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Les clauses essentielles du contrat d'assurance construction

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Auteur

Les ensablés

Survivre en littérature...

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Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Dossiers

Dossier

Congrès 2022 de l'ABF : indispensables, les bibliothèques ?

L'Association des Bibliothécaires de France invite les professionnels à se retrouver et à débattre à l'occasion de son congrès annuel, organisé en 2022 à Metz. Avec une question provocante pour aiguiller la réflexion : quand les librairies sont devenues essentielles, les bibliothèques sont-elles indispensables ?

Dossier

Stan Lee, la géniale incarnation de la maison Marvel

Né en 1922, Stanley Martin Lieber, alias Stan Lee, avait en tête, dès son plus jeune âge, l'écriture d'un « grand roman américain » : sa carrière en tant qu'auteur et éditeur lui aura permis de participer à la construction d'un véritable empire du divertissement, Marvel Comics.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Jean d'Ormesson

Venu au monde dans le 7e arrondissement de Paris, le 16 juin 1925, au sein d’une famille noble, Jean d'Ormesson s'engagea tardivement, de son propre aveu, dans l'écriture, trop occupé qu'il était à lire. Il publie son premier ouvrage, L’amour est un plaisir, en 1956, aux éditions Julliard, mais son livre La gloire de l’Empire, en 1971, lui vaut une reconnaissance littéraire avec le Grand Prix du roman de l’Académie française.

Dossier

“L'Écrivain” : joies et déboires d'un métier peu commun

Fin août 2024, Tom Connan sortira son nouveau livre, Capital Rose, publié aux éditions Albin Michel. L’auteur et comédien a souhaité raconter dans ActuaLitté la construction de ce prochain ouvrage tout en nous présentant sa série L’Ecrivain, diffusée sur Connan TV. Entre journal et compte à rebours, voici l’histoire d’un projet singulier.

Dossier

Les mots en boite : le livre et ses secrets de cuisine

Capter l’information au mieux, donner la parole aux professionnels, de sorte qu’ils puissent raconter, expliquer, commenter : voilà tout l’enjeu de cette nouvelle émission. Dans la lignée des podcasts réunissant interviews ou chroniques d’albums jeunesse, avec Vois Lis Voix Là, ActuaLitté poursuit son exploration des territoires médiatiques avec la voix. Les Mots en boîte.

Dossier

Les Chroniques du Confiné : au temps du coronavirus, le critique se fait booktuber

Chaque jour apporte son lot de mauvaises nouvelles — ou de nouvelles qu’on préférerait meilleures. Il fallait bien que la rédaction tente d’offrir un moment de pause humoristique. Et même si les librairies sont fermées, et qu’il devient plus difficile de se procurer des nouveautés, pas question de renoncer à la découverte de livres, d’auteurs, de coups de coeur.

Extraits

Assurances

Les clauses essentielles du contrat d'assurance construction

Comprendre ou rédiger une ou des clauses d'une police d'assurance n'est pas chose aisée, surtout lorsque cette police s'applique à des travaux de construction. D'abord, parce que le domaine d'application est particulièrement réglementé et que la plupart des dispositions sont d'ordre public, ce qui multiplie les risques de nullité de clauses. Ensuite, parce que les enjeux sont financièrement importants, autant qu'est déterminante la compréhension des rôles des intervenants à l'opération de construire et de leurs responsabilités. Par le prisme des clauses les plus fréquemment stipulées dans les polices d'assurance construction décennale, ce livre pratique a vocation à résumer l'essentiel à connaître. Il s'adresse à tous ceux qui ont ou vont avoir une police d'assurance construction décennale entre les mains. À jour des différentes réformes et évolutions jurisprudentielles, il offre une vision synthétique de la matière, avec des schémas, des tableaux, des points de vigilance et, bien entendu, des exemples de clauses.

05/2022

Droit

Assurances. Souscrire un contrat d'assurance

Réunir dans un même document l'ensemble des contrats qu'un particulier peut souscrire, consiste à faciliter la tâche du conseiller. Mettre un terme à la crainte d'aborder un produit sans en connaître les points substantifiques, permettre une connaissance rapide de toute la gamme de produits malgré leur grande diversité, c'est l'objectif de ce dépliant.

