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Les Droits De La Défense Au Cours De L'information Judiciaire:. au Cameroun

Rédacteurs

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

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Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Auteur

Les ensablés

Survivre en littérature...

Contact@actualitte.com

Dossiers

Dossier

Rentrée littéraire 2023 : découvertes et coups de cœurs

Préparez-vous à une nouvelle vague de nouveautés qui s'abattra sur le monde de la littérature dès la fin de l'été. Comme chaque année, on vous propose un guide complet des sorties à venir, avec une sélection de romans qui sauront vous surprendre. Accrochez vos ceintures, la rentrée littéraire 2023 est en approche !

Dossier

Les Chroniques du Confiné : au temps du coronavirus, le critique se fait booktuber

Chaque jour apporte son lot de mauvaises nouvelles — ou de nouvelles qu’on préférerait meilleures. Il fallait bien que la rédaction tente d’offrir un moment de pause humoristique. Et même si les librairies sont fermées, et qu’il devient plus difficile de se procurer des nouveautés, pas question de renoncer à la découverte de livres, d’auteurs, de coups de coeur.

Dossier

L'intelligence artificielle au service du livre et de la lecture

On ignore si l’intelligence artificielle décidera d’écrire Guerre et Paix ou Les Misérables, mais les scientifiques y travaillent d’arrache-pied. L’évolution du livre et de l’édition passera par les travaux de chercheurs, qui demandent) des robots d’engloutir des livres... pour écrire de nouvelles histoires.

Dossier

La Foire du Livre de Londres 2023, au croisement des secteurs culturels

Rendez-vous annuel du secteur du livre, la Foire de Londres renoue définitivement, en 2023, avec les réunions, rencontres et autres conférences « en présentiel ». L'événement entend aussi renforcer la place des autres industries culturelles, pour favoriser les échanges et les transactions.

Dossier

Le théâtre du XVIIe au XXIe siècle - Programme de français 1ère

Pour la classe de Première en voie générale, le curriculum de français présente quatre domaines d'exploration. Pour l'année académique 2023-2024, le sujet "Le théâtre du XVIIe siècle au XXIe siècle" a été renouvelé.

Dossier

Les libraires font l'actu, l'information par les livres

Rendre aux libraires la parole, rappeler qu’ils sont au cœur des livres quand il s’agit de conseils de lectures, voici tout l’objet de notre dossier. Menée en collaboration avec Kube, producteur de box littéraires, qui sont réalisées en partenariat avec des libraires, cette rubrique entend apporter un double éclairage.

Extraits

Littérature française

Les Droits De La Défense Au Cours De L'information Judiciaire:. au Cameroun

La promulgation de la loi n° 2005/007 du 27 juillet 2005 portant Code de Procédure Pénale démontre à suffisance la reconnaissance et l'adoption des normes internationales relatives aux droits fondamentaux au Cameroun. En même temps, cette loi place la procédure pénale au coeur des grands débats de société. En Effet, la nouvelle organisation de la procédure donne un relief particulier à la phase préparatoire du procès. Désormais soumise à un contrôle juridictionnel, cette phase est marquée par la réintroduction de nouvelles mesures de protection des droits de la défense au cours de l'information judiciaire. La présente étude a pour but de s'interroger sur la consécration et la garantie des droits de la défense au cours de l'information judiciaire au Cameroun. Si cette étude a révélé une reconnaissance des droits de la défense au cours de l'information judiciaire camerounaise, elle a également permis de se prononcer sur les limites à la fois techniques et pratiques de la nouvelle oeuvre législative.

