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Manuel de droit pénitentiaire - 4e édition

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Dossiers

Dossier

Romans, nouveautés : les livres de Laure Manel

Laure Manel est une autrice française née en 1978, connue pour ses romans contemporains à caractère romantique.

Dossier

Le Syndicat national de l'édition (SNE)

Créé en 1874, le syndicat rassemblant les éditeurs de livres français devient le Syndicat national de l'édition à la sortie de la Seconde Guerre mondiale, en 1947, et réunit rapidement plusieurs centaines de maisons d'édition. La structure permet d'organiser l'action collective, notamment auprès des pouvoirs publics, mais aussi de mettre en œuvre des campagnes de promotion du livre et de la lecture au niveau national.

Dossier

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF)

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF) est une association créée en 1873 par le Cercle de la librairie pour être au service des éditeurs en facilitant leur développement à l'international, l'exportation des titres, mais aussi les achats de droits de traduction. Aujourd'hui, cette mission est sensiblement la même.

Dossier

Assises nationales de l'édition indépendante : se définir et agir

Dans la droite ligne de son objet, la Fédération organise, en collaboration avec l’Agence régionale du Livre Provence-Alpes-Côte d’Azur, ses premières Assises nationales les jeudi 2 et vendredi 3 février 2023 à Aix-en-Provence. ActuaLitté, partenaire de l'événement, propose de retrouver dans ce dossier tous les articles, interviews et reportages en amont de la manifestation. Et durant ces deux journées, podcasts et témoignages seront diffusés en temps réel.

Dossier

Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

Dossier

Foire du Livre de Francfort 2021 : une édition hybride

Reléguée sur internet en 2020 par la pandémie de coronavirus, la Foire du Livre de Francfort, un des événements majeurs du secteur de l'édition, espère bien accueillir les professionnels, du 20 au 24 octobre prochain. Une édition hybride est annoncée, avec une partie des événements en ligne.

Extraits

Droit pénal

Manuel de droit pénitentiaire. 4e édition

DROIT BELGE Longtemps caractérisé par l'opacité et l'arbitraire, le monde carcéral s'est retrouvé au centre des préoccupations politiques et parlementaires au début du XXIe siècle, avec l'adoption de la loi de principes du 12 janvier 2005 "concernant l'administration pénitentiaire ainsi que le statut juridique des détenus" , celle des deux lois du 17 mai 2006, "relative au statut juridique externe des personnes condamnées à une peine privative de liberté et aux droits reconnus à la victime dans le cadre des modalités d'exécution de la peine" et "instaurant des tribunaux de l'application des peines" , et enfin celle du 23 mars 2019 "concernant l'organisation des services pénitentiaires et le statut du personnel pénitentiaire" . A ce jour, ces textes ne sont toutefois entrés en vigueur que de manière partielle et la prison reste encore pour partie réglementée par voie de circulaires, n'offrant que peu de garanties de transparence et de sécurité juridique pour le justiciable. L'élaboration d'un manuel qui puisse guider les étudiants comme les praticiens dans les méandres de cette réglementation complexe et toujours en construction paraissait donc répondre à une nécessité pratique. C'est ce que propose le présent ouvrage, qui aborde à la fois les statuts juridiques interne et externe des détenus, la question de l'impact de la détention au regard de la sécurité sociale et celle du droit de plainte des détenus. La quatrième édition tient compte de l'évolution de la législation, de la doctrine et de la jurisprudence jusqu'au 1er juin 2023.

