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Les concepts fondateurs et les principes directeurs du droit administratif européen

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Les ensablés

Survivre en littérature...

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Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

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Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

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Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

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Dossiers

Dossier

Les mots en boite : le livre et ses secrets de cuisine

Capter l’information au mieux, donner la parole aux professionnels, de sorte qu’ils puissent raconter, expliquer, commenter : voilà tout l’enjeu de cette nouvelle émission. Dans la lignée des podcasts réunissant interviews ou chroniques d’albums jeunesse, avec Vois Lis Voix Là, ActuaLitté poursuit son exploration des territoires médiatiques avec la voix. Les Mots en boîte.

Dossier

La Fédération des éditeurs européens (FEE-FEP)

La Fédération des Éditeurs Européens (FEE, Federation of European Publishers ou FEP en anglais) est une association indépendante et à but non lucratif qui réunit plusieurs maisons d'édition de l'Union européenne et de l'Espace économique européen, par l'intermédiaire de 29 associations ou syndicats nationaux d'éditeurs. Créée en 1967, la fédération a pour principal objectif de conseiller et d'influencer les pouvoirs publics quant aux législations en vigueur dans le domaine du livre.

Dossier

Les sociétés matriarcales : les cultures autochtones dans le monde

Dans cet ouvrage pionnier, fondateur des recherches matriarcales modernes, Heide Goettner-Abendroth définit pour la première fois clairement et scientifiquement le concept de matriarcat, jusque-là décrié et opaque, qui lui permet de revisiter l’histoire culturelle de l’humanité.

Dossier

Stan Lee, la géniale incarnation de la maison Marvel

Né en 1922, Stanley Martin Lieber, alias Stan Lee, avait en tête, dès son plus jeune âge, l'écriture d'un « grand roman américain » : sa carrière en tant qu'auteur et éditeur lui aura permis de participer à la construction d'un véritable empire du divertissement, Marvel Comics.

Dossier

Lettres du Monde : promouvoir les littératures et les cultures du monde

A l'approche de son vingtième anniversaire, Lettres du Monde poursuit sa mission de rayonnement culturel en Nouvelle-Aquitaine en invitant des auteurs et autrices du monde entier à rencontrer des lecteurs, lectrices et futurs passionnés de littérature.

Dossier

Prêt de livre en bibliothèque : l'avenir de l'ebook au sein de l'Europe

La question du prêt numérique de livres en France cache une autre interrogation : celle de l'exception au droit d'auteur, qui fut mise en place pour le livre papier. A cette époque, certains auteurs s'étaient opposés, considérant que le risque était trop grand. Aujourd'hui, plus personne ne remettrait en cause ce grand principe, d'autant plus qu'il est rémunérateur pour les auteurs.

Extraits

Europe administrative

Les concepts fondateurs et les principes directeurs du droit administratif européen

Le présent ouvrage est organisé autour de trois parties qui ambitionnent d'éclairer le droit administratif européen par des perspectives et des regards nouveaux. Dans un premier temps, il s'agit d'interroger les concepts fondateurs du droit administratif européen en tant que critères d'identification de ce droit. La puissance publique, le service public, mais également la distinction entre le droit et l'application du droit sont envisagés comme révélateurs du droit administratif européen. Les deux autres parties de l'ouvrage laissent de côté cette question des critères pour s'intéresser au contenu matériel du droit administratif européen. Ce sont d'abord les principes directeurs qui sont interrogés : les principes de bonne administration, d'administration indirecte, d'ouverture et de sécurité juridique sont ainsi abordés. Ensuite, l'ouvrage revient sur certaines fonctions ou modes d'expression du droit administratif européen. Il apparaît alors à la fois comme un outil au service d'objectifs et comme une grille de lecture pertinente pour comprendre les droits administratifs nationaux et le droit de l'Union.

01/2022

Droit administratif général

Le droit administratif et les droits fondamentaux

Quelles relations entre le droit administratif et les libertés fondamentales ? Cet ouvrage sous la direction de L'AFDA est consacré au thème " Le droit administratif et les droits fondamentaux " avant la crise sanitaire, qui a suscité une intense activité scientifique sur la protection des libertés par le droit et le juge administratifs. Il s'agit plus largement d'étudier les transformations et influences réciproques du droit administratif et des droits fondamentaux, plus de vingt ans après la publication de travaux de référence sur le sujet et après la création du référé liberté devant les juridictions administratives.

