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Projet de constitution nationale, profession de foi républicaine

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

vds@actualitte.com

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

jeancharles.andrieu@gmail.com

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Dossiers

Dossier

La Bibliothèque nationale de France (BnF)

La Bibliothèque nationale de France, abrégée en BnF, est un établissement patrimonial français des plus importants : c'est par exemple cette institution qui assume le dépôt légal des livres, et qui conserve un exemplaire de tous les ouvrages publiés en France. À l'origine bibliothèque du roi au moment de sa création, au XIVe siècle, elle est naturellement devenue la bibliothèque de l'ensemble du peuple français.

Dossier

Le Syndicat national de l'édition (SNE)

Créé en 1874, le syndicat rassemblant les éditeurs de livres français devient le Syndicat national de l'édition à la sortie de la Seconde Guerre mondiale, en 1947, et réunit rapidement plusieurs centaines de maisons d'édition. La structure permet d'organiser l'action collective, notamment auprès des pouvoirs publics, mais aussi de mettre en œuvre des campagnes de promotion du livre et de la lecture au niveau national.

Dossier

Les campagnes de projets littéraires sur Ulule

Désormais, les porteurs de projets passant par Ulule trouveront une place particulière dans les colonnes de ActuaLitté, média littéraire. Une nouvelle opportunité de dynamiser le secteur du livre et d'encourager l'innovation éditoriale.

Dossier

Profession : agent littéraire, un métier mal connu

L’agent littéraire est une personne chargée de représenter les écrivains et leurs œuvres écrites auprès des éditeurs, des producteurs de théâtre et des producteurs audiovisuels. Il accompagne ses auteurs sur un plan juridique, financier et artistique, et veille sur leurs intérêts.

Dossier

Assises nationales de l'édition indépendante : se définir et agir

Dans la droite ligne de son objet, la Fédération organise, en collaboration avec l’Agence régionale du Livre Provence-Alpes-Côte d’Azur, ses premières Assises nationales les jeudi 2 et vendredi 3 février 2023 à Aix-en-Provence. ActuaLitté, partenaire de l'événement, propose de retrouver dans ce dossier tous les articles, interviews et reportages en amont de la manifestation. Et durant ces deux journées, podcasts et témoignages seront diffusés en temps réel.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Leonard de Vinci

Fantastique visionnaire, inventeur de génie, les expressions manquent pour cerner la personnalité de Leonard de Vinci. Le 500e anniversaire de sa disparition est l'occasion de se replonger dans la vie, l'œuvre et l'héritage du peintre florentin, qui a multiplié les activités, de l'architecture à la botanique, en passant par la musique, la poésie ou encore la philosophie.

Extraits

Histoire des idées politiques

Projet de constitution nationale, profession de foi républicaine

Projet de constitution nationale : profession de foi républicaine / [signé : Pionnier] Date de l'édition originale : 1848 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

09/2021

Sciences politiques

La Revision, projet de constitution républicaine démocratique et sociale

La Revision, projet de constitution républicaine démocratique et sociale , par E. Delaurier,... Date de l'édition originale : 1890 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

12/2020

Littérature française

Profession de foi

Profession de foi est la confession d'un enfant-voyou du siècle XX. Il y raconte sa vie / sa formation, et la genèse de son oeuvre. "Vous vous souvenez que le Gilles de Watteau bande sous son pantalon blanc ? C'est pourquoi j'ai choisi pour la couverture de me dessiner dans la tenue de cette âme (âne ? ) magnifique. Après ma naissance dans Comilédie publié par Tinbad en 2017, Profession de foi vient avec son cortège de désordres amoureux écrire ma folle jeunesse. Jacqueline Cloarec, Elisabeth Reine, Michèle de Andrade, Brigitte Poussin, Madame Avon, Véronique, Mademoiselle 0., Chanel, Sonia, Juliette, et toutes celles que je n'ai pas oubliées, figurent mon écriture dont la cause est tout d'abord physique : La chambre est ouverte au ciel bleu-turquin ! Comme au blanc de céruse, au rouge d'aréole, au vert Véronèse, au noir de rêve et au jaune Cauda. Moteur ! En route pour le bordel philosophique ! ". J. C.

