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Recherche sur la personnalité morale en droit administratif

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La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

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Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Dossiers

Dossier

Etats généraux du livre : les auteurs à la recherche d'un meilleur avenir

Le 22 mai se tiendront les États généraux du livre. Parce que les auteurs ont cruellement besoin d’être entendus. Des réformes sociales pointent le bout de leur nez, et, au pays de l’exception culturelle, les artistes auteurs ne sont ici que quantité négligeable.

Dossier

“Être soi-même ne devrait jamais poser problème”

Liberté d’expression, discrimination positive, morale : Vitaly Malkin décortique les grands enjeux de notre temps. Né en URSS, il a vécu mille vies : ingénieur, physicien, banquier, homme politique, philanthrope. Ici, il livre son regard lucide sur le monde et, indéniablement, vise juste !

Dossier

Livres, actualités : tout sur Marcel Proust

Marcel Proust (1871-1922), réputé pour son style tortueux, reste l'un des écrivains français les plus célèbres du XXe siècle, grâce à une œuvre monumentale, À la recherche du temps perdu, constitué de 7 tomes publiés entre 1913 et 1927. Œuvre mémorielle par excellence, construite à partir des souvenirs de Marcel Proust et de récits glanés çà et là, La Recherche traverse les époques et les lieux.

Dossier

La SCELF face à la lecture publique : la redevance qui indigne

La lecture à haute voix de livres, en totalité ou sous forme d‘extraits, est considérée comme une “représentation”, et tombe de facto sous le coup du “droit de représentation”. Jusque-là, ce droit était géré par une société d‘auteurs, la SACD, mais depuis le 1er janvier 2016, et sans que grand monde en ait été informé, la gestion du droit de lecture est passée dans l'escarcelle de la SCELF, une société d'éditeurs.

Dossier

Agir pour le vivant : construire une politique écologie globale

Depuis cinq ans, Agir pour le vivant crée des espaces de réflexion collective. Chaque année, ce festival rassemble penseurs, auteurs, militants, acteurs publics, scientifiques et entreprises pour construire les bases d’une société solidaire face aux priorités sociales, écologiques, morales et géopolitiques. Se déroulant chaque fin août à Arles, ainsi qu'en Colombie et au Cameroun, l'événement propose un débat démocratique sur l'écologie en réunissant des voix diverses et des connaissances communes.

Dossier

Saint-Elme, la folie d'un Twin Peaks, quelque part en Europe

« Ici, c’est spécial. » Depuis trois ans, Serge Lehman et Frederiks Peeters nous ont plongés dans une série dont les couleurs folles peinent à rester dans tranquillement dans leurs pages. Un polar percutant, aux personnages franchement décalés : avec la sortie du cinquième tome, Les Thermopyles, les comparses mettent le point final à leur saga au milieu des montagnes…

Extraits

Droit

Recherche sur la personnalité morale en droit administratif

La personnalité morale apparaît trop souvent comme une notion issue du droit privé qui comme telle ne posséderait qu'une faible valeur opératoire lorsqu'elle est appliquée à l'Administration. Or, son histoire en atteste, la notion prend sa source dans la théorie générale du droit et à ce titre transcende la summa divisio droit public - droit privé. Les conditions de son attribution aux groupements privés ou aux institutions administratives posent toujours la même question des conditions de la reconnaissance du phénomène collectif par l'Etat. Ce fait n'avait d'ailleurs pas échappé à la doctrine classique. Au début du XXe siècle, Michoud, Duguit et Hauriou n'ont pas été les moindres des publicistes à s'engager dans le grand débat sur la réalité ou la fiction des personnes morales. Après avoir rappelé l'importance des enjeux théoriques et politiques de la fameuse controverse, il convient de rechercher les conséquences de l'utilisation actuelle de la personnalité morale en droit administratif. Ces conséquences conduisent au constat que la notion ne peut être réduite à un simple procédé formel permettant seulement de dresser la typologie des personnes morales de droit public qui ouvre habituellement les traités et manuels de droit administratif. La raison d'être de la personnalité morale est ailleurs : elle est de permettre l'existence d'une véritable capacité juridique des personnes morales de droit public. Cette capacité juridique, comme pour les personnes morales de droit privé, fournit aux institutions administratives un titre juridique, une véritable habilitation à agir juridiquement. Grâce à elle en effet l'Administration dispose de droits subjectifs (droits réels ou personnels) dont l'efficacité est servie et renforcée par les privilèges du droit administratif. De sorte que, loin de contrarier la présentation classique de l'action administrative au travers de la notion de compétence, la capacité juridique vient prendre place à ses côtés, et apporte quotidiennement une contribution décisive à la vie des services publics.