09/2023

Droit

Le rapport du droit administratif national aux droits administratifs étrangers

Les droits administratifs français et espagnol sont souvent présentés comme des idéaux types opposés dans leur rapport aux droits administratifs étrangers. Comme exportateur, le droit administratif français considère ses homologues étrangers comme un réceptacle de son influence ; comme importateur, le droit administratif espagnol les envisage comme source de son enrichissement. Si une telle présentation repose sur des raisons temporelles et culturelles qui ont fait du droit administratif français un modèle et du droit administratif espagnol un imitateur, et s'illustre par de nombreuses manifestations, elle se révèle être partiellement inexacte. Historiquement, elle est trop réductrice en envisageant l'exclusivité de ces deux postures. Elle est ensuite dépassée aujourd'hui, à l'heure de la globalisation, car les solutions juridiques circulent sans que l'on identifie clairement des exportateurs ou des importateurs. Cette recherche invite alors à poser un regard différent sur ces présupposés qui considèrent le droit administratif français comme un exportateur et le droit administratif espagnol comme un importateur.

02/2019

Entreprise en difficulté, proc

Les principes directeurs des répartitions de fonds en procédure collective

Comment payer les créanciers d'une entreprise placée sous procédure collective lorsque ce n'est pas possible ? Telle est la délicate question que les répartitions de fonds se proposent de résoudre. Le plus souvent, en effet, le montant de l'actif à distribuer est inférieur à celui du passif à apurer. Ne pouvant créer un actif pour corriger cette balance négative, le Droit ne peut donc qu'arbitrer entre les multiples intérêts en présence. Mais sa façon d'opérer est problématique. Le régime des répartitions est si complexe qu'il en devient indéchiffrable, à tel point qu'il est presque Impossible de les réaliser correctement. Définir le périmètre de l'actif distribuable, identifier les personnes participant aux répartitions et les attributs à prendre en compte, fixer l'ordre des paiements, c'est-à-dire établir le classement des créanciers et l'ordre des distributions, et rectifier les erreurs de répartition, constituent autant d'étapes aussi nécessaires qu'impraticables. Pour cette raison, doctrine et praticiens ont entrepris de formaliser des principes directeurs. Partant du constat qu'une procédure collective s'entend d'une saisie collective et, par suite, une distribution collective régie par des règles essentielles qui lui sont propres et distinctes de celles relevant du droit commun de l'exécution forcée, la présente étude s'appuie sur ces travaux pour clarifier le régime des répartitions de fonds en le présentant sous la forme d'un système dynamique de principes directeurs.

02/2024

Droit communautaire

Introduction au droit européen. Organisations et principes, 2e édition

Cet ouvrage a pour objectif de présenter le droit européen "au sens large" aux étudiants de 1re et 2e année. il s'agit en effet de leur décrire le droit de l'Union européenne mais aussi le droit européen hors Union européenne (Conseil de l'Europe principalement). Il est traité successivement : - de l'administration européenne : appareil organique et fonctionnement de l'Union européenne, du Conseil de l'Europe, et des administrations chargées de la paix (OSCE - Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe, OTAN...) - des grands principes européens : principes humanistes (CEDH essentiellement) et principes économiques (marché intérieur, concurrence, monnaie...) Points forts - pas d'ouvrage équivalent - un auteur spécialiste de cette thématique aux confins du droit européen et du droit international

01/2022

Droit administratif général

Les classifications en droit administratif

A l'instar des autres disciplines du droit, le droit administratif repose sur de nombreuses classifications souvent binaires. La plupart d'entre elles ont été progressivement élaborées au cours des XIXe et XXe siècles par le juge administratif lui-même et/ou pensées par les doctrines universitaire et organique pour rendre compte des règles et de la jurisprudence administratives. Elles continuent aujourd'hui à structurer la manière d'enseigner, de pratiquer et de penser le droit administratif. Cet ouvrage a pour ambition d'interroger ces classifications : leur formation, les fonctions qu'elles assurent et leur consistance. Elle sera aussi l'occasion de réfléchir à la pérennité desdites classifications dans un contexte marqué par l'européanisation du droit français, l'hybridation et la banalisation croissantes du droit de l'administration et encore le développement de la codification des règles qui régissent l'activité administrative.

