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Revue de droit international

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

vds@actualitte.com

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

jeancharles.andrieu@gmail.com

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Dossiers

Dossier

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF)

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF) est une association créée en 1873 par le Cercle de la librairie pour être au service des éditeurs en facilitant leur développement à l'international, l'exportation des titres, mais aussi les achats de droits de traduction. Aujourd'hui, cette mission est sensiblement la même.

Dossier

Le Salon international du Livre rare et de l'autographe

Le Salon international du Livre rare et de l'autographe est organisé chaque année par le SLAM, Syndicat de la Librairie Ancienne et Moderne, sous la verrière du Grand Palais, à Paris. L'événement attire environ 160 exposants, libraires, galeries d’estampes et de dessins de 12 pays différents, dont une soixantaine de libraires venus de l'étranger.

Dossier

Festival international de la bande dessinée d'Angoulême

Qu'on l'apprécie ou non, le Festival international de la bande dessinée d'Angoulême reste l'une des plus grandes manifestations du monde consacrées à la bande dessinée.

Dossier

2020, édition particulière pour le Salon international du Livre rare et de l'autographe

Le SLAM, Syndicat de la Librairie Ancienne et Moderne, organise chaque année un Salon international du Livre rare et de l'autographe au Grand Palais, à Paris : l'édition 2020 a été chamboulée à cause de l'épidémie de coronavirus, et reportée du 18 au 20 septembre 2020. Elle accueillera toujours, en tant qu'invitée d'honneur, la Cinémathèque française.

Dossier

En 2023, la 50e édition du Festival international de la bande dessinée d'Angoulême

Le Festival international de la bande dessinée d'Angoulême célèbre sa 50e édition en 2023. Un événement pour la manifestation annuelle, qui en profite pour mettre les bouchées doubles et célébrer la bande dessinée de tous les horizons, du 26 au 29 janvier 2023.

Dossier

La SCELF face à la lecture publique : la redevance qui indigne

La lecture à haute voix de livres, en totalité ou sous forme d‘extraits, est considérée comme une “représentation”, et tombe de facto sous le coup du “droit de représentation”. Jusque-là, ce droit était géré par une société d‘auteurs, la SACD, mais depuis le 1er janvier 2016, et sans que grand monde en ait été informé, la gestion du droit de lecture est passée dans l'escarcelle de la SCELF, une société d'éditeurs.

Extraits

Histoire du droit

Revue de droit international

Revue de droit international : fondée et dirigée par A. de Geouffre de La Pradelle Date de l'édition originale : 1930 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

01/2023

Europe et Droits de l'homme

Droit européen et international des droits de l'homme

Au sein du droit international des droits de l'homme, le droit de la convention européenne des droits de l'homme fournit le modèle le plus abouti de garantie effective des droits de l'homme proclamés au plan international. Doté d'un mécanisme de contrôle juridictionnel, il garantit des droits concrets et effectifs dont le juge national doit assurer le respect. Régulièrement mis à jour, ce manuel, après avoir exposé les fondements du droit international des droits de l'homme, procède à l'étude du droit positif dans le cadre européen. Prenant appui sur l'abondante jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, il analyse les principes directeurs qui gouvernent le droit de la convention, la procédure de contrôle et le régime juridique des droits garantis, et montre comment le droit européen, relayé par la jurisprudence des juridictions nationales, irrigue aujourd'hui largement le droit interne.

01/2023

Droit

Droit international et africain des droits de l'homme

Cet ouvrage se veut un canal pour l'étude des droits de l'Homme dans leurs dimensions historique et juridique, et aussi dans leurs dimensions universelle, régionale et nationale. C'est pourquoi il est un tremplin pour découvrir les droits de l'Homme depuis le code d'Hammourabi, jusqu'aux lendemains de la Deuxième Guerre mondiale sans perdre de vue l'évolution du droit international des droits de l'Homme, dans ses normes, son système universel et régional, notamment africain de protection. Il est aussi l'étude du droit international des droits de l'Homme aussi bien en période de paix que de conflits armés.