02/1997

Droit fiscal

Les entités dépourvues de la personnalité morale en droit fiscal

Ce livre analyse la manière dont le droit fiscal appréhende les entités dépourvues de la personnalité morale. Si la reconnaissance de la personnalité morale doit s'entendre comme une technique d'imputation de droits et d'obligations, certaines entités indigènes se voient reconnaître la qualité de personne par le droit fiscal, alors qu'elles sont dépourvues de cette qualité en droit privé. Le droit fiscal confère à ces entités des droits et des obligations en matière fiscale, notamment dans la phase de l'établissement de l'impôt et du contrôle fiscal. Parfois, il leur reconnaît même la qualité de contribuable et celle d'acteur dans le cadre du contentieux fiscal. Ce constat incite à une réflexion sur l'existence d'un fondement théorique pouvant justifier ce processus de personnification. L'étude des droits français et étrangers (Luxembourg, Allemagne et Italie) démontre que la personnification en droit fiscal a souvent un fondement patrimonial prenant appui sur la doctrine objectiviste du patrimoine et du Zweckvermögen. Si cette théorie du patrimoine fiscal a été développée pour les entités indigènes, les entités étrangères doivent être mises à l'épreuve de cette dernière, avec l'objectif de créer un système cohérent et conforme au droit européen. La qualification des entités étrangères repose sur une variété de méthodes qui peuvent se heurter à cet objectif. Si le test de ressemblance créé par les juges fiscaux reste la méthode la plus appropriée, ce n'est qu'à la condition qu'il intègre les principes de la théorie du patrimoine fiscal.

06/2021

Droit

Le rapport du droit administratif national aux droits administratifs étrangers

Les droits administratifs français et espagnol sont souvent présentés comme des idéaux types opposés dans leur rapport aux droits administratifs étrangers. Comme exportateur, le droit administratif français considère ses homologues étrangers comme un réceptacle de son influence ; comme importateur, le droit administratif espagnol les envisage comme source de son enrichissement. Si une telle présentation repose sur des raisons temporelles et culturelles qui ont fait du droit administratif français un modèle et du droit administratif espagnol un imitateur, et s'illustre par de nombreuses manifestations, elle se révèle être partiellement inexacte. Historiquement, elle est trop réductrice en envisageant l'exclusivité de ces deux postures. Elle est ensuite dépassée aujourd'hui, à l'heure de la globalisation, car les solutions juridiques circulent sans que l'on identifie clairement des exportateurs ou des importateurs. Cette recherche invite alors à poser un regard différent sur ces présupposés qui considèrent le droit administratif français comme un exportateur et le droit administratif espagnol comme un importateur.