02/2021

Tous les articles

Le traitement des oeuvres orphelines en accord avec le droit européen

Si l'amendement portant sur la définition positive du domaine public a été, assez logiquement, recalé, les députés ont adopté la transposition en droit français de plusieurs directives européennes. Ce texte législatif doit désormais se rendre chez les sénateurs avant d'entrer en vigueur. Une adoption à l'Assemblée, qui s'est faite à l'unanimité, et qui touchait plusieurs éléments importants pour les créateurs.

21/11/2014 - 15:42

Droit européen : l'allongement de la protection des droits d'auteur est dans l'impasse

27/07/2010 - 07:56

Le Monde et Flammarion ressuscitent les textes fondateurs

01/10/2009 - 17:19

IA et droit d'auteur : le Parlement européen instaure quelques règles

Le Parlement européen a adopté, ce 14 juin, l'European AI Act, le projet de régulation de l'intelligence artificielle de l'Union. Une négociation s'ouvre désormais avec les États membres, afin de parvenir à un texte définitif. Pour l'instant, les dispositions concernent relativement peu le droit d'auteur.

15/06/2023 - 09:39

Google doit 'entamer des discussions sérieuses' avec les éditeurs européens

Hervé de La Martinière, détendu et sans cravate

24/12/2009 - 11:49

Les éditeurs européens contre Google : questions de droits

La tension monte de plus en plus entre le moteur et son service de livres numérisés et la communauté des éditeurs européens.

13/08/2009 - 16:41

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Le projet de droit voisin écarté par le Parlement européen ?

Dans le cadre de la réforme du droit d’auteur qui devait être mise en place par la Commission européenne, le principe du « droit voisin » ne serait plus retenu. C’est du moins ce qui ressort d’un rapport qui vient d’être rendu. Cette annonce a vivement fait réagir le conseil d'administration de l'Alliance européenne des agences de presse (EANA), rapporte l’AFP, elle-même adhérente de cette alliance.

16/03/2017 - 00:04

Des députés européens plaident pour un “statut européen de l'artiste”

La commission de la culture et de l'éducation du Parlement européen a voté, ce lundi 27 septembre, une résolution invitant la Commission européenne à mettre en place un « statut européen de l'artiste ». Parmi les garanties de ce statut, l'accès à la négociation collective ou encore la défense de la liberté de création.

30/09/2021 - 13:06

Quand les principes du jeu irriguent les sciences sociales

Jouer va avec la vie pour l’être humain, au point que certains considèrent que la vie n’est qu’un jeu, que tout est jeu. Les sciences sociales s’intéressent depuis longtemps à cette question sous plusieurs aspects, qui vont du jeu social au jeu professionnel, en passant par le jeu pur en quelque sorte. Entre économie et mathématiques, les chercheurs croisent leurs cartes.

22/04/2022 - 12:41

Un droit à la rémunération pour les auteurs adopté au Parlement européen

Le Parlement européen se décide à mettre en place « une politique cohérente », au sein de l’Union, pour le secteur culturel et créatif. Porté par deux eurodéputés, Luigi Morgano (Italie) et Christian Ehler (Allemagne), un texte vient d'être adopté, allant dans le sens d'une rémunération juste des auteurs. Une volonté forte de préserver les industries culturelles, mais avant tout, les créateurs.

14/12/2016 - 09:50

Le Parlement européen approuve la directive droit d'auteur

Et malgré les appréhensions, les députés européens ont fini par voter en faveur de la directive sur le droit d’auteur. Au cœur des débats, les articles 11 et 13, qui ont fait s’affronter deux camps farouchement opposés. Mais avec 438 voix contre 226 lors de la session plénière de Strasbourg, le résultat est implacable.

