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Pierre De Baecke

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Marchés publics

Comprendre simplement les marchés publics

Le Code de la commande publique applicable depuis le 1er avril 2019 regroupe les procédures que les administrations et les collectivités locales sont tenues de respecter lorsqu'elles passent une commande de biens ou de services. Ce code précise notamment les organismes - pouvoirs adjudicateurs, entités adjudicatrices - qui y sont soumis, les contrats concernés, les règles de passation ? seuils, publicité, commissions d'appel d'offres, délais ? , etc. Sa compréhension, sa maîtrise et sa mise en oeuvre peuvent dérouter les professionnels qui doivent s'y conformer. Grâce à son approche sous la forme de 80 fiches synthétiques, cet ouvrage chronologique, analyse chaque étape de tout type de marché public : préparation, passation, exécution, règlement des litiges et contentieux. Chaque fiche permet de situer facilement toutes les étapes de la procédure : choix de la procédure applicable, publicité, critères d'attribution, prix, paiement, etc. De nombreux schémas et tableaux explicitent les mécanismes les plus techniques tels que les procédures de passation, les obligations des parties, le paiement ou les recours. Ces documents complètent les nombreux exemples, conseils et pièges à éviter lors de la mise en oeuvre des contrats. Cet ouvrage s'adresse aussi bien aux praticiens de tous niveaux ? responsables de marchés, assistants, etc. ? qu'aux non juristes ? ingénieurs, architectes, entrepreneurs, etc. ? qui souhaitent s'initier et comprendre le fonctionnement du droit des marchés publics.

11/2024

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Le jour où mon père n'a plus eu le dernier mot

William Braecke, 42 ans, est dévasté par sa rupture avec la jeune Anaïs. Il se met en tête d'emmener son père en voyage en suivant l'ancienne route maritime des pêcheurs d'Islande, trajet inspiré par un roman de Pierre Loti, l'un des rares livres de chevet que Kasper Braecke n'ait jamais eu. Un voyage peu commun, mais l'unique façon de le convaincre de partir. Se rapprocher, créer un lien est urgent, et même vital, car le temps est compté. Kasper, ce père austère, raciste et distant qui l'a vu naître, qui l'a éduqué, cache encore un dernier mystère qui ronge William depuis sa plus tendre enfance. Cette quête de vérité - de paternité - les emmènera loin, au-delà de l'horizon, dans le froid de l'Atlantique Nord. Un voyage pour percer un secret de famille, pour nourrir un homme au milieu de son existence, envahi par les peurs léguées par ses parents et blessé par l'absence de tendresse. Le jour où mon père n'a plus eu le dernier mot est l'histoire d'une vie. Celle d'un homme qui, pour avancer, a besoin de fouiller son passé et celui de son père.

01/2022

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La réforme du droit des obligations

Le 1er janvier 2023 est entré en vigueur le nouveau droit des obligations, consacré par le livre 1er et, plus particulièrement, le livre 5 du Code civil. Le caractère fondamental et transversal du droit des obligations fait de cette réforme un évènement majeur du droit belge, susceptible d'affecter le quotidien de la plupart des praticiens. Quelques mois après son entrée en vigueur, un premier examen approfondi de la réforme s'imposait. Rédigé par une vingtaine de spécialistes de premier plan du droit des obligations et riche de plus d'une quinzaine de contributions, ce recueil constitue un des ouvrages les plus complets à ce jour consacrés au nouveau droit des obligations. Il offre au lecteur une compréhension panoramique et approfondie des 282 articles composant les livres 1er et 5 du nouveau Code civil. Il est permis d'espérer que cet ouvrage constitue un des grands classiques du droit des obligations, dans la lignée des colloques précédemment organisés sur le sujet par la Conférence du jeune barreau de Bruxelles (CJBB) en 1984, 2000 et 2016. L'ouvrage rassemble des contributions de Joke Baeck, Pierre Bazier, Christine Biquet-Mathieu, Alice Briegleb, Andrea Cataldo, Pauline Colson, Thomas Derval, Eric Dirix, Alexandre Duriau, Paul Alain Foriers, Bérénice Fosséprez, Florence George, Jean-François Germain, Rafael Jafferali, Charles-Edouard Lambert, Yannick Ninane, Jean-François Romain, Renaud Thüngen et Patrick Wéry. Une partie des contributions composant cet ouvrage a été présentée lors de l'après-midi d'étude organisée par la Conférence du jeune barreau de Bruxelles le 20 avril 2023.

06/2023