06/2019

Droit

Les notions de contrat d'assurance

Bien que le contrat d'assurance bénéficie d'un régime spécifique énoncé par le code des assurances, il ne fait l'objet d'aucune définition législative. Or comme la mise en oeuvre d'un régime dépend de l'opération de qualification et que Les entreprises d'assurance sont astreintes à un principe de spécialité. L'identification des éléments constitutifs de la catégorie est une nécessité. Ni la jurisprudence ni la doctrine n'ont apporté de définitions convaincantes : s'il existe un consensus pour définir le contrat d'assurance comme une convention dans laquelle une partie garantit un risque en échange du paiement d'une prime, les notions de risque et de garantie suscitent de nombreuses interrogations. Afin de comprendre les causes de ces difficultés, la démonstration s'interroge sur les fonctions de la qualification contractuelle. Après avoir établi que les contours de la catégorie doivent permettre d'identifier la ou les situations auxquelles les règles spécifiques ont vocation à être appliquées. elle propose deux techniques complémentaires de qualification : la notion conceptuelle de contrat d'assurance, élaborée à partir de sa cause typique, permet d'identifier les situations dans lesquelles le régime spécifique énoncé par le code des assurances a vocation à être appliqué. Les notions fonctionnelles permettent quant à elles d'appréhender les situations dans lesquelles le régime du contrat d'assurance est appliqué à d'autres contrats en raison de choix politiques et économiques.

01/2021

Droit

Le droit du contrat d'assurance terrestre

Le droit du contrat d'assurance ne laisse passer aucune occasion de démontrer sa vitalité. Dès 1930, bien avant que ne se constitue le droit de la consommation, il protège l'assuré-consommateur en invitant l'assureur à définir clairement la portée de son engagement. Au nom de l'équilibre, ce devoir d'informer impose, en retour, au proposant et à l'assuré, la déclaration loyale des composantes du risque. Il lui faut, aussi, veiller sur les intérêts des victimes et, ainsi, pour s'adapter aux exigences des assurances obligatoires de responsabilités, élargir le champ des exceptions qui leur sont inopposables. Plus tard, il gérera les situations contractuelles que créent l'apparition des nouvelles opérations que sont la protection juridique, l'assurance de groupe avec toutes ses variantes et la transcription, en droit interne, des directives communautaires. Aujourd'hui, il doit non seulement se mesurer avec le droit patrimonial de la famille mais, encore, répondre à de multiples interrogations. Notre droit cumule cette nécessité ininterrompue d'adaptation au temps avec la veille permanente à laquelle l'oblige la multiplicité des intervenants au contrat d'assurance : proposant, assuré, adhérent, bénéficiaire, tiers lésé, créanciers..., chacun revendiquant plus de droits que l'autre.

05/1998

Responsabilité des constructeu

L'assurance construction. 2e édition

Tout sur l'assurance construction : les responsabilités des constructeurs Les enjeux économiques d'une construction couplés à l'importance des coûts de la réparation des désordres imposent la souscription d'assurances spécifiques pour la construction considérée. Parfois ces assurances sont obligatoires, d'autres non mais il n'y a pas de travaux sans assureur. Cet ouvrage fera dans un premier temps le point sur les règles communes à toutes les assurances construction pour ensuite aborder les spécificités de chacune des assurances : - obligatoires qui visent à couvrir le propriétaire du bien assuré contre les vices qui affectent la solidité ou la destination de la construction (construction neuve ou rénovation) et qui se révèlent dans les 10 ans suivant la réception des travaux (on parle également de "réception de l'ouvrage"). Deux types de contrats, l'assurance dommages-ouvrage (souscrite par le maître d'ouvrage) et l'assurance de responsabilité civile décennale (souscrite par le constructeur ou les constructeurs) ; - facultatives qui tiennent compte des besoins du souscripteur ; on parle de police d'assurance tous risques chantier (TRC), de responsabilité civile professionnelle, d'assurance "risque d'effondrement" ... Ce livre propose aux étudiants, juristes, avocats, notaires, enseignants, courtiers, assureurs et, plus largement, à tous les praticiens une approche éditoriale innovante, en images et en couleur, qui entremêle schémas, tableaux de jurisprudences, exemples de clauses de polices et astuces pratiques. Et si lire un livre sur l'assurance construction devenait un plaisir ? Points forts - Apporter les compétences et les savoir-faire opérationnels et décisionnels