02/2019

Notions

Morale et contrat. Recherche sur les fondements de la morale

D. Gauthier entend établir, sur la base de la théorie du choix rationnel, qu'il est possible de reconstruire et fonder en raison notre morale. Celle-ci peut en effet être pensée comme le résultat d'un accord entre personnes rationnelles. L'ouvrage souligne que les institutions des sociétés libérales naissent d'un tel contrat. Ces institutions, et la morale par l'accord sur laquelle elles reposent, présupposent une condition, celle qui attribue des droits aux individus. Morale et contrat, d'inspiration hobbesienne, rejoignrnt alors l'idée lockienne des droits individuels, en la fondant rationnellement. La morale, ainsi comprise, n'a pas simplement la valeur d'un moyen pour l'individu rationnel. David Gauthier, Professeur de philosophie à l'Université de Pittsburgh, a publié de très nombreux articles dans le domaine de la philosophie morale et politique.

04/2022

Droit

La chance en droit administratif

La chance est une notion hétérogène en droit administratif. Les manifestations de ses différentes acceptions sont en effet nombreuses tant le hasard, les probabilités et le risque auxquels elle renvoie sont riches d'applications concrètes. Les effets de ceux-ci sont donc également, et sans surprise, très variés. Cette diversité n'empêche cependant pas que la chance soit clairement présentée puisque les émanations et les réactions de la chance peuvent être systématisées si l'on se situe du point de vue de ceux qui encadrent au quotidien l'action de l'administration et ses rapports avec les administrés. Pour le juge administratif comme le législateur, les probabilités sont toujours l'illustration de ce que la chance peut être un outil utile dans l'établissement de la vérité judiciaire en situation d'incertitude. Pour le juge administratif comme le législateur, le hasard et le risque renvoient systématiquement à la survenance d'événements ou de phénomènes imprévisibles qui doivent être évités. Il existe donc une "bonne" chance qu'ils emploient, et une "mauvaise" chance qu'ils repoussent. Malgré toutes les subtilités déployées par la chance en droit administratif, celle-ci se révèle néanmoins comme une notion dont l'unité apparaît au stade de l'étude de la fonction commune à toutes ses illustrations. Tandis que les probabilités aident le juge administratif à fixer plus précisément le montant de la réparation de la perte de chance sanitaire et à multiplier les préjudices réparables, le hasard et le risque sont refoulés par le juge administratif et le législateur de façon à ce que leurs répercussions sur les personnes soient compensées par une indemnisation. La chance est alors une notion fonctionnelle quia vocation à être de plus en plus employée pour améliorer l'indemnisation délivrée aux administrés, tant d'un point de vue qualitatif que quantitatif.

10/2019

Droit administratif général

La régularisation en droit administratif

Le régime juridique de la régularisation en droit administratif français La présente étude consiste en une analyse comparée des règles auxquelles chaque technique correctrice est soumise dans le but d'identifier s'il existe - et s'il peut exister - un régime juridique de la régularisation en droit administratif français.

04/2021

Tous les articles

La protection du droit d’auteur ne doit pas brider la recherche française

02/05/2016 - 04:22

Numérique

Les ayants-droit abusent-ils du droit moral ?

19/03/2010 - 07:56

ReLIRE : un mot erroné par page, qu'en pense le droit moral ?

Le registre ReLIRE se présente comme une solution alternative à Google et d'autres sociétés qui « ont tendance à confondre production culturelle et contenus exploitables », soulignait Alain Absire, président de la Sofia. Le projet a également pour vocation de prévenir une exception, qui se place au niveau européen, et autoriserait les bibliothèques à numériser les oeuvres indisponibles. Le président évoque alors une « expropriation des droits des auteurs », puisque les livres seraient mis en accès gratuit pour les internautes.

31/01/2014 - 14:01

Registre ReLIRE : le droit moral, infiltré et sous couverture

Depuis quelques semaines que les premières œuvres produites par la société FeniXX sont commercialisées, on voit enfin les résultats de la numérisation des œuvres indisponibles. Si le décret d’application a conduit à saisir le Conseil d’État, lequel s’est tourné vers la Cour de justice de l’Union européenne, le processus de mise en vente est tout de même déclenché. Comme on le dit : le seul risque est de vendre des livres – quitte à ce que l’Europe explique par la suite que c'était interdit dans ces conditions...