10/2019

Droit

La Monarchie républicaine. La constitution de 1791

Fille de la Révolution, la première Constitution de notre histoire sera vite emportée par la Révolution. Dessinée dès 1789 dans ses élélments essentiels, modifiée et parachevée en 1791, elle n'est que la première née de la Révolution : c'est dire qu'elle met fin à l'Ancien Régime, mais aussi qu'elle n'introduit dans l'organisation des pouvoirs publics qu'un ordre très éphémère qui disparaît avec la monarchie en 1792. Son éclat et son échec nous sont donnés ensemble. Son échec, de l'incapacité à survivre aux temps qu'elle s'était chargée d'inaugurer. L'histoire de son élaboration, de juin 1789 à septembre 1791, est inséparable de la Révolution elle-même dont elle épouse les premières années. C'est ce long travail que François Fuet et Ran Halévi retracent dans ce livre : ils en étudient l'ambition, la profondeur, les inspirations intellectuelles et les enjeux politiques : ils en restituent le décor, les conditions, les acteurs, les tensions. Mais ils tentent aussi d'en sonder les origines, en exhumant les débats et les projets constitutionnels qui divisèrent l'opinion dans les dernières années de l'Ancien Régime et à la veille de 1789. Si bien qu'ils racontent l'histoire d'un double échec : celui de la monarchie et celui de la révolution.

04/1996

Littérature française

Professions de foi

Régine Vandamme revient aujourd'hui sur le personnage central de Ma mère à boire, au moment où il apparaît que la maladie n'accordera plus aucun sursis à cette femme ordinaire et hors du commun. Durant ces jours comptés, la narratrice égrène ses souvenirs et laisse s'élever la voix de ceux qui, avec elle, accompagnent la malade en exerçant leur métier: le médecin de famille, la pharmacienne du village, l'infirmier, la coiffeuse, l'ambulancier... L'auteur aborde ici le sujet délicat de la disparition prochaine d'un être cher et de son accompagnement jusqu'aux limites extrêmes de la vie. Au-delà de la gravité du propos, c'est encore une fois d'amour et de dignité qu'il s'agit.

01/2006

BD tout public

Valamon Tome 1 : Profession de foi

L'avenir de Valamon semblait tout tracé, devenir un Père de la Mémoire et épouser la douce Fassendre. Pourtant, l'ombre de son passé tourmenté l'entraînera brusquement vers une tout autre destinée.

01/2007

Tous les articles

Houellebecq peaufine un projet de nouvelle Constitution pour la France

Extension du domaine de la lutte ? Dans le magazine Lui, édition de ce mercredi 30 avril, Michel Houellebecq parle politique avec Frédéric Beigbeder. Remonté contre le gouvernement, l'écrivain et réalisateur confie combien il se sent « extrêmement mal en France » et « peaufine un projet de nouvelle Constitution » orienté vers le concept de démocratie directe. Comme quoi se tenir à distance de la vie publique n'empêche pas de songer au bien commun.

30/04/2014 - 10:05

Projet de loi : Retour de la Licence globale à l'Assemblée nationale

Dans son édition du lundi 10 juin, Edition Multimédi@ revient sur une proposition de loi que l'Assemblée nationale a reçue ce 29 mai, et qui reprend l'idée d'une licence gobale - à l'instar d'un rapport parlementaire du 17 avril. Dans le rapport Lescure, cette « contribution créative », a été mise de côté. Dans tous les cas, le député Michel Zumkeller reste opiniâtre : son projet est représenté, tel qu'il le fut le 29 avril... 2010.

08/06/2013 - 11:54

Éducation aux médias, et autres projets républicains

L'Éducation artistique et culturelle comptait parmi les priorités d'Aurélie Filippetti, alors au ministère de la Culture. Fleur Pellerin a choisi de poursuivre cet engagement, et fort logiquement, elle introduit l'éducation aux médias, ainsi que les initiatives culturelles. Pour ce faire, elle a réuni les directeurs des DRAC pour instaurer « une plus grande présence culturelle dans tous les territoires encore trop éloignés de la culture ».

23/01/2015 - 09:45

La Fox raciste : crise anti-républicaine pour les Simpson ?

Matt Groening avait signé une clause lui assurant qu'il pourrait dire et faire dire à ses Simson à peu près tout ce qu'il voulait. Et interdiction de tenter la moindre approche pour le censurer... Eh bien en voici un nouvel exemple.

03/12/2010 - 07:15

Oeuvres indisponibles : le projet de loi validé

La commission mixte paritaire a tranché : les sept sénateurs et sept députés réunis se sont accordés sur un texte définitif concernant la numérisation des oeuvres épuisées du XXe siècle encore sous droit. De quoi apporter une masse future d'oeuvres dans les étals des ebookstores français, à moindre coût...

14/02/2012 - 09:09

Numérique

Ouverture dominical : le nouveau projet de loi

22/05/2009 - 05:45

Projet de loi relatif aux Archives

L’esprit de la loi : l’ouverture.