02/2012

Revues de droit

Revue internationale des droits de l'Antiquité Hors-série : Le vir bonus en droit romain

En dépit des nombreuses occurrences de l'expression vir bonus dans les sources juridiques romaines, l'homme de bien n'avait pas fait l'objet jusqu'à présent d'une monographie ayant comme objectif d'étudier cette notion dans son intégralité. Le présent ouvrage a l'ambition de combler cette lacune. A cette fin, un travail de recensement et d'exégèse sur l'ensemble des sources juridiques a été effectué, ainsi qu'une analyse des sources littéraires, notamment de l'époque républicaine. A partir de ces textes, il apparaît que le vir bonus est un homme qui respecte le droit et jouit d'une bonne réputation. Souvent une nuance sociale, quoiqu'implicite, est perceptible. Le vir bonus doit également être replacé dans le phénomène plus vaste de l'arbitrage romain. Il est possible d'avoir recours au jugement de l'homme de bien pour déterminer un aspect lacunaire d'un acte juridique. Le rôle du vir bonus n'est donc pas contentieux. Les parties ont recours à l'homme de bien pour qu'il apprécie un élément nécessaire à la formation du contrat, comme le prix dans une vente. Dans certains cas, la référence à l'homme de bien ne renvoie pas à une personne concrète, mais il s'agit d'un critère herméneutique. Son inclusion dans les actes juridiques ne se résout pourtant pas à une simple clause de style. Par la référence à l'homme de bien, le préteur et la jurisprudence parviennent à augmenter les pouvoirs du juge. La référence à l'homme de bien devient dès lors un pur critère herméneutique qui est employé par le préteur ou les jurisconsultes pour interpréter ou parachever un acte juridique. Docteur de l'Université Paris 2 Panthéon-Assas, Elena Giannozzi est professeur d'histoire du droit à l'Université de Reims Champagne-Ardenne. Ses recherches portent sur le droit privé romain et byzantin.

06/2021

Droit

Droit international humanitaire

L’ouvrage montre l’universalité de l'une des branches fondatrices du droit international public. Il justifie son intérêt à partir du moment où l’interdiction du recours à la force par la Charte de l’ONU n’a pu effectivement enrayer le fléau de la guerre. L’auteur est ainsi amené à exposer méthodiquement les règles qui atténuent la conduite des hostilités au bénéfice de la personne humaine. Il s’agit d’une part des règles applicables au conflit armé international, d’autre part des règles valables pour le conflit armé interne. Par ailleurs, l’ouvrage étudie la mise en oeuvre du droit des conflits armés dans des situations où l’animalité a subjugué la rationalité. Au-delà du rappel des normes gouvernant la matière, il confronte systématiquement la théorie à la pratique telle que l’a expérimentée l’auteur. On découvre ainsi une approche critique nouvelle mettant clairement en lumière les contradictions entre les textes, les discours juridiques et les réalités. Sa lecture se trouvera encore plus stimulée lorsqu’on aura à l’esprit que cet ouvrage constitue l’apport d'un membre d’une des cultures longtemps méconnues. Enfin, l’ouvrage se trouve enrichi par plusieurs index et la reproduction de documents inédits.

09/2010

Droit

Droit international humanitaire

Dans une approche jus-anthropocentrique, cet ouvrage expose les fondamentaux du droit international humanitaire, cet ensemble des dispositions juridiques internationales, écrites ou coutumières, assurant le respect de la personne humaine en cas de conflit armé. S'inspirant du sentiment d'humanité, le droit international humanitaire, aussi appelé droit de la guerre ou droit des conflits armés, procède du principe que les belligérants ne doivent pas causer à leur adversaire des maux hors de proportion avec le but de la guerre, qui est non de détruire l'humanité, mais bien d'affaiblir le potentiel militaire de l'ennemi. Car même la guerre a des limites. En deux parties, théorique et pratique, les auteurs abordent foncièrement les deux facettes de cette discipline : le "droit de Genève", qui tend à sauvegarder les militaires mis hors de combat, ainsi que les personnes qui ne participent pas aux hostilités, et le "droit de La Haye", qui fixe les droits et devoirs des belligérants dans la conduite des opérations et limite le choix des moyens et méthodes de nuire. Des questions pratiques et des cas fictifs enrichissent davantage ce chef-d'oeuvre.