09/2023

Droit

Manuel de droit pénitentiaire. 3e édition

Longtemps caractérisé par l'opacité et l'arbitraire, le monde carcéral s'est retrouvé au centre des préoccupations politiques et parlementaires au début du XXIe siècle, avec l'adoption de la loi de principes du 12 janvier 2005 "concernant l'administration pénitentiaire ainsi que le statut juridique des détenus" , puis celle des deux lois du 17 mai 2006, l'une "relative au statut juridique externe des personnes condamnées à une peine privative de liberté et aux droits reconnus à la victime dans le cadre des modalités d'exécution de la peine" et l'autre "instaurant des tribunaux de l'application des peines" . A ce jour, ces textes ne sont toutefois entrés en vigueur que de manière partielle et la prison reste encore pour partie réglementée par voie de circulaires, n'offrant que peu de garanties de transparence et de sécurité juridique pour le justiciable. L'élaboration d'un manuel qui puisse guider les étudiants comme les praticiens dans les méandres de cette réglementation complexe et toujours en construction paraissait donc répondre à une nécessité pratique. C'est ce que propose le présent ouvrage, qui aborde à la fois les statuts juridiques interne et externe des détenus, la question de l'impact de la détention au regard de la sécurité sociale et celle du droit de plainte des détenus. La troisième édition tient compte de l'évolution de la législation, de la doctrine et de la jurisprudence jusqu'au 1er septembre 2019.

11/2019

Droit

Droit pénitentiaire. 4e édition

Surpopulation carcérale, évasion, récidive, prise en charge de délinquants sexuels, suicide en prison, lutte contre la radicalisation constituent autant de thématiques déclinées presque tous les jours à la une des médias. Paradoxalement, rares sont les ouvrages permettant d'appréhender, dans leur globalité, les règles qui gouvernent la vie des prisons tant elles ont connu d'évolutions, notamment avec la loi pénitentiaire du 24 novembre 2009 et ses multiples circulaires d'application ou la récente loi de programmation et de réforme de la justice du 23 mars 2019. Assorti de statistiques et de représentations graphiques, ce livre constitue un véritable support de cours. La nouvelle édition offre une vision globale et actualisée de l'univers carcéral et du droit pénitentiaire en abordant l'ensemble des notions. Cet ouvrage s'adresse : aux étudiants en droit et en sciences sociales ; aux candidats aux concours administratifs (ENM, ENSP, ENAP, DPJJ, etc.) et aux examens professionnels (CRFPA, etc.) ; aux praticiens et aux professionnels.

09/2019

Droit

Manuel de droit commercial. 2e édition

Ce manuel constitue une introduction approfondie au droit commercial, dont il permet de maîtriser les notions fondamentales, de façon à comprendre comment le droit appréhende et encadre l'activité économique et permet aux entreprises d'évoluer dans un environnement aussi propice que possible à leur développement. En dix leçons sont successivement représentés : le cadre général du droit commercial, la liberté d'entreprendre, la notion d'acte de commerce et de commerçant, la réglementation de la concurrence, le fonds de commerce, le bail commercial et les contrats de distribution, la réglementation des pratiques commerciales ainsi que le règlement des litiges commerciaux et des difficultés des entreprises.

01/2021

Droit fiscal

Manuel de droit fiscal. 6e édition

DROIT LUXEMBOURGEOIS Nous continuons à avoir la naïveté de penser que celui qui comprend l'impôt ne le rejettera pas en bloc. A cette fin, ce manuel traite en deux parties de l'ensemble des règles de droit destinées à permettre à l'Etat de percevoir, auprès des citoyens, leur contribution aux charges financières exigées par l'intérêt public. La première partie porte sur le droit fiscal général, c'est-à-dire les aspects horizontaux de la fiscalité. Elle vise à traiter de ce qui est commun aux différents impôts, de sorte que l'approche est principalement synthétique. La deuxième partie concerne le droit fiscal spécial, c'est-à-dire les différents régimes d'imposition connus au Luxembourg. L'analyse y est nécessairement verticale et analytique, car chaque impôt s'y trouve disséqué dans un ordre qu'on espère logique. L'ouvrage se veut à jour au 1er février 2023.

07/2023

Droit

Manuel de droit français. 6e édition

Manuel de droit français, contenant : 1° la charte constitutionnelle avec les lois organiques qui la complètent ... Sixième édition entièrement refondue... Par M. Pailliet,... Date de l'édition originale : 1824 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

09/2020

Tous les articles

Dans un établissement pénitentiaire russe

Envoyé dans un établissement pénitentiaire russe, Ivan rompt sept années de silence en écrivant à sa sœur, Vera.