26/04/2008 - 08:00

Droits des consommateurs : projet de loi en examen

Les députés examinent à partir d’aujourd’hui le projet de loi destiné à renforcer les droits et l’information des consommateurs, dont le texte est présenté par le secrétaire d'Etat à la Consommation Frédéric Lefebvre.

29/09/2011 - 14:03

Adoption du projet de loi relatif aux archives

Un projet qui vise à ouvrir les fonds : les délais sont revus à la baisse

02/05/2008 - 08:00

Numérique

Féminisation des professions culturelles : une part inférieure à la moyenne nationale

Pour faire suite à une étude de Marie Gouyon, Frédérique Patureau et Gwendoline Volat, La lente féminisation des professions culturelles, le ministère de la Culture propose une infographie synthétique qui fait le point sur la situation.

22/11/2016 - 18:20

Le projet de loi numérique adopté en Conseil des ministres

Modification du libre accès des travaux de la recherche financés par des fonds publics

10/12/2015 - 12:26

Le médiateur du livre présenté dans le projet de loi Consommation

Exclusif : Cette semaine, les sénateurs examineront, en première lecture, le projet de loi sur la consommation, que les députés ont déjà adopté. Ce dernier vise à légiférer notamment sur le principe d'action collective. À ce jour, seules les associations sont habilitées à porter ce type de procédure. Mais le texte contient également un très gros morceau pour l'industrie du livre : le médiateur tant attendu.

09/09/2013 - 16:17

Numérique

Le projet de loi encadrant les stages : 'de réelles avancées'

Si le texte doit encore faire son chemin vers le Sénat, le projet de lois socialiste concernant les stagiaires, a été adopté cette nuit à l'Assemblée nationale. Les trois ministres principalement concernés, Vincent Peillon (Education), Michel Sapin (Travail) et Geneviève Fioraso (Enseignement supérieur), se sont félicités des progrès introduits par ce texte.

25/02/2014 - 11:28

Numérique

L'examen du projet de loi de financement des écoles privées reporté

14/06/2009 - 04:37

Adoption du projet de loi relatif aux archives par le Senat

Le projet de loi ordinaire n° 305 relatif aux archives, et le projet de loi organique n° 304 relatif aux archives du Conseil Constitutionnel, modifiés par l'Assemblée nationale le 29 avril a été examiné par le Sénat en deuxième lecture, hier jeudi 15 mai.

M. René Garrec, le rapporteur, a tout d'abord rappelé les différentes évolutions du projet de loi et les interventions du Sénat sur celui-ci. Pour clarifier la position du Sénat au sujet des délais de communicabilité des archives, il a déclaré que « contrairement à ce qui avait été affirmé par certains historiens, le Sénat n'avait pas cherché à consacrer le « culte du secret » mais à adopter une démarche équilibrée, conciliant la recherche historique et la préservation de la vie privée et de la réputation des personnes. Il a fait valoir que non seulement la Haute assemblée n'avait pas remis en cause le raccourcissement des délais de communication des archives publiques ayant trait à l'histoire de l'État et à la mémoire collective, [...] mais encore avait été, dans ce domaine, plus ambitieuse que le projet de loi ordinaire, et ce à travers deux avancées significatives ».

Archives judiciaires audiovisuelles

En effet, le Sénat avait proposé un assouplissement de la communicabilité des archives judiciaires audiovisuelles, rendant celles-ci directement accessibles à compter du moment que le procès en question est totalement fini et que la demande d'accès a pour finalité une étude historique ou scientifique.

Archives en ligne

Le Sénat avait aussi autorisé « la mise en ligne des archives publiques dès l'expiration des délais de communication » et ce sans qu'il soit nécessaire de faire une demande. À ce sujet, l'Assemblée nationale avait été plus frileuse et avait demandé au gouvernement de faire « un rapport sur la pérennité des archives numériques. Les députés ont en effet redouté que l'évolution rapide des technologies ne rende certaines données illisibles au bout de quelques années ».

Un rapport sur « la pérennité » des archives

Ce qui nous amène au premier amendement voté, hier par le Sénat en deuxième lecture du projet de loi n° 305, à l'article 30 : « (présentation d'un rapport au Parlement sur la pérennité de l'archivage numérique), la commission a adopté un amendement qui élargit le champ du rapport à l'ensemble des conditions de collecte, classement, conservation et communication des archives en France et prévoit que le rapport devra être présenté au Parlement au plus tard un an à compter de la promulgation de la loi, puis tous les trois ans. »

L'ordonnance du gouvernement

Toujours sur ce texte à l'article 29, un autre amendement : « (habilitation donnée au gouvernement à agir par ordonnance pour harmoniser les régimes d'accès aux données publiques), la commission a adopté un amendement tendant à fixer à neuf mois le délai pendant lequel le gouvernement peut prendre l'ordonnance et à trois mois celui avant lequel un projet de loi de ratification devra être déposé devant le Parlement. »

Dernier amendement

Enfin le troisième et dernier amendement voté par le Sénat concerne le projet de loi organique n° 304, à l'article 2 : « (entrée en vigueur de la loi organique), la commission a adopté un amendement rédactionnel portant sur la date d'entrée en vigueur du texte. ».

