de change, le billet à ordre, le chèque, le virement, le prélèvement, la carte de paiement, mais aussi ceux d'apparition plus récente, à l'exemple de la monnaie électronique. D'une manière générale, le législateur communautaire a conservé les principales règles consacrées par le droit français, notamment celles issues des conventions internationales de Genève du 7 juin 1930, pour la lettre de change et le billet à ordre, et du 19 mars 1931, pour le chèque. Mais certaines de ces règles ont été remaniées de manière significative, afin de les rendre compatibles avec les réalités économiques et sociales de l'espace CEMAC. Le présent ouvrage réalise une étude approfondie du régime des instruments de crédit et de paiement en usage dans l'espace CEMAC, tel qu'issu du règlement communautaire du 4 avril 2003. La première partie est consacrée aux instruments de crédit et traite ainsi de la lettre de change et du billet à ordre. Le bordereau de gage de stocks, qui a été institué par le droit OHADA et s'est substitué de fait aux différents warrants, y est également évoqué. La deuxième partie a pour objet les instruments de paiement. Ainsi porte-t-elle non seulement sur ceux classiques que sont le chèque, le virement, le prélèvement, mais aussi sur ceux impliquant une utilisation accrue de l'informatique et de l'électronique que sont la carte de paiement et la monnaie électronique. Une troisième partie est enfin réservée au traitement des incidents de paiement, lesquels occupent une place non négligeable dans te dispositif juridique communautaire. L'ouvrage est conçu pour être utilisé par les étudiants des formations supérieures en droit privé (M1, M2 et doctorat). Il s'adresse aussi aux universitaires, aux praticiens du droit (avocats, magistrats, conseils juridiques, huissiers, notaires, etc.), ainsi qu'aux professionnels des secteurs bancaire et financier.

04/2016

Tous les articles

Philippe Sollers raille l'institutionnel prix Goncourt : “Le prix quoi ?”

Philippe Sollers, coutumier des ondes de la maison de la Radio, manque rarement une occasion de briller. Et invité par Augustin Trapenard à livrer son pronostic sur le prix Goncourt, l’écrivain ne s’est pas privé. « Le prix quoi ? », interroge Sollers...

28/10/2016 - 09:37

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Numérique

L'édition communautaire : Manolosanctis chamboule la BD

29/03/2010 - 09:19

La production communautaire : une autre forme de financement alternatif

Le financement peut être total ou partiel, ou prendre la forme d’une augmentation de capital. L’appel peut être largement ouvert, ou réduit à un cercle d’amis. Le degré d’implication des internautes peut être très variable, allant du simple soutien financier à la véritable collaboration et coproduction.

15/03/2017 - 10:41

Numérique

Un auteur croise le fer avec les prix littéraires institutionnels

26/04/2010 - 08:43

Le système éducatif doit faire face à l'arrivée prochaine des robots

Les robots dans notre quotidien, c'est pour demain. Du moins, de nombreux spécialistes de la question en sont convaincus, ce qui fait dire au think tank américain Pew Research Center qur les systèmes éducatifs devraient se préparer à cette prochaine réalité, rapporte Vousnousils.

08/08/2014 - 00:03

Wattpad 2.0 pour iOS : la lecture communautaire

La mise à jour de l'application de lecture sociale, communautaire et interplateforme, Wattpad, est entamée. Les auteurs du monde entier peuvent désormais profiter de la version 2 pour faire découvrir leurs textes à toute une communauté..

30/05/2011 - 08:52

Manolosanctis, édition communautaire et application iPhone

NOTE DE LA REDACTION /5

30/03/2010 - 09:13

Numérique

Novel Tree : Un roman-arbre communautaire

En mai dernier, The Novel Tree lançait une sorte de livre communautaire où chacun apportait une partie de son histoire à la somme totale, une façon symboliser la ramification des branches d'un arbre, comme autant d'auteurs par excroissances.

Et maintenant que le projet est fini, on compte des centaines d'auteurs qui y ont pris part. Pour Dave Tiesma, créateur du site, l'idée originelle a parfaitement évolué : « Que se passerait-il si je commençais un livre et laissais aux autres la possibilité d'ajouter ce qu'ils souhaitent ? Qu'adviendrait-il si des centaines de personnes écrivaient un seul livre ? »

L'adhésion était gratuite, et la participation tout autant. Le projet ayant été fort bien suivi, Dave envisage maintenant d'en bâtir un autre. Tout ce qui sera envoyé désormais prendra acte dans le volume 2. « La partie fondamentale de ce livre-arbre, c'est la communauté elle-même. Les membres peuvent communiquer entre eux, échanger et anticiper les prochains mouvements du livre. »

Un autre projet est actuellement en cours, mais d'autres sont aussi en préparation ; l'objectif final serait bien sûr d'arriver à la faire publier et planter ainsi des dizaines d'arbres-livres, constitués par des milliers de jardiniers-écrivains.