08/2015

Tous les articles

Revue Graminées, pour prendre des nouvelles de la littérature internationale

Faire connaitre la littérature internationale, dès lors que l'on sort des sentiers battus, n'est pas la tâche la plus aisée. La Revue Graminées, une proposition d'Ève Vila, traductrice et nouvelliste, et de Nathalie Tournillon, éditrice, compte sur la forme de la nouvelle, le travail des auteurs et des traducteurs, ainsi qu'un important travail d'illustration pour inviter chacun à s'éloigner de ses habitudes.

23/10/2019 - 16:10

Qidian International, une plateforme internationale pour l'autopublication chinoise

La plateforme Qidian International, créée par la marque China Reading, devient la devanture officielle de l'autopublication chinoise : 8 millions de textes seront accessibles à travers le site et l'application dédiée. Toutefois, au niveau des traductions, on se concentre sur de l'anglais, avec un effort fait en direction des pays asiatiques — Thaïlande, Corée, Japon ou Vietnam.

16/05/2017 - 13:37

Doodle : Journée internationale des droits de l'enfant

C'est aujourd'hui que se célèbre la Journée internationale des droits de l'enfant. Plusieurs acteurs mondiaux organisent des manifestations et des conférences, ainsi que diverses initiatives sur ce thème. La première de toutes, depuis ce matin, est la société Google, qui n'a pas raté l'occasion de diffuser un doodle assez simple, et très évocateur.

20/11/2012 - 12:48

Marché International des droits du FIBD 2022 : le programme

FIBD22 - Du mercredi 16 au vendredi 18 mars 2022, le Marché International des Droits (MID) du Festival international de la bande dessinée d'Angoulême programme une quinzaine de conférences, rencontres, études de cas ou sessions de pitchs. Ces événements se pencheront sur les enjeux économiques et stratégiques des marchés français et internationaux. Les questions liées à l’adaptation de bandes dessinées et au transmédia seront au centre des débats. Tourné vers l’avenir, le MID s’interrogera également sur les innovations amenant à repenser la création et les modèles économiques.

04/02/2022 - 12:21

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Une association internationale pour protéger les ayants droit

L'association internationale IUMCM (International Union of Modern and Contemporary Masters) vient officiellement de voir le jour. Portée par la Fondation Alberto et Annette Giacometti, la Succession Picasso, Yves Klein Archives, la Fondation Le Corbusier et la Fondation Hartung Bergman, elle aura pour but de mieux défendre les ayants droits.

27/06/2012 - 00:06

IFLA : Adapter le droit d'auteur à l'échelle internationale

Ce matin même, lors du congrès mondial de l'IFLA, la Déclaration de Lyon a été ratifiée, un document pour engager dans les préceptes de l'ONU, l'accès à l'information. Dans le même temps, l'IABD a tenu à apporter son soutien quant au travail effectué par l'IFLA, concernant le droit d'auteur au niveau international. Une déclaration a en effet été signée par les présidents et présidentes réunis, pour "permettre aux bibliothèques et services d'archives ou de documentation de poursuivre dans l'univers numérique leurs missions d'intérêt général".

18/08/2014 - 15:09

Lettre à Xi Jinping : “Il s’agit de graves violations du droit international”

Nguyên Hoàng Bảo Việt, ancien président et membre du Centre PEN Suisse Romand, délégué et membre cofondateur de la Ligue vietnamienne des Droits de l’Homme en Suisse, adresse une lettre ouverte à Xi Jinping, Président de la République Populaire de Chine. Il s'y engage contre la « condamnation injuste et inhumaine » de Rahile Dawut, intellectuelle et ethnologue ouïghoure.

21/05/2024 - 12:55

Journée internationale des droits de l'enfant 2013 en livres

Droits de l'enfant, droit devant !