Les dérogations

Ces trois amendements sont les seuls décidés par le Sénat et pour le reste les projets de loi ont donc été adoptés. M. René Garrec avait aussi estimé que « le texte ne devait, selon lui, avoir aucune incidence sur le taux d'octroi des dérogations aux chercheurs, actuellement de plus de 90 % ».

16/05/2008 - 08:00

Livraison de mots : Profession, Bookstagrammeur

Nous l’avions déjà interviewé il y a quelques mois dans le cadre de son travail de fin d’études sur les booktubeurs, ces nouveaux prescripteurs du Web qui connaissent un succès croissant, principalement auprès d’un public jeune et féminin.

01/12/2018 - 08:50

SOPA : Plus de 40 sociétés internet contre le projet de loi

Quarante sociétés de services Internet ont publiquement exprimé leur opposition au projet américain anti-piraterie en ligne Stop Online Piracy Act (SOPA) qui devrait prendre effet en 2012.

24/12/2011 - 09:24

Présentation du projet de loi pour la refondation de l'école

Le 23 janvier prochain, sera présenté en Conseil des ministres le projet de loi sur la refondation de l'école, comme l'a annoncé hier le premier ministre Jean-Mar Ayrault. Le gouvernement prévoit également la présentation, au cours du mois de février, de l'autre projet de loi, concernant l'enseignement supérieur.

04/01/2013 - 15:07

Enseignement supérieur : le projet de loi de Geneviève Fiorasco mal compris ?

Depuis la sortie de son projet de loi autour de l'université, la ministre de l'Enseignement supérieure Geneviève Fiorasco est essentiellement attaquée sur un point : l'augmentation des possibilités de proposer des cours en langues étrangères au sein des facs françaises.

15/05/2013 - 00:01

Images orphelines : le projet de loi à côté de la plaque

Le Sénat doit examiner aujourd'hui une proposition de loi portant sur les images orphelines, déposée par Mme Marie-Christine Blandin et les membres du groupe socialiste.

28/10/2010 - 09:34

Un projet de loi sur les oeuvres orphelines

La directive sur les œuvres orphelines adoptée à l'échelle européenne oblige les états membres à avancer. Un projet de loi sur cette question est donc déjà dans les cartons au ministère de la Culture, rapporte Next INpact.

07/06/2014 - 00:05

Numérique

Lancement des appels à projet dans le cadre du Grand emprunt national

22/07/2010 - 10:44

Éducation : De nouveaux délais dans la constitution des programmes

La ministre de l'Éducation nationale s'est présentée hier devant le Conseil supérieur des programmes. L'occasion pour Najat Vallaud-Belkacem de nommer le président du CSP, Michel Lussault. Aujourd'hui directeur de l'institut français de l'éducation, il a pour mission de faire du CSP « l'acteur clé de la refondation pédagogique de l'École de la République », selon les propos de la ministre.

26/09/2014 - 15:42

Moïse, rédacteur de la Constitution américaine, depuis le Sinaï

On peut facilement accuser Moïse d'avoir, sur le Mont Sinaï, eu recours à de puissants psychotropes, pour revenir avec les cheveux blancs et des textes gravés dans le marbre. D'ailleurs, un scientifique ne s'en était pas privé. Sauf que jamais encore on n'avait prêté à Moïse la rédaction de la Constitution américaine. Et là, on se demande qui prend de la drogue...

25/09/2014 - 18:16

Profession du père : Le livre-blessure de Sorj Chalandon

Sorj Chalandon mitraille ses phrases à cadence rapide. Au bout d’une page on respire mal. On a besoin, comme les asthmatiques, d’un sirop miracle. Mais ce n’est pas le rythme qui étrangle. C’est la peur. « Ce n’était pas un asthme d’effort, mais un asthme d’effroi. »

26/08/2015 - 08:30

Insolite

Le Neuromancien en jeu vidéo, projet fou de Timothy Leary

Si certains hippies, comme Steve Jobs, se sont dirigés vers la création de matériel informatique, d'autres furent attirés par les possibilités créatives des jeux vidéo. Ainsi, le pape du LSD, Timothy Leary, plus que convaincu par le Neuromancien de William Gibson, envisageait de l'adapter en jeu vidéo, avec un casting de luxe.