23/02/2024 - 07:30

Numérique

Un Club de lecture au centre pénitentiaire, dans le Morbihan

Le club de lecture du centre pénitentiaire de Lorient-Plœmeur (56) a été créé en juillet 2017. Chaque premier vendredi matin du mois, les détenus ont rendez-vous avec la Ligue de l’Enseignement, pour échanger sur une thématique différente pendant deux heures.

28/07/2018 - 12:23

le Facteur phi de Franck Manuel, aux éditions Anacharsis

Rencontres / Débats - Vendredi 6 décembre 2013 à 20h00 - A la librairie

23/11/2013 - 15:28

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Hors Cadre : action culturelle en milieu pénitentiaire

Depuis 1997, Hors Cadre met en œuvre des projets de diffusion et de médiation, là où la présence de la culture ne va pas de soi. D’abord intervenant dans le domaine de l’éducation à l’image, l’association s’est intéressée à la place du livre dans les établissements pénitentiaires en affirmant un droit fondamental pour chaque détenu : le droit à la culture, et donc le droit à la lecture.

16/10/2017 - 12:50

Culture, écrit et bibliothèques dans le nouveau code pénitentiaire

À compter du 1er mai 2022 entrera en vigueur un code pénitentiaire, corpus législatif et réglementaire réunissant les dispositions relatives au droit des peines et au service public pénitentiaire. Plusieurs textes publiés au Journal officiel explicitent ce code, et la partie réglementaire détaille notamment les droits et devoirs en matière d'activités culturelles ou d'accès à l'écrit, notamment.

05/04/2022 - 12:17

Droit de réponse de Mourad Prod - Editions Oxymore

Suite à l'article intitulé “Une nouvelle démarche déloyale des éditions Oxymore” contre Delcourt et paru ce 25 avril, la société MOURAD PROD – EDITIONS OXYMORE a fait parvenir à ActuaLitté un droit de réponse, signé par le président Mourad Boudjellal. Nous le reproduisons ici dans son intégralité.

24/05/2024 - 11:52

Droit de réponse des Éditions Chèvre-Feuille étoilée

Voilà deux semaines, ActuaLitté faisait état d’un différend entre les éditions Chèvre-feuille étoilée et le photographe Pierre Alivon. Un ouvrage d’entretiens avec Gisèle Casadesus était en cause. Si l’éditeur revendiquait un travail original, le photographe avait contacté ActuaLitté pour revendiquer un « travail de coauteur [...] exploité dans une édition [alors à paraître en août 2014] sans mon accord ».

01/06/2015 - 14:20

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

Préserver le système scolaire par l'édition numérique de manuels

L'éducation profitera-t-elle de l'essor numérique ? C'est incontestable, soulgien Digital Publisher dans son livre blanc. Un ouvrage qui réunit les éléments actuels sur l'édition et le lien qui peut se tisser entre enseignants, élèves et ebooks.

07/09/2010 - 09:34

Droits numériques : le monde de l'édition patauge

29/01/2010 - 09:39

Une cinquième édition du Manuel de survie à l’usage de l’enseignant

Plus de dix ans après sa première publication, le célèbre Manuel de survie à l’usage de l’enseignant même débutant (L’Etudiant, 23,90 €) va connaître une cinquième édition encore enrichie. Il faudra attendre la fin de ce mois d’août 2015 pour mettre la main sur cet ouvrage qui a su s’imposer progressivement comme une référence.

10/08/2015 - 00:02

Manuel d'accidents profitables pour enfants : l'ironie de l'édition

Ça... ça... c'est l'ironie du sort. On parle d'un livre qui serait probablement honni par des parents, qui aurait été refusé par 16 maisons d'édition anglaises, mais qui fait sensation aux États-Unis... et sera finalement publié outre-Manche prochainement. Bel exemple de retournement de situation

Julie Spiegler, auteure du livre Fifty Dangerous Things (You Should Let Your Children Do) avec Gever Tulley s'explique : les éditeurs avaient refusé son livre jugeant que les choses décrites entraîneraient des plaintes des parents et que l'on risquait des accidents domestiques, et que non, personne n'était prêt à prendre le risque.