04/2022

Assurances

Droit des assurances. 4e édition

Le droit des assurances est un droit omniprésent, extraordinaire mine de réflexions. Contrat spécial parmi les contrats nommés, le contrat d'assurance apporte à la théorie générale du contrat un terreau fécond. Parce qu'elle est étroitement liée à la responsabilité civile, l'assurance fournit l'explication de son développement et en canalise les effets. L'étude du contrat d'assurance autorise une autre vision de la relativité des conventions. En droit classique, le tiers est véritablement étranger au contrat. Sans que celui-ci soit tourné contre lui, il ne lui nuit ni ne lui profite. Le tiers est en position de neutralité. Tel n'est pas le cas dans le contrat d'assurance où la présence d'un tiers est fréquente, qui plus est, prévue. C'est même souvent lui qui en sera le bénéficiaire comme dans l'assurance de responsabilité ou dans l'assurance-vie. La cohérence de ce droit se trouve donc dans le contrat d'assurance plus que dans les assurances. Or, ce droit spécial risque d'éclater par la multiplication infinie des assurances spéciales qui surgissent constamment au fil des textes voulus par le législateur d'une société redoutant le risque. Le parti pris dans cet ouvrage est inverse : tout ramener au droit ordinaire de l'assurance. Le spécial doit enrichir le général et non en altérer la dominante. C'est la raison pour laquelle le plan de cet ouvrage est celui du déroulement ordinaire du contrat d'assurance sous toutes ses variantes : fondements de l'assurance, distribution de l'assurance, risque, contrat, prime, sinistre, garantie d'assurance, indemnisation, prescription biennale et litige, et en s'achevant par une présentation du dualisme des assurances spéciales ainsi que du particularisme de diverses assurances spéciales attachées aux assurances des particuliers et aux assurances des professionnels.

10/2021

Tous les articles

Contrat d'édition : des aides du CNL bientôt conditionnées à certaines clauses

Régine Hatchondo, présidente du Centre national du Livre, bras armé du ministère de la Culture en matière de soutien à la chaine du livre, était entendue, le 24 mai dernier, par la Commission des affaires culturelles de l'Assemblée nationale. Outre un panorama des actions de l'établissement, elle a pu esquisser quelques-unes des futures orientations.

30/05/2023 - 10:38

Attention à la clause de préférence insérée au sein des contrats d’édition

Véritable engagement de l’auteur envers un éditeur, la clause dite de « préférence » octroie à ce dernier de se voir proposer en priorité l’édition d’œuvres futures de l’auteur. La justification de son insertion au sein du contrat est historiquement économique, étant à l’origine destinée à limiter les risques financiers pris par un éditeur en publiant un auteur ne jouissant pas encore d’une particulière renommée. Me Adélie Denambride, avocate exerçant en droit d'auteur, de l'édition et du marché de l'art revient sur ce sujet.

07/12/2023 - 17:00

Les compétences numériques constituent une assurance contre le chômage

Dans une publication du début du mois de juillet 2015, l’OCDE s’est intéressée aux liens qui peuvent exister entre le niveau de compétence dans la maîtrise des outils et interfaces numériques et la possibilité d’être au chômage. Le résultat est très clair : plus on a de compétences numériques, moins on a de possibilité de se retrouver sans emploi.

23/07/2015 - 00:04

Numérique

Régime d'assurance vieillesse des auteurs : un arrêté “empire les règles du jeu”

La réforme du régime d'assurance vieillesse complémentaire des artistes et auteurs professionnels n'a pas fini d'inquiéter les principaux intéressés : un arrêté publié le 22 juillet 2017 décrit les nouvelles dispositions qui modifient le règlement du RAAP. Les auteurs informés en cette période estivale dénoncent un arrêté qui « empire encore les règles du jeu ».

04/08/2017 - 14:28

Karoo : un homme sans assurance

Saul Karoo a un souci : il n'arrive plus à se rendre ivre. Même des quantités industrielles d'alcool n'y font rien. À vrai dire, ce n'est pas la seule chose qui ne va pas avec le personnage principal du second et dernier roman de Steve Tesich, Karoo. Saul fume trop, ment trop, ne tient jamais parole, n'arrive pas à divorcer. Saul est un script doctor qui habite New York et travaille pour Hollywood. Son rôle est aussi simple qu'essentiel. Réécrire (dans son cas, détruire) un bon scénario pour qu'il convienne aux producteurs.

17/03/2014 - 08:40

Pourquoi souscrire une assurance scolaire ?

En cette veille de rentrée scolaire, la fédération française des sociétés d'assurance (FFSA) a souhaité rappeler aux parents les intérêts de souscrire une assurance scolaire pourleurs enfants. Bien qu’elle ne soit pas toujours obligatoire, il est important d’être couvert dans tous les cas. Afin de mettre en avant les différents intérêts de l’assurance scolaire, la FFSA a édité un petit guide à l’attention des parents sur ce sujet.

L’assurance scolaire n’est obligatoire que dans le cadre de la pratique d’activités facultatives proposées par l’école. Pour les activités obligatoires, elle n’est pas requise, seulement conseillée. Pour les sorties, l’élève doit avoir une garantie de responsabilité civile pour les dégâts causés à des tiers, une autre couvrant ses propres dommages corporels.