12/09/2018 - 13:42

Filtrer le net, une atteinte aux droits fondamentaux des citoyens européens

Le filtrage du net, et plus particulièrement l'intervention du Fournisseur d'accès à internet dans une opération de blocage n'est pas du goût de la justice européenne. Dans un arrêt de la Cour, les partisans de ce filtrage viennent de prendre un méchant coup sur la nuque.

24/11/2011 - 15:03

Le brouillon des Principes mathématiques de Newton numérisé

L’Université de Cambridge possède une importante collection d’archives autour d’Isaac Newton, sans pépin. Parmi ces précieux documents, le brouillon du célèbre Philosophiae naturalis principia mathematica (Principes mathématiques de la philosophie naturelle). Le scientifique britannique élabore sa loi de la gravitation universelle.

10/05/2018 - 08:05

Du livre numérique, des concepts : 5 startups dans les starting-blocks

A chaque nouvelle technologie, ses startups, et le livre numérique ne fait pas exception à la règle. Le site Mashable a recensé cinq petites entreprises qui tentent de faire bouger les choses dans le domaine de la lecture numérique, notamment en améliorant la qualité de lecture et l'accès aux contenus. Petit panorama des innovations qui pourraient se populariser, ou pas.

27/12/2012 - 13:23

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

Le Parlement européen rejette la directive sur le droit d'auteur

C'est non : le Parlement européen a rejeté, ce jeudi 5 juillet 2018, le projet de directive sur le droit d'auteur en refusant le projet de mandat sur l’ouverture des négociations. La position du Parlement sur le projet de directive fera donc l'objet de nouveaux débats, avec de nouveaux amendements, en septembre prochain.

05/07/2018 - 13:15

Les pigments sauvages : la puissance des mythes fondateurs

Après la somme impressionnante du génial Tod le géant s’est fait voler son slip qui comptait plus de mille pages, Alex Chauvel revient avec une histoire épique aussi dense que captivante.

31/10/2022 - 12:46

L'abonnement illimité de livres numériques, légal selon le droit européen ?

L'information sera commentée et annotée durant toute la journée, et puis, on l'oubliera. La France n'a pas le droit (européen) d'appliquer une TVA réduite pour les livres numériques. C'est contre la directive européenne et, en l'état, une infraction désormais reconnue. Parce que, selon la directive, un livre est un livre qu'à condition qu'il soit matérialisé.

05/03/2015 - 18:21

Concours administratifs : plus près des réalités du métier

De l’inadéquation des candidats par rapport aux postes :

03/12/2008 - 07:32

Distribution de capotes pour “protéger” le droit d'auteur, au Parlement européen

Pour l’ultime opération afin de tenter d’infléchir le vote des parlementaires sur la directive européenne Droit d’auteur, il fallait marquer les esprits. À l’initiative de la SACEM, qui a assuré toute la logistique, avec le GESAC (Groupement Européen des Sociétés d’Auteurs et Compositeurs), c’est une distribution de préservatif qui a vu le jour. Devant le parlement européen...

12/09/2018 - 12:46

Oettinger au Parlement européen : Copyright, droit à l'oubli et Big Data

Le nouveau président de la Commission européenne, Jean-Claude Juncker, présentait début septembre l'organigramme de son équipe : celui-ci doit toutefois être validé par les parlementaires européens, qui ont auditionné les différents responsables. Y compris Günther Oettinger, vice-président de la Commission européenne, chargé de l'énergie et attendu à l'agenda numérique.

30/09/2014 - 12:39

Allemagne : le passage au numérique des courriers administratifs s'accélère

Deutsche Telekom a lancé officiellement son offre de lettre électronique destinée aussi bien aux particuliers qu'aux professionnels en Allemagne. Ce système d'échange de données baptisé « De-Mail » par les autorités fait l'objet d'un label : il s'agit d'un courrier électronique à caractère confidentiel mais qui a la même valeur juridique qu'un courrier papier, rapporte l'AFP.

01/09/2012 - 00:02

En août, les contes et concerts fleurissent l'Abbaye de Fontdouce

Cette année encore, l'Abbaye de Fontdouce en Charente Maritime proposera aux visiteurs du mois d'août de partager quelques histoires et quelques airs de classique et de jazz avec son festival Contes et Concerts 2009.