Et puis voilà que par dépit le couple se lance dans la réalisation d'une vidéo et décide de vendre finalement son livre sur Amazon, à la demande. Durant le premier mois, 5000 exemplaires sont vendus, et la demande est constante, au point de prendre la première place dans la section jeunesse d'Amazon.

Pourtant, si le succès est au rendez-vous, le livre n'en présente pas moins des choses vraiment dangereuses, obligeant à apposer un avertissement, dans lequel les auteurs déclinent toute responsabilité dans l'idée où l'on se prendrait au jeu. Reste que la déception des auteurs devant les objections des éditeurs était grande.

L'amour du risque

« Bien sûr nous devons protéger les enfants contre les dangers - c'est la promesse que nous leur faisons, en tant que société. Mais quand la protection devient de la surprotection, nous échouons comme société, parce que les enfants n'apprennent pas à mesurer les risques pour eux-mêmes. C'est pourquoi nous devons les aider à comprendre la différence entre ce qui est inconnu - ou pas familier - et ce qui est véritablement dangereux », explique Gever.

Le livre sera publié chez Penguin.

Pour Peter Cornall, directeur de la sécurité des loisirs à la Royal Society for the Prevention of Accidents, intervenu au sujet du livre, se montrera même clément. « Nous sommes devenus trop effrayés par de mauvais accidents. Les parents ne sont plus en mesure de voir qu'il y a un avantage à laisser leurs enfants avoir des accidents profitables. Les enfants perdent alors tout sens de la réalité des dangers dans le cas contraire. »

02/02/2010 - 18:11

Cession de droit, coéditions : la stratégie des maisons d'édition

Dans un partenariat entre l’université Sorbonne Paris Nord et ActuaLitté, Corinne Abensour, directrice des Masters d’édition, a mené différents entretiens avec des professionnels de l’édition. Ces rencontres, proposées dans un format podcast, offrent un regard et une analyse tirés de l’expérience même de ces acteurs de l’industrie. Dans cet épisode, deux activités particulièrement corrélées : la cession de droits et les coéditions, avec Sophie Langlais.

27/07/2022 - 10:47

Edition numérique : quid du droit de préférence pour l'auteur ?

09/08/2009 - 00:01

Réforme du droit d'auteur : le lobby très insistant de l'édition

Un lobby particulièrement attentif
Ce mardi 26 mars, le Parlement européen procédera au vote sur la fameuse réforme du droit d'auteur de l'Union européenne. Un texte travaillé depuis plusieurs années par les législateurs de l'UE, qui concentre l'attention des éditeurs de presse, avant tout, mais aussi celle des éditeurs de livres. Pour preuve, l'intense travail de lobbying auprès des commissaires et membres de cabinet.

25/03/2019 - 16:40

Dossier ONU : aligner le droit d'auteur aux droits de l'homme

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme.

13/03/2015 - 13:12

Un concours d’écriture dans des établissements pénitentiaires

La Fondation M6 et l’Education Nationale ont lancé, avec la Direction Inter-Régionale de Lille et des détenus de la maison d’arrêt d’Arras, leur 1er concours d’écriture dans des établissements pénitentiaires. Ce concours a pour objectif de favoriser la réinsertion des personnes détenues en luttant contre l’illettrisme et la récidive. Cette 1ère édition a pour thème les « souvenirs de jeunesse ».

11/04/2016 - 00:23

Des professeurs de mathématiques se regroupent pour créer des manuels libres de droits

30/06/2008 - 01:23

Le manuel de cuisine du Titanic

A la manière des Tatin, elles sont deux soeurs. Elaine Elliot et Virginia Lee partagent une passion pour la bonne chère et l'histoire du paquebot qui n'arriva jamais à quai. C'est tout naturellement qu'elles ont décidé d'associer les deux. L'idée d'un manuel de gastronomie reprenant les recettes proposées à bord a déjà fait l'objet des travaux d'une auteure Yvonne Hume en 2010 dans Dinner is Served. Pour l'anecdote, Yvonne est la grande-nièce du premier violoniste du paquebot, mort dans le naufrage. Cette fois, les deux sœurs ont décidé de modifier les grandes tables de l'hôtel flottant en s'adaptant aux standards de l'Amérique du Nord.