01/2023

Littérature française

Au sujet de la protection des droits de la défense. au cours de l'instruction pre-juridictionnelle en RD Congo

Dans une société bien organisée, dans laquelle l'anarchie n'a pas sa place, l'Etat assure confortablement la responsabilité de l'ordre public et du bien commun suivant les règles de droit préétablies. En effet, lorsqu'une infraction est commise, c'est l'Etat qui en est victime et lésé dans ses droits et dans ses intérêts les plus légitimes. Pour ce faire, l'Etat a confié aux parquets et autres instances du pouvoir judiciaire des pouvoirs redoutables pour décider de la suite réservée à l'auteur présumé d'une infraction afin que l'équilibre social rompu par la commission des faits infractionnels soit vite rétabli ; et en même temps veillé à ce que, dans l'exercice de ses fonctions, les parquets ne puissent outrepasser leurs pouvoirs, voire en abuser. C'est pourquoi, la Constitution du 18 février 2006 telle que révisée par la loi n°11/002 du 20 janvier 2011 qui, en son article 150, garantit l'exercice de pouvoir judiciaire aux Cours et Tribunaux et organise parallèlement et de manière claire la phase préjuridictionnelle.

05/2022

Procédure pénale

L'impact du droit français sur les droits de la défense en matière pénale au Gabon

La procédure pénale moderne repose sur des principes essentiels et fondateurs dont celui des droits de la défense qui est un pilier de toute procédure pénale. Cet ouvrage démontre que l'impact du droit français sur la prise en compte législative des droits de la défense au Gabon n'a pas abouti à faire de la procédure pénale gabonaise une procédure qui garantit totalement les droits de la défense à tous les stades du procès pénal. Malgré les nombreux renforcements, le droit gabonais cumule encore plusieurs insuffisances. A la lumière du droit français, l'auteure entend tirer les enseignements nécessaires qui participent à l'enrichissement de la connaissance des droits essentiels à la personne poursuivie dans le droit gabonais. Elle souligne les difficultés et les failles existantes dans le droit positif gabonais, dans une institution aussi complexe et évolutive qui est celle de la procédure pénale.

03/2022

Droit

Les dimensions du droit syndical au Cameroun

Cet ouvrage est une contribution à l'étude sous l'angle essentiellement juridique de la problématique globale des syndicats (patronaux et ouvriers), tant du secteur public que privé. Il convient de reconnaître que la construction d'un droit syndical camerounais autonome, dynamique et moderne passe par une réforme profonde de la législation nationale afin de la rendre conforme aux conventions internationales de l'O. I. T. , par l'adoption d'une loi unique en matière syndicale et la création des juridictions spécialisées dans le traitement du contentieux de droit syndical.

11/2019

Littérature érotique et sentim

Des USA au Cameroun

Des réflexions sur un parcours de vie atypique, marqué par des lignes brisées, de nombreuses souffrances et des interrogations. Des événements vécus de façon brute, et racontés avec candeur. Un livre choc.

01/2015

Droit

Le droit à la santé au Cameroun

L'ouvrage évalue la capacité des mesures, des moyens et des institutions mis en place par l'Etat camerounais, pour répondre aux besoins des populations en termes de garantie de leur droit à la santé. Il en ressort que ce droit, pour être mieux protégé, nécessite la mise en place de mécanismes supplémentaires, tels que la couverture sanitaire universelle de même que l'aménagement de l'offre de soins et de médicaments issus de la médecine traditionnelle et de la pharmacopée africaine.

12/2019

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Numérique

La police donne des cours de self-defense au lycée...

Le brigadier-chef Marc Bardelang menait hier une campagne de sensibilisation et de réflexes à adopter face à une agression. Parler. Toujours parler... Un élève l'interrompt : « Mais s'il nous menace : "Ne dis rien sinon je te tue" ? » Marc ne se dégonfle pas : « En vous le disant, le racketteur avoue qu'il a peur, peur de votre parole. »

Au lycée Jacques-Decour, dans le 9e arrondissement, les élèves ont ainsi eu droit à des cours de mise en situation pour se préparer pacifiquement à toute agression. En trois temps. Crier « au secours », ne pas céder « pour déstabiliser l'agresseur » et prendre la fuite, « car plus le racket dure longtemps, plus la victime est tétanisée ».

