Mémento des contrats globaux

Memento : quel souvenir des lectures numériques ?

MementoMori – Dans la continuité du rapprochement opéré l’an passé, Les Imaginales et la Fêtes des Images orchestrent cette année une nouvelle édition de l’événement consacré à l’Imaginaire. Mais bien plus encore. Du 23 au 26 mai, la ville d’Épinal illustrera la locution latine choisie pour thème : Memento Mori. Des philosophes stoïciens antiques aux récits les plus fantastiques, l’édition 2024 se dévoile.

Richard Curtis, agent littéraire créateur de l'agence éponyme et d'E-Reads, lançait un appel en septembre dernier à Simon & Schuster en le priant de bien vouloir réduire le volume des relevés de redevances des droits de ses auteurs. Son cri écologique a été entendu et l'éditeur a converti une bonne partie de ses conditions au format numérique.

Depuis septembre 2020, une fonctionnalité spécifique pour les auteurs du groupe Hachette Livre était mise en place : Mon Espace Auteur, déployé plus largement à partir de mai 2021, offre de multiples options. Plus d’un an après sa mise en oeuvre, le groupe fait un point sur cet outil destiné à offrir plus de transparence.

BONNES FEUILLES - Un livre-monument traduit pour la première fois en français : le philosophe Charles W. Mills expose les failles du contrat social qui est avant tout un contrat racial.

Pour mettre un peu de joie et d’allégresse dans la rentrée littéraire, Antoine Chereau croque l’édition, à pleines dents. Chaque semaine, l’auteur de Du moment qu’on s’aime fera un petit clin d’œil dans les colonnes de ActuaLitté. L’industrie du livre, ses petits travers et ses grands moments de solitude subissent l’humeur de Chereau.

L’histoire ne repasse peut-être pas les plats, mais la justice aime les rediffusions. La Commission européenne, en décidant de se lancer dans une enquête sur les contrats qu’Amazon propose, vient de rejouer un scénario étrangement connu. Sur l’air des bijoux, voici que se profile un possible comportement antitrust, organisé par la société de Jeff Bezos.

Si jamais on vous propose d'écrire des articles en free-lance pour le groupe Condé Nast — ce qui est tentant quand on connaît leurs prestigieuses publications —, vous avez tout intérêt à garder vos trop bonnes idées pour vous. En effet, le contrat en vigueur aux États-Unis depuis un an permet à Condé Nast de poser une option sur les droits ciné et télé de l'article. 

Les propositions ou préconisations formulées par la Société des gens de lettres concernant le contrat numérique serviront probablement de base de négociation pour plus d'un auteur. Dans tous les cas, elles posent un ensemble de directions à emprunter, plutôt que de devoir naviguer à vue.

Pendant plusieurs mois, l'Union européenne a collecté les réponses des différents acteurs de la culture, afin d'établir un panorama des avis sur plusieurs questions, avant une potentielle modernisation du droit d'auteur. Si les auteurs se montrent globalement opposés aux interventions de l'UE, ils attendent d'elle un contrôle, peut-être législatif, sur les contrats en matière d'édition numérique.

Random House a dernièrement suscité un véritable tollé de la part des associations d'éditeurs, qui dénoncent les contrats d'édition des divers labels numériques : Hydra, Flirt, Alibi, et Loveswept. Tandis qu'ont été pointées leurs modalités de publications abusives, Random House a finalement annoncé via communiqué de presse qu'elle allait répondre aux préoccupations des associations en colère. Cela valait-il le coup de revêtir la peau du lion ?

Le 9 décembre dernier fut riche, pour la Commission européenne : outre le programme de ses quelques premières mesures pour créer un marché unique numérique, notamment en réformant le droit d'auteur européen, elle a présenté d'autres modifications, relatives aux règles commerciales, qui concerneront cette fois la librairie. Pour résumer : le consommateur sera mieux protégé, en échange de règles fiscales assouplies pour les vendeurs.

L’ACLF, Association des correcteurs de langue française organise une rencontre ce samedi 25 mai, à partir de 14 heures. Ouverte à tous les correcteurs, elle suivra la deuxième assemblée générale de l’association, réservée elle, aux adhérents. 

L'Authors Guild, une des principales organisations américains qui représentent les auteurs de l'écrit, a annoncé le lancement d'une Authors Guild Fair Contract Initiative, qui, comme son nom l'indique, informera les auteurs sur les clauses abusives de certains contrats. Le tout pour faciliter les relations auteurs-éditeurs, et combattre les abus de pouvoir.

Plus flexibles, les indépendants peuvent repenser leurs contrats

La Guilde des auteurs américains s’attaque aux clauses des contrats entre auteurs et éditeurs. Son objectif est d’éclairer les éléments contractuels considérés comme unilatéraux, et d’aller vers plus d’équité pour les auteurs. Une première...