06/10/2015 - 12:38

Le droit moral, une 'question d'équilibre' (SACD)

L'annulation d'un ciné-concert qui remixait 5 films de Louis Feuillade consacrés à Fantômas, Fantômas V2.0, par le premier Festival du Domaine Public, soulevait plusieurs questions relatives au droit patrimonial et au droit moral. Hubert Tilliet, directeur juridique de la SACD, a fourni quelques réponses aux interrogations.

03/02/2015 - 12:21

La Grande Librairie questionne la morale en littérature

Quelle place pour la morale en littérature ? Jugements, procès, réécritures… Devoirs, responsabilités, offenses et libertés… Censures, réelles ou supposées, de l’œuvre ou de l’auteur… La Grande Librairie aide à y voir clair ! Et puis deux évènements, en direct et en public, au Studio Gabriel : Fred Vargas, dont le public attendait le nouveau polar depuis 6 ans, et le lauréat du Prix des Libraires 2023… qui sera révélé !

15/05/2023 - 10:19

#MeToo : “Ni cautionner ni admettre”, une autrice brandit le droit moral en protestation

Ce 2 juin doit ressortir chez Bragelonne le livre Wonderful pour les 20 ans de la maison : initialement signé David Calvo, l’autrice a entamé depuis quelque temps un processus de republication avec son véritable prénom, Sabrina Calvo. Une réédition prévue d’assez longue date, que perturbe désormais la récente parution d’un article dans Médiapart, mettant en cause le directeur éditorial de la maison, Stephane Marsan. « Difficile de ne pas y voir un souci majeur », nous explique-t-elle.

01/06/2021 - 16:34

Directive droit d'auteur : “un avenir sombre pour la recherche et l'innovation”

Le vote de la directive droit d'auteur amendée par le Parlement européen, ce mercredi 12 septembre, a laissé les industries culturelles très satisfaites. Dans l'édition, tandis qu'une partie des auteurs et que les éditeurs se félicitent, les bibliothèques applaudissent le vote de quelques mesures qui faciliteront le travail d'archivage. À l'inverse, du côté de la recherche et de l'innovation, le résultat est plus décevant.

14/09/2018 - 16:21

Un recours administratif déposé contre la direction de la BnF

La modification des conditions de communication des documents au sein de la Bibliothèque nationale de France a suscité un vaste mouvement de protestation, mené par les usagers eux-mêmes et les syndicats d'agents. L'Association des Lecteurs et Usagers de la Bibliothèque nationale de France (ALUBnF) n'en reste pas là, et a déposé un recours auprès du tribunal administratif, afin de faire annuler ce changement, perçu comme un « préjudice aux lecteurs de la BnF ».

07/10/2022 - 11:24

'Le droit moral pourrait faire interdire les représentations de Molière'

Pendant deux semaines, le premier Festival du domaine public, organisé par Alexis Kauffmann et Véronique Boukali, fondateurs respectifs de Framasoft et Romaine Lubrique, souhaitait oeuvrer à la valorisation de ce régime de propriété intellectuelle, ainsi qu'aux œuvres qui en bénéficient. Une projection d'un remix des 5 Fantômas de Louis Feuillade, prévue le 30 janvier, a été annulée suite à des menaces de poursuites judiciaires par des ayants droit, la SACD et Gaumont, pour infraction au droit d'auteur.

02/02/2015 - 16:05

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

Enfin un livre sur le droit de la mer en Angola

03/05/2008 - 09:00

Des livres sur microfilm avec projection murale en 1959

03/08/2010 - 07:12

Chapitre : La plainte contre Actissia transférée au tribunal administratif

En février dernier, le comité d'entreprise des librairies Chapitre déposait une plainte en référé contre Actissia, afin d'obtenir de sa part une revalorisation du PSE en faisant reconnaître sa responsabilité de coemployeur. Le 18 mars, la juge du Tribunal de Grande Instance de Paris a rendu sa décision : elle s'est jugée incompétente pour traiter le dossier, et a renvoyé le tout au Tribunal administratif.