15/11/2013 - 12:18

Numérique

Grand Paris : les ministres planchent sur le projet de loi

30/07/2009 - 01:30

Formation professionnelle : le projet de loi adopté à l'Assemblée

Le texte de réforme sur la formation professionnelle, qui prévoit notamment la création d'un fonds destiné à la sécurisation des parcours professionnels, pourrait, selon le projet de loi, « permettre à chacun de progresser d'au moins un niveau de qualification au cours de sa vie professionnelle » a été adopté hier par l'Assemblée nationale. Le texte est passé avec 311 voix (UMP et Nouveau Centre) contre 175 (PS, PCF et Verts). Reste à passer devant le Sénat.

Pour Claude Goasguen (UMP), dont les propos sont rapportés par l'AFP, « c'est un bon texte » permettant la « transparence » et « d'aboutir à une qualité » de la formation professionnelle, ajoutant que « contrairement à ce qu'ont dit nos amis socialistes, il n'y pas de remise en cause de la primauté des régions sur la formation professionnelle, il y a simplement une coordination qui fait privilégier le problème de l'emploi sur les autres attributions de la formation professionnelle ».

Pourtant, le projet de loi adopté est encore loin de faire l'unanimité. Côté socialiste on regrette évidemment ce vote. Pour Michel Issindou, cité par l'AFP, « la montagne va accoucher d'une souris », car ce texte est « très éloigné de l'accord » signé en janvier 2009 par tous les partenaires sociaux.

Mais le plus gros point suscitant la critique repose sur la négligence du rôle des régions. Pour les socialistes, ce texte marque « un retour en force de l'État dans tous les rouages » et la « défiance envers les régions ». Comme le précise Michel Issindou, « en mettant sous tutelle les régions et les partenaires sociaux, vous recentralisez la formation professionnelle avec une ambition à peine dissimulée au cours des débats de créer un grand service public emploi-formation autour de Pôle emploi, dont on connaît les limites actuelles ».

Mais les parlementaires de l'opposition ne sont pas les seuls à le regretter. Du côté des régions, le texte est évidemment très mal accueilli.

« Derrière des intentions partagées par tous, comme former plus ceux qui en ont le plus besoin et simplifier un système d'une grande complexité, se cachent une volonté de l'État de procéder à un “hold-up” sur les fonds de la formation professionnelle, au détriment des partenaires sociaux et des régions », a estimé Jean-Paul Huchon (PS), président du conseil régional d'Île-de-France, dans un communiqué.

Déjà avant l'ouverture des débats parlementaires, le président socialiste de la région Limousin, Jean-Paul Denanot, dénonçait « un rendez-vous de réforme raté », empirant la « situation balkanisée des financements. (...) La loi n'a pas osé mettre en place une gouvernance régionale ». En effet, le texte oblige les Régions à soumettre leur Plan régional des formations professionnelles (PRDF) au préfet de région ou au recteur d'académie, autrement dit aux représentants de l'État.

Pour l'Association des régions de France (ARF), l'adoption de ce texte est « un nouvel accroc à la décentralisation ». Dans son communiqué, l'ARF estime que « la proximité est un facteur indéniable d'efficacité dans la politique d'emploi et de formation. (...) Compte tenu de leurs connaissances du tissu des entreprises régionales et de leurs besoins en qualification, elles prônent la création, et le pilotage par la région, d'un grand service public régional de l'orientation, de la formation et de l'emploi ».

Il incombe aux sénateurs, représentants des collectivités territoriales, de trancher sur ce texte et sur le rôle des régions.

22/07/2009 - 11:47

Liberté, de la valeur républicaine au poème d'Éluard...

#Politeia23 – Politeïa, ou comment donner toute leur place aux idées ? Du 16 au 19 mars, à Thionville, se tiendra la première édition de cet événement, consacré « à la pensée ». Pascal Didier, président de l’association Des Mots & Débats, qui coordonne le festival, prend ici la parole.

08/03/2023 - 14:50

Horrifiées par le projet de loi des bibliothèques du Missouri, les institutions se mobilisent

Début janvier, un projet de loi a été déposé dans l’État du Missouri (États-Unis) afin de légaliser l’interdiction de certains livres considérés comme « matériels sexuels inappropriés » dans les bibliothèques publiques de la région. Si certains établissements approuvent l’objet de cette législation au nom de la protection des enfants, d’autres s’en alarment. Face à ce qu’ils caractérisent comme une « intention de censure », de nombreuses organisations se mobilisent.

20/01/2020 - 16:23

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