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Manuel de Louvain sur le droit international applicable aux opérations de paix

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

vds@actualitte.com

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

jeancharles.andrieu@gmail.com

Auteur

La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

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Auteur

Les ensablés

Survivre en littérature...

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Dossiers

Dossier

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF)

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF) est une association créée en 1873 par le Cercle de la librairie pour être au service des éditeurs en facilitant leur développement à l'international, l'exportation des titres, mais aussi les achats de droits de traduction. Aujourd'hui, cette mission est sensiblement la même.

Dossier

Le Salon international du Livre rare et de l'autographe

Le Salon international du Livre rare et de l'autographe est organisé chaque année par le SLAM, Syndicat de la Librairie Ancienne et Moderne, sous la verrière du Grand Palais, à Paris. L'événement attire environ 160 exposants, libraires, galeries d’estampes et de dessins de 12 pays différents, dont une soixantaine de libraires venus de l'étranger.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Leonard de Vinci

Fantastique visionnaire, inventeur de génie, les expressions manquent pour cerner la personnalité de Leonard de Vinci. Le 500e anniversaire de sa disparition est l'occasion de se replonger dans la vie, l'œuvre et l'héritage du peintre florentin, qui a multiplié les activités, de l'architecture à la botanique, en passant par la musique, la poésie ou encore la philosophie.

Dossier

Festival international de la bande dessinée d'Angoulême

Qu'on l'apprécie ou non, le Festival international de la bande dessinée d'Angoulême reste l'une des plus grandes manifestations du monde consacrées à la bande dessinée.

Dossier

Romans, nouveautés : les livres de Laure Manel

Laure Manel est une autrice française née en 1978, connue pour ses romans contemporains à caractère romantique.

Dossier

2020, édition particulière pour le Salon international du Livre rare et de l'autographe

Le SLAM, Syndicat de la Librairie Ancienne et Moderne, organise chaque année un Salon international du Livre rare et de l'autographe au Grand Palais, à Paris : l'édition 2020 a été chamboulée à cause de l'épidémie de coronavirus, et reportée du 18 au 20 septembre 2020. Elle accueillera toujours, en tant qu'invitée d'honneur, la Cinémathèque française.

Extraits

Droit international public

Manuel de Louvain sur le droit international applicable aux opérations de paix

Le Manuel de Leuven offre un aperçu complet des règles qui font autorité et qui doivent être respectées lors d'opérations de paix menées sous l'égide des Nations unies, de l'Union européenne, de l'OTAN, de l'Union africaine et d'autres organisations. Le Manuel contient également des commentaires détaillés sur les bonnes pratiques liées aux règles qu'il contient. Le Manuel aborde de nombreux sujets parmi lesquels les droits de l'homme, le droit international humanitaire, les aspects de genre, l'emploi de la force et la détention par les casques bleus, la protection des civils et la pertinence du droit de l'Etat hôte. Des universitaires de renom, des officiers militaires et des fonctionnaires, ayant une expérience pratique des opérations de paix contemporaines, figurent parmi le groupe international d'experts ayant contribué à l'ouvrage. Ce groupe a également pu compter sur les contributions d'experts des Nations unies, de l'Union africaine, de l'OTAN et du Comité international de la Croix-Rouge, fournies à titre individuel. Ce Manuel est destiné à servir les Etats et les organisations impliqués dans la planification et la conduite d'opérations de paix, ainsi que les practiciens et le monde académique.