25/03/2014 - 17:36

Numérique

Alexandre Jardin : taxer la lecture publique, “délire administratif d'un zozo”

Les professionnels sont – presque tous – vent debout : imposer une redevance pour les lectures publiques, gratuites et faites aux enfants, cela ressemble à un coup de folie. Et pourtant l'idée est encore loin d'être tranchée. Alexandre Jardin intervient dans nos colonnes pour défendre la gratuité de la lecture. « On parle d’enfants, là, ceux qui seront les lecteurs de demain. Si on le leur permet... »

16/01/2018 - 08:45

Après la guerre : roman noir et littérature morale

Jeu de massacre en règle : deux types en tabassent un autre, quasi à poil et ligoté sur une chaise, pendant qu’un troisième s’obstine à demander au supplicié où est planqué dont il pense qu’il a descendu pour le compte Penot, un de ses collègues flic!!!… Et évidemment, à bout de force et de résistance, l’homme finit par bredouiller une adresse.

30/03/2022 - 14:23

Vous recherchez un auteur ou son ayant-droit : consultez Balzac

Outil de travail indispensable pour les professionnels de l’édition et du monde du livre, Le répertoire BALZAC des auteurs et de leurs ayants droit, créé et développé par la SGDL, facilite les recherches aux fins de réédition, numérisation, adaptation et exploitation d’œuvres de l’écrit.

28/02/2018 - 09:47

En Angleterre, la loi sur le droit d'auteur criminalise inutilement

17/04/2009 - 09:48

Eduardo Pisani chante la Marseillaise au tribunal administratif de Paris

Le poète et candidat à l’Académie française, Edouardo Pisani, vit en France depuis plus de trente ans. Célèbre pour sa chanson Je t’aime le lundi, il est aujourd’hui sous le coup d’une menace d’expulsion du territoire. Il passait ce 16 mars devant le tribunal administratif de Paris. Il raconte, à ActuaLitté, son expérience.

17/03/2017 - 11:13

La personnalité d'un lecteur ebook : humaniser la lecture

Alors que la rédaction est fière d'avoir retrouvé son PRS-505 et va se remettre à dévorer du fichier numérique, une question nous a soudainement traversé les lobes, passant de part en part à travers un tortueux dédale de synapses et de cellules diverses. Pas l'une de ces pensées convexes de type bruit et odeur du livre papier. Non, du tout.

Mais pas loin tout de même. On a beau aimer son petit lecteur ebook, une grande part de la transition qu'il faudra effectuer c'est celle qui se réalisera entre des milliers de livres différents et un seul objet qui les contiendra tous. Passer de multiples 'personnalités' à un outil un peu lourd, un peu froid... bref qui en guise de vie manque cruellement d'intérêt.

Inutile de se refaire l'inventaire à la Prévert des atouts ou inconvénients de l'un ou l'autre. Et qui dira que pour tel livre, telle page cornée lui rappelle qu'il attendait l'avion à l'aéroport de Bombay, et qu'il a rencontré un vieux sage bouddhiste... peu importe. On ripostera que telle entaille dans le lecteur ebook a été faite lorsque d'émotion on l'a laissé tomber parce qu'en face de nous, Cameron Diaz sortait son Kindle...

Car des souvenirs, il s'en créé comme qui rigole, avec du numérique ou du papier. Ouaip. Véritablement, ce qui manquera, c'est cette fichue couverture et ses promesses, la manière dont on la corne, la plie, dont elle se morcelle à mesure qu'elle est baladée au fond d'un vieux sac à dos ou à main... Tous ces rappels tactiles contribuent à donner au livre - non pas une âme - une personnalité. En font un compagnon de route.