Les assurances scolaires peuvent toutefois également couvrir des cas de vol ou de racket. Certaines prennent en charge le coût d’une scolarisation à domicile en cas de maladie grave ou encore le trajet domicile-école. Pour vous renseigner et comparer les tarifs, Internet est un outil très utile. Mais vous pouvez également prendre contact avec un courtier en assurance.

31/08/2009 - 07:32

Assurance maladie : cotisation en hausse pour les étudiants

La cotisation annuelle des étudiants à l'assurance maladie va passer de 200 à 203 euros pour l'année 2011-2012, selon un arrêté publié jeudi au Journal officiel.

18/07/2011 - 10:17

Droits d'auteurs et allocations d'assurance chômage

En ces temps de crise, Livre et lecture en Bretagne tient à rappeler, en relayant un communiqué du Comité des Auteurs-Artistes Plasticiens (CAAP), les règles qui s'appliquent concernant la perception de droits d'auteurs et droits voisins quand on est aussi bénéficiaire des allocations d'assurance chômage.

10/01/2013 - 00:05

Maîtriser le droit d'auteur : un guide détaille les notions essentielles

Les vacances seront propices, plus que jamais désormais, au partage de photos, vidéos et d’instants. Raison peut-être idéale pour réviser ses notions de droit d’auteur. Le ministère de l’Enseignement supérieur, sur son portail, propose la 3e édition du Guide du droit d’auteur. Impeccable, pour bouquiner sur la plage.

15/07/2017 - 10:49

Opération "Auteurs en lycées" : des rencontres essentielles

Du 19 mars au 20 mai, près de 1000 lycéens du Grand Est reçoivent des invités très attendus en cette période de pandémie : sept auteurs de récits, de romans et de poésie. Du « vivant » pour créer de nouveaux liens.

23/03/2021 - 12:14

Oeuvres indisponibles : les assurances du ministère, un miroir aux alouettes

La semaine passée, la Société des Gens de Lettres a publié un document faisant un point sur la loi de numérisation des oeuvres indisponibles du XXe siècle. « La SGDL considère qu'il s'agit d'un projet équilibré, qui apporte à l'auteur des garanties sur le respect de ses droits et qui définit clairement les obligations de l'éditeur. Les questions qu'il soulève n'ont pas été esquivées et ont fait l'objet de réponses satisfaisantes. »

03/03/2012 - 11:09

Les Britanniques déclarent tout leur amour aux bibliothèques, “essentielles”

La préservation des bibliothèques apparaît comme une nécessité fondamentale pour les Britanniques. Une étude menée en ligne démontre que l’opinion publique est plus que favorable à ce que l’on protège ce service. Une pierre de plus apportée à l’édifice des auteurs qui depuis plusieurs semaines se mobilisent contre la fermeture de la Carnegie Library. Le gouvernement avait déjà annoncé qu’il reviendrait sur cette décision, mais tous les arguments sont bons à prendre.

18/04/2016 - 14:39

Clef du succès : les qualités essentielles qui font un best-seller

Si tout auteur souhaite que son livre soit avant tout lu, aucun ne se lance sans espérer le succès d’estime, médiatique puis de librairie. Autrement dit, trouver la formule magique qui fait un best-seller. Pour l’instant, les ordinateurs ne semblent pas avoir découvert les codes secrets qui mènent invariablement à la gloire. On ne peut que s’appuyer sur les œuvres existantes, pour en avoir une mince idée.

21/07/2016 - 14:11

Comité d’action publique 2022 : Les archives sont essentielles pour tous !

Depuis les révélations du Monde, le 14 novembre dernier, à propos de « pistes de réflexion » du ministère de la Culture quant à plusieurs réformes touchant notamment à l'audiovisuel ou aux archives, les réactions — pas vraiment enchantées — se succèdent. Celle de l'Association des archivistes français permet d'éclaircir certains points et d'appeler à la vigilance sur d'autres. Nous reproduisons ici leur tribune en intégralité.

20/11/2017 - 16:14

Science et culture : fondations essentielles des villes du futur (UNESCO)

À l’occasion de la Conférence Habitat III, l’UNESCO a diffusé un appel général : l’avenir passera par une meilleure prise en compte, dans les villes futures, de la culture et de la science. Un vœu pieux, mais une démarche fondamentale pour notre planète.