20/11/2013 - 10:21

Copyright Watch, un oeil sur le droit d'auteur à l'international

16/11/2009 - 13:39

Des Nobel pour une charte internationale des droits numériques

On compte déjà plus de 500 signataires, dont cinq lauréats du Nobel de littérature — Orhan Pamuk, J.M. Coetzee, Elfriede Jelinek, Günter Grass et Tomas Tranströmer. Auteurs, intellectuels, personnalités politiques, écrivains, tous demandent que cessent les abus en matière de surveillance sur la toile et que l'on protège les données. Hanif Kureishi, Björk, Arundhati Roy, Don DeLillo, Ian McEwan, Tom Stoppard, Margaret Atwood ou Martin Amis, autant de noms prestigieux, aux voix puissantes, qui se rassemblent.

10/12/2013 - 09:34

L'Union internationale des éditeurs en infraction au droit d'auteur

ActuaLitté est actuellement en train de fourbir son armée d'avocats, muselière détachée et prêts à mordre. Mais on s'est dit qu'un petit article appuierait tout aussi bien là où ça fait mal : le droit d'auteur. Depuis des mois, les ayants droit de tous bords défendent avec acharnement une propriété intellectuelle immuable, qui n'aurait nul besoin de modifications pour convenir au monde numérique. Et l'Union internationale des éditeurs vient de se mettre dedans. En plein dedans.

20/03/2015 - 17:39

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

Amnesty International : trois livres pour fêter la Déclaration des droits de l'Homme

25/11/2008 - 17:25

Cession des droits de 12 grands noms de la littérature à International Literary Properties

Dans un communiqué publié à la date du 2 juin 2020, International Literary Properties spécialisé dans la gestion et l’exploitation des droits littéraires a annoncé un accord de grande envergure avec l’agence Peters, Fraser & Dunlop. Résultat : la société a fait l’acquisition des droits des œuvres de 12 auteurs et autrices, dont Georges Simenon.

04/06/2020 - 17:00

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

Droits d'auteur et royalties : knk acquiert Bradbury Phillips International

Fournisseur de logiciels pour éditeurs et agents littéraires, le service Bradbury Philipps International Ltd. est aujourd’hui racheté par knk. Cette dernière est membre de l’Association of American Publishers et dispose du seul logiciel d’édition certifié Microsoft.

03/04/2018 - 15:42

ÉVEIL, sommeil et compagnie : philosophie de rêve, avec Roger-Pol Droit

On se glisse dans les bras de Morphé, on se laisse aller aux univers oniriques, et sans entrer dans le paradoxal du sommeil, le rêveur éveillé se prend parfois à des envies de fuite au pays des songes... Ainsi, ActuaLitté,

10/04/2013 - 15:43

Métiers du livre : du droit d'auteur aux droits des auteurs

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

28/04/2021 - 15:09

Numérique

Journée internationale des Droits de l'Homme : 5 % des livres publiés sont accessibles

La Journée internationale des droits de l'homme n'est pas une célébration consensuelle : ce 10 décembre est aussi l'occasion de rappeler certaines vérités qui dérangent. L'Union européenne des Aveugles rappelle ainsi que seuls 5 % des livres publiés sont accessibles à tous, un taux qui descend à moins de 1 % lorsque l'on se tourne vers les pays en développement. Et cette réalité ne concerne pas que les personnes atteintes de cécité : en raison de l'allongement de la durée de vie, nous sommes tous concernés par la menace de n'avoir plus rien à lire.

10/12/2015 - 10:31

Les bibliothèques engagées pour la Journée internationale des droits des femmes

Depuis 1977, le 8 mars marque la Journée internationale des droits des femmes. Cette année célèbrera aussi les 25 ans de l’adoption du plan considéré comme le plus progressiste au sujet de l’avancement des droits des femmes : la Déclaration de Beijing et son Programme d’Action. À cette occasion, la Fédération internationale des associations et institutions de bibliothèques a décidé de pousser plus loin la mobilisation.

08/03/2020 - 00:00

Dossier ONU : aligner le droit d'auteur aux droits de l'homme

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme.