Une étude proposée par l'Union européenne, sur les contrats, montrerait que les auteurs britanniques seraient les moins bien lotis sur l'ensemble des territoires. Examinant les dispositions contractuelles proposées aux créateurs, le rapport examine les conditions de traitement des écrivains et auteurs. Mais la Society of Authors souligne que le problème est particulièrement important au Royaume-Uni.

Lors du Festival littéraire des Utopiales, à Nantes, une conférence réunissant Ugo Bellagamba (auteur et modérateur), Denis Detraz (responsable numérique des éditions de L'Atalante), Jerôme Vincent (éditeur d'ActuSF), Vincent Gessler (auteur) et Ayerdhal (auteur et actif du Droit du Serf), discutait du droit d'auteur dans le cadre de l'édition numérique. Confrontant les points de vue des auteurs et des éditeurs autour de la question du livre numérique, il s'agissait de s'interroger sur les droits d'exploitation numérique, le contrat d'édition, les conflits d'intérêts qui pouvaient exister entre auteurs et éditeurs.

L'édition britannique fait face à plusieurs réclamations déposées par des salariés auprès de leurs employeurs : les salaires sont trop bas, quand on commence sa carrière. Et de plus en plus, les contrats à court terme se généralisent, provoquant une évidente précarité dans le secteur.

Le Conseil Européen des Associations de Traducteurs Littéraires (CEATL) a obtenu les réponses de 27 de ses membres sur les usages en matière de contrats dans leurs pays respectifs. Les éléments dessinent une situation peu protectrice pour les traducteurs littéraires, où les rémunérations sont limitées et pas vraiment transparentes.

Depuis plusieurs mois, et sur les différents marchés qu'il entend occuper, Amazon s'est lancé dans la production éditoriale, mais aussi la traduction d'oeuvres originales, avec Amazon Crossing. Cela nécessite logiquement des traducteurs, qu'Amazon contacte pour tenter de proposer des contrats de traduction : Allemagne, Italie et maintenant France, les traducteurs européens en découvrent, effarés, les conditions...

Dès le mois de mars, Evan Schnittman devenait le vice-président exécutif, le directeur marketing et le responsable des ventes de Hachette Book Group, qui n'a donc pas peur de cumuler les mandats. Et c'est donc à Schnittman que revient la lourde tâche d'organiser, revoir et mettre au point les nouveaux contrats entre Hachette et les revendeurs d'ebooks.

Aux États-Unis, le procès intenté à Apple pour entente sur le prix des ebooks est au point mort – alors que la justice semblait hurler avec les loups sur l’urgence de la situation. Et voici que la Commission européenne, de son côté, vient d’ouvrir une enquête antitrust, visant le géant Amazon, qui était en embuscade dans le procès Apple. Or, c’est la question des contrats sur les livres numériques que la CE interroge.

Droit d'auteur sur les ebooks : attention aux contrats

Dans l’affaire qui préoccupe l’édition française – autour du registre ReLIRE et de la numérisation des livres indisponibles –, l’avocat général a rendu des conclusions défavorables à la législation. Ancien PDG des Éditions La Découverte, François Gèze est également membre du comité scientifique du registre ReLIRE, piloté par la BnF. Selon lui, l’interprétation donnée menace directement le modèle de gestion collective, et par conséquent, les auteurs.

Selon des sources proches de la Commission européenne, Amazon proposerait de supprimer certaines clauses contractuelles actuellement en vigueur avec les éditeurs. Une démarche du cybermarchand qui viserait à mettre fin à l’enquête antitrust déclenchée par la CE, et ainsi d’éviter une possible amende bien velue.

Étant donné le contexte actuel, entre crise de l'édition et précarisation des auteurs, la Société des Gens De Lettres a eu le nez fin en organisant une table ronde sur la rémunération de l'auteur. La première a rassemblé des représentants du métier, venus de France, d'Allemagne ou d'Italie, ainsi que des traducteurs. Tous notent une mise en danger des revenus, et soulignent la capacité de négociation à mobiliser.

La guerre entre Amazon et Apple au niveau des livres et journaux numériques était inévitable et les deux sociétés avancent leurs pions pour mettre l'autre échec et mat.

Pour Random House les anciens contrats incluent les droits ebook

Après la fronde de jeunes auteurs contre le système italien, c'est le système de rémunération des livres numériques qui fait débat au Royaume-Uni.

A l'occasion de la conférence annuelle de la Romantic Novelists Association, représentant de la société des auteurs, Tom Holland a pointé du doigt une gestion des droits électroniques abusive.

Principal enjeu soulevé par Holland, la question des royalties sur les ventes. Cantonnés à un pourcentage de 25 % pour les auteurs, cette rétribution ne tient pas compte du moindre coût de distribution et stockage des ebooks en comparaison du marché papier. « Une fois que le système a été établi, les éditeurs ne vont pas payer pour la gestion, la distribution et l'impression. Nous devons nous interroger dans quoi dépensent-ils l'argent ? », explique-t-il. Partant de ce constat, il évalue un juste pourcentage autour du double du taux actuel.