04/2021

Droit

Manuel de droit international public. 9e édition

Le droit international public est une discipline qui a aujourd'hui envahi la plupart des secteurs de l'activité humaine. Si les Etats en sont les sujets originaires, ils ont perdu le monopole des relations internationales qui fut longtemps le leur, concurrencés qu'ils sont désormais par les organisations internationales et la promotion de sujets internes dans le domaine des droits de l'homme, des investissements internationaux ou de la responsabilité pénale internationale. Le consentement des Etats – exprimé par diverses sources (traités, coutumes) et procédés (actes unilatéraux, etc.) – conduit à former les obligations et droits internationaux qui constituent la trame essentielle du droit international public. Ce dernier est appelé de façon de plus en plus pressante à s'appliquer dans la vie quotidienne des sujets internes, c'est pourquoi l'accent est mis sur la question de son application dans le droit interne, devenue capitale. Par ailleurs, cet ouvrage expose l'essentiel des régimes de responsabilité internationale, des sanctions internationales et du règlement pacifique des différends.

Droit international public

Manuel de droit international public. 8e édition actualisée

Le droit international public est une discipline qui a aujourd'hui envahi la plupart des secteurs de l'activité humaine. Si les Etats en sont les sujets originaires, ils ont perdu le monopole des relations internationales qui fut longtemps le leur, concurrencés qu'ils sont désormais par les organisations internationales et la promotion de sujets internes dans le domaine des droits de l'homme, des investissements internationaux ou de la responsabilité pénale internationale. Le consentement des Etats - exprimé par diverses sources (traités, coutumes) et procédés (actes unilatéraux, etc.) - conduit à former les obligations et droits internationaux qui constituent la trame essentielle du droit international public. Ce dernier est appelé de façon de plus en plus pressante à s'appliquer dans la vie quotidienne des sujets internes, c'est pourquoi l'accent est mis sur la question de son application dans le droit interne, devenue capitale. Par ailleurs, cet ouvrage expose l'essentiel des régimes de responsabilité internationale, des sanctions internationales et du règlement pacifique des différends.

05/2021

Droit international public

Manuel de droit international public. Tome 2

Second tome du Manuel de droit international public publié dans la même collection, cet ouvrage propose un aperçu clair et concis des règles du droit international encadrant l'action interne et internationale de l'Etat. La souveraineté de l'Etat fait en effet l'objet d'un encadrement international toujours plus étroit : si, traditionnellement, elle est restreinte à certains espaces - le territoire étatique - et à certaines personnes - les nationaux - elle est également, aujourd'hui, limitée en de nombreux domaines - allant du recours à la force à l'organisation politique étatique, en passant par les droits de l'homme et des étrangers. C'est à l'exposé de ces règles du droit international général et régional (européen en particulier) qu'est consacré cet ouvrage, dont chacune des neuf leçons se conclut par une étude de cas tirée de l'actualité géopolitique internationale par laquelle les modalités d'application pratique de ces règles sont exposées et précisées. L'ouvrage intéressera de manière générale toute personne soucieuse de comprendre le phénomène d'internationalisation de l'action étatique.

07/2022

Droit international public

Manuel de droit international public. 11e édition

06/2023

Droit

Guide du droit applicable au déplacement international illicite d'enfants

Phénomène globalement en augmentation, le déplacement d'un enfant par l'un de ses parents constitue une infraction s'il est fait en violation d'un droit de garde attribué par le droit de l'Etat dans lequel l'enfant avait sa résidence habituelle immédiatement avant son déplacement ou non-retour et que ce droit était exercé effectivement au moment du déplacement. Le droit applicable au déplacement illicite d'enfants par un parent est rendu extrêmement complexe par la composante internationale de certains conflits familiaux. Dans ces hypothèses trouveront à s'articuler le droit interne de chaque Etat, mais aussi le droit régional et le droit international liant ces Etats. Ce guide propose une présentation synthétique des principaux instruments juridiques en droit international et européen relatifs au déplacement international illicite d'enfants. Quant aux droits internes, applicables en dehors de tout engagement conventionnel, et devant l'impossibilité de les étudier tous, ils seront abordés en particulier via le droit international privé français et belge, où les cas sont nombreux selon les dernières données statistiques disponibles. Des exemples issus du droit suisse et luxembourgeois seront également présentés. Les quatre chapitres offrent une présentation du régime applicable selon les engagements qui lient - ou non - les Etats concernés par la situation. Le premier chapitre présente le droit conventionnel multilatéral, avec les principaux instruments relatifs au déplacement international illicite d'enfants, ainsi que leur articulation. Le deuxième chapitre concerne le droit de l'Union européenne, et en particulier le Règlement Bruxelles IIbis. Le troisième chapitre expose les mécanismes du droit conventionnel bilatéral, en s'appuyant sur les exemples français, belge et suisse. Enfin, le dernier chapitre présente les principaux mécanismes de droit international privé applicables en l'absence de toute convention entre les Etats concernés par la situation de déplacement illicite.