Les uns comme les autres doivent s'interroger, plonger dans leur expérience personnelle ou revivre des situations semblables. Pour Antoine, la leçon est comprise : « Pratique, on sait comment réagir. », mais Camille privilégie l'aspect psychologique : « Si ça arrive quand même, il faut tout de suite en parler pour ne pas être traumatisé. »

On le sait, l'agression est plus marquante que ce qui a été dérobé et le brigadier acquiesce : « Toutes proportions gardées, le traumatisme rappelle celui que l'on observe pour les victimes d'agressions sexuelles. Honteux de ne pas avoir résisté, le racketté tait l'événement et encourage le racketteur à repasser à l'acte. »

Chaque fois qu'il vient présenter son cours, il laisse son numéro de téléphone. Et se réjouit, quand on l'appelle pour lui dire que ça a marché.

09/04/2008 - 15:16

Numérique

Défense du livre et du droit d'auteur : mobilisation au Québec

L'Association nationale des éditeurs de livres (ANEL) a pris connaissance des intentions du ministre du Patrimoine canadien, l’Honorable James Moore, et du ministre de l’Industrie, l’Honorable Christian Paradis, sur le dépôt du nouveau projet de Loi sur la modernisation du droit d’auteur.

30/09/2011 - 17:04

À la droite du Père. Les catholiques et les droites de 1945 à nos jours

Souvent associées, parfois confondues, les notions de droite et de catholicisme ont une relation plus compliquée qu’il n’y paraît.

Certes, un lien profond existe entre les deux existe mais il ne saurait se résumer à la droite religieuse traditionaliste.

L’ouvrage collectif, dirigé les maîtres de conférences Florian Michel et Yann Raison du Cleuzio, entend combler ce manque pour traiter DES droites et du catholicisme. Le tout depuis 1945.

De la libération de Paris aux récentes élections présidentielles, le livre explore l’évolution des droites et du rapport au catholicisme. Jusqu’à un retour omniprésent aux racines chrétiennes alors même que la catholicisme est devenu minoritaire.

07/02/2023 - 14:10

La Ligue des Droits de l'Homme soutient l'accès aux archives “secret-défense”

Plusieurs organisations, dont l’Association des archivistes français (AAF), ont saisi le Conseil d'État le 23 septembre dernier pour obtenir l’abrogation de l’article 63 de l’IGI 1300. Ce dernier subordonne en effet à une procédure administrative dite de « déclassification » toute communication de documents antérieurs à 1970 qui portent un tampon « secret ». D'après les organisations et la Ligue des Droits de l'Homme, ces restrictions sont inadmissibles.

07/10/2020 - 09:29

Pour la défense du droit d'auteur, lettre ouverte au gouvernement canadien

En cette journée mondiale du livre et du droit d'auteur, l'Union internationale des éditeurs (U.I.E./IPA), le Syndicat national de l'Édition (France), The Publishers Association (Royaume-Uni), la Börsenverein des Deutschen Buchhandels (Allemagne), la Fédération des Éditeurs européens et l'International Association of Scientific, Technical & Medical Publishers ont fait parvenir une lettre aux journaux canadiens dénonçant le projet de loi fédérale C-11 sur le droit d'auteur.

23/04/2012 - 17:08

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

“Aslı Erdoğan paie sa défense des droits de l’homme”

Le 12 décembre prochain, la maison de la poésie ouvre ses portes à une soirée exceptionnelle, réunissant auteurs, éditeurs, agents autour de la figure d’Asli Erdogan. La romancière, victime du régime turc, a passé plus de deux mois en prison, avec pour véritable crime d’avoir été opposante au régime politique.

05/12/2016 - 17:23

Prix littéraires

François Rioux : "La cohabitation du banal et du beau dans le cours des jours"

C'est en présence de plusieurs personnalités du monde littéraire que le premier Prix des libraires du Québec de la catégorie « Poésie québécoise » a été remis au poète François Rioux pour son admirable recueil Poissons volants publié aux éditions Le Quartanier. Ce prix littéraire, coordonné par l'Association des libraires du Québec (ALQ), permet également aux libraires de faire rayonner leur profession.