Si les outils d'aujourd'hui manquent de panache, ceux de demain devront travailler sur plusieurs conditions techniques essentielles : écran souple, couleur, etc. Les impératifs ne manquent pas. Mais une des choses qui humanisera les lecteurs, et sur laquelle les techniciens ne peuvent rien, c'est le caractère, cette personnalité qui se forge à mesure de la lecture.

Pour assurer la transition et plus important encore, accepter la cohabitation, la recherche et développement aura pour mission de recréer cette relation. Ou d'en proposer une nouvelle. Tout aussi significative...

25/06/2009 - 18:04

Projet de loi sur l'enseignement supérieur et la recherche : en discussion au Cneser

Ce lundi débutent les échanges au sein du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (Cneser) autour de la dernière version du projet de loi sur l'enseignement supérieur et la recherche, rapportent nos confrères d'EducPros.

18/02/2013 - 00:07

Des personnalités réclament “la vérité historique” sur la mort de Maurice Audin

En juin prochain, cela fera 60 ans que le mathématicien communiste Maurice Audin a disparu à Alger. À cette occasion, une quarantaine de personnalités ont rédigé une lettre à l'intention du président Emmanuel Macron, lui demandant de faire « la vérité historique » sur cette sombre affaire.

30/05/2017 - 08:36

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Éditeurs et auteurs à la recherche des lecteurs sur internet

C'est sur internet que les lecteurs se retrouvent, constatent les éditeurs américains, et avec leurs auteurs, ils optent pour des outils qui pourront mieux les toucher. Les chroniques se publient sur des réseaux sociaux, les informations se trouvent sur la Toile et les auteurs ont déjà opéré le virage Facebook, pour être plus facilement joignables. La transition se poursuit donc, chez Simon & Schuster.

10/02/2015 - 10:14

Prix littéraires

Les 50 personnalités du JDD : la littérature en prend un coup

02/01/2010 - 08:39

Le GFII va publier un livre blanc sur l'ebook dans la recherche

Le Groupement français de l'Industrie de l'Information (GFII) va publier un livre blanc consacré au livre numérique dans l'édition professionnelle, universitaire et de recherche. Disponible gratuitement sur les plateformes habituelles et

19/03/2012 - 08:52

Que va changer la nouvelle loi sur l'Enseignement supérieur et la Recherche ?

Proposée par la ministre Geneviève Fioraso, la nouvelle loi sur l'Enseignement supérieur et la Recherche vient d'être définitivement adoptée. Mais qu'est-ce que ce texte va finalement changer ? Avec pour objectif d'améliorer encore une fois la réussite étudiante et de renforcer le rayonnement de la recherche, cette loi est présentée, dans ses principales lignes, par nos confrères d'EducPros.

16/07/2013 - 00:06

Recherche dans le texte et classification sur smartphone : Exbiblio

Exbiblio pour l'heure, n'est qu'une start-up de plus, avec des applications iPhone plein les cartons, mais qui n'avait encore rien communiqué de ses projets ni intentions...

21/09/2010 - 15:20

La bande dessinée engagée dans la recherche sur la mucoviscidose

Pour la deuxième année consécutive, le projet Zef'Hir proposera à la vente des planches originales d'auteurs de bande dessinée, au bénéfice de la recherche contre la mucoviscidose. Organisé à Brest, le rendez-vous est bien connu des amateurs, et repose entièrement sur la contribution volontaire d'auteurs contemporains.

29/09/2014 - 15:58

Pologne : la liberté de la recherche sur la Shoah menacée ?

Jan Grabowski et Barbara Engelking, deux universitaires spécialistes de l’Holocauste, ont dû récemment faire face à un procès en diffamation après la publication de leur dernier ouvrage. Celui-ci portait sur le comportement des Polonais durant la Seconde Guerre mondiale et n’a pas plu à la descendante d’un des citoyens cités. Une affaire considérée par certains comme une menace pour les futures recherches sur la Shoah dans le pays.

10/02/2021 - 12:39

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