06/2020

Tous les articles

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Dossier ONU : aligner le droit d'auteur aux droits de l'homme

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme.

13/03/2015 - 13:12

Insolite

La théorie des dominos, applicable au livre

C'est amusant la promotion que les sites peuvent s'offrir pour attirer l'attention. Ici, il s'agit de

17/01/2011 - 15:59

Copyright Watch, un oeil sur le droit d'auteur à l'international

16/11/2009 - 13:39

Cap sur le numérique au Salon international du livre de Québec

Le Salon du Livre du Québec est d'une grande richesse ce printemps. Un vaste espace est destiné à faire connaître le livre électronique au grand public. Et à donner envie aux lecteurs de venir du bout du monde pour mieux connaître les livres de la ville au vaisseau d'or et à la feuille d'érable.

16/04/2011 - 12:14

Marché International des droits du FIBD 2022 : le programme

FIBD22 - Du mercredi 16 au vendredi 18 mars 2022, le Marché International des Droits (MID) du Festival international de la bande dessinée d'Angoulême programme une quinzaine de conférences, rencontres, études de cas ou sessions de pitchs. Ces événements se pencheront sur les enjeux économiques et stratégiques des marchés français et internationaux. Les questions liées à l’adaptation de bandes dessinées et au transmédia seront au centre des débats. Tourné vers l’avenir, le MID s’interrogera également sur les innovations amenant à repenser la création et les modèles économiques.

04/02/2022 - 12:21

Le tribunal doit statuer sur les droits d'une écrivaine de SF

Née en 1912, Alice Mary Norton, ou Andre Norton, de son nom de plume, fut une écrivaine prolixe de science-fiction et de fantasy, avec plus de 130 livres en 70 ans de carrière, jusqu'à sa mort survenue en mars 2005. Sa plus célèbre série 'Witch World' et le reste de son oeuvre font actuellement l'objet d'un débat judiciaire.

Après sa mort, les ayants droit se son multipliés comme des petits pains, revendiquant, tel de s'en être occupée dans ses dernières années, tel d'être plus à même de gérer son oeuvre, tel d'avoir fait ses courses une fois... Enfin, deux personnes ont actuellement un différend sur les droits et l'argent qui leur est lié.

Pour l'heure, le tribunal a décidé d'un moratoire sur les oeuvres non publiées, laissant les fans dans l'attente d'une décision. Sans enfants ni héritiers, Andre avait en effet légué à Sue Stewart son héritage concernant les biens ou l'argent, mais elle avait également attribué à Victor Horadam, un grand fan, « les droits de toutes les publications posthumes de n'importe quelle de [ses] oeuvres ».

Le juge du Tennessee en charge de l'affaire a statué en faveur d'Horadam, disant que les publications posthumes ne tombaient pas sous le coup de la clause résiduelle qui concerne Sue. Cependant, une vidéo où Andre s'adresse à Sue, en disant : « Tout ce que j'ai est à toi », vient perturber les débats. « Je ne sais pas comment on pourrait être plus explicite », commente le procureur Dicke Kidwell.

L'affaire suit son cours et sera passée en examen devant la cour d'appel du Tennessee.