12/10/2016 - 13:10

Dix recommandations essentielles sur l'ebook

1. Faciliter l’accès au contenu

16/07/2009 - 18:05

Trois qualités essentielles du bon romancier selon Murakami

Aujourd'hui en France, est publié chez Belfond le nouveau roman d'Haruki Murakami, intitulé L'incolore Tsukuru Tazaki et ses années de pèlerinage. Un titre présenté comme le récit d'un rite initiatique à rebours d'un ingénieur austère vers sa paix intérieure, qui avait fait un véritable

04/09/2014 - 14:07

Des classes préparatoires dans les universités

08/11/2008 - 07:10

Des femmes chefs d’entreprises dans les classes

Afin de transmettre aux jeunes de 13 à 25 ans l'envie d'entreprendre, l'association 100 000 entrepreneurs organise des témoignages d'entrepreneurs bénévoles (chefs d'entreprise, responsables associatifs, porteurs de projet…) dans les établissements scolaires de la 4ème à l'enseignement supérieur.

04/11/2014 - 08:01

Des clauses d'exclusivité imposée aux auteurs pour les festivals littéraires

Quand les auteurs français réclament légitimement à être rémunérés pour leurs interventions au cours de manifestations littéraires, les auteurs britanniques plaident pour de plus justes rémunérations. Sauf Joanne Harris : cette auteure a annoncé qu’elle ne prendrait pas part à un festival, en raison des conditions contractuelles imposées. Et pour le moins stupéfiantes, en effet.

26/02/2016 - 14:41

UFC-Que Choisir : les clauses abusives d'Amazon condamnées

05/11/2008 - 12:44

La cotisation d'asurance maladie des étudiants fixée à 198 €

03/08/2009 - 11:54

Dakota du Nord : financer la construction d'une bibliothèque Theodore Roosevelt

L'État du Dakota du Nord pourrait bientôt être doté d'une bibliothèque présidentielle Theodore Roosevelt, du nom du 26e président des États-Unis, à la Maison-Blanche de 1901 à 1909. Une fondation souhaite financer la construction de l'institution pour 2019, centenaire de la mort de l'homme politique. Roosevelt ne dispose pas, comme la plupart des autres présidents, d'une institution pour centraliser ses archives et documents le concernant.

08/01/2018 - 13:25

L'Italie, en partie reconfinée, déclare ses librairies ”essentielles”

Une grande partie de l'Italie, environ 75 % du territoire, a dû se contraindre à un nouveau confinement, le troisième, après une hausse des contaminations qui fait craindre une saturation des établissements de santé. Des mesures sanitaires plus strictes sont donc en vigueur jusqu'au 6 avril prochain, mais les librairies peuvent accueillir des clients, tant que ces derniers présentent une attestation de déplacement dérogatoire.

16/03/2021 - 16:32

Pékin subventionnera la construction de 200 librairies d'ici 2020

Pékin ravira ses lecteurs. Mardi, le bureau des finances de l’immense capitale chinoise a annoncé vouloir étendre la présence des librairies à travers la ville grâce à des politiques de subventions ou de réduction d’impôts. De quoi inciter les passionnés à se lancer et ainsi offrir aux habitants un environnement plus propice à la lecture.

19/07/2018 - 16:11

Insolite

L'humeur de Chereau : contrat d'édition, contrat quand même

Pour mettre un peu de joie et d’allégresse dans la rentrée littéraire, Antoine Chereau croque l’édition, à pleines dents. Chaque semaine, l’auteur de Du moment qu’on s’aime fera un petit clin d’œil dans les colonnes de ActuaLitté. L’industrie du livre, ses petits travers et ses grands moments de solitude subissent l’humeur de Chereau.

01/09/2017 - 09:37

Les librairies enfin essentielles : les commerces autorisés à ouvrir en cas de confinement

Publié ce matin, mais manifestement passé inaperçu avant cette fin de journée, le décret n° 2021-217 du 25 février 2021 apporte quelques modifications sur les commerces autorisés à ouvrir en cas de confinement. Et, ô délicieuse surprise, les librairies sont finalement incluses dans le lot. De quoi réjouir l’interprofession, en cas de confinement partiel — tel que Jean Castex l’a laissé entendre pour les prochains jours.

26/02/2021 - 19:22

Europe : les éditeurs débarrassés des clauses abusives d'Amazon durant 5 ans

La Commission européenne est finalement parvenue à imposer sa volonté à Amazon. Désormais, les clauses contractuelles que propose le vendeur en ligne, concernant les livres numériques, sont caduques. Et de fait, les éditeurs devraient avoir les coudées plus franches, débarrassées des mesures offrant un avantage à Amazon.

04/05/2017 - 14:55

Fermetures de classes/établissements : les chiffres

08/12/2009 - 07:26

Les netbooks envhaissent les classes australiennes

28/01/2009 - 16:00

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