13/03/2015 - 13:12

Le scénario de Cowboy Bebop trop coûteux doit être revu

23/09/2009 - 17:50

Le droit d'auteur pour l'ebook doit être repensé

13/07/2009 - 17:05

Biélorussie : la France doit “déclencher une initiative internationale” contre Loukachenko

L'anniversaire de la réélection contestée d'Alexandre Loukachenko à la présidence de la Biélorussie d'août 2020 fut marqué par la dissolution du Centre PEN national, qui lutte pour la liberté d'expression des écrivains. Le triste symbole d'un régime autoritaire qui s'installe et perdure : le Club PEN français, dans un courrier à Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des Affaires étrangères, exhorte celui-ci à l'action. Nous reproduisons ci-dessous le texte envoyé, en intégralité.

16/08/2021 - 10:44

Qatar : le droit des femmes bafoué, parce qu'elles ignorent leurs droits

Une femme, universitaire, et chargée de cours à l’Université du Qatar, s’est lancée dans la rédaction de deux articles évoquant le sort des femmes arabes musulmanes dans le pays. La doctoresse Kaltham Jaber, également écrivain, fait état d’une discrimination qui découle du fait que les femmes elles-mêmes ignorent leurs droits. Scandale.

03/03/2016 - 13:51

Le droit d'auteur, des « privilèges » royaux à la gestion des droits numériques

Le droit d’auteur est la garantie d’un droit de propriété exclusif sur son œuvre. Un petit historique et un descriptif de ce droit fondamental, tant sur les supports papier que numérique, viendra éclairer la question du statut et de la rémunération de l’auteur.

15/07/2016 - 09:51

Les revues XXI et 6 mois reprises par Le Seuil, La Revue dessinée et TOPO

La société Rollin Publications, placée en liquidation judiciaire après la débâcle de son magazine Ebdo, voit finalement deux de ses publications, XXI et 6 mois, sauvées par les éditions du Seuil, La Revue dessinée et TOPO. Le Seuil reprendra une dizaine de salariés sur les 63 que comptait Rollin Publications.

31/05/2018 - 17:11

Droit européen : l'allongement de la protection des droits d'auteur est dans l'impasse

27/07/2010 - 07:56

Revue de presse du 18 août

DAUPHINS HEUREUX

Quand ils sont contents, les dauphins n’hésitent pas à pousser des cris. C’est en tout cas ce que nous apprend une équipe de chercheurs américains. Les cris ne servent donc pas uniquement à signaler aux autres dauphins la présence de nourriture. L’étude a été menée par Sam Ridgway (National Marine Mammal Foundation, San Diego) et publiée dans le « Journal Of Experimental Biology ».

LES MÉDUSES EN DONNÉES

Les méduses sont le cauchemar des vacanciers. Il s’agit aussi d’un domaine d’étude on ne peut plus sérieux. Ainsi, le Conseil supérieur de recherches scientifiques (CSIC) espagnol indique qu’une équipe internationale de chercheurs vient de créer la première base de données pour les méduses du monde entier. L’objectif ? Cartographier la biomasse des méduses jusqu’à une profondeur de 200 mètres.

CHIKUNGUNYA

Des scientifiques américains viennent de tester sur l’Homme un vaccin contre le chikungunya. Une première. Et les résultats sont plutôt encourageants. Il s’agit d’un vaccin à pseudo-particules virales et pour l’instant l’objectif est de s’assurer que le produit n’est pas dangereux. Le chikungunya est une maladie infectieuse tropicale qui se transmet par le moustique-tigre.

GARE AUX EXCÈS DE SEL

Toujours dans le domaine de la santé. Attention à ne pas trop consommer de sel. Le « New England Journal of Medecine » fait part des résultats obtenus par le Dr Dariush Mozaffariajn de la Tufts University (Boston). En compilant 107 études, son équipe est parvenue à évaluer à 1,65 million le nombre de morts dues à consommation excessive de sel. La France figure au rang des mauvais élèves. Le sel serait à l’origine de 2 300 décès par an dans l’Hexagone.

Crédit photo

Frédérique PANASSAC

Ile d'Oléron: récolte du sel 7

CC BY-SA 2.0

18/08/2014 - 17:17

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