13/08/2012 - 13:06

Prix littéraires

Carbone et Silicium, de Mathieu Bablet, favori dans les établissements pénitentiaires

Le Prix Hors les murs, récompense décernée par un jury de personnes détenues en Normandie, a été remis à Carbone et Silicium, de Mathieu Bablet, publié par les éditions Ankama. Très remarquée, et notamment saluée par le Prix BD Fnac France Inter, la bande dessinée a été nommée lauréate de l'édition 2021.

04/10/2021 - 15:20

TVA, piratage, manuels scolaires : parler de l'édition en Belgique

Profitant de la Foire du livre de Bruxelles, l'Association des Editeurs Belges, ADEB, vient d'interpeller les pouvoirs publics, ainsi qu'elle l'avait déjà fait en mai 2009. Et l'on retrouvera plusieurs points déjà soulevés à l'époque, concernant la numérisation, la TVA ou encore les manuels scolaires, dans une lettre ouverte, qu'ActuaLitté reproduit ici dans son intégralité. Bernard Gérard, directeur de l'ADEB, revient également avec nous sur le contexte de cette lettre.

21/02/2014 - 16:29

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

L’édition scolaire souffre du faible renouvellement des manuels

Lors que le Syndicat national de l’édition (SNE) a présenté les chiffres du marché du livre pour l’année 2013, en juin dernier, c’était clairement le secteur de l’édition scolaire qui apparaissait comme le maillon faible de l’ensemble du marché du livre (voir sur ActuaLitté).

25/07/2014 - 10:53

Littérature, Enjeux contemporains : Droits de cité, 11e édition

Après avoir exploré, ces dernières années, les relations de la littérature aux sciences, à l’écologie, la Mel entend, pour cette onzième édition, aborder celles de la littérature à la cité dans son essence démocratique. Que vient faire la littérature dans ce paysage complexe et en constante redéfinition de toutes les frontières, humaines, physiques, politiques ?

22/12/2017 - 10:53

Métiers du livre : du droit d'auteur aux droits des auteurs

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

28/04/2021 - 15:09

Le droit d'auteur pour l'ebook doit être repensé

13/07/2009 - 17:05

Numérique, droit d'auteurs et librairies : les préoccupations de l'édition

Le 1er décembre, le Bureau international de l'édition française accueillait avec le Syndicat national de l'édition, au Sénat, les représentants de maisons d'édition européenne. L'occasion de partager expériences et mésaventures, sur les domaines de l'économie ou de la protection des droits. Le numérique aura été l'un des sujets phares de la conversation.

06/12/2011 - 13:35

L'édition mondiale inquiète de nouvelles exceptions au droit d'auteur

La 55e Assemblée générale de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle s'est ouverte hier à Genève, sur une note positive qui concerne les finances au beau fixe de l'OMPI. Le directeur général, Francis Gurry, s'est par ailleurs félicité du besoin renouvelé de la propriété intellectuelle et la protection qu'elle peut apporter, au moment où « le savoir, la technologie et la création sont au cœur de l'économie contemporaine ». L'IPA, Union Internationale des Éditeurs, a apporté un bémol.

06/10/2015 - 15:50

Les manuels juridiques en numérique : un progrès pour la diffusion du droit ?

En Angleterre, les manuels de référence sur l'évolution de la jurisprudence, de la loi et des procédures, coûtent facilement plusieurs centaines de livres sterling pièce. L'arrivée de leur version numérique pourrait faciliter la compréhension des procès par ceux qui aimeraient les suivre en détail. Le « barrister », ou plaidoyer Thom Dyke explique la situation actuelle.

22/09/2011 - 10:34

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