27/05/2015 - 12:09

La Suisse pose les jalons de la défense du droit d'auteur

La Suisse a pris le temps d'une longue réflexion portant sur le droit d'auteur, et la modernisation de la législation. Simonetta Sommaruga, conseillère fédérale avait instauré en août 2012, un groupe de travail, qui après une année, a remis ses conclusions. Économie, création, législation, ont été passées en revue, avec cinq axes prioritaires d'action proposés.

08/12/2013 - 13:04

Les partis Pirate, un parfum de défense des droits civiques

En s'assurant un contrôle plus strict sur les échanges de fichiers sur Internet, les gouvernements parasitent le circuit traditionnel de la communication et s'accordent un droit de regard un peu... stressant. Rick Falkvinge, le fondateur du premier Parti Pirate, le suédois, n'y va pas avec le dos du modem dans une tribune et compare la démarche à celle de la... Stasi.

05/04/2012 - 17:45

La défense du droit d'auteur "opposée aux libertés publiques" ?

Pour les derniers électeurs encore hésitants, le Syndicat national de l'édition a lancé une consultation des grands partis politiques, en cette veille d'élections européennes. Plusieurs points étaient évoqués, cruciaux dans le domaine du livre : le droit d'auteur, la politique culturelle, la fiscalité, l'interopérabilité, le respect de la propriété intellectuelle sur Internet.

24/05/2014 - 09:52

Numérique

Le centre culturel de Bokito au Cameroun bientôt achevé

10/10/2008 - 15:20

La réunification du Cameroun, ou comment censurer les voix de poètes

Publié en mai dernier chez Teham éditions, le recueil Cendres et mémoires réunissait treize auteurs contre « la tyrannie camerounaise ». Déplorant les violences d’un État policier, le livre raconte le soulèvement anglophone survenu fin 2017. Mais au Cameroun, impossible de le trouver.

22/07/2019 - 11:21

Italie et France coordonneront le Community Group de défense des droits des éditeurs

En vue de l’exception au droit d’auteur en matière de fouille de textes et de données via des algorithmes de la part de grandes entreprises technologiques, un nouveau groupe communautaire se prépare. À sa tête, deux États : l’Italie et la France qui piloteront le Community Group, pour protéger les droits des éditeurs.

26/02/2021 - 15:11

Science Genius : du rap au programme des cours de science

Alors que la période du bac faire resurgir les éternelles interrogations sur le niveau scolaire des Français, toujours plus en chute libre au fil des années, les universités américaines n'hésitent pas à expérimenter de nouvelles méthodes pour capter l'attention des élèves. Le professeur Christopher Emdin, de l'université Columbia de New York, a organisé une visite un peu particulière au sein de 10 classes de lycées...

22/06/2013 - 09:06

Métiers du livre : du droit d'auteur aux droits des auteurs

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

28/04/2021 - 15:09

Moderniser le droit d'auteurs au Canada, à coups de DRM

À l'occasion d'une rencontre entre l'Association nationale des éditeurs de livres (ANEL) et le comité parlementaire chargé du projet de loi C-11, Loi modifiant la Loi sur le droit d'auteur, la Belle Province a pu retenir, un peu, son souffle. C'est que pour les éditeurs, cette rencontre devait marquer une nouvelle étape dans la défense du droit d'auteur...

29/02/2012 - 10:48

Des courts métrages pour éveiller les plus jeunes aux droits de l'homme

Pour célébrer les vingt-cinq ans de la Convention internationale des droits de l’enfant, la Commission consultative nationale des droits de l’homme (CNCDH) a choisi de lancer ce 20 novembre une série de films pédagogiques à destination des plus jeunes pour les sensibiliser au respect des différences.

20/11/2014 - 02:12

Nomination au Ministère de la Culture et de l'Information

La ministre de la Culture et de la Communication, aurélie Filippetti, a nommé Thomas Aillagon chef du département de l'information et de la communication. L'annonce a été diffusée via communiqué de presse ce jeudi. Le fils de l'ancien ministre de la Culture suit les traces de son père, et sera désormais en charge de la définition et de la mise en oeuvre de la communication institutionnelle et administrative du ministère.