07/07/2008 - 13:17

Librairie : une nouvelle grille de salaires applicable dès septembre

Le 5 février 2016, le Syndicat de la Librairie française (SLF) signait un accord collectif relatif aux salaires dans la librairie avec les organisations syndicales CFE CGC, CFDT et CFTC. L'accord a été étendu par le ministère du Travail depuis le 9 août, et est donc applicable au mois de septembre.

26/09/2016 - 12:55

Doodle : Journée internationale des droits de l'enfant

C'est aujourd'hui que se célèbre la Journée internationale des droits de l'enfant. Plusieurs acteurs mondiaux organisent des manifestations et des conférences, ainsi que diverses initiatives sur ce thème. La première de toutes, depuis ce matin, est la société Google, qui n'a pas raté l'occasion de diffuser un doodle assez simple, et très évocateur.

20/11/2012 - 12:48

Métiers du livre : du droit d'auteur aux droits des auteurs

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

28/04/2021 - 15:09

La taxe Copie privée applicable aux lecteurs ebook et iPad ?

La Commission Hadas-Lebel en quête(d'argent ?)

07/04/2010 - 17:39

Amazon a mené une opération musclée contre la contrefaçon de manuels

Circulez, y'aura bientôt plus rien à vendre

18/12/2018 - 17:01

le Facteur phi de Franck Manuel, aux éditions Anacharsis

Rencontres / Débats - Vendredi 6 décembre 2013 à 20h00 - A la librairie

23/11/2013 - 15:28

Coronavirus : le Salon international du livre de Bangkok déménage... sur Internet

Livre Paris, la Foire du livre de jeunesse de Bologne, la Foire du Livre de Leipzig, ou encore celle de Londres : de nombreuses manifestations littéraires ont dû être annulées ou déplacées à cause de la pandémie du coronavirus. La tenue du Salon international du livre de Bangkok a également été compromise, victime elle aussi des consignes de sécurité de son gouvernement. Les organisateurs ont toutefois réussi à le maintenir en le relocalisant sur la Toile.

26/03/2020 - 16:48

ONU : la lutte contre le piratage doit se plier aux Droits de l'Homme

Pour la constitution de son rapport sur l'articulation entre droit d'auteur et droits de l'homme, la rapporteuse de l'ONU Farida Shaheed a consulté un grand nombre d'acteurs du secteur culturel, y compris des titulaires de droits d'auteur. Ces derniers ont attiré son attention sur le piratage, et les moyens de lutter contre.

13/03/2015 - 11:50

Le manuel de cuisine du Titanic

A la manière des Tatin, elles sont deux soeurs. Elaine Elliot et Virginia Lee partagent une passion pour la bonne chère et l'histoire du paquebot qui n'arriva jamais à quai. C'est tout naturellement qu'elles ont décidé d'associer les deux. L'idée d'un manuel de gastronomie reprenant les recettes proposées à bord a déjà fait l'objet des travaux d'une auteure Yvonne Hume en 2010 dans Dinner is Served. Pour l'anecdote, Yvonne est la grande-nièce du premier violoniste du paquebot, mort dans le naufrage. Cette fois, les deux sœurs ont décidé de modifier les grandes tables de l'hôtel flottant en s'adaptant aux standards de l'Amérique du Nord.

13/08/2012 - 13:06

La métaphore du vol n'est pas applicable au piratage

Le piratage est souvent associé à du vol, mais pour le sociologue suédois spécialisé dans les questions juridiques, Stefan Larsson, la métaphore n'est pas heureuse. En effet, elle contribuerait à maintenir un fossé entre la loi et les normes telles que perçues par les individus.

04/11/2011 - 16:50

Lancement de l'opération 'Aux livres citoyens !'

Le 22 juin prochain Daniel Vaillant, Maire du XVIIIe arrondissement parisien et député de Paris inangurera en compagnie de Patrick Weil, président de Bibliothèques Sans Frontières, une boîte à livres pour l'association.