14/08/2008 - 10:12

La plateforme communautaire WEbook se lance dans l'édition

La plateforme communautaire WEbook se lance dans l'édition. Désormais, les membres pourront presenter leurs textes à l'ensemble de la communauté. Les œuvres qui récolteront le plus de votes seront ensuite évaluées par des professionnels de l'édition et les meilleurs textes feront l'objet d'une publication, rapporte GALLEYCAT.

20/01/2014 - 00:02

Bouclier défensif, réalité communautaire... Les scénarios de la Red Team dévoilés

En juillet 2019, le ministère des Armées avait lancé une mobilisation d'écrivains et autres créatifs, appelés sous les drapeaux pour rejoindre une « Red Team ». L'objectif : faire dans la prospective pour aider l'armée française à innover, en imaginant des situations hypothétiques, certes, mais crédibles. Les deux scénarios sont désormais en ligne.

08/07/2021 - 10:24

Le droit d'auteur, des « privilèges » royaux à la gestion des droits numériques

Le droit d’auteur est la garantie d’un droit de propriété exclusif sur son œuvre. Un petit historique et un descriptif de ce droit fondamental, tant sur les supports papier que numérique, viendra éclairer la question du statut et de la rémunération de l’auteur.

15/07/2016 - 09:51

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

Numérique

Le magicien d'Oz enregistré dans pour audiobook communautaire

28/08/2010 - 10:34

L'avenir de Cyberlibris, un vaste espace numérique communautaire

Quels sont aujourd'hui les services que Cyberlibris propose aux bibliothèques ?
François Lascaux : Cyberlibris dispose d’une large gamme de services qui s’adressent aussi bien au milieu académique (écoles de commerce, universités, écoles d’ingénieurs…) qu’au grand public par le biais des bibliothèques publiques ou d’offres destinées aux particuliers.

Je vous invite à découvrir toutes ces offres ainsi que nos principaux partenaires sur notre site institutionnel. Ces services très variés ont un point commun, ils offrent l’accès illimité à tous nos catalogues avec un grand confort de lecture et des fonctionnalités très appréciées (appropriation des contenus, partage, etc.).

ActuaLitté : Voilà maintenant deux années que l'offre est en cours : quel bilan peut-on en tirer ?
François Lascaux : En réalité, nous avons une bien plus grande antériorité sur le marché du livre numérique en France, car nous avons commencé nos activités en 2001.
Nos offres sont accessibles depuis 2003 aux écoles de commerce et depuis 2007 aux bibliothèques publiques et connaissent un grand succès. Avec plusieurs dizaines de milliers d’abonnés dans près de 10 pays, des services en français, anglais, espagnol, suédois, plusieurs centaines d’éditeurs partenaires, le bilan est plus que positif et situe clairement Cyberlibris comme un des leaders du livre numérique en Europe. Je me permets d’insister sur ce point, car nous constatons tous la multiplication des acteurs sur ce marché, qui pour la plupart ne disposent que de faibles « fondamentaux » ( vision, business modèle, etc.).

« Plusieurs dizaines d’établissements d’enseignement supérieur
sont nos clients en France et à l’étranger. »

ActuaLitté : Le téléchargement de livres audio ou numériques se démocratise-t-il selon vous ?
François Lascaux : Je ne parlerai pas de téléchargement qui n’est qu’un des modèles d’accès à du contenu sous forme numérique. En revanche je peux vous assurer que nos services sont accessibles partout, même, ce qui fait notre fierté, dans les endroits les plus éloignés (campagnes, pays en voie de développement, etc.) traditionnellement mal dotés en ressources.

C’est la beauté du numérique et de notre modèle que de permettre le désenclavement et le partage du savoir et des contenus.

ActuaLitté : Combien d'établissements comptent aujourd'hui parmi vos clients ? Et qu'est-ce qui freine pour l'heure les autres ?
François Lascaux : Plusieurs dizaines d’établissements d’enseignement supérieur sont nos clients en France et à l’étranger, ainsi qu’une vingtaine de bibliothèques municipales et quatre bibliothèques départementales, dont celle du département de l’Hérault qui équipe une centaine de bibliothèques.

Ces chiffres sont en croissance continue et nous ne connaissons pratiquement aucun désabonnement. La qualité de nos catalogues, l’ergonomie et la puissance de notre plateforme nous ont permis depuis 5 ans de lever les obstacles majeurs que vous pouvez imaginer (nouveau modèle, nouvelles habitudes, etc.). Sur les marchés des bibliothèques publiques, nous sommes sur la même voie et anticipons les mêmes résultats.