18/10/2012 - 12:30

Information judiciaire ouverte contre Alain Minc, pour diffamation

Le parquet d'Épinal vient d'ouvrir une information judiciaire pour diffamation, dans l'affaire qui oppose l'assassin de René Bousquet à l'écrivain Alain Minc. Ce dernier n'a pas goûté que l'auteur le traite de « fou » dans la biographie publiée aux éditions Grasset.

01/08/2013 - 08:45

Protection de la création : La France à la défense du droit d'auteur

Au terme d'une réunion du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique, la ministre de la Culture souhaite positionner la France à l'avant-garde des débats européens. Protection et promotion de la création à la française sont au menu, et au cœur de ces sujets, c'est bien le droit d'auteur qu'il s'agit de consolider.

19/11/2014 - 12:01

Des livres pour le Cameroun

Le 12 février 2013, s'est tenue la cérémonie de clôture de l'opération 100 000 livres pour le Cameroun, à Yaoundé. A cette occasion, de nouveaux livres ont été remis à différentes bibliothèques du pays. Soutenue par l'association Adiflor (L'Association pour la diffusion internationale francophone de livres, ouvrages et revues) et l'ambassade de France au Cameroun, cette opération avait débuté en 2011.

15/02/2013 - 00:04

Conflit entre deux organisations de défense du droit d'auteur

Nouvelle organisation de défense du droit d'auteur à l'ère du numérique, l'Authors Alliance ouvrira demain. Fondée par des universitaires de Berkeley (Californie), elle s'attire cependant déjà les foudres d'une autre institution, l'Authors Guild, qui voit en elle une attaque aux droits d'auteur. Fondée en 1912, elle a pour but de protéger le copyright...

20/05/2014 - 15:14

Le cours du temps bouleversé aux Intergalactiques de Lyon

Ces 24 et 25 octobre, Les Intergalactiques ont retourné la ville de Lyon : des libraires, des éditeurs, réunis autour d’une course dans le temps, littéralement. C’est que, Retour vers le Futur oblige, la manifestation avait perturbé les cadrans de montres, brouillé les pistes et entremêlé les genres...

27/10/2015 - 16:25

La Fnac s'implante au Cameroun et au Congo

La Fnac poursuit progressivement son implantation sur le continent africain. Le 26 avril, Douala, capitale économique du Cameroun, accueillera une boutique franchisée Fnac, puis ce sera le tour de Brazzaville au Congo, en juin prochain.

25/04/2017 - 15:59

La défense de la liberté d'expression, au cœur du concept de société libre

Via un blog hébergé par le Huffington Post britannique, Paulo Casaca, politique portugais mais également auteur de divers ouvrages touchant à des questions économiques et sociales, a évoqué le sujet de la liberté d'expression. Selon lui, l'avenir de l'Europe dépendra notamment de la manière dont elle défendra ce droit fondamental. Il estime que l'expression d'opinions critiques, et autres caricatures, est au cœur de notre concept de société libre.

22/01/2015 - 14:24

Caracassonne : le désherbage tournerait au vinaigre judiciaire

Décidément, en cette fin d’été, la ville de Carcassonne se retrouve un peu malgré elle au centre de toutes les attentions, pour une sombre histoire de livres jetés par sa médiathèque...

21/08/2011 - 10:18

Japon : un arsenal judiciaire renforcé pour le respect des droits d'auteur

Une initiative sous la pression des auteurs

19/02/2019 - 15:36

Dossier ONU : aligner le droit d'auteur aux droits de l'homme

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme.

13/03/2015 - 13:12

Suppression de postes à Livres Hebdo, “le choix de l’information au rabais”

Suppression de la moitié des emplois de la rédaction, virage numérique radical, suppression de l’hebdomadaire pour un mensuel, déjà pour partie existant. L’année 2020 semble poursuivre la tendance de 2019 pour Livres Hebdo, filiale du Cerle de la Librairie.

13/01/2020 - 13:24

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