16/06/2011 - 16:15

A vos crayons, le 4e prix international de manga est lancé

16/04/2010 - 07:48

Fraude aux manuels scolaires sur Amazon

En fin d’année dernière, un homme de Portage dans le Michigan était accusé de louer des milliers de manuels sur Amazon dans le but de les revendre. Depuis, 4 personnes ont plaidé coupables pour fraude postale et électronique et usurpation d’identité aggravée. L’arnaque aurait eu cours de janvier 2016 à mars 2021.

09/03/2022 - 15:37

Journée internationale des droits de l'enfant 2013 en livres

Droits de l'enfant, droit devant !

20/11/2013 - 10:21

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

À Avignon, Manuel Valls rassure sur le budget de la Culture

En mai dernier, le Premier ministre Manuel Valls mettait deux pieds dans un joli plat : le Budget de la Culture. « Cela a été une erreur au cours des deux premières années du quinquennat de François Hollande de baisser le budget de la Culture. Cela a été un signe négatif. » La déclaration intervenait à l’occasion d’un colloque sur le droit d’auteur en Europe, nous étions en plein rapport Reda...

28/07/2015 - 09:16

Lettre à Xi Jinping : “Il s’agit de graves violations du droit international”

Nguyên Hoàng Bảo Việt, ancien président et membre du Centre PEN Suisse Romand, délégué et membre cofondateur de la Ligue vietnamienne des Droits de l’Homme en Suisse, adresse une lettre ouverte à Xi Jinping, Président de la République Populaire de Chine. Il s'y engage contre la « condamnation injuste et inhumaine » de Rahile Dawut, intellectuelle et ethnologue ouïghoure.

21/05/2024 - 12:55

Remise de prix littéraires au Salon international du livre au Caire

Mardi, de nombreux prix littéraires ont été remis à des auteurs à l'occasion de la fermeture du Salon international du livre au Caire, qui a célébré le « Printemps arabe » cette année, avec 745 éditeurs de 29 pays différents présents.

13/02/2012 - 12:40

Salon du livre de Montréal : opération de soutien aux écrivains emprisonnés

24/11/2008 - 07:42

Cession des droits de 12 grands noms de la littérature à International Literary Properties

Dans un communiqué publié à la date du 2 juin 2020, International Literary Properties spécialisé dans la gestion et l’exploitation des droits littéraires a annoncé un accord de grande envergure avec l’agence Peters, Fraser & Dunlop. Résultat : la société a fait l’acquisition des droits des œuvres de 12 auteurs et autrices, dont Georges Simenon.

04/06/2020 - 17:00

Le ministère de la Culture face aux auteurs du Droit du serf

La délégation du Droit du serf a donc été reçue mercredi 2 mai par le service du livre et de la lecture du ministère de la Culture et de l'Éducation, pour une rencontre qui a duré trois heures et que le service du livre et nous souhaitons prolonger par d'autres discussions.

04/05/2012 - 10:00

Prix littéraires

Ibrahim Nasrallah remporte le Prix international de la fiction arabe

L'auteur jordano-palestinien Ibrahim Nasrallah a été désigné lauréat du Prix international de la fiction arabe pour l'année 2018, qui salue son roman The Second War of the Dog (Arab Scientific Publishers). Auteur, peintre et photographe, Ibrahim Nasrallah a déjà reçu un grand nombre de récompenses pour son œuvre, dont le prix littéraire Al-Uweis en 1997 aux Émirats arabes unis.

25/04/2018 - 10:04

Prix littéraires

Abdelouahab Aissaoui reçoit le Prix international de la fiction arabe

Le 13e Prix international de la fiction arabe a été décerné, ce 14 avril, à l'écrivain algérien Abdelouahab Aissaoui pour son livre The Spartan Court (La Cour de Sparte, Eddiwan El Isbarti en version originale), publié par les éditions Dar Mim. La cérémonie de remise du prix, qui devait se dérouler dans le cadre de la Foire du livre d'Abou Dabi, a bien entendu été annulée.

15/04/2020 - 09:22

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