15/04/2009 - 10:00

Bandgee.com : site communautaire pour jeunes BDphiles

Un site dédié aux enfants lancé aujourd'hui, jour du Safer Day Internet, ça promet. Les éditions Dargaud, Dupuis et Le Lombard ainsi que Citel, Ellipsanime et Mediatoon se sont associés pour créer bandgee.com, un site destiné aux 7 – 12 ans et dont le thème majeur sera sans surprise la bande-dessinée.

07/02/2012 - 09:52

Smashwords achète BookHabit, réseau communautaire d'auteurs

20/11/2009 - 13:45

Dossier ONU : aligner le droit d'auteur aux droits de l'homme

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme.

13/03/2015 - 13:12

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

La protection du droit d’auteur ne doit pas brider la recherche française

02/05/2016 - 04:22

“Tout le monde doit se lever pour défendre la librairie et le droit de lire des livres”

ENTRETIEN – Dans une France qui n’a jamais été aussi attaquée, où le débat intervient comme un corollaire de notre démocratie, les librairies fermeraient leurs portes pendant le confinement. Quand des foules haineuses, constituées d’ignorants, s’en prennent à la France, comment imaginer ce Confinement-2 sans un accès facilité aux livres ? Jean-Yves Mollier, Professeur émérite d’histoire contemporaine à l’Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines intervient dans nos colonnes.

30/10/2020 - 09:20

La Cour des comptes épingle le système scolaire français

12/05/2010 - 19:27

Métiers du livre : du droit d'auteur aux droits des auteurs

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

28/04/2021 - 15:09

Le système Victoria, Eric Reinhardt

Adulé par la critique lors de la rentrée littéraire 2007 avec Cendrillon, Eric Reinhardt revient pour son cinquième roman avec Le système Victoria, un conte de fée revisité à l’image de nos sociétés contemporaines.

13/09/2011 - 10:35

Le droit d'auteur pour l'ebook doit être repensé

13/07/2009 - 17:05

Wild Side lance la polémique Système

10/02/2008 - 17:00

Droit européen : l'allongement de la protection des droits d'auteur est dans l'impasse

27/07/2010 - 07:56

Qatar : le droit des femmes bafoué, parce qu'elles ignorent leurs droits

Une femme, universitaire, et chargée de cours à l’Université du Qatar, s’est lancée dans la rédaction de deux articles évoquant le sort des femmes arabes musulmanes dans le pays. La doctoresse Kaltham Jaber, également écrivain, fait état d’une discrimination qui découle du fait que les femmes elles-mêmes ignorent leurs droits. Scandale.

03/03/2016 - 13:51

Grande-Bretagne : Le système des prêts étudiants au bord de la rupture

Selon un rapport d’une commission de la Chambre des Communes, le système des prêts étudiant en Grande-Bretagne se trouve dans une situation pour le moins délicate. Les parlementaires auteurs du rapport estiment qu’il est temps de passer le système au crible.

En clair, les frais d’inscription dans l’enseignement supérieur britannique ont triplé en 2011 et de plus en plus d’étudiants ont recours à des prêts de la part de l’État pour financer leurs études. Or, un certain nombre d’entre eux (environ les moitie) ont du mal à rembourser cet emprunt. Ce qui a une conséquence directe sur la dette publique.

On estime que les prêts étudiants pourraient valoir 380 milliards d’euros de la dette publique britannique à l’horizon 2044. La situation semble de plus en plus intenable.

Le président de la commission, Adrian Bailey, déclare : « Le système de financement du supérieur semble de plus en plus fragile ». Il ajoute : « Le système des prêts étudiant nécessite qu’on y prête une plus grande attention ». Selon lui, le gouvernement doit agir rapidement pour remédier au problème.

« Avec la perspective d’un grand trou noir dans le budget du gouvernement, celui-ci doit prendre les choses en main et calculer correctement combien de ces prêts ont des chances d’être remboursés. »

Kosala Bandara

CC BY 2.0

24/07/2014 - 15:14

La baisse du nombre de redoublements ne redresse pas le système éducatif

Depuis près de trente ans, le nombre des redoublements pratiqués dans le système éducatif français est en baisse constante, avec une accélération très nette opérée ces dernières années. Pourtant, la fin du redoublement (sauf cas exceptionnels), présentée comme la solution miracle par bien des ministres de l'Education nationale, n'a pas vraiment eu les effets escomptés.

06/06/2013 - 00:04

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