Il se déroulera dans divers lieux de l'Abbaye du 02 au 07 août soit six soirées. L'édition 2008 avait attiré 2 400 spectateurs. Le programme du festival pour cette année vient d'être fixé. Et nous vous le dévoilons avec grand plaisir :

: Contes de Grimm et Perrault : « Jean de Fer » et le « Chat Botté » par la Compagnie l’Oiseau Tonnerre Lundi 3 août à 20h30 : Spectacle Jacques Brel : « Ces gens-là » avec Pierre Dumousseau et Monique Tréhard Mardi 4 août à 21h dans la salle capitulaire : Récital de piano de David Bismuth. Hommage à Chopin : de Bach, Mozart, Beethoven à Debussy Mercredi 5 août à 21h dans la salle capitulaire : Récital de piano de David Kadouch. Oeuvres de Haydn, Beethoven, Schumann Jeudi 6 août à 18h30 : dans l’enclos abbatial Swing d’O – Quartet de Jazz Manouche Jeudi 6 août à 21h30 dans le pré : Eric Bourciquot Trio invite Shanna Waterstown et Carl Schlosser : Hommage à Billie Holliday Vendredi 7 août à 18h30 dans les jardins : Le « New Rochelle Jazz Band » de José Cando invite Marc Laferrière : Hommage à Sidney Bechet Vendredi 7 août à 21h30 dans le pré : Marc Antony et son « Good Book Project » invite Daniel Huck et Jean-Pierre Derouard : Hommage à Louis Armstrong

Plus de renseignements sur le site de l'Abbaye de Fontdouce.

28/04/2009 - 05:46

Google Books, contraire au droit européen (Arnaud Nourry, Hachette)

L'accord Google ne convient pas à l'Europe

05/09/2009 - 10:46

Le Los Angeles Times veut les droits d’auteurs des livres de ses journalistes

Une « monstrueuse » demande
Il faut imaginer la scène : une journaliste d’un grand média national qui se verrait demander par sa direction de céder les droits pour un livre qu’elle vient de publier. C’est précisément ce que le Los Angeles Times tente d’obtenir de ses salariés, en tant que condition pour leur travail.

04/03/2019 - 09:14

Les lectures estivales des Parlementaires européens

Après les recommandations livrées par Bill Gates, le tour d'horizon des lectures que les Français emportent avec eux en vacances, voici que le Parlement européen tient à présenter ce que les chefs des groupes politiques vont bouquiner cet été. Un inventaire, à la Prévert, aussi varié que divers. Et il y en a réellement pour tous les goûts, précise le communiqué - et surtout dans toutes les langues, avec de l'économie, de la finance, de l'histoire, et un peu de divertissement malgré tout.

24/07/2013 - 10:13

Le projet européen de réforme du droit d'auteur attendu pour le 21 septembre 2016

Si l'on évoque moins le projet européen de réforme du droit d'auteur, c'est que le travail est désormais lancé : la présentation des premières mesures envisagées remonte déjà au mois de décembre 2015 et depuis, c'est silence radio ou presque. Jusqu'à la rentrée, en tout cas : le projet de réforme du droit d'auteur devrait être présenté le 21 septembre 2016, accompagné d'une étude d'impact.

08/07/2016 - 16:42

Les fondateurs de start-up, souvent issus des grandes écoles ?

Au Consumer Electronic Show (CES) de Las Vegas, rendez-vous incontournable de l’électronique et de l’innovation, 190 start-up et entreprises en croissance françaises étaient présentes à Las Vegas du 6 au 9 janvier 2016, dont 22 start-up labellisées « French Tech ».

29/01/2016 - 00:02

Des livres pour tout savoir sur les fondateurs de PayPal

La révolution PayPal est associée à des noms désormais extrêmement célèbres. Si le plus connu d’entre eux reste Elon Musk, il faut savoir qu’il n’était pas à l’origine du projet, mais fondateur, de son côté, d’une société de banque en ligne dénommée X.com.

13/05/2024 - 16:47

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